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Conseil Municipal - Conseil municipal du 17 novembre 2017
Conseil Municipal - Conseil municipal du 4 septembre 2020
Conseil Municipal - Conseil municipal du 6 novembre 2020
Document publié le Vendredi 6 novembre 2020 par la commune de Mionnay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 6 novembre 2020)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Aménagement du territoire,
Feuillet
N°
F
Mionnay
Porte
de
la
Dombes
MAIRIE
DE
MIONNAY
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
6 novembre
2020
Présents
:
H.
Cormorèche,
E.
Fleury,
JL
Bourdin,
N.
Garampon,
G.
Halle,
T.
Joubert,
C.
Loubière,
C.
Bouchard,
J.
Burdet,
N.
Curtet,
H.Fayard,
M.
Fayot,
D.
Nguyen,
S.
Larose-Julien,
F.
Redaud,
F.Roucayrol,
Absents
:L.
Derhy,
Y.Dhomont,
R.
Breassier,
Pouvoir
: Y.Dhomont
à H.
Cormoreche,
R.
Breassier
à T.
Joubert,
1. Désignation
du
secrétaire
de
séance
Sabine
Larose-Julien
est
désignée
secrétaire
de
séance.
2. Approbation
du
dernier
compte
rendu
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
2 octobre
2020
est
approuvé.
3. Minute
de
silence
en
hommage
à Samuel
Paty
M.
le Maire
donne
lecture
du
message
transmis
par
l’association
des
maires
de
France
aux
maires.
Le
conseil
municipal
en
hommage
à Samuel
Paty
observe
une
minute
de
silence.
4, Salle
Polyvalente
: avenants
M.
Bourdin
rappelle
les
travaux
de
la salle
polyvalente.
Il présente
les
avenants
proposés
pour
différents
lots.
Pour
le
lot
1 Terrassement
généraux
VRD
de
l’entreprise
Perrier,
d’un
montant
de
736
€ HT
soit
883,20
€
TTC
pour
la
mise
à jour
des
travaux
non
réalisés
(finition
enrobé)
des
travaux
supplémentaires
(stabilisé)
et
protection
pompe
à chaleur
et
marquage
au
sol.
Pour
le lot
6 Menuiseries
intérieures
bois
de
l’entreprise
Bret,
pour
un
montant
de
606
€ HT
soit
727,20
€
TTC,
pour
la
modification
d’une
porte
en
ouvrant
2/3
-1/3,
suppression
du
panneau
de
sécurité.
Pour
le lot
7 Carrelage
Faïences
de
l’entreprise
Comptoir
des
Revêtements,
carrelage
réalisé
dans
le local
entretien
pour
un
montant
de
612,20
€ HT
soit
734,64
€ TTC.
Pour
le lot
8 Plafonds
isolation
de
l’entreprise
Bonglet,
prestation
non
réalisée
grillage
support
isolant
d’un
montant
de
- 5
231,40
€ HT
soit
- 6
277,68
€ TTC
Pour
le lot
10
Electricité
de
l’entreprise
Michel
création
baie
régie,
micro
d’un
montant
de
1 369,40
€ HT
soit
1 643,28
€ TTC
M.
Bourdin
rappelle
que
le montant
initial
du
marché
de
construction
de
la salle
polyvalente
était
de
783
180,78
EHT
et
qu’il
s’établira
après
ces
avenants
à 808
387,90
€
HT
soit
environ
3,2
%
d’augmentation.
Feuillet
N°
Il
précise
que
la
commission
sécurité
incendie
pour
louverture
du
bâtiment
initialement
prévue
le
13
novembre
est
reportée
ultérieurement
suite
à
de
nouvelles
remarques
du
contrôleur
technique.
Cela
n’a
pas
d’incidence
au
vu
du
contexte
sanitaire
et
de
la
fermeture
des
établissements
de
type
L
au
public.
Il
ajoute
que
le
menuisier
n°a
pas
encore
posé
toutes
les
portes,
ni
le
bar,
ce
qui
empêche
d’autres
entreprises
de
terminer
leurs
prestations.
F. Redaud
demande
si le
téléphone
est
installé.
M.
Bourdin
lui
répond
par
l’affirmative.
M.
Nguyen
précise
que
la
formation
pour
l’alarme
aura
lieu
le jeudi
12
novembre
à 11
heures.
