Compte-Rendu - CR 02 03 2020

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Compte-Rendu - CR 02 03 2020 Document publié le Lundi 2 mars 2020 par la commune de Vougy. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 02 03 2020)Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Mode, textile et habillement, SEANCE DU 2 MARS 2020

L'an deux mil vingt et le deux mars à 20 heures 30, les membres du Conseil Municipal de la

commune de Vougy, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, dans

le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Bernard MOULIN, Maire.

Présents : Bernard MOULIN, Maire, Jacques DEBOUT 2ème adjoint,

Marie-Thérèse PEGON 3ème adjointe Rosalie SIMON, Bernard

CHENAT, Robert CLEVENOT Joëlle VERRIERE, Emmanuelle

DANIERE, Georges DELOMIER, Alain COUTAUDIER, Vincent RAY

Patricia PICHONNAT.

Absentes excusées : Marie-Christine DENONFOUX 4ème adjointe,

Catherine DESSEIGNE,

Secrétaire de séance : Marie-Thérèse PEGON.

Monsieur le Maire renouvelle ses condoléances à Jacques DEBOUT suite au

décès de son beau-père et à Catherine DESSEIGNE suite au décès de son père,

Henri BARNAY survenu subitement.

Le conseil municipal prend connaissance du compte rendu du 3février 2020

et l’approuve à l’unanimité. Alain COUTAUDIER trouve que le coût de la porte de

la bascule est élevé. Bernard MOULIN indique qu’elle a dû être faite sur mesure.

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2019

N° 10/2020

Sous-préfecture de Roanne

Le Conseil Municipal, sous la présidence de Jacques DEBOUT, délibérant

sur le compte administratif de l’exercice 2019, dressé par Bernard MOULIN,

Maire, et après s’être fait présenter le budget primitif et les décisions

modificatives de l’exercice considéré :

1°) Lui donne acte de la présentation faite du compte administratif :

BUDGET DE LA COMMUNE

Section de fonctionnement :

Recettes : Excédents antérieurs reportés 801831.59 €

Titres émis en 2019 1099420.58 €

Total recettes 2019 1901252.17 €Dépenses : Mandats émis en 2019 908961.76 €

SOLDE DE CLOTURE + 992290.41 €

Section d’investissement :

Recettes : Titres émis en 2019 113026.24 €

Excédent antérieur reporté 409455.93 €

Total des recettes 522482.17 €

Total des dépenses 2019 383111.67 €

SOLDE DE CLOTURE 139370.50 €

RESULTAT CUMULE : EXCEDENT +1131660.91 €

BUDGET DE L’ASSAINISSEMENT

Section de fonctionnement :

Recettes : Titres émis en 2019 79981.89 €

Dépenses : Mandats émis en 2019 74405.35 €

Déficit antérieur reporté 4338.79 €

Total dépenses 2019 78744.14 €

SOLDE DE CLOTURE +1237.75 €

Section d’investissement :

Recettes : Titres émis en 2019 56198.69 €

Excédent antérieur à reporter 128833.23 €

Total des recettes 185031.92 €

Dépenses : Mandats émis en 2019 33807.38 €

SOLDE DE CLOTURE +151224.54 €

RESULTAT CUMULE : EXCEDENT +152462.29 €

2°) Constate aussi bien pour la comptabilité principale que pour

chacune des comptabilités annexes, les identités de valeur avec les indications

du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat d’exploitation de

l’exercice, au fonds de roulement du bilan d’entrée et de sortie, aux débits et

aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes.3°) Reconnaît la sincérité des restes à réaliser.

4°) Arrête les résultats définitifs tels que définis ci-dessus.

5°) Approuve à l’unanimité, les comptes administratifs 2019 du budget

de la commune et de l’assainissement.

AFFECTATION DES RESULTATS 2019 – BUDGET DE LA COMMUNE

Sous-préfecture de Roanne

N° 11/2020

Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de Bernard MOULIN, Maire,

Après avoir examiné le compte administratif 2019 de la commune, statuant

sur l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice,

Considérant que le compte administratif 2019 fait apparaitre un excédent

de fonctionnement de 992290. 41 €

Décide d’affecter le résultat de fonctionnement comme suit :

Résultat de fonctionnement

A. Résultat de l’exercice +190458.32 €

B. Résultats antérieurs reportés +801831.59 €

C. Résultat à affecter =A+B hors RAR -992290.41 €

Investissement

D. Solde d’exécution d’investissement +139370.50 €

E. Solde des restes à réaliser d’investissement -35379.00 €

F. Besoin de financement=D+E 0.00 €

AFFECTATION

Report en fonctionnement R OO2 : 992290.41 €

AFFECTATION DES RESULTATS 2019 – BUDGET DE L’ASSAINISSEMENT

Sous-préfecture de Roanne

N° 12/2020

Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de Bernard MOULIN, Maire,

Après avoir examiné le compte administratif 2019 de l’assainissement sta-

tuant sur l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice,

Ne considérant que le compte administratif 2019 fait apparaitre un excé-

dent de fonctionnement de 1237.75 €

Décide d’affecter le résultat de fonctionnement comme suit :Résultat de fonctionnement

