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unknown - Communauté de communes - Pays de Tronçais - liste des délibérations du 5 septembre 2023
Document publié le Mardi 5 septembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Tronçais - liste des délibérations du 5 septembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Consommateurs,
DEPARTEMENT DE L'ALLIER — ARRONDISSEMENT DE MONTLUCON
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 05 septembre 2023
Conformément à l'article L. 2121-25. du Code Général des Collectivités Territoriales, la liste des
délibérations examinées par le conseil communautaire est affichée à la communauté de communes et mis
en ligne sur son site internet dans:un délai d’une semaine.
Présent(s): Monsieur Marc SIGNORET, Madame Marie-Solange LALEVEE, Monsieur Sébastien
DENIZOT, Monsieur Olivier FILLIAT, Monsieur Fabien THEVENOUX, Madame Véronique
PAULMIER, Monsieur Michel GALOPIER, Monsieur Daniel RONDET, Madame Stéphanie CUSIN-
PANIT, Monsieur Denis BONNEAU, Monsieur Daniel ARTIGAUD, Monsieur Olivier LARAIZE,
Monsieur Kamel AMARA, Monsieur Pierre-Marie DELANOY, Monsieur, Jérôme JOMIER,
Madame Elisabeth PLESSE, Monsieur Sébastien MERY, Monsieur Didier REGRAIN, Monsieur
Bernard MOLLO, Monsieur Denis CLERGET, Monsieur Christophe BAJARD, Madame Marie
MILLERAT-DALDIN 3
Formant la majorité des membres en exercice ;
Procuration(s) : Monsieur Stéphane MILAVEAU à Monsieur Marc SIGNORET
Absents excusés : Monsieur Thierry AUDOUIN, Madame Sylvie DUCLOITRE, Madame Marie-Line
CLAME, Madame Catherine NOYON
Présent(s) sans voix délibérative: Monsieur Raymond AUCLAIR, Madame Anne RENAUD,
Madame Amandine COFFIN, Monsieur Alain BECQUART
Assistaient également à la réunion: Madame Véronique FOULQUIER, Monsieur Loïc
DUFOURNEAU
Re le Objet Vote
2023-100 Procès-Verbal de la séance du 28 juin 2023 Approuvée
2023-101 Remboursement téléphonique — nouvelle école Hérisson Approuvée
2023-102 Remboursement DAHLIR Approuvée
2023-103 Création d’un poste d’adjoint technique Approuvée
2023-104 Avenant N°2 à la convention de mise à disposition de services notes
avec la commune de Le Vilhain
2023-105 Création d’un poste d'ATSEM principal de 2°® classe Approuvée
2023-106 Création d’un poste d’adjoint technique Approuvée 2023-107 Suppression d’un poste d’adjoint d'animation principal de 2°"° nrource classe |
2023-108 Suppression d’un poste d’adjoint administratif Approuvée
2023-109 Suppression d’un poste d’adjoint technique Approuvée
2023-110 Suppression d’un poste d’adjoint technique Approuvée
2023-111 Tableau des emplois et des effectifs Approuvée
2023-112 Avenant n°6 au contrat de territoire — Travaux dans les écoles | Approuvée
2023-113 Réflexion sur la carte scolaire 2024-2025 et les suivantes _: Approuvée
Le Président
Affiché et publié le : 12/09/2023