M.
Bourdin
ajoute
que
plusieurs
formations
ont
eu
lieu
cet
après-midi.
Il
précise
que
le
bureau
de
contrôle
Socotec
a mis
en
avant
de
nouvelles
remarques
concernant
des
gaines
coupe-feu
alors
que
le
bâtiment
est
terminé,
une
réunion
est
prévue
la
semaine
prochaine
afin
de
trouver
une
solution.
Après
délibération,
le conseil
municipal
à l’unanimité
:
e _Approuve
l’avenant
4 et
autorise
M.
le Maire
à signer
pour
le lot
1 Terrassement
généraux
VRD
l’avenant
N°4
de
Pentreprise
Perrier
TP
d’un
montant
de
736
€
HT
soit
883,20€
TTC
portant
ainsi
le
montant
du
marché
à 219
423,32
€
HT
soit
263
307,98
€
TTC.
e _Approuve
et autorise
M.
le Maire
à signer
pour
le lot
6 Menuiserie
intérieures
bois
l’avenant
N°2
de
l’entreprise
Bret
d’un
montant
de
606
€
HT
soit
727,20
€
TTC
portant
ainsi
le
montant
du
marché
à 20
823,24
€ HT
soit
24
987,89
€ TTC.
° Approuve
et autorise
M.
le Maire
à signer
pour
le lot
7 carrelage
Faïences
l’avenant
N°2
de
l’entreprise
comptoir
des
revêtements
d’un
montant
de
612,20
€
HT
soit
734,64
€
TTC
portant
ainsi
le
montant
du
marché
à 26
944,12
€
HT
soit
32
332,95
€
TTC.
° Approuve
et autorise
M.
le Maire
à signer
pour
le lot
8 Plafonds
isolation
l’avenant
N°1
de
l’entreprise
Bonglet
d’un
montant
de
—
5 231,40
€
HT
soit
—
6 277,68
€
TTC
portant
ainsi
le
montant
du
marché
à 57
871,74
€
HT
soit
69
446,09
€
TTC.
° _
Approuve
et autorise
M.
le Maire
à signer
pour
le lot
10
Electricité
l’avenant
N°3
de
l’entreprise
Michel
d’un
montant
de
1 369,40
€
HT
soit
1
643,28
€
TTC
portant
ainsi
le
montant
du
marché
à
73
313,44
€ HT
soit
87
976,13
€ TTC.
e Dit
que
les
crédits
nécessaires
sont
prévus
au
BP
2020
opération
N°120.
5. SIEA.
Adhésion
au
service
de
conseil
en
énergie
partagée
JL
Bourdin
expose
au
Conseil
Municipal
que
dans
le cadre
d’une
démarche
d’amélioration
de
la
connaissance,
de
la gestion
et de
la rénovation
du
patrimoine
bâti
de
la commune,
le SIEA
propose
un
service
de
Conseil
en
Énergie
Partagée.
Ce
service
permet
de
mutualiser
entre
communes
de
moins
de
10
000
habitants
un
poste
de
technicien
spécialisé
dans
le
suivi
et
la
rénovation
énergétique
des
bâtiments.
En
effet,
dans
un
contexte
d’augmentation
des
coûts
énergétiques,
d’épuisement
progressif
des
énergies
fossiles,
et
dans
le
cadre
des
objectifs
nationaux
et
internationaux,
le
SIEA
s’engage
à accompagner
et aider
ses
communes
adhérentes
à maîtriser
leurs
consommations
énergétiques,
à diminuer
les
impacts
environnementaux
liés
à ces
consommations
et
à développer
les
énergies
renouvelables.
Dans
ce
cadre,
une
convention
fixant
les
dispositions
par
lesquelles
la commune
va
bénéficier
du
service
de
Conseil
en
Énergie
Partagé
a
été
mise
en
place
par
le
SIEA
et
doit
être
signée.
Il
précise
que
l’adhésion
à ce
service
est
possible
en
contrepartie
d’une
cotisation
établie
à
0,2
euros
par
habitants
par
an.
Une
mission
complémentaire
de
750
€
par
bâtiment
est
possible.
Il conviendra
de
nommer
plusieurs
référents.
JL
Bourdin
propose
d'effectuer
cette
nomination
lors
de
la
prochaine
commission
bâtiment
vendredi
prochain.
