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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gaubretière.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 12 09 2024)
Thèmes du document : Animaux, Justice et droit, Institutions publiques,
in es 000 DE DEN
EN
En
La
Gaubretière
Procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
12-09-2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
douze
septembre
à
vingt
heures,
le
Conseil
municipal,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Marie
Thérèse
PLUCHON,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal :
le
6 septembre
2024
Nombre
de
membres
en
exercice
: 23
Présents
: Mmes
BILLAUD
C.
BRIN
V.
CORRE
W.
GAUTHIER
S.
HELLEUX
D
(arrivée
à
20h30
—
à
partir
du
2ème
point).
PLUCHON
MT.
RETAILLEAU
MC.
ROUSSIERE
A.
SUREAU
MO.
MM.
CAVOLEAU
D.
COUTELEAU
T.
GAUTHIER
D.
GEFFARD
R.
GRAVOUILJ
GUERIN
A.
LANDREAU
B.
MENARD J.D.
MERLET
A.
VIGNERON
L.
Absents
ayant
donné
pouvoir
:
Madame
Ludivine
ARNOUX
a donné
pouvoir
à Madame
Véronique
BRIN
Monsieur
Franck
ENON
a
donné
pouvoir
à
Monsieur
Antony
GUERIN
Madame
Valérie
THOMAZEAU
a donné
pouvoir
à Monsieur
Anthony
MERLET
(arrivée
à 20h30
— à
partir
du
2è"e
point)
Absent
: Monsieur
Cyril
CAILLEAUD
En
vertu
de
l’article
L2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
le
Conseil
municipal
nomme,
à
l'unanimité,
Monsieur
Lionel
VIGNERON
comme
secrétaire
de
séance.
En
préambule,
Mme
le
Maire
indique
que
Monsieur
Franck
ENON
a
fait
part
de
son
souhait
de
démissionner
de
son
poste
d’adjoint
pour
des
raisons
professionnelles.
Il reste
conseiller
municipal.
Il a
adressé
sa
demande
au
Préfet
de
la
Vendée
qui
a
validé.
Madame
le
Maire
et
les
adjoints
réfléchissent
à
une
nouvelle
organisation
(répartition
des
tâches)
qui sera
présentée
lors
du
prochain
conseil
municipal.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
11 juillet
2024.
Unanimité
L'ordre
du
jour
de
la
présente
séance,
figurant
dans
la
convocation
transmise
à
chaque
conseiller
est
le
suivant : Numéro
d’ordre
Objet
Marché
de
travaux
pour
la
rénovation
des
salles
communales
sur
la
commune
de
La
Gaubretière
:
PERS
ROSS
attribution
des
lots 1 à 12
SYDEV
: Demande
d’aide
à la rénovation
énergétique
des
bâtiments
publics
dans
le cadre
de
la rénovation
DEL-2024-053
des
salles
rue
Jacques
Forestier
SAFER
: avenant
n°2
à
la
convention
du
12/10/2015
relative
à
la
surveillance,
à
la
maitrise
foncière
et
la
DEL-
-
REC
gestion
de
réserves
pour
le
compte
de
la
commune
de
La
Gaubretière.
DEL-2024-055
Mise
en
fourrière
des
animaux
errants
DEL-2024-056
Communication
des
décisions
du
Maire
prises
en
vertu
des
délégations
consenties
par
le conseil
municipal
Mme
le
Maire
propose
l’ajout
d’un
point
à
l’ordre
du
jour
: convention
d'assistance
à
maitrise
d'ouvrage
—
rénovation
d’un
centre
technique
municipal-
validé
à
l’unanimité
1-
CONVENTION
D’ASSISTANCE
A
MAITRISE
D'OUVRAGE
—
RENOVATION
D'UN
CENTRE
TECHNIQUE
MUNICIPAL.
Madame
le
Maire
rappelle
que
dans
le
cadre
de
la
réorganisation
des
Services
Techniques
à
l’échelle
communale,
il
convient
de
réhabiliter
le
bâtiment
des
Services
Techniques
non
adapté
à
l’accueil
des
agents
et
de
leurs
activités.
