Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 150 Installation conseiller communautaire
Déliberation - 2024 150 Actions educatives ecole Pierrefort
Déliberation - 2026 150 Representants SFC college Blaise Pascal
Déliberation - 2025 150 Concention collecte plastiques agricoles
Arrêté - 2024 01AG
Déliberation - 2024 002
Déliberation - 2024 001
Déliberation - 2025 150 Annexe operationelle PPG Afflents Truyere
Déliberation - 2024 019 Installation conseiller
Déliberation - 2024 020 Modalites de vote
Déliberation - 2024 150
Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune de Saint-Georges.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 150)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
n CONSEIL COMMUNAUTAIRE NT LUNDI 27 MAI 2024 Sañt-flo: BE
EARUE DÉLIBÉRATION N°2024-150
Conseillers en exercice : 77 L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-sept mai, à dix-neuf
Présents : 49 heures, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance
Absents excusés : 18 ordinaire à la salle des Conférences du Rozier Coren à
Pouvoirs : 10 Saint-Flour, après convocation légale en date du 21 mai Votants : 59 2024, sous la Présidence de Madame Céline CHARRIAUD.
Présents MME Agnès AMARGER, M. Didier AMARGER, MME Béatrice ANTONY, M. Frédéric ASTRUC, MME
Nicole BATIFOL, MME Sophie BENEZIT, M. Jean-Paul BERTHET, M. Gilles BIGOT, M. Richard BONAL, M. Jean-Luc BOUCHARINC, M. Jean-Marc BOUDOU, M. Alberto COSTANTINI, MME
Céline CHARRIAUD, M. Pierre CHASSANG, M. Marcel CHASTANG, M. Gilbert CHEVALIER, M.
Guy CLAVILIER, M. Bernard COUDY, M. Gérard COURET, M. Philippe DE LAROCHE, M. Frédéric DELCROS, MME Bonnie DELEPINE, M. Philippe DELORT, M. Gérard DELPY, M. Philippe
ECHALIER, M. Jérôme GRAS, MME Martine GUIBERT, M. Jean-Pierre JOUVE, M. Philippe MATHIEU, M. Bernard MAURY, M. Jean-Marie MEZANGE, M. Stéphane CHASSANG, M. Daniel
MIRAL, M. Jean-Jacques MONLOUBOU, M. Gérard MOULIADE, M. Louis NAVECH, MME Emmanuelle NIOCEL JULHES, M. René PELISSIER, M. Jean-Luc PERRIN, MME Marie
PETITIMBERT, M. Loïc POUDEROUX, M. Marc POUGNET, M. Jean-Claude PRIVAT, M. Bernard REMISE, MME Bernadette RESCHE, MME Jeanine RICHARD, M. Robert ROUSSEL, M.
Christophe VIDAL, M. David VITAL.
Absents excusés :
MME Marina BESSE, M. Claude BONNEFOI, MME Yolande CHASSANG, M. Christian GENDRE, M. Éric GOMESSE, MME Nadine JANVIER, M. Adrien LAMAT, MME Nathalie LESTEVEN, M.
Christian RISS, MME Sylvie PORTAL, M. Pascal POUDEVIGNE, M. Jean-Paul RESCHE, M. Olivier REVERSAT, MME Patricia ROCHÈS, M. Michel ROUFFIAC, M. Pierre SEGUIS, M. Serge
TALAMANDIER, M. Hervé VIGIER.
Pouvoirs: MME Annie ANDRIEUX donne pouvoir à MME Sophie BENEZIT.
MME Pierrette BEAUREGARD donne pouvoir à M. Pierre CHASSANG M. Robert BOUDON donne pouvoir à M. Bernard REMISE
M. Éric BOULDOIRES donne pouvoir à M. Philippe DELORT MME Ghislaine DELRIEU donne pouvoir à M. Jean-Jacques MONLOUBOU
M. Vital GENDRE donne pouvoir à M. Louls NAVECH MME Olivia GUEROULT donne pouvoir à M. Philippe DE LAROCHE
MME Annick MALLET donne pouvoir à MME Emmanuelle NIOCEL JULHES MME Marine NEGRE donne pouvoir à M. Jérôme GRAS
MME Maryline VICARD donne pouvoir à M. Jean-Luc PERRIN
Monsieur Loïc POUDEROUX a été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
La Présidente certifie qu'un extrait de la présente délibération sera publié sous format électronique sur le site internet de Saint-Flour Communauté le 04 JUIN 202 ,
conformément à l'ordonnance n°2021-1310 du 7 actobre 2021 et au décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 portants réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de
conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements.
Acte rendu exécutoire après transmission en Préfecture du Cantal, le O4 JUIN 2024
Tout recours contentieux à l'encontre de la présente délibération doit être déposé, dans un délai de deux mois à compter de son affichage, auprès du Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND.
La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr. OBJET: CHOIX DES MODALITES DE VOTE POUR LA SEANCE
RAPPORTEUR : Madame Céline CHARRIAUD
Vu la convocation adressée aux membres du conseil communautaire pour la séance du 27 mai 2024 et l'ordre du jour afférent ;
Considérant que le vote des différents dossiers à l'ordre du jour peut être réalisé soit au moyen de boitiers électroniques individuels qui ont été remis à chacun des membres du
conseil communautaire, sait par vote à main levée pour les scrutins publics, soit par vote à l'urne pour les scrutins secrets ;
Considérant qu'il est demandé à l'Assemblée Communautaire d'acter par un accord formel le recours au vote électronique pour les décisions à intervenir lors de la présente
séance ;
Le Conseil Communautaire, après avoir entendu l'exposé du rapporteur et après en avoir délibéré,
+ DECIDE DE PROCEDER au vote des rapports à l'ordre du jour de la séance du
27 mai 2024 via un vote électronique à scrutin public ou secret.
POUR : 59 VOIX
Ainsi délibéré en séance les jours, mois et an susdits, et les membres présents ont signé au registre, Ps
La Président: Le secrétaire de séance,
Céline CHARRI Loïc POUDEROUX
7) \ LIT
CZ PK