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Déliberation - DEL2025 152 du 9 avril 2025 Vote des Subventions aux associations 2025
Document publié le Mercredi 9 avril 2025 par la commune de Domazan.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2025 152 du 9 avril 2025 Vote des Subventions aux associations 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
30/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
30/04/2025
,
Ca
VZ /
lage
de
Publié le 30/04/2025 ID
: 030-213001035-20250409-DEL2025_152-DE
DOMAZAN
DEL2025-152
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
GARD
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
DOMAZAN
Le
9
avril
2025
à
19h,
le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Domazan
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
à la
mairie,
sous
la
présidence
de
Louis
DONNET.,
Maire.
Date
de
la
convocation
:
Présents
:8
/12
:Mme
CAPELLI
Aurélie,
M
DIJON
Benoit,
M.
MANGIN
Jean-Baptiste,
M.
FABRE
Benoit,
M.
LOUCHE
Robin,
Mme
COLLOMB
Valérie,
Mme
GAFFET
Muriel
Absents
:4
/12
:M.
CROUZET
André,
Mme
CREPEL
Christine,
M.
SENOT
Laurent.
Mme
STEEMERS
Pascale
Conformément
à
l'article
L.
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
a été
nommé
secrétaire
:
M
DIJON
Benoit
Nombre
de
votants
:8
Pour:
8
Contre
:
0
Abstention
:0
Vote
des
Subventions
aux
associations
pour
l'année
2025
Suite
à
la
réunion
le
18
mars
2025
de
la
commission
déléguée
à la
décision
des
attributions
des
subventions
aux
associations,
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
de
valider
les
subventions
aux
associations
pour
l’année
2025.
Après
échange,
le
Conseil
municipal
décide
après
avoir
délibérer
à l’unanimité,
d’attribuer
les
subventions
de
la
façon
suivante
:
Association
Montant
demandé
Montant
attribué
Association
des
Parents
d'Élèves
1
500
1 000
Plaisir
de
Lire
1 000
1
000
MULTIVERS
1 000
1 000
Entente
Sportive
Rochefort
Signargues
2
500
1
000
JUDO
CLUB
ROCHEFORTAIS
1 000
300
Prévention
Sécurité
routière
500
350
Club
Lou
Miougraniers
2
000
1
500
Syndicat
des
AOP
Olive
et
Huiles
d'olive
de
50
Nîmes
Les
Mains
créatives
1
500
0
Comité
des
fêtes
12
000
10
000
EMIP
2
142
2
142
Total
|
;
25
142€
18
342€
Le
Maire,
- certifie
sous
sa
responsabilité
Le caractère
exécutoire
de
cet
acte,
- informe
que
Le présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
Le Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
2 mois
à compter
de
sa
notification,
sa
réception
par
Le
représentant
de
l'Etat
et
sa
publication.
Le
tribunal
administratif
peut
aussi
être
saisi
par
l'application
informatique
« Télérecours
Citoyens
» accessible
par
le site
internet,
www.telerecours.fr. Envoyé
en
préfecture
le 30/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
30/04/2025
Vi
;
>
Publié le 30/04/2025
UT
/Llage
de
ID
: 030-213001035-20250409-DEL2025_152-DE
DOMAZAN
DEL2025-152
- PRECISE
que
les
subventions
seront
versées
au
regard
de
la
complétude
des
dossiers.
- DIT
la
subvention
à l’EMIP
dans
le
cadre
de
la
convention
signée
est
accordée
sur
le
compte
65748,
la
convention
a été
reconduite
par
la
délibération
DEL2024-123
du
5 décembre
2024
- DIT
que
les
crédits
budgétaires
ainsi
accordés
sont
inscrits
au
compte
65748
du
budget
primitif
2025
- AUTORISE
Monsieur
le
Maire,
ou
en
son
absence
le
ler
adjoint,
à verser
ces
subventions.
Fait et délibéré
les jour,
mois
et an
ci-dessus.
Le/la
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
LOUIS
DONNET :
.
Le Maire, - certifie
sous
sa
responsabilité
Le caractère
exécutoire
de
cet
acte,
- informe
que
Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
Le Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
2
mois
à compter
de
sa
notification,
sa
réception
par
Le
représentant
de
l'Etat
et sa
publication.
Le
tribunal
administratif
peut
aussi
être
saisi
par
l'application
informatique
« Télérecours
Citoyens
» accessible
par
le site
internet,
www.telerecours.fr.