C’est
pourquoi,
la
commune
a
décidé
de
faire
appel
à
Vendée
Expansion
pour
l'accompagner
dans
ce
projet
de
l’étude
de
faisabilité
au
choix
du
maître
d'œuvre.
Madame
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
signer
la
convention
d'assistance
à
maîtrise
d'ouvrage
relative
à cette
opération
avec
VENDÉE
EXPANSION
-— SPL
pour
un
montant
de :
-
6.400,00
€
HT,
pour
la
mission
relative
à
la
réalisation
d'une
étude
de
faisabilité.
-
4.000,00
€
HT,
pour
la
mission
relative
à
la
réalisation
du
programme.
-
7.600,00
€
HT,
pour
la
mission
relative
au
choix
du
maître
d'œuvre.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité
autorise
Madame
le
Maire
à
signer
la
convention
d'assistance
à
maitrise
d'ouvrage
avec
Vendée
Expansion
— SPL.
2-
MARCHE
DE
TRAVAUX
POUR
LA
RENOVATION
DES
SALLES
COMMUNALES
RUE
JACQUES
FORESTIER
:
ATTRIBUTION
DES
LOTS
1 À
12.
Madame
le
Maire
rappelle
que,
s'agissant
de
la
rénovation
des
salles
communales
sur
la
commune :
Une
procédure
adaptée
ouverte
a
été
lancée
le
16
mai
2024.
Un
Avis
d'Appel
Public
à
la
Concurrence
a
été
publié
au
journal
d'annonces
légales
Ouest
France
85
le
22
mai
2024,
et
la
consultation
a
été
mise
en
ligne
sur
le
profil
acheteur
www.marches-securises.fr
à
cette
même
date
avec
une
remise
des
offres
fixée
au
17
juin
2024
à
12h00.
Pour
donner
suite
à
l'ouverture
des
plis,
les
offres
économiquement
les
plus
avantageuses
sont
les
suivantes
;
- Lot
1 Terrassement
- Espaces
extérieurs
: l'entreprise
DELLTRA
avec
un
montant
HT
de
17
410.00
€,
- Lot
2
Désamiantage
- Déplombage
: l'entreprise
CTCV
avec
un
montant
HT
de
23
678.59
€,
- Lot
3
Démolition
- Gros
Œuvre
: l'entreprise
DEFONTAINE
avec
un
montant
HT
de
86
662,14
€,
- Lot
4
Enduits
extérieurs
: l'entreprise
BILLON
SN
SAS
avec
un
montant
HT
de
78
622,78
€,
- Lot
5
Couverture
- Zinguerie
: l'entreprise
BILLON
SN
SAS
avec
un
montant
HT
de
29
113,39
€,
- Lot
6
Menuiseries
extérieures
aluminium
- Serrurerie
: l'entreprise
MENUISERIE
DES
2
RIVES
avec
un
montant
HT
de
41
589,50
€,
- Lot
7
Menuiseries
intérieures
bois :
l'entreprise
JANNIERE
PHILIPPE
SARL
avec
un
montant
HT
de
58853,25€, -
Lot
8
Cloisons
-
Isolation
-
Plafonds
: l'entreprise
CHRISTOPHE
PINEAU
(Au
plâtre
d’Antan)
avec
un
montant
HT
de
110
300.00
€
- Lot
9
Carrelage
- Faïence
: l'entreprise
SARL
SEBASTIEN
PINEAU
avec
un
montant
HT
de
31
445,58
€,
- Lot
10
Peinture
: l'entreprise
BOCQUIER
EURL
avec
un
montant
HT
de
19
944,45
€,
- Lot
11
Electricité
: l'entreprise
SNGE
OUEST
avec
un
montant
HT
de
64
300.00
£,
- Lot
12
Plomberie
- Chauffage
- Ventilation :
l'entreprise
FAUCHET
SARL
avec
un
montant
HT
de
153
426,13
€,
Madame
le
maire
précise
que
l’estimation
s'élevait
à 827
100€
HT
et que
le montant
total
des
offres
est
de
715
345,81
€
HT
(soit
une
différence
de
—- 111754,19
par
rapport
à
l’estimatif).
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
décide
d’attribuer
les
lots
1
à
12
aux
entreprises
ayant
présenté
les
offres
économiquement
les
plus
avantageuses.
