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Déliberation - 2023 117 BP2023 Cabinet medical Valuejols
Déliberation - 2023 095 BP2023 Budget general
Déliberation - 2023 103 BP2023 ZA Volzac
Déliberation - 2023 105 BP2023 ZA Rouchar
Déliberation - 2023 233 BP2023 DM
Document publié le Lundi 16 octobre 2023 par la commune de Saint-Georges.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 233 BP2023 DM)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Institutions publiques,
" CONSEIL COMMUNAUTAIRE ES LUNDI 16 OCTOBRE 2023 Sant-fl — RATE DELIBERATION N°2023-233
Conseillers en exercice : 77 L'an deux mille vingt-trois, le seize octobre, à dix-neuf
Présents : 58 heures, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance
Absents excusés : 12 ordinaire à la salle des Conférences du Rozier Coren à
Pouvoirs : 7 Saint-Flour, après convocation légale en date du dix
Votants : 65 octobre 2023, sous la Présidence de Madame Céline
° CHARRIAUD.
Présents :
MME Agnès AMARGER, M. Didier AMARGER, MME Annie ANDRIEUX, MME Béatrice ANTONY,
MME Nicole BATIFOL, MME Pierrette BEAUREGARD, MME Sophie BENEZIT, M. Jean-Paul
BERTHET, MME Marina BESSE, M. Gilles BIGOT, M. Richard BONAL, M. Jean-Luc BOUCHARINC, M. Jean-Marc BOUDOU, M. Alberto COSTANTINI, MME Céline CHARRIAUD, M. Pierre CHASSANG, MME Yolande CHASSANG, M. Marcel CHASTANG, M. Gilbert CHEVALIER, M. Guy CLAVILIER, M. Bernard COUDY, M. Gérard COURET, M. Philippe DE LAROCHE, M. Frédéric
DELCROS, M. Philippe DELORT, M. Gérard DELPY, MME Ghislaine DELRIEU, M. Philippe ECHALIER, M. Christian GENDRE, M. Vital GENDRE, M. Jérôme GRAS, M. Michel BADUEL, MME Martine GUIBERT, M. Jean-Pierre JOUVE, MME Annick MALLET, M. Philippe MATHIEU, M. Bernard MAURY, M. Jean-Marie MEZANGE, M. Guy MICHAUD, M. Daniel MIRAL, M. Jean-
Jacques MONLOUBOU, M. Gérard MOULIADE, M. Louis NAVECH, MME Marine NEGRE, MME Emmanuelle NIOCEL JULHES, M. René PELISSIER, M. Jean-Luc PERRIN, MME Marie PETITIMBERT, MME Sylvie PORTAL, MME Anne-Sophie BONNET, M. Marc POUGNET, M. Jean- Claude PRIVAT, M. Bernard REMISE, M. Jean-Paul RESCHE, M. Michel ROUFFIAC, M. Pierre SEGUIS, M. Christophe VIDAL, M. David VITAL.
Absents excusés : :
M. Frédéric ASTRUC, M. Hervé VIGIER, M. Claude BONNEFOI, M. Éric GOMESSE, MME Nadine
JANVIER, M. Adrien LAMAT, MME Nathalie LESTEVEN, M. Christian RISS, M. Pascal POUDEVIGNE, M. Olivier REVERSAT, MME Patricia ROCHÈS, M. Serge TALAMANDIER,.
Pouvoirs :
M. Robert BOUDON donne pouvoir à M. Louis NAVECH
M. Éric BOULDOIRES donne pouvoir à M. Philippe DELORT
MME Bonnie DELEPINE donne pouvoir à M. Jérôme GRAS
MME Bernadette RESCHE donne pouvoir à M. Jean-Jacques MONLOUBOU MME Jeanine RICHARD donne pouvoir à M. Bernard MAURY
M. Robert ROUSSEL donne pouvoir à M. Gérard MOULIADE
MME Maryline VICARD donne pouvoir à M. Jean-Luc PERRIN
Madame Marine NEGRE à été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
La Présidente certifie qu'un extrait de la présente délibération sera publié sous format électronique sur le site internet de Saint-Flour Communauté le 2 0 OCT. 2023 conformément à l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et au décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 portants réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements.
