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Déliberation - DCM N 78 2023 exec MISE A Jour Membres DES Commissions Communales au 30 11 2023
Document publié le Vendredi 5 janvier 2024 par la commune de Saint-Étienne-de-Cuines.
Lien du pdf (Déliberation - DCM N 78 2023 exec MISE A Jour Membres DES Commissions Communales au 30 11 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
Envoyé en préfecture le C5/G1/2024
ture le 08/04/2004 s
2004 KKS
ID: 073-217302314-20231180-2028DELI8 G78-DE
DCM N°_78 12023
République Française EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Département de LA SAVOIE DU CONSEIL MUNICIPAL
Arrondissement de
ST-JÉAN-DE-MAURIENNE
COMMUNE de
ST-ETIENNE-DE-CUINES — 73130
L'an deux mil vingt-trois, le trente novembre , à dix- huit heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en Séance Publique, sous la Présidence de M. LAZZARO Dominique, MAIRE.
MEMBRES PRESENTS : MM. ALPE Martine - BIGNARDI Martine - CLAPPIER Yves - CLEMENT Pierre-Benoît - GOMBET-BLANC Françoise- CURCIO Véronique - DEJEAN Jocelyne — LEMAIRE-LEVY Florence - PACHOUD Bernard - M. ROCHETTE Pierre - ROL Nelly - TOGNET André -
MEMBRE ABSENT EXCUSÉ : M. DEPLANTE Benjamin - procuration donnée à M. LAZZARO Dominique -
M. TOGNET André a été élu Secrétaire de Séance.
DATE CONVOCATION C.M. :
23/11/2023
DATE PUBLICATION SUR SITE INTERNET ET AFFICHAGE LISTE D.C.M. : 01/12/2023
DATE ENVOI DCM EN SOUS-PREFECTURE de ST-JEAN-DE-MAURIENNE : 05/01/2024
DATE PUBLICATION D.C.M. SUR SITE INTERNET :
05/01/2024
NOMBRE DE CONSEILLERS
*EN EXERCICE : 14
* PRÉSENTS : 13
* VOTANTS : 14
CCEELELECECOCEEECEE CECILE CL LELELLLLCOI LEE
QBJET : MISE À JOUR DES MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNALES A PARTIR DU 30/11/2023
Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal que suite
-à la démission de Mme BLANCHARD Emmanuelle, Conseillère Municipale en date du 09/09/2022 - à la démission de Mme GOYET Aurélie, Conseillère Municipale en date du 06/09/2023,
et à l'installation de Mme ALPE Martine, en qualité de Conseillère Municipale à partir du 30/11/2023, suite à la délibération du Conseil Municipal N° 64/2023 du 30/11/2023 valant procès-verbal d'installation et modifiant le tableau du Conseil Municipal à partir du 30/11/2023,
il convient de modifier les commissions communales à partir du 30/11/2023.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Après en avoir en avoir délibéré, à l'unanimité,
Par 14 voix POUR,
- _ MODIFIE les commissions communales suivantes à partir du 30/11/2023 :
e CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (C.C.A.S.)
*Mme CURCIO Véronique en remplacement de Mme BLANCHARD Emmanuelle.
*Mme ALPE Martine en remplacement de Mme GOYET Aurélie. 6 le CBC 1/2024
ID: 073-217302314-20231180-2028DELI8 G78-DE
* COMMISSION DES FINANCES
“Mme ALPE Martine en remplacement de Mme GOYET Aurélie.
î
+ COMMISSION SÉCURITÉ
“Mme CURCIO Véronique en remplacement de Mme BLANCHARD Emmanuelle,
+ COMMISSION DE CONTROLE DE LA LISTE ELECTORALE
“Mme ALPE Martine en remplacement de Mme GOYET Aurélie.
+ COMMISSION D'APPELS D'OFFRES
“Mme DEJEAN Jocelyne en remplacement de Mme GOYET Aurélie.
s COMMISSION TOURISME, CULTURE, PATRIMOINE
“Mme LEMAIRE-LÉVY Florence en remplacement de Mme GOYET Aurélie.
La composition complète des différentes commissions communales modifiées sont :
+ _- CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (C.C.A.S.)
-Président : M. LAZZARO Dominique.
-Vice-Présidente : Mme ROL Nelly.
-Membres du Conseil Municipal : MM. ALPE Martine -BIGNARDI Martine — CLAPPIER Yves - CURCIO Véronique.
Membres extérieurs du Conseil Municipal : Mmes DERRIER Josette (Présidente d'honneur) - EMIN Monique.
+ COMMISSION DES FINANCES
-Présidente : Mme ROL Nelly.
-M. LAZZARO Dominique, MAIRE.
Membres du Conseil Municipal : MM. ALPE Martine — BIGNARDI Martine - CLEMENT Pierre-Benoît.
+ COMMISSION SÉCURITÉ
Président : M. LAZZARO Dominique.
“Membres du Conseil Municipal : MM. CLAPPIER Yves - CURCIO Véronique —- TOGNET André. Envoyé en préfecture le 05/01/2024
Reçu en préfecture le 05/01/2024
Publié le 05/01/2024 ER
ID : 073-217302314-20231130-2023DELIB_078-DE
e COMMISSION DE CONTROLE DE LA LISTE ELECTORALE
MM. CLAPPIER Yves — CURCIO Véronique - DEJEAN Jocelyne - LEMAIRE-LÉVY Florence -— ALPE Martine.
e COMMISSION D'APPELS D'OFFRES
Président: M. LAZZARO Dominique.
Membres du Conseil Municipal : MM. CURCIO Véronique — DEJEAN Jocelyne — TOGNET André.
e COMMISSION TOURISME, CULTURE, PATRIMOINE
Membres du Conseil Municipal :
M. LAZZARO Dominique, MAIRE.
M. CLEMENT Pierre-Benoît, 3°"° ADJOINT.
MM. CLAPPIER Yves — LEMAIRE-LEVY Florence - ROCHETTE Pierre.
-Membres extérieurs du Conseil Municipal : MM. GUGLIELMINETTI Luc — RABIER Loris.
-Représentante du Collège : Mme LOSCHI Bernadette.
-Représentante du Groupe Scolaire : Mme PADEY Sybille.
-Représentante de l'Office Municipal Culturel et Sportif (O.M.C.S.) : Mme DEJEAN Jocelyne.
FAIT ET AINSI DELIBERE, les jours, mois et an ci-dessus
POUR COPIE CONFORME, 05 JANVIER 2024.
M. LAZZARO Dominique, M. TOGNET André,
MAIRE de ST-ETIENNE-DE-CUINES Secrétaire de Séance