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Déliberation - 2023 110 BP2023 Uniplaneze
Déliberation - 2023 108 BP2023 Abattoir
Déliberation - 2023 107 BP2023 AR decoupe trans agro
Déliberation - 2023 130 BP2023 Spanc Boues
Déliberation - 2023 095 BP2023 Budget general
Déliberation - 2023 251 BP2023 DM
Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune de Saint-Georges.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 251 BP2023 DM)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Économie et finances,
vi CL À CONSEIL COMMUNAUTAIRE V2 Nos LUNDI 20 NOVEMBRE 2023
Sañnt-flo me à RNA OCE DELIBERATION N°2023-251
Conseillers en exercice : 77 L'an deux mille vingt-trois, le vingt novembre, à dix-neuf
Présents : 62 heures, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance Absents excusés : 6 ordinaire à la salle des Conférences du Rozier Coren à Pouvoirs : 9 Saint-Flour, après convocation légale en date du 14 . novembre 2023, sous la Présidence de Madame Céline Vatenss : TL CHARRIAUD,
Présents : MME Agnès AMARGER, M, Didier AMARGER, MME Annie ANDRIEUX, MME Béatrice ANTONY, M.
Frédéric ASTRUC, MME Nicole BATIFOL, MME Pierrette BEAUREGARD, MME Sophie BENEZIT, M, Jean-Paul BERTHET, MME Marina BESSE, M. Jean-Luc BOUCHARINC, MME Sylvie VAISSADE, M, Jean-Marc BOUDOU, M, Joël BRUN, MME Céline CHARRIAUD, M. Pierre CHASSANG, MME Yolande CHASSANG, M. Marcel CHASTANG, M, Gilbert CHEVALIER, M. Guy CLAVILIER, M. Bernard COUDY, M. Gérard COURET, M. Philippe DE LAROCHE, M. Frédéric DELCROS, M. Philippe DELORT, M. Gérard DELPY, M, Philippe ECHALIER, M, Christian GENDRE, M, Jérôme GRAS, MME Olivia GUEROULT, MME Martine GUIBERT, M. Daniel GINHAC, M, Jean-Pierre JOUVE, M, Philippe MATHIEU, M, Bernard MAURY, M. Jean-Marie MEZANGE, M. Guy MICHAUD, M. Daniel MIRAL, M, Jean-Jacques MONLOUBOU, M. Gérard MOULIADE, M. Louis NAVECH, MME Emmanuelle NIOCEL JULHES, M. René PELISSIER, M. Jean-Luc PERRIN,
MME Marie PETITIMBERT, MME Sylvie PORTAL, M. Loic POUDEROUX, M. Pascal POUDEVIGNE, M. Marc POUGNET, M. Jean-Claude PRIVAT, MME Catherine FOSSE BALDRAN, MME Bernadette RESCHE, M. Jean-Paul RESCHE, M. Olivier REVERSAT, MME Jeanine RICHARD, M. Sébastien
CUSSAC, M. Robert ROUSSEL, M, Pierre SEGUIS, M. Serge TALAMANDIER, MME Maryline VICARD, M. Christophe VIDAL, M. David VITAL.
Absents excusés : |
M. Hervé VIGIER, M. Claude BONNEFOI, M. Vital GENDRE, M. Éric GOMESSE, M. Christian RISS, MME Patricia ROCHÉS.
Pouvoirs:
M, Gilles BIGOT donne pouvoir à M, Philippe DE LAROCHE
M. Richard BONAL donne pouvoir à MME Marina BESSE
M. Eric BOULDOIRES donne pouvoir à M. Frédéric DELCROS
MME Bonnie DELEPINE donne pouvoir à MME Emmanuelle NIOCEL JULHES MME Ghislaine DELRIEU donne pouvoir à M. Jean-Jacques MONLOUBOU M. Adrien LAMAT donne pouvoir à M, Marc POUGNET
MME Nathalie LESTEVEN donne pouvoir à MME Martine GUIBERT MME Annick MALLET donne pouvoir à MME Marie PETITIMBERT
MME Marine NEGRE donne pouvoir à MME Maryline VICARD
Monsieur Loic POUDEROUX a été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
La Présidente certifie qu'un extrait de la présente délibération sera publié sous format électronique sur le site internet de Saint-Fiour Communauté le 2 4 NOV. 2073 à conformément à l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et au décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 portants réforme des règles de publicité, d'entrée en viqueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements.
Acte rendu exécutoire après transmission en Préfecture du Cantal, le 7 4 NOV, 2073
Tout recours contentieux à l'encontre de la présente délibération doit être déposé, dans un délai de deux mois à compter de son affichage, auprès du Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND.
La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par | citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20231120-DELIB2023-251d-DE
Date de télétransmission : 24/11/2023
Date de réception préfecture : 24/11/2023 OBJET : BUDGET PRIMITIF 2023 - DÉCISIONS MODIFICATIVES BUDGETAIRES
RAPPORTEUR : Monsieur Daniel MIRAL
Vu le budget primitif 2023 adopté par délibération du Conseil communautaire en date du 7 avril 2023 ;
Considérant les ajustements nécessaires, par décision modificative, devant intervenir sur l'exercice budgétaire 2023 ;
Considérant les projets de décisions modificatives budgétaires tels que présentés ci- après :
DEPENSES RECETTES
ARTICLE DESIGNATION MONTANT ARTICLE DESIGNATION MONTANT
BUDGET GENERAL
Ajustements travaux ALSH
C/21318-
op.51
Constructions autres
bâtiments publics + 45 708,77 €
C/21318-
op.51
Constructions autres
bâtiments publics + 45 708,77 €
BUDGET ANNEXE ATELIERS RELAIS DE COMMERCE/MUTIPLES RURAUX
Reversement excédent Supérette
C/65822- | Reversement excédent + 100 €
61 des budgets annexes
CIE Taxe foncière - 100 €
BUDGET ANNEXE DOMAINE NORDIQUE
Ajustements pour échéance emprunt sur bâtiment Saint-Urcize
C/6162- Assurance dommage _
325 ouvrage FORT
So ser Intérêts emprunt + 1 000 €
C/2313- = 325-103 Constructions 2 000 €
C/1641- 325-103 Capital emprunt +2000€
BUDGET ANNEXE POLE PATRIMOINE
Ajustements pour échéance emprunt sur véhicule Ecomusée
Sir ds rar Intérêts emprunt + 500 €
Sd Prestations de service - 500 C
C/1641- 314-13 Capital emprunt + 1 000 €
C/2188- |Autres immobilisations
314-133 corporelles K:009:€
REGIE SPANC/TRAITEMENT DES BOUES
Ajustements intérêts ligne de trésorerie
C/673 Titres annulés sur exercice antérieur - 1000 € Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20231120-DELIB2023-251d-DE
Date de télétransmission : 24/11/2023
Date de réception préfecture : 24/11/2023 C/6618 Intérêts dettes + 4 000 C
C/611 Prestations -3 000 €
Le Conseil Communautaire, après avoir entendu l'exposé du rapporteur et après en avoir délibéré,
+ ADOPTE les décisions modificatives telles que présentées ci-dessus ;
+ AUTORISE Madame le Président à procéder aux mouvements de crédits correspondants,
POUR : 71 VOIX
Ainsi délibéré en séance les jours, mois et an susdits, et les membres présents ont signé
au registre,
La Présidente, Le secrétaire de séance
M. Loic POUDEROUX
1
7 L
Céline CHARRIA
ZA
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20231120-DELIB2023-251d-DE
Date de télétransmission : 24/11/2023
Date de réception préfecture : 24/11/2023