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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Tronçais - liste des deliberations du 8)
Thèmes du document : Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT DE L'ALLIER — ARRONDISSEMENT DE MONTLUCON
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 08 novembre 2023
Conformément à l'article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, la liste des
délibérations examinées par le conseil communautaire est affichée à la communauté de communes et mis
en ligne sur son site internet dans un délai d’une semaine.
Présent{s): Monsieur Stéphane MILAVEAU, Monsieur Thierry AUDOUIN, Monsieur Marc
SIGNORET, Madame Marie-Solange LALEVEE, Monsieur Fabien THEVENOUX, Monsieur Michel
GALOPIER, Monsieur Daniel RONDET, Madame Stéphanie CUSIN-PANIT, Monsieur Daniel
ARTIGAUD, Monsieur Olivier LARAIZE, Monsieur David LOUBRY, Madame Amandine COFFIN,
Monsieur Pierre-Marie DELANOY, Monsieur Jérôme JOMIER, Madame Elisabeth PLESSE,
Monsieur Didier REGRAIN, Monsieur Bernard MOLLO, Monsieur Denis CLERGET, Monsieur
Christophe BAJARD, Madame MILLERAT-DALDIN
Formant la majorité des membres en exercice ;
Procuration(s): Monsieur Sébastien DENIZOT à Monsieur Fabien THEVENOUX, Monsieur
Sébastien MERY à Monsieur Didier REGRAIN
Absents excusés: Madame Véronique PAULMIER, Monsieur Olivier FILLIAT, Monsieur Denis
BONNEAU, Monsieur Kamel AMARA, Madame Anne RENAUD, Madame Catherine NOYON,
Monsieur Romain POULET
Présent(s) sans voix délibérative: Monsieur Raymond AUCLAIR, Madame Sylvie DUCLOITRE,
Madame Marie-Line CLAME, Monsieur Alain BECQUART
Assistaient également à la réunion: Madame Véronique FOULQUIER, Monsieur Loïc
DUFOURNEAU
Délibération . n° Objet Vote
2023-156 Procès-Verbal de la séance du 17 octobre 2023 Approuvée
2023-157 Compte-rendu des décisions prises par le Président Approuvée
2023-158 Office de Tourisme Intercommunautaire de la Vallée du Cœur Approuvée
de France (OTI)
Attribution du marché de services d'assurance pour une durée /
2023-159 de 4 ans (2024-2027) Approuvée
2023-160 Créances éteintes Approuvée
2023-161 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Hérisson Approuvée
pour l’acquisition d’un tracteur |
|
2023-162 Classe de mer — école d’Ainay-le-Château Approuvée 2023-163 Construction d’un parc photovoltaïque sur la commune de Le Approuvée
Brethon
2023-164 Avis sur la conAIgarure de la commune de hérisson au Approuvée
programme « Villages d’Avenir »
2023165 Attribution d'une subvention à l'association des Amis du Approuvée
Chemin de Saint-Jacques en Auvergne
Daniel RONDET CG
Affiché et publié le : 14/11/2023