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Compte-Rendu - CR MARS 2020
Procès Verbal - PV du 15 janvier 2024
Procès Verbal - PV du 9 janvier 2023
Procès Verbal - PV du 11 mars 2024
Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune de Lyaud.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 11 mars 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Transports,
COMMUNE
DE
LE
LYAUD
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
MARS
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
onze
mars
à
20h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
du
LYAUD,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Joseph
DÉAGE,
Maire. Etaient
présents
: DUBOULOZ
Hubert,
FILLON
Murielle,
MEYNET
Jean-Yves,
PERNIER
Luce,
JACQUEMOT
André,
EHRY
Jean-Marc,
BEL
Louis,
NEPLAZ
Véronique,
HEBERT
Florence,
VALLET
Stéphanie,
CORNIER
Dominique,
BON
Émilie,
BUFFET
Josette,
DEVILLE
Marie-Jo.
Excusés
: VULLIEZ
André,
CORBÉ-COUEDEL
Corinne,
JORDAN
Nermine,
TOURNIER-DANIEL
Benjamin.
M.
DUBOULOZ
Hubert,
a
été
élu
secrétaire
de
séance.
Date
de
la
convocation
: 04
mars
2024
Ouverture
de
séance
: 20h00
Clôture
de
séance
: 21h50
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la séance
du
15 janvier
2024
Le
Procès-Verbal
de
la séance
du
15
janvier
2024
est
approuvé
à l’unanimité.
Budget
Arcades
M57
— Adoption
du
compte
de
gestion
et administratif
2023
Après
avoir
pris
connaissance
du
Compte
Administratif
2023,
le Conseil
Municipal :
DONNE
ACTE
à
Monsieur
le
Maire
de
la
présentation
du
Compte
Administratif
2023,
lequel
peut
se
résumer
ainsi
:
INVESTISSEMENT
FONCTIONNEMENT
ENSEMBLE
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
Déficits
Excédents
Déficits
Excédents
Déficits
Excédents
Résultats
reportés
13
235.17
40
491.28
0.00
53
726.45
Opérations
de
l'ex.
9
897.26
0.00
4
796.07
37
938.83
14
693.33
37
938.83
TOTAUX
9
897.26
13
235.17
4
796.07
78
430.11
14
693.33
91
665.28
Résultats
de
clôture
3
337.91
73
634.04
3
337.91
73
634.04
Restes
à
réaliser
RESULTATS
DEFINITIFS
3
337.91
73
634.04
76
971.95
Et ADOPTE
le
Compte
de
Gestion
2023
dressé
par
Madame
Yolande
MOUGENOT,
Receveur
Municipal,
visé
et
certifié
par
Monsieur
le
Maire,
Ordonnateur
pour
le
compte
de
la
commune
du
Lyaud,
sans
observations
ni
réserves. Budget
Arcades
M57
— Affectation
des
résultats
du
CA
2023
Suite
à l’adoption
du
Compte
Administratif
2023,
le Conseil
Municipal :
DÉCIDE
d’affecter
les
résultats
de
clôture
2023
comme
suit :
>
Section
de
fonctionnement
>
Section
d'investissement
Art.
002
Art.
001
73
634,04
€ (recettes)
3 337,91
€ (recettes)
Budget
Principal
M57
— Adoption
du
compte
de
gestion
et administratif
2023
Après
avoir
pris
connaissance
du
Compte
Administratif
2023,
le Conseil
Municipal :
DONNE
ACTE
à
Monsieur
le
Maire
de
la
présentation
du
Compte
Administratif
2023,
lequel
peut
se
résumer
ainsi
:
INVESTISSEMENT
FONCTIONNEMENT
ENSEMBLE
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
Déficits
Excédents
Déficits
Excédents
Déficits
Excédents
Résultats
reportés
179
139.58
895
078.93
0.00!
1
074
218.51
Opérations
de
l'ex.
940
876.45|
557
878.88]
1
215
788.53|
1
389
979.31|
2
156
664.98|
1
947
858.19
TOTAUX|
940876.45|
737
018.46|
1
215
788.53]
2
285
058.24]
2
156
664.98|
3
022
076.70
Résultats
de
clôture
-203
857.99
1
069
269.71
865
411.72
Restes
à
réaliser
RESULTATS
DEFINITIFS
-203
857.99
1
069
269.71
865
411.72
Et ADOPTE
le Compte
de
Gestion
2023
dressé
par
Madame
Yolande
MOUGENOT,
Receveur
Municipal,
visé
et
certifié
par
Monsieur
le
Maire,
Ordonnateur
pour
le
compte
de
la
commune
du
Lyaud,
sans
observations
ni
réserves.
Budget
Principal
M57
— Affectation
des
résultats
du
CA
2023
Suite
à l'adoption
du
Compte
Administratif
2023,
le Conseil
Municipal :
DÉCIDE
d’affecter
les
résultats
de
clôture
2023
comme
suit :
>
Section
de
fonctionnement
>
Section
d'investissement
>
Section
d'investissement
Art.