A. Résultat de l’exercice +5576.54 €

B. Résultats antérieurs reportés -4338.79 €

C. Résultat à affecter =A+B hors RAR +1237.75 €

Investissement

D. Solde d’exécution d’investissement 151224.54 €

E. Solde des restes à réaliser d’investissement -154.48 €

F. Besoin de financement=D+E 0.00 €

AFFECTATION

Report en fonctionnement R OO2 : 1237.75 €

APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2019 DU RECEVEUR MUNI-

CIPAL – BUDGETS DE LA COMMUNE, DE L’ASSAINISSEMENT

Sous-préfecture de Roanne

N° 13/2019

Bernard MOULIN, Maire, présente au Conseil Municipal le compte

de gestion 2019 relatif à la comptabilité principale de la commune, de

l’assainissement, tels qu’établis par M. le Percepteur de Charlieu.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, constate que les présents comptes

dont les montants des titres à recouvrer et des mandats émis sont conformes

aux écritures des comptabilités administratives et approuve les comptes de ges-

tion 2019.

TRAVAUX DES COMMISSIONS

VIE SOCIALE : Adjointe responsable : Mme PEGON Marie-Thérèse

- Mme PEGON a assisté à une réunion du conseil d’administration de

Ressins Village ayant pour objet de désigner un nouveau président. C’est Mme

Sylvie CHAMPROMIS qui a été nommée. Cette démarche permettra à

l’association de percevoir les subventions jusque-là en attente.

Une réunion à destination des nouveaux élus aura lieu le mardi 21 avril à 18h30.

- Conseil d’école : l’école a accueilli 135 élèves à la rentrée de septembre.

Quatre autres sont venus s’ajouter temporairement à l’effectif en janvier.

Plusieurs remarques ou demandes ont été formulées par les enseignants et

parents d’élèves :

Il fait beaucoup trop chaud dans les classes.Il y a plusieurs chaises à ressouder.

Mme BREGERE réitère sa demande concernant l’installation de volets pour

protéger des rayons de soleil. Volontairement, il n’y a pas eu de volet d’installé

car il serait régulièrement abimé par les ballons. Un store a été mis, mais cela

semble insuffisant. Voir pour poser des films anti UV.

L’éclairage de la classe de Mme BONNET a été remplacé par des LED. C’est

finalement l’entreprise ERELEC qui a fait les travaux pour 1140 €, l’entreprise

BELOT présentant un devis de 1320 €.

Les enseignants demandent l’acquisition de deux vidéo projecteurs.

Ils souhaitent également que le préau soit repeint.

Ils signalent le mauvais état des tapis de gymnastique de la salle Albert Ginet.

Monsieur le Maire indique que ces derniers ont en effet été achetés lors de la

construction de la salle.

- La réunion du CCAS pour les budgets se tiendra demain à 18h30.

- Mme PEGON évoque le problème des factures impayées à la cantine et à

la garderie. Elle propose d’apporter des modifications aux règlements afin que

l’accès à ces services périscolaires soit limité en cas d’impayés.

Après débat, il est décidé que ce sera le nouveau conseil municipal qui se

chargera d’étudier ces questions.

FINANCES /Adjoint responsable : Jacques DEBOUT

Jacques DEBOUT présent le bilan annuel du Syndicat de la Bouverie qui est

largement positif. Ainsi, les contributions des communes ne seront pas

augmentées en 2020.

BATIMENTS ET VOIRIE présenté par Bernard MOULIN, Maire

- Une corvée de bouchage de trous a été faite. Une autre sera faite

prochainement dans les chemins signalés (chemin de Montrenard, chemin

Buissonnier, chemin de la Grange Ressin, etc…)

- 2 arbres vont être abattus par l’entreprise LONGEFAY, en dessous de la

cure, le long du bâtiment technique et au lotissement Villevert.

- Les agents refont actuellement le gazon devant la mairie.

- Oliver LEPINE a désormais pris ses marques et sa minutie est très

appréciée.

DELIBERATIONS

MODIFICATION DES REGLEMENTS DU RESTAURANT SCOLAIRE ET DE

LA GARDERIE PERISCOLAIRE

Sous-Préfecture de Roanne

N° 14/2020

Monsieur le Maire rappelle que les démarches pour permettre aux familles

de régler les factures de cantine et de garderie par carte bleue ou par Internet

sont actuellement en cours.

