Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 1775199481 PV CM du 22 janvier 2026
Procès Verbal - 1769604666 PV CM du 17 decembre 2025
Procès Verbal - 1791287910 PV du 06.07.2026
Procès Verbal - 1775111178 PV MARS 2026 21
Procès Verbal - 1730985042 PV CM 22 OCTOBRE 2024
Procès Verbal - 1783696827 PV 05.06.2026 version du 01.07.2026 002
Procès Verbal - 1775199526 PV du 10 mars 2026 annule remplace
Procès Verbal - 1766161247 PV CM du 26 NOVEMBRE 2025
Procès Verbal - 1739607481 PV CM du 27.11
Procès Verbal - 1730210176 PV CM SEPTEMBRE 2024
Procès Verbal - 1791287940 PV du 07.09.2026
Document publié le Lundi 7 septembre 2026 par la commune de Toucy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1791287940 PV du 07.09.2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Procès-verbal —- Conseil municipal
07 septembre 2026
CDs
Ouverture de la séance
et pr
La séance est ouverte à 18h00 sous la présidence de Monsieur le Maire. Appel des conseillers municipaux
e
Membres
présents
:
Olivier
XIBERRAS,
Anne
BRUNET,
Nathalie
PLANCHE,
Scarla
DEBARD,
Robert
TOUZEAU,
Franck
CARRASCO,
Gérard
GALLET,
Coralie
DELMOTTE,
Baptiste
COUDRAY,
Delphine
DARENNE,
Nathalie
FAURE,
Véronique
PINNETERRE,
Anne
JAMAIS,
Vanessa
ESTEVES,
Sonia
CARREAU,
Chantal
RAVERDEAU,
Benoît
COUPECHOUX.
°
Membres représentés / Pouvoirs :
M. Aurélien BRAIN donne pouvoir à M. Gérard GALLET M. Olivier MACARD donne pouvoir à M. Olivier XIBERRAS M. Lucas PINNETERRE donne pouvoir à Mme Véronique PINNETERRE M. Gilles DEMERSSEMAN donne pouvoir à Mme Anne JAMAIS M. Gérard PIESYK donne pouvoir à Mme Sonia CARREAU M. Alain THURET donne pouvoir à M. Benoît COUPECHOUX
O0 O©O O © oO
Le quorum est largement atteint. Désignation du secrétaire de séance Madame Anne BRUNET est désignée comme secrétaire de séance. ORDRE DU JOUR Institutions et vie politique
1.
Désignation
des
représentants
au
sein
de
la
Commission
Locale
d’Évaluation
des
Charges Transférées (CLECT).
DÉROULEMENT ET DÉLIBÉRATIONS COMPLÈTES 1.
Institutions et
vie
politique
°_
Objet : Désignation des représentants au sein de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT).
e
Rapporteur : Monsieur le Maire. Exposé du Rapporteur : Monsieur
le
Maire
rappelle
les
dispositions
du
Code
Général
des
Collectivités Territoriales
(notamment l'article 1609 nonies C) régissant le fonctionnement de la CLECT. Il indique que la commune doit désigner ses représentants au sein de cette commission, à raison de :
Deux membres titulaires Un membre suppléant
Interventions et débats :
intervention de M. Benoît COUPECHOUX (Opposition) : M. COUPECHOUX prend la parole pour formuler une remarque d'ordre réglementaire concernant le fonctionnement du Conseil. Il indique formellement : « Je rappelle que la règle est bonne si elle s'applique à tous.
Cela ne concerne pas la
discipline tactique, mais une vraie règle légale de fonctionnement du conseil municipal qui n'est pas respectée. Je demande que cette absence soit actée au procès-verbal de ce jour
et
que
la
régularisation
intervienne
sans
aucun
retard.
Chaque
conseiller
municipal exerce personnellement son mandat et doit pouvoir s'assurer du respect des règles encadrant les décisions du conseil municipal.
Nous sommes tous comptables et
responsables devant nos citoyens. La transparence et le vrai fonctionnement du conseil municipal sont donc une responsabilité collective. » Réponse de M. le Maire : Monsieur le Maire prend acte de cette remarque et indique apprécier le sens du devoir municipal rappelé.
Il précise la nécessité d'avancer rapidement sur la désignation des
représentants
pour que la
commune siège à
la
CLECT.
Il
indique également que
les
ajustements
nécessaires concernant
l'approbation
des comptes
rendus des séances
précédentes seront apportés.
Appel
à
candidatures
:
Monsieur le Maire procède à l'appel des candidatures : Vote :
Titulaires
:
1.
M. Franck CARRASCO
2.
M. Olivier XIBERRAS
Suppléant :
1.
M. Robert TOUZEAU
Monsieur
le
Maire
propose
d'effectuer
le
vote
à
main
levée,
ce
qui
ne
rencontre
aucune
opposition au sein de l'assemblée. +
Désignation des membres titulaires (M. Franck CARRASCO et M. Olivier XIBERRAS) :
o
Pour: Vote à la majorité
o
(Contre :0
o
Abstentions : 5 abstentions
°
Désignation du membre suppléant (M. Robert TOUZEAU) :
o
Pour: Vote à la majorité
o
(Contre:0
o
Abstentions : 5 abstentions
Décision : M. Franck CARRASCO et M. Olivier XIBERRAS sont désignés membres titulaires, et M. Robert TOUZEAU est désigné membre suppléant au sein de la CLECT. QUESTIONS
DIVERSES
1.
Journées Européennes du Patrimoine :
o
Une
question
est
posée
concernant
la
participation
et
l'organisation
des
Journées du Patrimoine à venir.
o
Monsieur
le
Maire
répond
qu'une
réflexion
est
en
cours
avec
l'équipe
municipale pour adapter la formule d'animation et de visites.
2.
Drapeaux institutionnels
/ Pavoisement :
©
Une
remarque est faite
concernant
l'absence
des
drapeaux européens sur le
parvis de la mairie.
o
Monsieur
le
Maire
précise
qu'il
s'agit
d'une
mesure
temporaire
destinée
à
faciliter
l'accès
technique
et
pratique
aux jardinières
pour
leur
entretien.
Le
pavoisement habituel sera rétabli dès les interventions terminées, M. le Maire réaffirmant
l'attachement
de
la
commune
aux
symboles
républicains
et
européens.
Clôture de la séance à 18h25.
i
=