002
Art.
001
Art.
1068
895.078,93
€
(recettes)
179.139,58
€
(recettes)
333.339,62
€
(recettes)
Intégration
des
résultats
du
budget
des
Arcades
dans
le budget
Principal
Conformément
à
la
délibération
n°
58/2023
adoptant
la
dissolution
du
Budget
annexe
«
Les
Arcades
»
et
décidant
de
son
intégration
dans
le
Budget
Principal,
le Conseil
Municipal :
DÉCIDE
d'intégrer
les
résultats
du
budget
des
Arcades
au
budget
principal
comme
suit :
Rappel
affectation
des
résultats
du
CA
2023
- Budget
Principal :
682
365,26 €
(recettes)
203
857,99
€ (dépenses)
386
857,99
€
(recettes)
VNVYVY
Section
de
fonctionnement
Art.
002
Section
d'investissement
Section
d'investissement
Art.
001
Art.
1068 VNYNNYNNYNNNNNNNNNNNN
Affectation
des
résultats
du
CA
2023
du
Budget
Arcades
à
intégrer
au
Budget
Principal
—
Exercice
2024
:
>
Section
de
fonctionnement
Art.
002
73
634,04
£ (recettes)
>
Section
d'investissement
Art.
001
3 337,91
€ (recettes)
Soit
un
total :
>
Section
de
fonctionnement
Art.
002
755
999,30
€
(recettes)
>
Section
d'investissement
Art.
001
203
857,99
€
(dépenses)
>
Section
d'investissement
Art.
001
3 337,91
€ (recettes)
>
Section
d'investissement
Art.
1068
386
857,99
€
(recettes)
Budget
Principal
M57
— Vote
du
budget
primitif
2024
Le
budget
primitif
2024
s’équilibre
en
dépenses
et
en
recettes
comme
suit
:
Section
de fonctionnement
:
En
recettes
: 1
673
521,30
€
En
dépenses
: 1
673
521,30
€
Section
d'investissement
:
En
recettes
: 2
760
749,34
€
En
dépenses
: 2
760
749,34
€
Résultats
de
la consultation
à procédure
adaptée
ouverte
pour
la création
d’une
maison
médicale
avec
commerces
Dans
le
cadre
de
la
réalisation
d’une
maison
médicale
et
de
commerces
sur
la
commune
du
Lyaud,
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
du
rapport
d'analyse
des
offres
relatif aux
15
lots.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
de
retenir
les
offres
suivantes :
Lot
n°
1
: BAYETTE
/ GIROD
TP
d’un
montant
de
586
566,26
€
HT,
Lot
n°
2
: DUFFOUR
CONSTRUCTION
BOIS
d’un
montant
de
91
061,60
€
HT,
Lot
n°
3
: SAS
GEORGES
PLANTAZ
d’un
montant
de
55
766,00
€
HT,
Lot
n°
4
: RBF
FONTANEL
d’un
montant
de
78
241,98
€
HT,
Lot
n°
5
: ORIEL
d’un
montant
de
32
827,00
€
HT,
Lot
n°
6
: L'ENFANT
DU
LEMAN
d’un
montant
de
112
715,00
€
HT,
Lot
n°
7
: RBF
FONTANEL
d’un
montant
de
63
630,80
€
H.T,
Lot
n°
8
: AM
CONSTRUCTION
d’un
montant
de
19
788,22
€
HT,
Lot
n°
9
: GROUPE
GABRIELI
d’un
montant
de
57
509,90
€
HT,
Lot
n°
10
: ORONA
SUD
EST
d’un
montant
de
22
100,00
€
HT,
Lot
n°
11
: JEAN
MARIE
JACQUET
&
CIE
d’un
montant
de
15
672,50
€
HT,
Lot
n°
12
: SAS
GEORGES
PLANTAZ
d’un
montant
de
36
496,00
€
HT,
Lot
n°
13
: EIB
d’un
montant
de
164
689,06
€
HT,
Lot
n°
14
: VENTIMECA
d’un
montant
de
159
300,35
€
HT,
Lot
n°
15
: EFG
ETANCHEITE
d’un
montant
de
13
227,08
€
H.T.
Thonon
Agglomération
: Chambre
Régionale
des
Comptes
Auvergne
Rhône-Alpes
— observations
définitives
sur
l’audit
de
performance
concernant
la mise
en
œuvre
des
mesures
d'accompagnement
du
Léman
Express
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
prend
acte
des
observation
définitives
de
la
Chambre
Régionale
des
Comptes
Auvergne
Rhône-Alpes
sur
l'audit
de
performance
sur
la
mise
en
œuvre
des
mesures
d'accompagnement
du
Léman
Express
(exercices
2017
et suivants)
et des
débats
qui
se
sont
tenus. Demande
de
subvention
: acquisition
de
feux
de
circulation
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
le
conseil
municipal
décide
d'engager
en
2024,
l'installation
de
feux
tricolores
afin
de
sécuriser
la
circulation
des
usagers
de
la
route
et
des
piétons
au
niveau
des
entrées
d'agglomération
(Route
d’Armoy
et
Route
d’Orcier)
et
sollicite
une
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental.
