Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 045+CONVENTION+DE+MISE+A+DISPO+DE+LOCAUX+MUNI
Déliberation - 8 Convention OPUS avec lOrchestre National de Lill
unknown - 2024 045+annexe+CONVENTION+DE+MISE+A+DISPOSITION+D
Déliberation - 2024 080+HIVERNALES tampon
Déliberation - 2024 063 +programmation+Politique+de+la+ville+2024
Déliberation - 2024 083+CHEQUES+CADEAUX tampon
Déliberation - 2024 052+SUBVENTIONS+AUX+ASSOCIATIONS tampon
unknown - 8 Convention OPUS avec lOrchestre National de Lill
Déliberation - 2024 077+BUDGET+2025 tampon
Déliberation - 2024 084+REPRISE+CONCESSION tampon
Déliberation - 2024 056+CONVENTION+AVEC+LE+CENTRE+SOCIAL+LA+RUCHE tampon
Document publié le Jeudi 3 octobre 2024 par la commune d'Ostricourt.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 056+CONVENTION+AVEC+LE+CENTRE+SOCIAL+LA+RUCHE tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
Envoyé en préfecture le 16/10/2024
Reçu en préfecture le 16/10/2024
Publié le S L O7
ID : 059-215904525-20241010-2024 056-DE
Département du Nord
EXTRAIT
Arrondissement de LILLE
DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS DU CONSEIL
Canton de Annœullin
MUNICIPAL DE LA COMMUNE D’OSTRICOURT
(COMMUNE D’OSTRICOURT)
KKKKKKKKKKKRKKKRKKRRRKRRRRKRKRAERRRRERRAKRRRRERREKRERERRKRRRERERRARRRRRRARERRERERÉEELRRERERERRRER
L'an deux mil vingt-quatre, le dix octobre à dix-neuf heures, les Membres du Conseil Municipal d'OSTRICOURT se sont réunis en Mairie, en séance ordinaire sous la Présidence de Monsieur Bruno RUSINEK, Maire, suite à la convocation qui a été faite, laquelle convocation a été affichée à la porte de la Mairie, conformément à la Loi.
Effectif légal : 29
Nombre de conseillers en exercice : 29
Nombre de conseillers présents : 19
Nombre de pouvoirs : 5
Nombre de conseillers absents
n'ayant pas donné pouvoir : 5
Etaient présents : M. Bruno RUSINEK — Mme Valérie NEIRYNCK - M. Jean-Michel DELERIVE-M Sylvain BEAUVOIS — Mme Christine STEMPIEN (arrive à 19h30) —- M. Rabah DEGHIMA - Mme Marylène GALLIEZ — M. Cédric MONCOURTOIS - - Mme Hafida BENFRID-CHERFI — Mme Henriette SZEWCZYK - M. Jean-Jacques VAN WAELSCAPPEL - — Mme Aurore THUEUX — M. Abdella BOULOUIZ - Mme Aline DESCAMPS - Mme Oihiba VANDERUST- M. Samuel HANC (arrive à 19h40) — M. Laurent WORONIN — Mme Cathie KOSCIUSZKO - -
Était excusé :
Mme Sylviane JOURDAIN-OPOKA ayant donné pouvoir à M. Jean-Michel DELERIVE ; Mme Brigitte RINGOT ayant donné pouvoir à Mme Hafida BENFRID-CHERF : Mme Marie-Neige SMIGOWSKI ayant donné pouvoir à M. Laurent WORONIN : M. Christian DUQUENNE ayant donné pouvoir à Mme Aline DESCAMPS ; M. François POLAK ayant donné pouvoir à M. Bruno RUSINEK
Étaient absents : M. Nordine HAMZAOUI
Mme Coralie SEILLIER
Mme Magali VANQUELEF
M. Frédéric CROMMELINCK
M. Ludovic MEKIL
Madame Aurore THUEUX a été désignée en qualité de secrétaire de séance par le Conseil Municipal
Date de la convocation : 3 octobre 2024
2024/056 : CONVENTION AVEC LE CENTRE SOCIAL LA RUCHE Envoyé en préfecture le 16/10/2024
Reçu en préfecture le 16/10/2024 9
Publié le S L
ID : 059-215904525-20241010-2024 056-DE
2024/056 : CONVENTION AVEC LE CENTRE SOCIAL LA RUCHE
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant l'importance des actions menées par le Centre Social visant à inscrire les
habitants en difficulté dans une dynamique de remobilisation.
Considérant l'intérêt du partenariat dans la conduite des politiques publiques sur le territoire
D buuvun à "DESCAMPS : M. NT p DURUEININE ayans Uvrnt . h : yant donné pouvoir à M. Bruno RUSINEK) ; 5 absents n'ayant pas donné pouvoir (M. Nordine HAMZAOUI, Mme Coralie SEILLI ER, Mme Magali VANQUELEF, M. Frédéric CROMMELINCK, M. Ludovic MEKIL).
Mme Oihiba VANDERUST, M. Laurent WORONIN
pour le pouvoir de Mme Marie Neige SMIGOWSKI, ne prenant pas part au vote,
décide :
e D’autoriser Monsieur le Maire à signer la c«
pour la mise en place des actions pour l’anne
mnvention avec le Centre Social la Ruche
ie 2024
; Le ve É i tres cial de 30 000 € e rsement d’une subvention au cen 0
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus,
Rappelle que la présente délibération peut faire lc
devant le Tribunal Administratif dans un délai de de
représentant de l'Etat dans le département et de sa,
vbjet d’un recours pour excès de pouvoir
ux mois à compter de sa réception par le
La Secrétaire de séance
de Aurore THUEUX