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unknown - Communauté de communes - Pays de Tronçais - LISTE DELIB 02 05 2023 20230510094401
Document publié le Mardi 2 mai 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Tronçais - LISTE DELIB 02 05 2023 20230510094401)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Économie et finances,
DEPARTEMENT DE L'ALLIER — ARRONDISSEMENT DE MONTLUCON
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 02 mai 2023
Conformément à l’article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, la liste des
délibérations examinées par le conseil communautaire est affichée à la communauté de communes et mis
en ligne sur son site internet dans un délai d’une semaine.
Présent(s): Monsieur Marc SIGNORET, Madame Marie-Solange LALEVEE, Monsieur Sébastien
DENIZOT, Monsieur Olivier FILLIAT, Monsieur Fabien THEVENOUX, Monsieur Michel GALOPIER,
Monsieur Daniel RONDET, Madame Stéphanie CUSIN-PANIT, Monsieur Daniel ARTIGAUD,
Monsieur Olivier LARAIZE, Monsieur David LOUBRY, Monsieur Kamel AMARA, Monsieur Jérôme
JOMIER, Madame Elisabeth PLESSE, Monsieur Didier REGRAIN, Monsieur Bernard MOLLO,
Monsieur Denis CLERGET, Monsieur Christophe BAJARD, Monsieur Alain BECQUART
Formant la majorité des membres en exercice ;
Procuration(s) : Monsieur Stéphane MILAVEAU à Monsieur Denis CLERGET, Madame Véronique
PAULMIER à Monsieur Fabien THEVENOUX, Monsieur Denis BONNEAU à Madame Stéphanie
CUSIN-PANIT, Monsieur Pierre-Marie DELANOY à Monsieur Jérôme JOMIER, Monsieur Sébastien
MERY à Monsieur Didier REGRAIN
Absents excusés: Monsieur Thierry AUDOUIN, Madame Anne RENAUD, Madame Sylvie
DUCLOITRE, Madame Marie-Line CLAME, Madame Catherine NOYON, Monsieur Romain
POULET, Madame MILLERAT-DALDIN
Présent(s) sans voix délibérative : Monsieur Raymond AUCLAIR,
Assistaient également à la réunion: Madame Véronique FOULQUIER, Monsieur Loïc
DUFOURNEAU
Délibération| Eee ER A
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Affiché et publié le : 09/05/2023