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Compte-Rendu - pdf ance du 25 mai
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Tignieu-Jameyzieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - pdf ance du 25 mai)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
2020-34
Tignieu-Jameyzieu - Séance du 25 mai 2020
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
------------
Convocation du conseil municipal adressée le 18 mai 2020 et affichée ce même jour. Le conseil municipal s’est réuni en salle Le Triolet, le :
Lundi 25 mai 2020
ORDRE DU JOUR
1 – ELECTION DU MAIRE.
2 – DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS.
3 – ELECTION DES ADJOINTS
4 – LECTURE DE LA CHARTE DES ELUS
L’an deux mille vingt, le 25 mai, le Conseil Municipal de la commune de Tignieu-Jameyzieu dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de M. Madeleine LAMBERT, doyenne de l’Assemblée.
Date de convocation : 18 mai 2020
PRESENTS : MM. SBAFFE, REYNAUD, MME FERNANDEZ, M. PAVIET-SALOMON, MME ROUX, M. IMBERDISSE, MMES BRENIER, MARCHAND, LAMBERT, M. POMMET, MME GAROFALO, M, DURAND (jusqu’à 20h16), MME DUGOURD, MM. LAURE, GRIS, MAZABRARD, MMES PARDAL (jusqu’à 20h23), NIZOT, MM PATICHOUD, ARIAS, CHEDIN.
Monsieur le Maire déclare que pour ce dernier conseil municipal de la mandature, pour ceux qui souhaitent rester, un petit pot de convivialité aura lieu à l’issu de cette séance.
POUVOIRS :
M. ROBERT A M. PATICHOUD.
MME TAOCHY A M. MAZABRARD.
MME MICHELIS A MME CUNHA.
SECRETAIRE DE SEANCE : MME DUGOURD.
…………………………………
- 1 – ELECTION DU MAIRE.
Monsieur le Maire déclare la séance d’installation du conseil municipal, ouverte et les conseillers municipaux élus lors de l’élection du 15 mars 2020, installés. Il rappelle la règle du silence en précisant qu’il ne peut pas y avoir d’interventions lors de cette séance ; celle-ci est consacrée uniquement à l’élection du Maire et des adjoints.
Madame LAMBERT commence la présidence en remerciant tous les élus d’être présents et espère qu’ils vont travailler dans de bonnes conditions en toute sérénité pour l’avenir.
En application de l’article L2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT), MME Madeleine LAMBERT, la plus âgée des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l’assemblée. Il a procédé l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré 29 conseillers présents et a constaté que la condition du quorum posée à l’article L2121-17 du CGCT était remplie.
Il a ensuite invité le conseil à procéder à l’élection du Maire en application des articles L2122-4 et L2122-7 du CGCT, dont il a rappelé les termes.
Le conseil municipal a désigné deux assesseurs à savoir
- Mme Séverine CUNHA
Et
- Mme Julie LOPEZTignieu-Jameyzieu - Séance du 25 mai 2020
2020-35
Chaque conseiller municipal à l’appel de son nom, s’est déplacé pour voter en passant dans l’isoloir, s’est approché de la table de vote et a déposé dans l’urne après vérification par le président une unique enveloppe contenant son vote.
Le dépouillement des bulletins de vote a immédiatement suivi et donné les résultats suivants.
Monsieur le Maire prend la parole suite à son élection :
« Mesdames, Messieurs, chers collègues,
J’éprouve aujourd’hui une nouvelle fois une très forte émotion, c’est pourquoi je me permets de dire ces quelques mots.
Comme dit le célèbre philosophe Epicure : « Il est évident que le discours long et le discours bref arrivent au même résultat ». Alors pour le même résultat faisons court.
Je disais ressentir une forte émotion. Bien différente de celle ressentie le 1er septembre 2018. Aujourd'hui, elle est le fruit du verdict des urnes et là est la grande différence.
Evidemment, je ne peux passer sous silence la période que nous vivons tous actuellement et qui, pour la première fois de l'histoire, force est de le constater a repoussé l'installation de ce conseil municipal plus de 2 mois après les élections. Des élections qui ont vu une abstention importante (pratiquement 55 % pour notre commune). Bien sûr elle est devenue pour quelques esprits chagrins prétexte à contester les résultats qui leur étaient défavorables. Le choix de différentes instances étatiques a été de valider ces élections. N'épiloguons donc pas plus longtemps !
Revenons à cet instant. La confiance, chers collègues, que vous venez de m’accorder en m’élisant votre Maire me place, désormais, face à l’immense tâche à accomplir pour nos concitoyens. Beaucoup a déjà été fait par mes prédécesseurs. Je veux rendre ici, publiquement, un hommage appuyé à mes amis André BON et André PAVIET-SALOMON, pour toutes ces années qu’ils ont consacrées à équiper et moderniser TJ, et à améliorer sans relâche le bienêtre de ses habitants. Un très grand merci à vous. Les Tignolandes et les Tignolands ont choisi de nous faire confiance (57,37 % contre 42,63 %). Je les en remercie très vivement. En m’appuyant sur une équipe enthousiaste où l’expérience et la jeunesse sont également représentées, je veux renouveler solennellement dans cette salle qui exceptionnellement n'est pas la salle du conseil, mes engagements de campagne. Au-delà de toutes les différences d’âge, de quartiers, de catégories professionnelles, au-delà des clivages politiques nationaux, je m’engage à servir notre ville avec honnêteté et efficacité, dans l’écoute et le respect de tous ses habitants. Pour cela, j’ai besoin de toutes et de tous, de toutes leurs bonnes volontés, de toutes leurs énergies. Après la campagne électorale, vient le temps de l’apaisement et du rassemblement. Pour tous les Tignolands, d’abord, sans aucune distinction. Pour ce qui est des élus de la liste minoritaire, leur différence de sensibilité, leur différence d'idées doit utilement venir enrichir nos réflexions comme nos décisions.