Demandes
de
subventions
au
titre
du
CDAS
2024
Sur
propositions
de
Monsieur
le Maire,
le conseil
municipal
décide
d'engager
en
2024 :
-
L’acquisition
d’une
structure
d’aire
de
jeu
pour
un
montant
de
8
834,85
€
HT
-
L'aménagement
du
Chef-lieu
avec
reprise
des
chemins
piétonniers,
du
sens
de
circulation
des
véhicules
et
du
rond-point
du
Djoss
Bar
pour
un
montant
de
388
895,44
€
HT
et
sollicite
le Conseil
Départemental
pour
l'obtention
d’une
aide
financière
dans
le cadre
des
Contrats
d’Avenir
et
de
Solidarité
2024.
Monsieur
le Maire
ajoute
que
deux
autres
demandes
de
subventions
seront
sollicitées
pour
la création
d’un
abri
pour
le pressoir
qui
sera
installé
sur
la
parcelle
de
l’ancien
four,
ainsi
que
pour
la
mise
en
place
de
rideaux
sur
la
Halle
afin
de
protéger
les
usagers
en
cas
de
vent. Réseau
des
bibliothèques
Dans
le
cadre
de
la
restitution
du
réseau
des
bibliothèques
aux
7
communes
ex-Collines
du
Léman,
le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
valide
la
convention
présentée
par
Monsieur
le
Maire.
Délibération
instaurant
une
prime
de
pouvoir
d’achat
exceptionnelle
A
l'instar
du
SIVOM
Armoy-Le
Lyaud,
Monsieur
le
Maire
propose
d'instaurer
une
prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
conformément
au
décret
n°2023-1006
du
31
octobre
2023.
Le
Conseil
Municipal
valide,
à
l’unanimité,
le
montant
forfaitaire
proposé
par
Monsieur
le
Maire.
Délibération
instaurant
la
pratique
du
« No
Kill
» à
l’Etang
du
Voua
Bénit
Monsieur
le
Maire
ajoute
un
point
à
l’ordre
du
jour :
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
d'instaurer
la
pratique
du
« No
Kill
» (remise
à l’eau
obligatoire
et
sans
mise
à mort)
à
l’Etang
du
Voua
Bénit.
Questions
diverses
Aménagement
Voua
Bénit: Monsieur
le
Maire
présente
l'aménagement
qui
sera
mis
en
place
au
Voua
Bénit
afin
de
protéger
et faciliter
les
nidations
des
oiseaux
et
de
protéger
la faune
vivant
autour
de
cet
étang.
Le
bon
à
tirer
«
No
Kill»
est
présenté
à
l'assemblée.
Une
modification
sera
effectuée
suite
aux
remarques,
notamment
la mise
en
valeur
de
la définition
du
terme
« No
Kill
».
Subventions
amendes
de
police:
Monsieur
le
Maire
informe
que
des
demandes
de
subventions
seront
sollicitées
auprès
du
Département
pour
le marquage
de
passages
piétons
au
niveau
du
Chef-lieu.
Piézomètres
: deux
piézomètres
sont
installés
au
niveau
de
l’ancienne
déchetterie
de
la
commune.
Il s'avère
que
ceux-ci
sont
bouchés.
Il est
nécessaire
de
les
remettre
en
service
afin
de
pouvoir
réaliser
les
analyses
d’eau. Travaux
Chef-lieu
: les travaux
avancent
et se
situent
actuellement
Rue
de
la Mairie.
La
prochaine
étape
sera
au
niveau
de
la
montée
de
la
Route
des
Cathelins.
Monsieur
le
Maire
présente
une
modification
du
plan
de
circulation
qui
sera
mis
en
place
après
les
travaux
d'assainissement.
Cette
modification
permettra
de faciliter
la circulation
des
véhicules
venant
de
la Rue
du
Quart
d’Avaux
et
souhaitant
se
diriger
Rue
de
la
Fruitière
en
direction
du
groupe
scolaire.
Carrières
: Monsieur
le
Maire
informe
qu’un
chemin
situé
aux
carrières
à
été
supprimé,
en
raison
d’un
pan
de
—___—_————————
4
pierres
qui
s’est
écroulé.
Bulletin
municipal
: Monsieur
MEYNET
remercie
la commission
de
rédaction
du
bulletin
pour
leur travail.
Agenda : Trail
Chamois
Léman
: 24
mars
Nettoyage
de
printemps
: 06
avril
à 08h30.
Départ
sur
le
parking
du
groupe
scolaire.
Prochain
Conseil
Municipal
: 08
avril
2024
Le
Lyaud,
le
12/03/2024
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Joseph DÉAGE.
Hubert DUBOULOZ.