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Arrêté - ARRETE MUNICIPAL exe Modificatif Jardin DES Plantes 1
Document publié le Mardi 23 mars 2010 par la commune de Saint-Cyprien.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE MUNICIPAL exe Modificatif Jardin DES Plantes 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité publique,
DD CT PRERUAT MEN FORS PNY RÉNCES ORIENTAL
ARRETE MUNICIPAL N2221£
MODIFIANT-TEMPORAIREMENT:LES JOURS D'OUVERTURE
DU/JARDIN!DES PLANTES AUX CAPELLANS
OR LENIARE DEA COMMUNE DE SAINT CYPRIEN Monsieur Thierry DEL POSO
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L.2212.1, L. 2212.2, 22124, 2212,5, 2213.1,2213.2, VU les articles R.644.2 et 644.3 du Code Pénal,
VU l'arrêté municipal en date du 23 mars 2010 fixant le règlement intérieur du Jardin des plantes de Saint-
Cyprien,
CONSIDERANT que les horaires d'ouverture doivent être modifiés temporairement,
ARTICLE _ 1 : Les jours et horaires d'ouverture du Jardin des plantes seront modifiés temporairement ainsi qu'il suit :
Du 23 novembre 2022 au 18 décembre 2022 incius :
Ouverture le mercredi, samedi et dimanche de 13h30 à 17h00 i
Du 19 décembre 2022 au 31 décembre 2022 inclus :
Ouverture le mardi, mercredi, jeudi et vendredi de 13h30 à 17h00.
ARTICLE 2 : Tous les autres articles de l'arrêté municipal du 23 mars 2010 non contraires au présent, sont
reconduits dans leur intégralité.
ARTICLE 3 : Le Directeur Général des Services de la Ville et toutes autorités habilitées sont chargées, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
FAIT à ST CYPRIEN, le 24.11.2022
Acte rendu exécutoire après
> dépôt en Préfecture le :
> Affichage le:
> Notification le (s'il y a lieu) :
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère
exécutoire de cet acte et informe que la présente
nn peut faire l'objet d'un recours graeié L -Cabinet evant son auteur dans les deux mois à Compter de sa publication. ! . La réponse interviendra alors dans un délai de deux mois, Services Techniques le silence de l'administration faisant naïtre une décision de rejet tacite. - Police Municipale Elle peut également faire l'objet d'un recours contentieux devant - Jardin des plantes le tribunal administratif de Montpellier dans les deux mois à compter
de sa publication ou de la réponse au recours gracieux.
Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique
« Télérecours citoyens » accessible par le site Internet wwwitelerecours.fr
Mairie de Saint-Cyprien - Place Desnoyer - 66750 Saint-Cypien
Tél. +33(0)4 68 37 68 00 — Fax : +33 (0)4 68 21 43 89 Mail : contact@stcyprien.fr Popler
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Accusé de réception en préfecture
066-216601716-20221124-ARR-12-2022-AR
Date de télétransmission : 01/12/2022
Date de réception préfecture : 01/12/2022 Accusé de réception en préfecture
066-216601716-20221124-ARR-12-2022-AR
Date de télétransmission : 01/12/2022
Date de réception préfecture : 01/12/2022