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Compte-Rendu - CR du 30 juillet
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Île-de-Batz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 30 juillet)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30
JUILLET
2020
COMPTE-RENDU
Conseillers
en
exercice
: 11
Convocation
du
23
juillet
2020
Maire
: Guy
CABIOCH
Secrétaire
de séance
: Cyrille
SÉITÉ
Le
conseil
municipal
de
l’ÎLE-DE-BATZ
s’est
réuni
le 30
juillet
2020
à
18
h,
sous
la
présidence
de
M.
CABIOCH
Guy,
Maire.
Etaient
présents
: Mesdames
et
Messieurs
Guy
CABIOCH
(Pouvoir
de
M.
Jacky
PRIGENT),
Armand
GLIDIC,
David
TANGUY,
Brigitte
SIREDEY,
Éric
GRALL,
Christine
PORTANELLI,
Cyrille
SÉITÉ,
René
ROSE,
Jean-Luc
GAURICHON,
Alexia
CRÉACH.
Absents
excusés
: Monsieur
Jacky
PRIGENT
(procuration
à
Monsieur
Guy
CABIOCH)
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l’article
2121-17
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
1.
Budget
du
service
de
l’eau
et de
l’assainissement
:
e
Approbation
du
budget
primitif
de
l’exercice
2020
2.
Budget
de
la Commune: e
Approbation
du
budget
primitif
2020
e
Frais
de
représentation
du
maire
3.
Subventions
2020
Le
Maire
soumet
à l’approbation
du
conseil
municipal
le procès-verbal
de
la séance
du
10 juillet 2020
transmis
par
courriel
le 23
juillet
2020
qui
doit
être
approuvé
en
début
de
séance.
Les
conseillers
municipaux
adoptent
à l’unanimité
ledit procès-verbal.
1.
Budget
du
service de l’eau
et de
l’assainissement: Approbation
du
budget
primitif
2020
Délibération
n°
2020-035
Ilest
donné
lecture
du
budget
primitif
2020
«
Eau
et
Assainissement
» M
49.
Ce
dernier
s’équilibre
en
dépenses
et
en
recettes
:
e
en
section
de
fonctionnement
à la somme
de...
267.123,06
€
e
en
section
d'investissement
à la somme
de...
373.286,39
€
Après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité,
le conseil
municipal
décide
d'adopter
ce
budget.
2.
Budget
de
la Commune:
e
Approbation
du
budget
primitif
2020
Délibération
n° 2020-036
Il
est
donné
lecture
du
budget
primitif
2020
de
la
« Commune
»
M
14.
Ce
dernier
s’équilibre
en
dépenses
et
en
recettes
:
1/2 e
_ensection
de
fonctionnement
à
la somme
de...
e
ensection
d'investissernent
à la somme
de
...1.330.988,99
€
...1.176.206,92
€
Après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité,
le conseil
municipal
décide
d’adopter
ce
budget.
e
Frais
de
représentation
du
maire
Délibération
n° 2020-037
Après
en
avoir
délibéré
à
la majorité
des
présents,
M.
Guy
CABIOCH
ne
prenant
pas
part
au
vote,
le
conseil
municipal
autorise
le
Maire
à utiliser
la
ligne
budgétaire
«
Frais
de
Représentation
- Article
6536
-» pour
l’année
2020,
ceci
à hauteur
des
crédits
inscrits
au
budget.
3.
Subventions
2020
Délibération
n° 2020-038
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
adopte
à
la
majorité
des
présents
(les
personnes
membres
d’associations
ne
participant
pas
au
vote)
les
subventions
pour
les
associations
pour
l'année
2020
de
la manière
suivante
:
Amicale
des
pompiers
2000,00.€
SNSM
2.000,00
€
Anciens
combattants
.
_
450,00
€
Club
Enez
Vaz
500,00
€
Causons-cousons
850,00
€
Parents
d'élèves
collège
.
1000,00
€
Projets
école
primaire
1500,00
€
Les
Mille
Feuillets
.
1100,00.€
Les
Nouvelles
de
l'Île de
Batz
1.500,00
€
GladEnez
-
250,00
€
Atnicale‘ment
Votre
60,00€
Dons.du
Sang
.
.
200,00
€
Restaurants.du
cœur
.
190,00.€
Ligue
Nationale
contre
le
cancer
.
_
350,00
€
Téléthon
300,00
€
Enfance
et
partage
-
-
200,00. €
France
Alzheimer
.
100,00
€
Le
montant
total
des
subventions
attribuées
au
compte
6574
s'élève
à 12.460,00
€.
P
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
M.
le Maire
ciôt
la séance
à 19
h
20.
A VÎLE-DE-BATZ,
le 36
juillet
2020
Le
Maire,
Guy
CABIOCH.