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
accepte
d’adhérer
au
service
CEP
du
SIEA
tel
que
défini
dans
la
convention
d’adhésion
et
autorise
M.
le
Maire
à signer
la
convention
d’adhésion
au
service
CEP
du
SIEA.
Feuillet
N°
6. Centres
aérés.
Participation
de
la commune
été
2020
M.
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la délibération
du
10
juillet
2020,
décidant
de
participer
aux
séjours
d'enfants
de
Mionnay
en
Centres
Aérés
durant
l'été
2020
; cette
participation
a été
fixée
à 2,30
euros
par
jour
par
enfant.
Il présente
au
Conseil
l’état
de
présence
pour
un
montant
total
de
786,60
euros
pour
342
journées
effectuées.
Il précise
qu’en
2019
la participation
de
la commune
s'élevait
à 676,62
€ pour
256
journées.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
dit
qu'il
sera
attribué
la somme
de
786,60
euros
7. Eté
2020
Participation
vacances
enfants
du
personnel
M.
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
sa
délibération
du
10
juillet
2020
par
laquelle
il décidait
de
renouveler
pour
l’année
2020
l’aide
aux
vacances
des
enfants
du
personnel,
et par
laquelle
il fixait
les
montants
maxima
de
ces
aides,
sur
la
base
des
tarifs
de
prestations
transmis
par
la
Préfecture.
Il soumet
à l’assemblée
la demande
d’un
agent,
et présente
les
justificatifs
nécessaires.
F.
Roucayrol
ne
prend
pas
part
au
vote.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
d’attribuer
à un
agent
la somme
de
37,90
€.
8. Travaux
Aménagement
RD
1083
sud
avenant
M.
Joubert
rappelle
les
travaux
d’aménagement
voirie
sécurité
de
la RD
1083
au
sud
du
village.
Il rappelle
que
l’aménagement
par
la société
Ytem
de
la parcelle
AE
41
pour
la réalisation
d’un
lotissement
d’une
surface
de
plancher
maximum
de
4400
m?
rend
nécessaire
la réalisation
d’un
aménagement
voirie
sur
la RD
1083
au
vu
de
l'intensité
de
la circulation
et des
exigences
de
sécurité
demandées
par
le conseil
départemental. Il rappelle
que
cet
aménagement
sera
financé
à hauteur
de
80
%
du
montant
des
équipements
publics
par
la
société
Ytem
dans
le
cadre
du
projet
urbain
partenarial.
Il rappelle
qu’un
marché
a été
signé
avec
l’entreprise
Roger
Martin
d’un
montant
de
205
106.91
€ HT
soit
246
128.29
€
TTC,
suite
à la
délibération
prise
le
10
juillet
dernier.
Les
travaux
ont
débuté
début
septembre.
Lors
de
la
réalisation
des
travaux
des
ajustements
du
marché
sont
rendus
nécessaires.
Le
présent
avenant
a pour
objet
de
fixer
les
quantités
réelles,
les
prix
nouveaux
au
DQE
:
- Remplacement
tuyau
fossé
9
ml
le
Ft
825.80
€
HT
- Potelet
entrée
village
7 u
(y
compris
chaînettes
et
manilles)
le
Ft
4
334.29
€
HT
- Poteaux
bois
(parking
RD)
l'Unité
140.00
€
HT
- Rajout
potence
et
repose
panneau
pédagogique
le
Ft
900.00
€
HT
- Modification
entrée
lotissement
le
Ft
1 850.00
€
HT
TOTAL
+
9 590.09
E HT
Les
quantités
en
plus
et en
moins
:
Quantités
réelles
en
plus
: + 11
269.94
€ HT
Quantités
réelles
en
moins
: - 27
360.95
€ HT
TOTAL
- 16
091.01
€ HT Feuillet
N°
M.
Joubert
précise
que
la
réalisation
de
l’enrobé
sur
le
trottoir
a été
retiré
du
marché
car
le
nouvel
immeuble
va
être
réalisé
en
limite
de
cet
espace,
et
la
réalisation
aurait
été
endommagée
par
les
travaux
de
construction.
Cet
aménagement
sera
donc
réalisé
ultérieurement.
De
même,
une
partie
des
plantations
sera
réalisé
après
l’implantation
de
l’immeuble.