Madame
le
Maire
indique
la
première
réunion
de
chantier
aura
lieu
le
lundi
30
septembre
2024.
L'objectif est que
les travaux soient
terminés
à la rentrée
prochaine.
3-
SYDEV:
DEMANDE
D'AIDE
A
LA
RENOVATION
ENERGETIQUE
DES
BATIMENTS
PUBLICS
DANS
LE
CADRE
DE
LA
RENOVATION
DES
SALLES
RUES
JACQUES
FORESTIER
Madame
le
Maire
indique
que
dans
le
cadre
de
la
rénovation
des
salles
rue
Jacques
Forestier,
une
demande
de
subvention
peut
être
sollicitée
auprès
du
SYDEV
dans
le
cadre
du
dispositif
« Aide
à
la
rénovation
énergétique
des
bâtiments
publics
».
Seuls
les
projets
de
rénovation
énergétique
sur
bâtiment
existant
(avec
ou
sans
extension)
sont
concernés
par
ce
dispositif
dans
la
mesure
où
la
collectivité
concernée
en
est
propriétaire.
Le
programme
vise
à encourager
la
réalisation
de
bouquets
de
travaux
(isolation,
régulation,
chauffage
etc.)
en
vue
d’améliorer
significativement
la
performance
énergétique
du
bâtiment.
Compte-tenu
des
éléments
du
projet
déjà
transmis
au
SYDEV,
la
commune
pourrait
prétendre
à
une
subvention
d’un
montant
de
38
233€
sous
réserve
de
dépôt
de
dossier,
d'instruction
et
de
passage
en
bureau
SyDEV.
Tableau
financement :
Rénovation
des
salles
communales
rue
Jacques
Forestier
Plan
de
financement
Estimatif
HT
Recettes
HT
ra/aux
Fonds
HorsMerchés
laLoire
DETR
Fonds Pays de
dela
Aide aux solles
‘140
Divers
38 3
Commmunauté
de communes
Fonds d
coxows|
132
FCTVA otaux Subventions Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité
décide
de
solliciter
cette
subvention
auprès
du SyDEV. 4-
SAFER:
AVENANT
N°2
À
LA
CONVENTION
DU
12/10/2015
RELATIVE
A
LA
SURVEILLANCE,
À
LA
MAITRICE_FONCIERE
ET
LA
GESTION
DE
RESERVES
POUR
LE
COMPTE
DE
LA
COMMUNE
DE
LA
GAUBRETIERE.
Madame
le
Maire
rappelle
que
par
délibération
en
date
du
18
juin
2015
(DEL-2015-044),
le
Conseil
municipal
a
validé
la
mise
en
place
d’une
convention
avec
la
SAFER
relative
à
la
surveillance
et
à
la
maitrise
foncière
dont
la date
d'achèvement
était
fixée
au
plus
tard
le 31
décembre
2019.
En
septembre
2019,
un
avenant
a
été
validé
(DEL
-2019-058)
afin
de
proroger
cette
convention
jusqu’au
31/12/2024.
Cette
convention
arrivant
à
son
terme,
Mme
le
Maire
propose
de
valider
un
second
avenant
permettant
de
proroger
cette
convention
jusqu’au
31/12/2028.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à
l’unanimité
décide
de
valider
cet
avenant.
5-
MISE
EN
FOURRIERE
DES
ANIMAUX
ERRANTS
Vu,
le Code
général
des
collectivités
territoriales
(C.G.C.T.),
et
notamment
l’article
L.2121-29
;
Vu,
le Code
rural
et
de
la pêche
maritime,
et
notamment
ses
articles
L.211-22,
L.211-25
et
L.211-26 ;
Vu,
la
délibération
n°2017/039
du
Conseil
Municipal
du
14
avril
2017
;
En
application
de
l’article
L.211-22
du
Code
rural
et
de
la
pêche
maritime,
«
les
maires
prennent
toutes
dispositions
propres
à
empêcher
la
divagation
des
chiens
et
des
chats.
(...)
