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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Tronçais - liste des deliberations du 12)
Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT DE L'ALLIER — ARRONDISSEMENT DE MONTLUCON
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 12 février 2025
Conformément à l'article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, la liste des
délibérations examinées par le conseil communautaire est affichée à la communauté de communes et mis
| en ligne sur son site internet dans un délai d’une semaine.
Présent(s) : Monsieur Stéphane MILAVEAU, Monsieur Thierry AUDOUIN, Monsieur Marc
SIGNORET, Madame Marie-Solange LALEVEE, Monsieur Fabien THEVENOUX, Monsieur
Sébastien DENIZOT, Monsieur Olivier FILLIAT, Madame Véronique PAULMIER, Monsieur Daniel
RONDET, Monsieur Michel GALOPIER, Madame Stéphanie CUSIN-PANIT, Monsieur Denis
BONNEAU, Monsieur Daniel ARTIGAUD, Madame Sylvie DUCLOITRE, Monsieur David LOUBRY,
Madame Amandine COFFIN, Monsieur Pierre-Marie DELANOY, Monsieur Jérôme JOMIER,
Monsieur Didier REGRAIN, Monsieur Bernard MOLLO, Monsieur Denis CLERGET, Monsieur
Christophe BAJARD, Madame Marie MILLERAT-DALDIN
Formant la majorité des membres en exercice ;
Procuration(s) : Madame Elisabeth PLESSE à Monsieur Jérôme JOMIER, Monsieur Sébastien
MERY à Monsieur Didier REGRAIN
Absents excusés : Monsieur Olivier LARAIZE, Monsieur Kamel AMARA, Madame Marie-Line
CLAME, Madame Catherine NOYON, Monsieur Romain POULET
Présent(s) sans voix délibérative : Monsieur Raymond AUCLAIR, Madame Anne RENAUD,
Monsieur Alain BECQUART
Assistaient également à la réunion : Madame Véronique FOULQUIER, Monsieur Loïc
DUFOURNEAU
Délibération | n° Objet Vote
2025-21 Procès-Verbal de la séance du 29 janvier 2025 Approuvée
| f
2025-22 Compte-rendu des décisions prises par le Président Approuvée
_ Avenant n°1 à la Convention d'objectifs entre les EPCI et
2025-23 l'Office Touristique Intercommunautaire de Montluçon, du | Approuvée
Cher à Tronçais (OTI)
Convention de financement de recrutement de saisonniers
2025-24 par l'office de Tourisme Intercommunautaire de Montluçon, | Approuvée
du Cher à Tronçais (OT)
2025-25 Avenant n°2 à la convention de mise à disposition de services Approuvée
avec la commune de Le Brethon
A , tnn® _ ° Ï L 2025-26 ae d’Exception® - Tranche n°2 du contrat de projet 2022 Approuvée 2025-27 Travaux Ecole Ainay-le-Château et des écoles du Territoire Approuvée
2025-28 Réhabilitation des campings — Tranche n°1 Approuvée
Avenant n°1 au Pacte Allier avec le Conseil départemental de
2025-29 l'Allier Approuvée
Pacte Région pour l'Allier: «Pays de Tronçais: vers un
2025-30 renforcement de l'offre touristique » avec le Conseil régional | Approuvée
d'Auvergne-Rhône-Alpes
Avenant n°1 au lot n°4 du marché de travaux de réhabilitation , 2025-31 . Approuvée
des campings
2025-32 Convention de mise à disposition avec la piscine de Clairval Approuvée
Demande de subvention dans le care d’un voyage en
Angleterre
Affiché et publié le : 18-02-2025
Le Président,
2025-33 Approuvée