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unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - 2026 DELIB 102 Nouvelle composition des commissions communautaires
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - 2026 DELIB 102 Nouvelle composition des commissions communautaires)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 29/05/2026
Reçu en préfecture le 29/05/2026
Publié le 29/05/2026
ID : 040-244000691-20260520-2026DELIBt02-DE
IPAYSMORCEN? ça conte ge sourct
_ _ DELIBERATION
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
DU PAYS MORCENAIS
SEANCE DU 20 MAI 2026
Délégués en exercice : 23 Délégués présents : 21
Délégués Excusés : 2 dont Pouvoir : 2
Délégué absent : Votants : 23
Date convocation : 13 MAI 2026
Secrétaire de Séance : Hélène COUSSEAU
L’an deux mille vingt-six, le vingt du mois de mai, les membres du conseil de la Communauté de Communes se sont réunis dans la salle du Conseil Communautaire sous la présidence de Monsieur Jérôme BAYLAC- DOMENGETROY et sur convocation écrite adressée le 13 mai 2026.
Présents :
Jérôme BAYLAC-DOMENGETROY — Paul CARRERE -— Anaïs FROUSTEY - Isabelle CANTEGREIL -— Christian NAVARRET — Yannick VILLATORO - Nathalie MOMEN -— Marie-Christine ALTIMIRA -— Alain CLOUTOUR - Fabrice LACHENMAIER (pouvoir de Catherine CORDIER®- Hélène COUSSEAU -— Michel DOURTHE -— Martine GASTON — Roxanne OLIVIER -— Frédéric PRADERE -— Isabelle DE BRITO-COMBY - Bertrand BORDESSOULES — Valérie DARENGOSSE (pouvoir de Monique DUVIGNAU) — Henri FOURNET — Stéphane SALVARY -— Jean-Pierre POMIES.
Excusé ayant donné pouvoir :
Monique DUVIGNAU a donné pouvoir à Valérie DARENGOSSE
Catherine CORDIER a donné pouvoir à Fabrice LACHENMAIER
N°102/2026
Objet : Composition des commissions communautaires
VU les articles L. 2121-21, L. 2121-22 et L.5211-40-1 du CGCT,
VU la délibération N° 52 /2026 portant composition des commissions communautaires
Monsieur le Président rappelle que le Conseil Communautaire a créé 6 commissions portant sur des domaines d’action communautaire, sachant que le Président de la Communauté de Communes est Président de droit de ces commissions, et qu’il peut décider à tout moment de créer une commission supplémentaire suivant le sujet qui lui est soumis. Envoyé en préfecture le 29/05/2026
Reçu en préfecture le 29/05/2026
Publié le 29/05/2026
ID : 040-244000691-20260520-2026DELIB102-DE
Les commissions sont composées de délégués communautaires et d’élus municipaux qui s’inscrivent librement dans la mise en place desdites commissions. Chaque commission est pilotée et animée par le Président de Commission.
Considérant l’intérêt d’élus communautaires et municipaux pour participer sur des thématiques portées par les commissions, Monsieur le Président vous proposera de compléter la liste des participants comme suit :
1 - URBANISME - PLUiH - LOGEMENT
Mme Monique DUVIGNAU M Philippe DUBOURG
M Frédéric PRADERE Mme Brigitte DUVERGE
Mme Roxanne OLIVIER M Stéphane SALVARY
Mme Hélène COUSSEAU Mme Marie-Christine ALTIMIRA
Mme Anaïs FROUSTEVY M Alain CLOUTOUR
Mme Isabelle CANTEGREIL M Fabrice LACHENMAIER M Christian NAVARRET M Jacky PERSILLON
M Yannick VILLATORO M Patrick PRESSOIR
2 — VOIRIE - TRAVAUX - SCHEMA CYCLABLE
Mme Monique DUVIGNAU M Patrick PRESSOIR
M Frédéric PRADERE M Philippe DUBOURG
Mme Roxanne OLIVIER M Philippe FONTANCOTTE M Michel DOURTHE M Jacky PERSILLON
Mme Marie-Christine ALTIMIRA M Michel ORLOF
M Alain CLOUTOUR M Stéphane LABARTHE
M Christian NAVARRET M Guillaume BRAZEILLES M Pierre BANOS
3 - CULTURE - PETITE ENFANCE - JEUNESSE
Mme Valérie DARENGOSSE Mme Nathalie LENGELE
Mme Roxanne OLIVIER Mme Nathalie BELLEGARDE
Mme Martine GASTON Mme Aurélie GIROS
Mme Anaïs FROUSTEY Mme Lucie LAFITTE
Mme Nathalie MOMEN Mme Nathalie SAMSON
M Yannick VILLATORO Mme Catherine DUCASSOU
Mme Emma CHRIT Mme Angelina GUILHEMSAN
Mme Céline DUPRAT Mme Lily-Marie TARTAS
4 —- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE -TOURISME
Mme Isabelle DE BRITO-COMBY M Bertrand PIEL
Mme Roxanne OLIVIER M Guillaume BRAZEILLES
M Paul CARRERE Mme Véronique FROSSINI M Fabrice LACHENMAIER M Pierre DOUET
Mme Isabelle CANTEGREIL M Luis Filipe DA CUNHA
M Henri FOURNET Mme Laure CHAIGNAUD
M Sébastien GARBAY M Nicolas MATHIO
Mme Audrey BACCARA Mme Nathalie SAMSON Envoyé en préfecture le 29/05/2026 a
Reçu en préfecture le 29/05/2026 (B
Publié le 29/05/2026
ID : 040-244000691-20260520-2026DELIB102-DE
5 - DEVELOPPEMENT DURABLE -NUMERIQUE |
M Henri FOURNET M François CHIVRACQ
Mme Roxanne OLIVIER M Luc BESSE
Mme Nathalie MOMEN Mme Nacira LAROUSSE
Mme Isabelle CANTEGREIL M Maxime RANCAN
M Jean-Virgil FESTAL M Stéphane SALVARY
6 - FINANCES
M Jean-Pierre POMIES Mme Marie LABEYRIE
M Henri FOURNET M Luc BESSE
M Frédéric PRADERE Mme Valérie DARENGOSSE
Mme Roxanne OLIVIER Mme Marie-Christine ALTIMIRA
Mme Hélène COUSSEAU M Fabrice LACHENMAIER M Paul CARRERE M Bertrand BORDESSOULES Mme Nathalie MOMEN Mme Anaïs FROUSTEY
Mme Isabelle CANTEGREIL M Alain CLOUTOUR
Après débats, le Conseil Communautaire à l’unanimité
INSTALLE la composition des Commissions Communautaires comme énoncée ci- dessous
Monsieur le Président certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte et informe que conformément à l’article
R421-1 à R 421-7 du Code de Justice administrative le Tribunal Administratif de Pau peut être saisi par voie de recours formé
conire la présente délibération dans un délai de deux mois à compter de sa publication et transmission aux services de l'Etat. Le tribunal administratif de Pau peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible via le site Internet http://telerecours.fr
Fait et délibéré à Moreenx-la-Nouvelle
Le 20 mai 202677 \ La £ > © < * \
La secrétaire de séance ss l .. “ Vars
Hélène COUSSE
ices communautaires
nn Envoyé en préfecture le 29/05/2026
Reçu en préfecture le 29/05/2026
Publié le 29/05/2026
ID : 040-244000691-20260520-2026DELIB 102-DE