Le
montant
de
l’avenant
s’élève
au
total
à 6
500,92
€ HT
en
moins
soit
un
%
d’écart
introduit
par
lavenant
de:
-201%
Le
nouveau
montant
du
marché
public
est
de
198
605,99
€ HT
soit
238
327,19
€TTC
réparti
comme
suit
:
Marché
initial
Nouvelle
répartition
RD
1083
170
894,17
€
HT
166
868,92
€
HT
Impasse
piétonne
17
960,14
€
HT
16
164,73
€
HT
Parcelle
AE
33
16
252,60
€ HT
15
572,34
€ HT
Total
205
106,91
€ HT
198
605,99
€ HT
M.
Bourdin
précise
qu’un
premier
versement
du
projet
urbain
partenarial
va
être
demandé
à
l’aménageur,
et au
vu
du
report
de
certaines
prestations
à l’arrivée
de
l'immeuble,
un
versement
intermédiaire
sera
proposé
de
par
le
décalage
dans
le
temps.
M.
Marchand
d’Ytem
aménagement
nous
a
transmis
un
accord
oral
de
principe.
Après
délibération,
le conseil
municipal
à l’unanimité
:
- Approuve
l’avenant
N°1
au
marché
de
l’entreprise
Roger
Martin
pour
les
travaux
d'aménagement
sud
de
la
RD
1083
d’un
montant
de
- 6
500,92
€
HT
portant
ainsi
le
marché
à
198
605,99
€
HT
soit
238
327,19
ETTC.
-
Autorise
M.
le
Maire
à signer
cet
avenant.
-
Précise
la
répartition
sur
les
différents
espaces
de
cet
avenant
:
Marché
initial
Nouvelle
répartition
RD
1083
170
894,17
€ HT
166
868,92
€ HT
Impasse
piétonne
17
960,14
€
HT
16
164,73
€
HT
Parcelle
AE
33
16
252,60
€ HT
15
572,34
€ HT
Total
205
106,91
€ HT
198
605,99
€ HT
9. Versement
RH
budget
Assainissement
M.
Bourdin,
informe
que
le Budget
Principal
supporte
des
charges
de
personnel
administratif
dont
les
missions
relèvent
du
budget
annexe
de
l’assainissement.
Afin
de
respecter
le principe
de
sincérité
budgétaire,
il est
proposé
d’introduire
dans
le budget
de
la
Commune
2020,
le remboursement
des
frais
de
personnel
(salaires
+ charges
associées)
par
le budget
annexe
Assainissement. Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
:
- Décide
que
pour
la période
du
01
Janvier
2020
au
31
Décembre
2020,
les
charges
de
personnel
qui
devront
être
facturées
par
le Budget
Principal
au
compte
70841
au
Budget
annexe
de
l’assainissement
au
compte
6215
sont
les
suivantes
:
- Secrétaire
générale
: 10
%
des
frais
annuels
- Secrétaire
du
service
comptabilité
: 5
%
des
frais
annuels
- Décide
de
facturer
au
budget
annexe
de
l’Assainissement
pour
2020,
la mise
à disposition
du
personnel
communal
pour
un
montant
de
8
525.38
€. 10.
Commissions
municipales.
Modifications
M.
le Maire
propose
de
modifier
les
commissions
municipales.
Feuillet
N°
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
constitue
ainsi
qu’il
suit
et conformément
au
dernier
alinéa
de
l’article
L2121-21
du
CGCT,
les
commissions
municipales
:
Le
maire
est
membre
de
droit
de
chaque
commission
municipale.
Médiathèque
:
EXTERIELRS
Appel
d'Offres
Le
Maire
et
:
3 tirulaires
3
suppléants
*.
DHOMONT
F.REDAUD
F
C.
BOUCHARD
M.N'GUYEN
1 BURDET
T.
JOUBERT
Assainissement.
Environnement
JL
BOURDIN
FR.
BREASSIER.
L.
DERHY,
E.
FLEURY,
G.
JP
DEVRIEUX
HALLE.
F.
REDAUD
Associations
EFLEURY
CBOUCHARD,
G.
HALLE,
C.
LOUBIERE
Autorisations
du
Droit
des
Sols
EFLEURY
IL.
BOURDIN,
N.
CURTET,
Ÿ.
DHOMONT,
T.
{penis
de
construire
ete.)
JOUBERT,
F.
REDAUD
ÿ
Bâtiments
T.