Il convient de modifier les règlements intérieurs de la cantine et de la

garderie afin de préciser cette nouvelle possibilité.

Après délibération, le conseil municipal approuve à l’unanimité les

modifications des règlements intérieurs de la cantine et de la garderie qui

seront communiquées aux familles dès que l’application de ces nouveaux modes

de paiement sera effective.

REPRISE PAR LA COMMUNE DES PARTIES COMMUNES DU

LOTISSEMENT DOMAINE DES GARDES ET CLASSEMENT DE LA VOIE

DU LOTISSEMENT

Sous-Préfecture de Roanne

N° 15/2020

Monsieur le Maire fait part au conseil municipal de la demande des colotis

du lotissement Domaine des Gardes concernant le transfert dans le domaine

public communal de la voie privée du lotissement. Il rappelle que l’acceptation de

cette intégration implique la prise en charge par la commune de tous les frais à

venir, de réparation et de réfection de la voie.

Le lotisseur n’a pas conclu de convention préalable aux travaux de

réalisation du lotissement, mais la voirie a été réalisée conformément au cahier

des charges et est assimilable à de la voirie communale. ll a par ailleurs été

constaté que les parties communes sont actuellement en bon état d’entretien.

De plus, tous les colotis ont donné leur accord écrit sur le transfert de la

voie dans le domaine public communal.

Il s’agirait donc d’une cession amiable gratuite de la voirie, des espaces

verts et des équipements du lotissement du Domaine des Gardes à la commune de

Vougy, composés des parcelles indiquées ci-dessous :

- Parcelle AI n° 151 : 327 m² à usage de bassin de rétention

- Parcelle AI n° 152 : 185 m², représentant 25 mètres linéaires à usage de

voirie.

- Parcelle AI n° 153 : 233 m² représentant 27 mètres linéaires à usage de

voirie.- Parcelle AI n° 154 : 217 m² représentant 28 mètres linéaires à usage de

voirie.

- Parcelle AI n° 155 : 1242 m² représentant 260 mètres linéaires à usage

de voirie.

Les équipements sont composés de réseau d’eaux pluviales et d’assainissement,

d’un poteau d’incendie et de candélabres.

Après délibération, le conseil municipal, à l’unanimité :

- accepte le transfert amiable de la voirie, des espaces verts et des

équipements du lotissement du Domaine des Gardes à la commune de VOUGY

- décide d’intégrer dans la voirie communale de la commune de Vougy les

parcelles AI n° 152, AI n° 153, AI n° 154 (longueur totale de 80 ml qui viennent

s’ajouter à la longueur existante de la rue des Sarments désormais portée à 630

ml. (VC n° 34 allant de la VC 9 à la VC 10)

- autorise Monsieur le Maire à représenter la commune lors de la signature

de l’acte authentique de transfert de propriété

- donne tout pouvoir à Monsieur le Maire pour procéder aux démarches et

formalités nécessaires à la modification du tableau de classement de la voirie

communale et du document cadastral.

DEPENSES D’INVESTISSEMENT SUR 2020 - AUTORISATION DE

PAIEMENT

N° 16/2020

Sous-Préfecture de Roanne

Monsieur le Maire présente au conseil municipal les dépenses

d’investissement à réaliser en ce début d’année 2020 mais qui ne seront

budgétées qu’une fois les budgets primitifs 2020 de la commune et de

l’assainissement approuvés :

BUDGET COMMUNE

- Mise aux normes installation gaz salle Albert Ginet 3177.66 €

- Remplacement extincteurs 100.00 €

BUDGET ASSAINISSEMENT

- Mise à niveau tampons sur route de Charlieu 4104.00 €

- Raccordement eaux usées route de Roanne 2868.00 €

Après délibération, le conseil municipal décide, à l’unanimité, d’autoriser

Monsieur le Maire à payer les dépenses d’investissement ci-dessus énumérées,

dépenses qui seront inscrites aux budgets primitifs 2020 pour les montants

suivants :BUDGET COMMUNE

- Article 2315/340 Salle Albert Ginet 3200.00 €

- Article 21568/230 Matériel incendie 100.00 €

BUDGET ASSAINISSEMENT

- Article 2315/ 6000 Station 4104.00 €

- Article 2315/2200

Raccordement eaux usées 2868.00 €

DEMISSION DE JEAN-CLAUDE MELETON, 1ER ADJOINT AU MAIRE

N° 17/2020

Sous-Préfecture de Roanne

Monsieur le Maire explique que la démission de Jean-Claude MELETON, 1er

adjoint, actée lors du dernier conseil municipal du 3 février 2020, a été

transmise à Monsieur le Sous-Préfet de Roanne.