Ils prescrivent
que
les
chiens
et
les
chats
errants
et tous
ceux
qui
seraient
saisis
sur
le territoire
de
la
commune
sont
conduits
à
la
fourrière,
où
ils sont
gardés
pendant
les
délais
fixés
aux
articles
L.211-25
et
L.211-26.»
c’est-à-dire
8
jours
ouvrés
avant
de
devenir
la
propriété
du
gestionnaire
de
la fourrière.
Le
Il de
l’article
L.211-25
du
même
Code
précise
que
«
le gestionnaire
de
la fourrière
peut
garder
les
animaux
dans
la
limite
de
la capacité
d'accueil
de
la fourrière.
Après
avis
d’un
vétérinaire,
le
gestionnaire
peut
céder
les
animaux
à titre
gratuit
à
des
fondations
ou
des
associations
de
protection
des
animaux
disposant
d’un
refuge
(...), qui,
seules,
sont
habilitées
à proposer
les animaux
à l’adoption
à
un
nouveau
propriétaire
».
1.
Convention
relative
à
la
mise
en
fourrière
des
animaux
errants
La
Commune
étant
souvent
sollicitée
en
vue
du
ramassage
de
chiens
et
de
chats
sur
son
territoire,
elle
a
identifié,
depuis
déjà
plusieurs
années,
l’E.A.R.L.
La
Maingottière
situé
à
SAINT-ANDRÉ-SUR-SÈVRE,
comme
lieu
de
fourrière,
ainsi
qu'évoqué
précédemment
avec
la
signature
de
conventions
conformément
à
la
délégation
reçue
par
la
délibération
n°DEL-2020-029
du
Conseil
Municipal
du
11
juin
2020. Une
fois
sur
place,
les
animaux
sont
pris
en
charge
par
le gestionnaire
de
la fourrière
dans
le
cadre
d’une
convention.
Celle-ci
est
établie
pour
une
durée
de
12
mois
renouvelable
par
tacite
reconduction.
Elle
peut
être
dénoncée
3
mois
avant
l'échéance.
Elle
prévoit
notamment
les
conditions
de
gestion
de
la
fourrière
privée
et
le montant
des
frais
liés
à
la
prise
en
charge.
Les
frais
de
garde
sont
à
la
charge
des
propriétaires
qui
doivent
les
régler
quand
ils
viennent
récupérer
leur
animal.
Néanmoins,
si les
animaux
ne
sont
pas
récupérés,
ces
frais
sont
facturés
à
la Commune. 2.
Répercussion
des
coûts
de
réception,
transport
et gardiennage
des
animaux
errants
Avant
que
les
animaux
ne
soient
pris
en
charge
par
le gestionnaire
de
la fourrière,
il convient
de
recevoir
au
dépôt
communal
les
animaux
trouvés
et
amenés
par
des
administrés
ou
de
capturer
ceux
qui
sont
en
état
de
divagation
sur
la voie
publique.
Ce
sont
les
agents
municipaux
de
La
Gaubretière
qui
sont
chargés
de
toutes
ces
opérations
qui
prennent
du
temps
et
qui
peuvent
s'avérer
dangereuses
avec
certains
animaux.
Aussi,
il est
proposé
de
fixer
des
tarifs
afin
de
facturer
aux
propriétaires
le coût
de
ces
interventions :
Intitulé
du
tarif
Montant
Frais
de
réception
et
d'accueil
d’un
animal
au
dépôt
30
€
communal À
ces
tarifs,
il
convient
d'ajouter
les
frais
de
garde
de
l’animal
à
l’E.A.R.L.
La
Maingottière,
fourrière
privée,
mis
à
la
charge
de
la
Commune
lorsque
les
animaux
ne
sont
pas
récupérés.
Ces
frais
sont
indiqués
dans
le
projet
de
convention,
et
actualisables
chaque
année :
frais
journaliers
de
pension
de
l'animal,
vaccins,
identification,
déplacement
de
vétérinaire,
visite
chien
mordeur..
Ces
frais
seront
donc
également
répercutés
aux
propriétaires
ne
venant
pas
récupérer
leurs
animaux
à
condition
que
lesdits
propriétaires
puissent
être
identifiés.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à
l’unanimité
décide
de
valider
cet
avenant.
6-
COMMUNICATION
DES
DECISONS
DU
MAIRE
PRISES
EN
VERTU
DES
DELEGATIONS
CONSENTIES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL.