JOUBERT
FR.
BREASSIER.
Y.
DHOMONT,
S.
LAROSE
G.
VIRONE
JULIEN,
D.
N'GUYEN,F.
REDAUD
Centre
Communal
d'Action
Président
: H.
Cormorèche
Membres
du
CM
5
Extérieurs
5
Sociale
(CCAS)
C.LOUBIERE
C.BOUCHARD
B.
CORMORECHE
N.
CURTET
A.
FAYOT,
P.
FLEURY
G.HALLE
A.M.
BIMENTA
DA
N.
GARAMPON
SILVA.
D.
VAUDAN
Cimetière
H.
CORMORECHE
|
CLOUBIERE.
5.
LAROSE
JULIEN
$
Communication
E.
FLEURY
CBOUCHARD,
N.
CURTET,
M.
FAYOT,
C.
V.BALMON,
S.FARENC
LOUBIERE
Concession
service
publique
Le
Mfnire
at 3
timlaires
et 3
suppléants
JL
BOURDIN
G.
HALLE
F
+.
DHOMONT
I. BURDET
F.ROUCAYROL
DL.
GARAMPON
Conseil
Municipal
des
Jeunes
MLEAYOT
J. BURDET
A.
FAYOT
Construction
salle
polyvalente
JL
BOURDIN
E.
FLEURY,
Y.
DHOMONT
A.REY,
S.
FARENC
Culture
et
gestion
salle
CLOUBIERE
CBOUCHARD,
JL
BOURDIN,
JBUREDET,
|S.FARENC
+
N.
CURTET,
M.
FAYOT,
E.
FLEURY,
G.
A
WORMSER
polyvalente
HALLE
Ecole
- Pôle
Enfance
N.
GARAMPON
|
CURIET,
E.
FLEURY,
G.
HALLE,
F
Restaurant
Scolaire
Festivités
F.ROUCAYFROL
|. BURDET,
S.
LAROSE
JULIEN
AREY,
M.
SIMONETTA
Finances
JL
BOUEDIN
H.FAYARD,
E.
FLEURY,
M.
GARAMPON,
G.
F
HALLE.
C.
LOUBIERE.
T.
JOUBERT,
F.
REDAUD
Fleurissement
N.
CURTET
F.
ROUCAYROL.,
T.
JOUBERT,
G.
HALLE,
F.
REDAUD
Informatique
—
Téléphonie
-
H
FAYARD
F.
REDAUD
M.
NGUYEN
RGPD Logements
C.LOUBIERE
N.
CURTET,
E.
FLEURY,
N.
GARAMPON
P.
SALIERNO,
E.
VIVIEN
Marchés
publics
JL
BOURDIN
E.
FLEURY,
F.
REDAUD
ï
N.GARAMPON
|
C BOUCHARD,
N.
CURTET Feuillet
N°
Personnel
- Gestion
RH
-
H.
CORMORECHE
|
Adjoints
uniquement
i
Prévention Relation
intergénérationnelle
C.LOUBIERE
CEOUCHARD,
J. BURDET,
M.
FAYOT,E.
CBURDET
ire
et
faire
lire
FLEURY,
N.
GARAMPON
F.
MARTIN-BLONDET
LES
see
Consultante:
I.
DELBECCQ
Révision
du
Plan
Local
JL
BOURDIN
FR.
BREASSIER,
*.
DHOMONT,E.
FLEURY,
|
S.DAVIN
d'Urbanisme
T.
JOUBERT
Santé
N.
GARAMPON
C BOUCHARD,
JL
BOURDIN,
E.
FLEURY,
Sécurité
D.
N'GUYEN
1. BURDET,
L._
DERHY,E.
FLEURY,
T.
G.
VIRONE,
T.
LAPALU
JOUBERT,
F.
REDAUD
Voirie
—
Chemins
—
T.
JQUBERT
F_BREASSIER.
D.
N'GUYEN,
5. LAROSE
R_
BONNET
JULIEN.
F.
REDAUD
T.LAPALU
Eclairage
public
— électricité
-
Marché
Forain
11.
Décisions
M.
le Maire
précise
que
la commune
n’a
pas
exercé
son
droit
de
préemption
pour
les
déclarations
d’intention
d’aliéner
enregistrées
sous
les
numéros
20
à 24.
