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Compte-Rendu - CR DU 100519
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Reyvroz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR DU 100519)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Union Européenne,
Réunion
du
Conseil
Municipal
du
10
Mai
2019
Compte
rendu
L'an
deux
mille
dix
neuf,
le
10
mai,
le
Conseil
Municipal
de
REYVROZ
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
LOMBARD
Gérald,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 2
Mai
2019
Présents
: Mme
CORNIER
Andrée,
Mme
FELISAZ
Véronique,
Mme
HUITEL
Christine,
M.
LOMBARD
Gérald,
M.
DUPRAZ
Didier,
M.
COLLOUD
Amaury,
M.
DUBOIS
Olivier,
M.
BRON
Michael,
M.
ELIE
Michel,
M.
TISSOT
Alain.
Excusé
: M.
GERMAIN
Jean-Claude
M.
ELIE
Michel
a
été
élu
secrétaire.
Le
conseil
Municipal
approuve
le
compte
rendu
du
5 avril
2019.
[INTERCOMMUNALITE >
CCHC
: point
sur
le
PLUIi-H :
Le
zonage
ainsi
que
le
règlement
du
PLUi
sont
en
cours
d'élaboration.
L'arrêté
du
PLUi
est
prévu
cet
été
avant
d'être
présenté
aux
PPA
(personnes
publiques
associées)
et à
l'enquête
publique.
[URBANISME >
Demande
de
Certificat
d'Urbanisme
:
- CU
N°
07422219B0007
- Maitre
SERREMOUNE
Sébastien
- Parcelle
À
2594
173
- Route
de
la
Ferme
- Vente
Csts
BIDAL
/ SCI
LES
PECHOUS.
- CU
N°
07422219B0008
- Maitre
BIRRAUX
Anthony
- Parcelles
B
2705
et 581-
432,
Route
des
deux
Sapins
- Vente
MOYNAT
PARRA/FAVERO
BRIDOUX.
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
>
Reprise
des
travaux
"Vers
le
Pré":
Les
travaux
de
remise
en
état
de
la
chaussée
sont
programmés
pour
fin
mai.
Le
conseil
a décidé
de
remplacer
le
revêtement
bicouche
prévu
au
marché
de
travaux
de
l'entreprise
Girod
par
de
l’enrobé.
Le
surcoût
sera
pris
sur
nos
droits
de
voirie
à
la
CCHC.
| BATIMENTS/VOIRIE >
Point
sur
les
différents
chantiers
en
cours
:
* Atelier
: - Le
sanitaire
est
installé.
Reste
la
douche
+
robinet
extérieur,
- Télégestion
des
réservoirs
à transférer
de
la
mairie. * Salle
des
associations
: - WC
et
peinture
à
finir,
- Aménagement
de
l'accès
à
la salle
à
programmer.
* Salle
Polyvalente
:
un
volet
toujours
en
panne,
voir Alves
Stores
* Mairie
: - marquage
emplacements
parking
+
PMR
à
réaliser
par
la
CCHC,
- pose
étiquette
sur
sonnerie
PMR.
* Bibliothèque
: verrou
à
poser
sur
la
porte
intérieure.
* Cimetière
: voir
pour
refaire
la
peinture
de
la
grille
d'entrée.
* Parking
église
: marquage
emplacements
parkings
+
PMR
à
réaliser
par
la
CCHC
DIVERS > >
Préparation
des
élections
Européennes
du
26
Mai
:
Mise
à jour
du
tableau
des
permanences
Journée
environnement
et sentiers
:
Organisation
de
la
matinée
environnement
du
samedi
8 juin
2019
avec,
cette
année,
la
participation
de
l’école.
[QUESTIONS
DIVERSES
>
Forêt
:
La
chambre
d'agriculture
propose
de
faire
une
estimation
pour
la
création
d'une
route
forestière
allant
de
la
station
d'épuration
au
Lyaud.
Encaissement
des
recettes
des
ventes
de
bois :
Suite
à
la
lecture
du
courrier
du
président
de
l'Association
des
Communes
forestières
de
la
Haute-Savoie
concernant
la
proposition
de
la
Fédération
Nationale
des
Communes
Forestières
de
délibérer
contre
l'encaissement
des
recettes
des
ventes
de
bois
par
l'Office
Nationale
des
Forêts
plutôt
que
par
les
trésoreries.
Le
conseil
municipal
décide
de
prendre
cette
délibération.
Pont
d'Evian :
Suite
aux
travaux
de
rénovation
du
pont
d'Evian,
la
commune
s'était
engagée
à
verser
une
subvention
de
2.000
€
sur
2
années.
Le
solde
de
1.000
€
sera
versé
ce
jour
à
la
mairie
de
Féternes
(maître
d'ouvrage
du
projet).
DECI
{La
défense
extérieure
contre
l'incendie) :
Une
réunion
a
eu
lieu
la
semaine
dernière
afin
de
préparer
ce
dossier
qui
consiste
a
identifier
les
besoins
de
protection
dans
chaque
secteur
de
la
commune.
Le
SDIS
nous
a fait
l'inventaire
des
bâtiments
(à
vérifier).
Le
tableau
des
bornes
incendie
est
à
vérifier
également.
Cette
étude
nous
permettra
de
prendre
l’arrêté
municipal
qui
nous
incombe
en
la
matière.
Compteurs
LINKY
:
Suite
à
l'information
concernant
l'installation
des
nouveaux
compteurs
Linky
sur
la
commune,
Monsieur
le
Maire
précise
qu'une
réponse
individuelle
sera
apportée
à
toutes
les
personnes
qui
ont
adressé
un
courrier
en
mairie
afin
de
s'opposer
à
cette
installation. >
Bibliothèque
- ordinateur
à
disposition
:
Nous
vous
informons
qu'un
ordinateur
est
à
disposition
des
habitants,
à
la
bibliothèque
et
aux
heures
d'ouverture
de
celle-ci,
afin
de
faciliter
l'accès
aux
différents
services
en
ligne
(impôts,
caf,
etc...)
aux
personnes
n'ayant
pas
les
moyens
de
le
faire
chez
elles.
>
Ecole: Nous
avons
malheureusement
constaté
des
dégradations
dans
la
cour
de
l'école,
des
jeux
ont
été
détruits
et
le
coffre
a
été
forcé.
Il
est
inadmissible
de
s’en
prendre
ainsi
au
matériel
des
enfants
!!
Prochain
conseil
municipal
le
14
Juin
2019.
/
}
A
;
1
À
Li
TE
Le
Maire,
|
À
Let
à
Gérald
LOMBARD.