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Compte-Rendu - CR DU 290722
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Reyvroz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR DU 290722)
Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Eau et assainissement,
Réunion
du
Conseil
Municipal
du
29
juillet
2022
Compte
rendu
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
29
juillet
à
19
heures,
le
Conseil
municipal
de
REYVROZ
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie.
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
: 21
juillet
2022
Présents
:
M.
LOMBARD
Gérald,
Mme
CORNIER
Andrée,
M.
DUPRAZ
Didier,
M.
DUBOIS
Olivier,
M.
ELIE
Michel,
M.
IRLES
Florian,
M.
GERIN
Stéphane,
Mme
MONTET
Stéphanie,
Mme
COLLOUD
Colette,
M.
DECORZENT
Laurent,
M.
MOREL-CHEVILLET
Bruno Excusés
: M.
CANTAN
Cyrille,
Mme
MENTHON
Dorothée,
, M.
COLLOUD
Amaury
M.
IRLES
Florian
a
été
élu
secrétaire.
Le
Conseil
municipal
approuve
le compte
rendu
du
24 juin
2022.
|
BUDGET
>
Décision
modificative
budget
principal
n°1
Mr
le
Maire
explique
que
suite
à
l'augmentation
du
coût
des
travaux
de
sécurisation
de
la
RD26/RD126,
il
y
a
lieu
de
voter
des
crédits
supplémentaires
et
propose
la
DM
suivante
:
Investissement
Dépenses
: compte
2315
+ 40.000
€
Recettes
: compte
1641
+
40.000
€
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l'unanimité,
la
présente
décision
modificative
>
Proposition
emprunts
travaux
sécurisation
RD26/RD126
Mr
le
Maire
présente
les
propositions
faites
par
la
Caisse
d'Epargne
Rhône-Alpes
concernant
le
financement
des
travaux
de
sécurisation
de
la
traversée
de
la
commune
Deux
emprunts
seront
nécessaires
:
1)
Emprunt
pour
le
financement
des
travaux
: 240.000
€,
20
ans,
2,97%,
échéances
trimestrielles
2)
Emprunt
pour
le
financement
de
la
TVA
: 104.000
€,
2
ans,
2,47%,
remboursement
in
fine
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l'unanimité,
les
présentes
offres
de
prêt
et
charge
Mr
le
Maire
de
faire
les
démarches
auprès
de
la Caisse
d'Epargne |
TRAVAUX
>
Sécurisation
RD26/RD126
La
réunion
de
démarrage
des
travaux
a
été
organisée
avec
le
MO
et
l'entreprise
Colas
Les
travaux
doivent
débuter
le
23
août
pour
une
durée
d'environ
3
mois.
Ces
travaux
prévoyant
la
suppression
des
parkings
devant
l'école
et
la
mairie,
une
organisation
va
être
mise
en
place
et
une
information
sera
diffusée
à
la
population
>
Réseau
eaux
pluviales
Charrière
Suite
à
des
problèmes
d'infiltration
d'eaux
pluviales
dans
une
grange
lors
de
fortes
pluies,
la
commune
a
demandé
l'intervention
de
l'entreprise
Colas
afin
de
réaliser
des
travaux
de
réfection
sur
le
réseau.
Ces
travaux
sont
en
cours
d'achèvement
|
DIVERS
>
Etat
d’assiette
ONF
2023
Ce
dossier
est
reporté
au
prochain
conseil
>
Bulletin
municipal
Une
réunion
préparatoire
est
programmée
début
septembre
QUESTIONS
DIVERSES
>
Convention
utilisation
parking
sur
propriété
privée
En
raison
de
l'impossibilité
de
stationnement
devant
la
mairie
et
l'école
durant
la
période
des
travaux
de
sécurisation,
une
convention
a
été
établie
avec
Mr
Lucien
Vulliez
afin
de
pouvoir
utiliser
une
partie
de
sa
propriété
jouxtant
l'école
>
Manifestations
sportives
-
Le
Tour
de
l'Avenir
traversera
notre
commune
le
26
août
-
La
remise
des
récompenses
du
Tour
du
Léman
sera
organisée
à
la salle
des
fêtes
le
28
août
après-midi
>
Demande
d'une
ligne
380V
à
la
salle
des
fêtes
Une
demande
sera
faite
auprès
d'Enedis
afin
d'installer
une
ligne
380V
pour
des
besoins
propres
à
certaines
manifestations
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
21h30
Prochain
Conseil
Municipal
le
9 septembre
2022
à
19h.
Le
Maire,
TT