M.
le Maire
informe
le conseil
qu’il
a signé
le devis
du
SIEA
pour
l’électrification
de
la résidence
séniors
de
60
logements
d’un
montant
de
14
583
€
HT.
M.
le Maire
précise
au
conseil
qu’il
a validé
le devis
de
la société
FIC
pour
l’achat
d’une
autolaveuse
pour
la
nouvelle
salle
polyvalente
d’un
montant
de
3
875
€
HT.
M.
le Maire
informe
le conseil
qu’il
a signé
le devis
de
la société
Eurobox
d’un
montant
de
2670
€ HT
pour
l’acquisition
d’un
container
pour
stocker
provisoirement
le
matériel
du
foot.
M.
le Maire
précise
qu’il
a signé
deux
décisions
modifiant
les
décisions
initiales
de
l’entreprise
Ponsot
Bellet
:
- modification
décision
initiale
démoussage
des
toitures
épicerie-bar
3770
€
HT
(contre
3190
€
HT
+
580
€
coloré
brun
toiture)
- modification
décision
habillage
des
bandeaux
de
rives
épicerie-bar
1753,50
€
HT
(contre
2349,50
€
-596
€
bandeaux
bois
conservés)
M.
le Maire
informe
le conseil
qu’il
a signé
un
devis
de
la société
COM
6 pour
l’achat
de
trois
PC
portables
plus
trois
écrans
plus
trois
claviers
plus
trois
bases
plus
deux
imprimantes
pour
5579
EHT.
12.
Comptes
rendus
des
commissions
JL
Bourdin
pour
la commission
environnement
donne
compte-rendu
de
la dernière
réunion
pour
la redevance
incitative
avec
la
CCD.
S.
Larose-Julien
dit
que
son
conteneur
n’est
parfois
pas
totalement
vidé.
Il
est
précisé
que
la facturation
est
faite
sur
la différence
de
poids
entre
la levée
et la
descente
du
bac
par
le camion.
Si
un
sac
reste
dans
le
conteneur
il
ne
fait
pas
l’objet
d’une
double
facturation.
G.
Hallé
note
que
des
modifications
de
tournée
sont
faites.
Le
camion
passait
avant
au
bout
de
son
impasse
alors
que
cela
ne
sera
plus
le cas.
La
CCD
n’a
pas
fait
de
communication
auprès
des
habitants
sur
ces
changements.
E.
Fleury
pour
la commission
communication
demande
aux
personnes
qui
distribuent
la Lettre
de
l’informer
en
cas
d’absence,
afin
que
le secteur
puisse
être
réaffecté
ponctuellement
à une
autre
personne.
D'autre
part,
elle
informe
le
conseil
qu’elle
a
demandé
des
devis
pour
changer
le
panneau
d’affichage
qui
dysfonctionne
de
plus
en
plus.
E.
Fleury
demande
s’il
serait
possible
de
communiquer
sur
le dispositif
voisin
vigilant.
M.
le Maire
répond
par
la
positive.
Elle
précise
par
ailleurs
que
la
commission
travaille
pour
améliorer
la
communication
du
marché.
E.
Fleury
pour
la
commission
association
informe
le
conseil
que
suite
aux
directives
reçues
par
la
Préfecture
les
activités
associatives
sont
à l’arrêt
ainsi
que
les
manifestations.
Feuillet
N°
Elle
précise
que
la CCD
met
en
avant
les
commerces
et les
possibilités
de
click
and
collect.
La
CCD
a
développé
des
ticket
éco
dombes.
C.
Loubière
précise
qu’avec
le reconfinement
elle
a réactivé
l’aide
aux
personnes
nécessitantes
en
s’appuyant
sur
le
réseau
de
bénévoles.
Des
attestations
de
déplacement
sont
à
disposition
en
mairie
et
à
la
pharmacie. Elle
précise
qu’au
vu
du
contexte
sanitaire
le repas
du
CCAS
a été
reporté
au
printemps.
Des
cartes
de
vœux
seront
adressées
aux
anciens.
C.
Loubière
précise
qu’elle
va
participer
à deux
commissions
d’attribution
de
logement.
C.
Loubière
pour
la
commission
culture
précise
qu’une
réunion
aura
lieu
le
16
novembre
pour
finaliser
le
règlement
et
les
tarifs
de
la
nouvelle
salle
polyvalente.
La
commission
a participé
à plusieurs
formations.