Les Tignolands peuvent compter sur moi pour ne pas négliger ceux à qui ils ont accordé leurs suffrages, même s’ils ne sont pas aujourd’hui dans la majorité.
Avec le rassemblement, vient le temps de l’action. L’élection d’un maire et de son équipe n’est pas un aboutissement. C’est au contraire un point de départ.
Si je sais pouvoir m'appuyer sur des élus prêts à réaliser notre projet pour TJ, je sais également que je peux m'appuyer sur le professionnalisme d'agents municipaux motivés, performants, prêts à répondre aux besoins divers de la population. Je connais déjà bien ces serviteurs du service public et je les ai vus à l'œuvre lors de ces 2 derniers mois. J’irai dès que ce sera possible à la rencontre de tous, service par service.
Les familles, les personnes handicapées, les personnes âgées, les plus vulnérables, les jeunes durant leur scolarité et leurs loisirs, les entrepreneurs, comme les salariés, tous méritent d’être accompagnés par l’équipe municipale qui se met à partir d'aujourd'hui à leur service.
Dans un monde souvent difficile, TJ par le dynamisme qui la caractérise doit rester cette ville que nous aimons tant et où nous avons choisi de vivre. La vie culturelle et sportive, les activités commerciales et économiques, les manifestations et les loisirs y seront encore développés. Une mobilité facilitée et une urbanisation maîtrisée, entre autres, doivent proposer aux Tignolands le cadre de vie qu'ils sont en droit d'attendre.Tignieu-Jameyzieu - Séance du 25 mai 2020
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Pour cela, je m’engage devant vous, et au nom de l’ensemble des conseillers réunis ce soir à mettre en œuvre toute l'énergie et la rigueur nécessaires à l’intérêt général de la commune. Pour qu’un projet ne soit pas une promesse, mais une tâche à accomplir. C’est l’état d’esprit de l’équipe qui est installée aujourd’hui. C’est l’état d’esprit qui nous habitera durant les six années qui s’annoncent. C’est une très belle équipe de Tignolandes et de Tignolands soudés, conviviaux et représentatifs de toute la diversité de nos concitoyens qui se met à votre service. Je remercie très chaleureusement ses membres de m’avoir élu Maire pour servir de toutes mes forces TJ et ses habitants
Chers collègues, gardons à l’esprit que nos réflexions, nos décisions et nos actions, doivent être entièrement tournées vers un seul objectif : le bien-être des Tignolandes et des Tignolands. C’est pour cela que nous avons été élus. C’est, soyez-en assurés, ce qui m’animera au cours de ce mandat.
Monsieur MAZABRARD n’a pas souhaité prendre la parole.
Votants : 29 Pour Jean-Louis SBAFFE : 23 Abstentions : 06
- 2 – DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS.
Sous la présidence de M. Jean-Louis SBAFFE élu Maire, le conseil Municipal est invité à procéder à la détermination du nombre d’adjoints.
En application des articles L2122-2 du CGCT, la commune peut disposer de huit adjoints au maximum soit 30 % de l’effectif total du Conseil municipal.
Il est rappelé que la commune disposait à ce jour de huit adjoints.
Au vu de ces éléments, M. le Maire propose de créer 8 postes d’adjoints.
Aucune remarque ou précision n’étant demandée, le Conseil passe au vote.
Votants : 29 Pour : 25 Abstentions : 04
- 3 – ELECTION DES ADJOINTS.
Sous la présidence de M. le Maire, le conseil municipal procède à l’élection des adjoints en application de l’article L2122-4 du CGCT procède à l’élection des adjoints.
L’article L2122-7-2 du CGCT prévoit que les adjoints dans les communes de 100 habitants et plus sont élus au scrutin de liste sans panachage ni vote préférentiel. Sur chaque liste l’écart, entre les membres des deux sexes ne peut être supérieur à 1.
M. le Maire demande donc à chaque liste de présenter une liste d’adjoints.
Le maire constate qu’une seule liste est déposée.
Il est procédé au vote.
Aucune remarque ou précision n’étant demandée, le Conseil passe au vote.
Votants : 29 Pour Liste Jean-Louis SBAFFE : 23 Abstentions : 06
- 4 – LECTURE DE LA CHARTE DES ELUS.
M. le Maire procède comme il est prévu dans le texte de loi 31 mars 2015 à la lecture de la charte de l’élu local mentionnée à l’article L1111-1-1 du CGCT.
Monsieur le Maire clôture la séance en remerciant le Directeur Générales des Services et le Directeur de Cabinet pour la préparation et l’organisation de cette séance. Il annonce que le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 05 juin 2020 à la salle Marie Laurencin. Les 8 adjoints sont invités à s’approcher afin de se voir remettre leurs écharpes.
FIN DES DEBATS : 19 heures 15.