Montant
L
TT.C._
ir
EURL CHEV
2
Numéro
g
de
dispersion
des
cendres
dans
le cimetière
communal
(emplacement
n°B23-
26/07/2024 |
DEC-2024-027
23/08/2024 |
DEC-2024-032
d'un tarif exceptionnel
salle de
l'Etang
durant
les travaux
dans
les salles
rue
Jacques
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à
l'unanimité
prend
acte
de
ces
décisions.
La
séance
est
levée
à
21h50 Questions
diverses
Prochain
conseil
municipal
:
17
octobre
2024
14
novembre
2024
(modification
date
conseil
d'octobre
: mardi
12
ou
jeudi
21
novembre
à
confirmer) 12
décembre
2024
16
janvier
2025
Date
à
retenir
: cérémonie
des
vœux
2025
= vendredi
17 janvier
2025.
Dates
des
prochaines
commissions
:
CCAS
: jeudi
19/09
à
18h
Commission
Culture
: jeudi
3/10
à
18h30
Commission
Enfance,
jeunesse,
Affaires
Scolaire
: jeudi
3/10
à
19h30.
Dans
le
cadre
d’un
projet
« déco
de
Noël
»
avec
les
enfants
du
CME,
une
rencontre
est
fixée
le
samedi
12
octobre
(à
confirmer). Commission
Finances
: mardi
8/10
à
18h
Troc
des
plantes
: en
novembre
date
à fixer.
Une
réunion
de
préparation
est
prévue
le
19/09.
Mouvements
de
personnels:
accueil
de
2
nouveaux
agents
au
sein
des
Services
Techniques
le
2/09
Maud
ANSQUER
et
Noam
ROUSSELEAU
et
Charles
MEURICE
au
1°
octobre.
Départ
de
Raphaël
ROUSSEAU
au
4/10.
Culture
:
lettre
d'infos
octobre
(distribution
week-end
du
12/13
octobre),
Joséphine
(samedi
5
octobre),
Bibliothèque
(travail
sur
le
projet
culturel
de
la
commune).
Urbanisme:
Point
lotissement
Les
Hauts
de
la
Salette
(bilan
au
12/09:
23
lots
pré-réservés,
8
engagements
et
4
PC
déposés).
Bâtiments:
démarrage
rue
Jacques
Forestier,
1*®
réunion
technique
faisabilité
(bilan
des
diagnostics)
pour
les Services
Techniques
et
le
Pôle
Jeunesse.
Voirie
: Point
travaux
assainissement,
programme
travaux
de
voirie.
Une
réunion
de
travail
relatif
au
projet
d'aménagement
de
l'entrée
d’agglo
rte
de
la Verrie
aura
lieu
d’ici
la fin
du
mois.
Affaires
scolaires
: point
sur
la
rentrée,
CME
et
Passeport
du
Civisme
(remise
des
passeports
le
5/11) -
Vie
associative
: Gaubretrail
(15/09)
=
recherche
des
bénévoles
-
Monsieur
Jean-Daniel
MENARD
fait
part
au
conseil
d’une
demande
de
Monsieur
Joël
GUERIN,
originaire
de
La
Gaubretière,
qui
a
été
touché
par
le
destin
tragique
d’Auguste
PAQUET
(1914-1945).
Depuis
plus
de
25
ans,
il a effectué
des
recherches
sur
sa
famille
et
retrouvé
des
photographies.
En
ce
80
ème
anniversaire
de
la
Libération,
il demande
du
Conseil
Municipal,
s’il
serait
possible
d’apposer
sur
la
commune
une
plaque
commémorative
en
son
nom,
afin
d'honorer.
Il est
décidé
par
les
élus
que
cette
demande
doit
être
étudiée
en
lien
avec
l’association
« Terre
d'Histoire
».
- Autre
demande
: quid
de
la
rénovation
de
la Vierge
à
l’enfant,
sujet
évoqué
au
début
des
études
de
la
rénovation
de
l'église.
Ce
sujet
a en
effet
été
mis
en
stand-by
: à
réétudier.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance
Marie
Thérèse
PLUCHON
Lionel
VIGNERON