N.
Garampon
informe
le conseil
de
la dernière
réunion
du
pôle
enfance.
Elle
précise
que
la commune
va
percevoir
une
aide
exceptionnelle
de
la
CAF
de
18
000
€
au
vu
du
contexte
sanitaire.
Elle
donne
compte-rendu
du
dernier
conseil
d’école.
Elle
précise
le
nouveau
protocole
sanitaire
qui
s’applique
aux
écoles
ainsi
que
le
nouveau
fonctionnement
du
périscolaire
dans
lequel
les
enfants
de
maternelle
restent
en
maternelle.
Elle
informe
le conseil
d’un
préavis
de
grève
de
l’éducation
nationale
pour
lundi.
M.
Fayot
précise
qu’il
devrait
être
peu
suivi
en
élémentaire.
N.
Garampon
précise
qu’un
agent
est
venu
en
renfort
en
maternelle
afin
que
l’atsem
maître
d’apprentissage
puisse
accompagner
l’apprentie
atsem
dans
l’accomplissement
de
ses
missions.
N.
Garampon
précise
qu’une
minute
de
silence
a
été
respectée
dans
les
classes
concernées
en
primaire
en
hommage
à Samuel
Paty.
N.
Garampon
informe
le conseil
que
la médiathèque
est
actuellement
fermée
au
public
en
l'absence
de
la
bibliothécaire. N.
Garampon
pour
la
commission
santé
précise
qu’un
médecin
travaille
actuellement
à
mi-temps.
G.
Halle
demande
ce
que
la municipalité
pourrait
mettre
en
œuvre
pour
aider
à l’installation
des
médecins
sur
la
commune
? N.
Garampon
précise
que
certaines
communes
mettent
à disposition
des
logements,
prennent
en
charge
le
financement
des
loyers
des
cabinets
médicaux.
T.
Joubert
précise
que
les
cages
de
foot
à l’école
primaire
ont
été
remplacées.
T.
Joubert
informe
le
conseil
que
la
commission
bâtiment
travaille
sur
le
projet
des
vestiaires
du
foot.
T.
Joubert
pour
la
commission
voirie
précise
que
les
travaux
de
la
RD
1083
devraient
être
terminés
fin
novembre. M.
Nguyen
pour
la commission
sécurité
précise
que
la formation
à l’alarme
de
la salle
polyvalente
a eu
lieu
le
12
novembre.
M.
Nguyen
précise
que
l'opération
orange
a
enfin
fourni
les
numéros
rio
de
téléphone
pour
changer
d’opérateur. M.
Nguyen
ajoute
que
l’élu
référent
à la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales
est
M.
Breassier
(titulaire)
et
lui-même
(suppléant).
M.
Fayot
pour
le CM]
précise
que
15
enfants
ont
été
élus
au
CMJ.
Les
projets
à venir
sont
notamment
la
mise
en
place
d’un
concours
pour
les
illuminations
de
Noël.
Elle
ajoute
qu’un
enfant
du
CMJ
jouera
la
Marseillaise
pour
la
cérémonie
du
11
novembre.
N.
Curtet
pour
la commission
fleurissement
présente
l’installation
des
pots
à la
nouvelle
salle
polyvalente.
F. Redaud
précise
qu’il
a participé
à la
CCD
à une
réunion
PCAET
à laquelle
il était
difficile
de
suivre
les
débats
sans
explications
et
présentation
initiale.
13.
Questions
diverses
M.
le Maire
précise
que
les
nouveaux
radars
vont
être
installés. Feuillet
N°
M.
le
Maire
précise
que
les
bureaux
du
secrétariat
de
mairie
vont
être
réaménagés
le
20
novembre
afin
de
limiter
les
espaces
communs
au
vu
du
contexte
sanitaire.
Le
secrétariat
est
également
partiellement
en
télétravail
au
vu
du
nouveau
confinement.
M.
le
Maire
précise
que
la
gestion
de
la
téléphonique
en
mairie
fera
l’objet
d’une
future
réflexion.
G.
Halle
remercie
l’information
reçue
de
la
future
intervention
de
Suez
pour
la
reprise
des
espaces
verts.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
la séance
est
levée
à 23h40
La
Secrétaire
de
Séance,
Sabine
LAROSE-JULIEN
Le
Maire,
Henri
CORMORECIE