Acte rendu exécutoire après transmission en Préfecture du Cantal, le 2 0 OCT. 2073
Tout recours contentieux à l'encontre de la présente délibération doit être déposé, dans un délai de deux mois à compter de son affichage, auprès du Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND.
La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20231016-DELIB2023-233A-DE
Date de télétransmission : 20/10/2023
Date de réception préfecture : 20/10/2023 BUDGET PRIMITIF 2023 - DECISIONS MODIFICATIVES BUDGETAIRES
OBJET :
RAPPORTEUR : Monsieur Daniel MIRAL
Vu le budget primitif adopté par délibération du conseil communautaire en date du 7
avril 2023 ;
Considérant les ajustements nécessaires, par décision modificative, devant intervenir sur l'exercice budgétaire 2023 ;
Considérant les projets de décisions modificatives budgétaires tels que présentés ci- après ;
DEPENSES RECETTES
ARTICLE DESIGNATION MONTANT ARTICLE | DESIGNATION MONTANT
BUDGET GENERAL
Régularisation subvention/Ajustements crédits
C/1311-107 | Subvention Etat +5715€ |C/1311-55 AEOR +5715€
C/2188 op. 91 + 64 €
C/2031 op _ 54 64 €
BUDGET ANNEXE DOMAINE NORDIQUE
Bâtiment technique de Saint-Urcize : Intégration comptable des frais d'études et régularisation de crédits à l'opération comptable d'équipement - budgétairement neutre par
rapport au budget primitif 2023
c/2313-103 | ConStructionsen |, 4922328€| ©2031 | His études | -+ 48 611,28 € cours 103 C/2033- . 103 Frais annonce + 612€
1641-325 Emprunt - 285 800 €
1641- op.103-325 Emprunt + 285 800 €
1323-3225: | _SUvEntON - 45 200 € département
1323.0p Subvention
103-325 département +45 200€
10222.325 FCTVA - 68 000 €
10222.0p 103-325 FCTVA + 68 000 €
Bâtiment technique de Saint-Urcize : Intégration de la subvention régionale
rs Constructions en C/1322 op é c/2313-103 re + 70 000 € 103-325 Région + 70 000 €
REGIE SPANC/TRAITEMENT DES BOUES
Régularisation amortissement subvention
C/13915- ï C/777- Reprise +.11-301,02 € SPANC Amort subvention + 11 301,02€ SPANC cubiontion
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20231016-DELIB2023-233A-DE
Date de télétransmission : 20/10/2023
Date de réception préfecture : 20/10/2023 C/021- Virement de + 11 301,02 € C/023- ‘ — Virement à section ivt | + 11 301,02€ SPANC section exp SPANC
Le Conseil Communautaire après avoir entendu l'exposé du rapporteur et après en avoir délibéré,
+ ADOPTE les décisions modificatives telles que présentées ci-dessus ;
+ AUTORISE Madame le Président à procéder aux mouvements de crédits
correspondants.
POUR : 61 VOIX
NE PRENNENT PAS PART AU VOTE : 4 (M. Jean-Pierre JOUVE, M. Jean-Luc PERRIN, M. Jean-Paul RESCHE, MME Maryline VICARD par pouvoir à M. Jean-Luc PERRIN)
Ainsi délibéré en séance les jours, mois et an susdits, et les membres présents ont signé
au registre,
La Présidente, Le secrétaire de séance
Céline CHARR MME Marin
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20231016-DELIB2023-233A-DE
Date de télétransmission : 20/10/2023
Date de réception préfecture : 20/10/2023