Ce dernier l’a visée le 25 février dernier. Mais selon les termes de l’article

L2122-15 du Code Général des collectivités territoriales, un adjoint

démissionnaire continue l’exercice de ses fonctions jusqu’à l’installation de son

successeur. Il appartient donc au conseil municipal soit de procéder à l’élection

d’un nouvel adjoint, soit de décider d’en modifier le nombre.

Compte tenu de la proximité des élections municipales, Monsieur le Maire

propose au conseil de ne pas procéder au remplacement du 1er adjoint comme il

est possible de le faire.

Après délibération, le conseil municipal décide à l’unanimité de ne pas

procéder au remplacement de l’adjoint démissionnaire. Le nombre d’adjoints au

sein du conseil municipal est donc porté à 3. L’ordre des adjoints est donc

désormais le suivant :

- 1er adjoint : Jacques DEBOUT

- 2ème adjoint : Marie-Thérèse PEGON

- 3ème adjoint : Marie-Christine DENONFOUX

QUESTIONS DIVERSES

- Planning de permanence pour les élections municipales du 15 mars 2020 :

HORAIRES NOMS

8h00-10h30 Bernard MOULIN – Jacques DEBOUT

Joëlle VERRIERE – Georges DELOMIER

10h30-13h00 Marie-Thérèse PEGON – Catherine DESSEIGNE

Vincent RAY – Alain COUTAUDIER

13h00-15h30 Bernard MOULIN – Jacques DEBOUT

Rosalie SIMON – Patricia PICHONNAT

15h30 – 18h00 Marie-Thérèse PEGON – Catherine DESSEIGNE

Bernard CHENAT – Robert CLEVENOTMonsieur le Maire effectue un dernier tour de table pour ce dernier

conseil municipal du mandat :

Georges DELOMIER dont le 2ème mandat s’achève, pense que beaucoup de

choses ont été réalisées et que l’assemblée a été à la hauteur des attentes des

vougerots. Il souhaite bon vent à la nouvelle équipe. Il précise également qu’il

serait utile d’améliorer la communication au sein de conseil qui a parfois été

insuffisante.

Joëlle VERRIERE qui ne se représente pas au poste de conseillère

municipale, se dit contente d’avoir travaillé au sein de cette assemblée. Elle

félicite Jacques DEBOUT pour la bonne gestion des finances, les explications

fournies et Florence CUCHERAT pour le travail qu’elle a accompli. Elle souhaite

également bonne chance à la future équipe.

Bernard CHENAT remercie tous les conseillers pour leur confiance et leur

écoute. Il a appris beaucoup de choses pendant ces deux mandats. Il souhaite

rappeler les dires d’un auteur qui pense que, pour faire de la politique, il est

inutile de se lamenter, inutile de se moquer, inutile de détester, mais il faut

comprendre. Il rappelle également l’importance de faire passer l’intérêt général

et l’intérêt de la commune avant les intérêts particuliers.

Marie-Thérèse PEGON a apprécié aussi ces deux mandats qui se sont bien

passés, malgré, effectivement une communication parfois un peu défaillante. Elle

souhaite bon courage aux nouveaux élus.

Jacques DEBOUT est content des deux mandats qu’il a effectués et au

cours desquels il a découvert le fonctionnement d’une mairie. Mais, on s’essouffle

parfois et la vie professionnelle peut prendre le dessus. Il pense avoir travaillé

dans le respect et l’équité (et non pas l’égalité).

Enfin, Monsieur le Maire adresse ses sincères remerciements à tous ceux

qui vont quitter cette salle du conseil et qui ont beaucoup donné. Globalement,

beaucoup de choses ont été faites et les dépenses ont été judicieuses. Il faudra

continuer à travailler dans l’intérêt commun pour bien vivre à VOUGY. La nouvelle

équipe se devra d’être attentive aux attentes et aux besoins de tous les

vougerots, en toute transparence.

Monsieur le Maire clôt la séance à 22h15 avant de proposer aux membres

du conseil municipal de partager le verre de l’amitié.ONT SIGNE AU REGISTRE TOUS LES MEMBRES PRESENTS

Ont signé le présent registre des délibérations, tous les membres présents :

Bernard MOULIN

Jean-Claude MELETON

Jacques DEBOUT

Marie-Thérèse PEGON

Marie-Christine DENONFOUX

Robert CLEVENOT

Rosalie SIMON

Bernard CHENAT

Georges DELOMIER

Joëlle VERRIERE

Catherine DESSEIGNE

Emmanuelle DANIERE

Vincent RAY

Alain COUTAUDIER

Patricia PICHONNAT