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Conseil Municipal - CONVOC. CM 26.01.23
Document publié le Jeudi 19 janvier 2023 par la commune de Saint-Claude.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CONVOC. CM 26.01.23)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
1.
Saint-Claude, le 19 janvier 2023
Gi Claude
CONVOCATION
Le prochain Conseil Municipal se réunira le
JEUDI 26 JANVIER 2023 À 19H
SALLE D'HONNEUR
(articles L.2121-10 à L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 1° décembre 2022.
DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
(Article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ; alinéas 4, 20 et 26)
AFFAIRES GENERALES
2.1. Commune de Saint-Claude/Ministère de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports Convention de mise en œuvre du dispositif "Petits Déjeuners"
2.2. Commune de Saint-Claude/Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude Convention partenariale concernant le Contrat Local d’Accompagnement à la Solidarité et le Musée de l’ Abbaye de Saint-Claude
2.3. Commune de Saint-Claude/Caisse d’Allocation Familiales
Convention d’Objectifs et de Financement pour le Contrat Local d’ Accompagnement à la Solidarité
2.4. Commune de Saint-Claude/ENEDIS
Convention de passage pour branchement aéro-souterrain sur parcelle cadastrée 84/Bâtiment de la Grenette
2.5. Commune de Saint-Claude/Société ALTITUDE 39
Convention d’installation, de gestion d’entretien et de remplacement de lignes de
communications électroniques à très haut débit en fibre optique sur la parcelle 478 AK n° 142, rue Henri Ponard 2.6. Commune de Saint-Claude/SICTOM du Haut-Jura/Communauté de Communes haut-Jura Saint-Claude
Convention pour la mise en place de conteneurs semi-enterrés, l’entretien et la collecte de ces conteneurs
Avenant n° 10/ Implantation de nouveaux points de collecte
2.7. Renaturation des cours d’écoles de la Ville de Saint-Claude
2.8. Dérogations exceptionnelles au repos dominical accordées par le Maire au titre de l’année 2023 pour les commerces de détail non alimentaires et la branche automobile
2.9. Modification des statuts du Syndicat Intercommunal des Eaux du Grandvaux
2.10. Exposition "Le Monde des Automates"
Articles souvenirs
AFFAIRES FINANCIERES
3.1. Camping "Le Martinet"
Tarifs 2023
3.2. Subvention exceptionnelle
Maison Familiale Rurale du Plateau d’Hauteville
3.3. Subvention exceptionnelle
Pompiers humanitaires
URBANISME / AFFAIRES FONCIERES
> Cession d’un ancien local commercial sis au 15 rue du Faubourg Marcel
PERSONNEL COMMUNAL
> Délibération portant mise en place d’un emploi vacataire
QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES
Le Maire,
Jean-Louis MILLET