Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEC 2023 193 Organisation par LA NIMEE COMPAGNIE
Déliberation - DEC 2024 199 Organisation par S. GIRALDON d un
Déliberation - DEC 2023 206 Organisation par CCDM d un spectacl
Déliberation - 22 DEC 205 Organisation par l Ass. Arabesque et
Déliberation - DEC 2025 136 Organisation par M. Franck JAFFART
Déliberation - DEC 2023 207 Organisation par C LA COMPAGNIE d
Déliberation - DEC 2025 87 Organisation par CELIA PLANETE MOMES
Déliberation - DEC 2023 178 Organisation par Franck JAFFART d u
Déliberation - 22 DEC 213 Organisation par Franck Jaffart d un
Déliberation - DEC 2023 205 Organisation par CCDM d un spectacl
Déliberation - DEC 2023 18 Organisation par CCDM de spectacles intitules Lilo Pirate et Felicienne Magicienne les 22 02 et 01 03 2023 a l accueil de loisirs Eugenie Cotton maternel
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bonneuil-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - DEC 2023 18 Organisation par CCDM de spectacles intitules Lilo Pirate et Felicienne Magicienne les 22 02 et 01 03 2023 a l accueil de loisirs Eugenie Cotton maternel)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Éducation,
|
2
ville
de
L
8
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
BON
N
E
U
I
- Liberté
— Égalité
— Fraternité -
sur-Marne
7
rue
d’Estienne
d’Orves
—
CS
70027
94381
BONNEUIL-SUR-MARNE
cedex
N°DEC-2023-18
DÉCISION
DU
MAIRE
ORGANISATION
PAR
CCDM
DE
DEUX
SPECTACLES
INTITULÉS
«
LILO
PIRATE
»
ET
«
FELICIENNE
MAGICIENNE
»,
LES
22
FÉVRIER
2023
ET
1°
MARS
2023
À
L'ACCUEIL
DE
LOISIRS
EUGENIE
COTTON
MATERNEL
Le
Maire
de
BONNEUIL-SUR-MARNE,
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales ;
VU
la
délibération
n°2021-01-04
du
Conseil
Municipal
du
24
janvier
2021
modifiée,
accordant
pour
la
durée
du
mandat,
délégation
au
Maire
et
autorisant
l'application
des
dispositions
des
articles
L.2122-17
à
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
le
budget
de
l'exercice
en
cours
;
VU
le
projet
de
contrat
avec
le
Centre
de
Création
et
de
Diffusions
Musicales
(CCDM)
—
36
C
rue
Bouton
Gaillard
77000
VAUX-LE-PENIL
;
DÉCIDE
Article
1°’
:
Il
est
décidé
l’organisation
de
deux
spectacles,
le
premier
intitulé
«
Lilo
Pirate
»
le
22
février
2023
à
10
heures,
et
le
second
intitulé
«
Félicienne
Magicienne
»
le
1°"
mars
2023
à
10
heures,
dans
les
deux
cas
à
l'accueil
de
loisirs
Eugénie
Cotton
maternel.
Article
2
: Il
est
retenu
pour
ce
faire
le
Centre
de
Création
et
de
Diffusions
Musicales
(CCDM),
pour
un
montant
total
de
prestations
arrêté
à
la
somme
totale
de
1
100
€.
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
est
autorisé
à
signer
le
contrat
susvisé,
à
passer
pour
ce
faire,
ainsi
que
toutes
les
pièces
pouvant
s’y
rapporter.
Article
3 :
La
dépense
correspondante
sera
imputée
sur
les
crédits
du
budget
de
l'exercice
en
cours. Article
4
: ||
sera
rendu
compte
de
la
présente
décision
lors
de
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal. Fait
à
BONNEUIL-SUR-MARNE,
le
2
février
2023.
Le
Maire
NET
ÿ
.
s
Fe
2
oO
5 DE
Ro
TO
RE
délégation,
77
la 1ère Adjointe
au
Maire
Virgini& DOUET-
|
Certifié
exécutoire
par
le
Maire,
ue
Compte
tenu
de
la transmission
en
Préfecture
le
-
&
FEV.
207
Et de
la publication
le
-
8
FEV.
2023
Pour
le
Maire
et par
délégation
:
La
Directrice
Générale
des
Services
Nathalie
BOURGEOIS