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Procès Verbal - PV CM 21 11 2024
Document publié le Vendredi 15 novembre 2024 par la commune de Gaubretière.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 21 11 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Consommateurs,
u PTT
La Gaubretière
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21-11-2024
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt et un novembre à vingt heures, le Conseil municipal, dûment
convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Madame Marie Thérèse
PLUCHON, Maire.
Date de convocation du Conseil municipal : le 15 novembre 2024
Nombre de membres en exercice : 23
Présents : Mmes BRIN V. CORRE W. GAUTHIER S. HELLEUX D. PLUCHON MT. RETAILLEAU MC.
ROUSSIERE A. SUREAU MO. THOMAZEAU V.
MM. CAILLEAUD C. CAVOLEAU D. COUTELEAU T. GAUTHIER D. GEFFARD R. GRAVOUILJ GUERIN
À. LANDREAU B. MENARD JD,
Absents ayant donné pouvoir :
Madame Ludivine ARNOUX a donné pouvoir à Monsieur Denis GAUTHIER
Monsieur Anthony MERLET a donné pouvoir à Madame Valérie THOMAZEAU
Madame Caroline BILLAUD a donné pouvoir à Madame Aline ROUSSIERE
Absents :
Monsieur Franck ENON et Monsieur Lionel VIGNERON
En vertu de l’article L2121-15 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil municipal
nomme, à l’unanimité, Madame Véronique BRIN comme secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 octobre 2024. Unanimité L'ordre du jour de la présente séance, figurant dans la convocation transmise à chaque conseiller est le
suivant :
Numéro d'ordre Objet
DEL-2024-058 | Election d’un adjoint
DEL-2024-059 | Indemnités de fonction du Maire, adjoints et conseillers délégués
DEL-2024-060 | Modification de la composition des commissions municipales
DEL-2024-061 | Décision modificative n°1 du budget principal
DEL-2024-062 | Avenant n°1 à la convention d’action foncière en vue de réaliser un projet de reconversion de l’ancienne
école St Joseph entre l'EPF de la Vendée, la commune de La Gaubretière et la Cté de Communes du Pays
de Mortagne.
DEL-2024-063 Convention fourrière automobile
DEL-2024-064 | Mise à jour du tableau des effectifs du personnel communal
DEL-2024-065 | Protection Sociale Complémentaire — conventions de participation pour la couverture du risque
prévoyance des agents
DEL-2024-066 |} Révision libre de l’Attribution de Compensation sous forme d’Attribution de Compensation
d'investissement 2024
DEL-2024-067 | Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif et non collectif -
exercice 2023
DEL-2024-068 | Communication des décisions du Maire prises en vertu des délégations consenties par le conseil municipal
1- RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025: CREATION D'EMPLOIS D’'AGENTS RECENSEURS ET
FIXATION DES MODALITES DE REMUNERATION.
Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal que la commune de La Gaubretière fera l’objet du
recensement de la population du 16 janvier au 15 février 2025. A ce titre, Mme le Maire indique la
nécessité de créer 5 emplois d'agents recenseurs (nomination par arrêté du maire) pour la campagne
2025 et de déterminer leur rémunération.
À ce titre, il convient de préciser la rémunération forfaitaire des agents recenseurs à hauteur de 1801,80
€ brut comprenant la formation (2 *% journées en janvier), la tournée de reconnaissance et les
opérations d'enquête. La commune prendra à sa charge les cotisations patronales.
Une indemnité kilométrique de 50 à 100€ sera versée en sus en fonction de l’étendue du district
recensé.
Madame le Maire précise que Louise Lévin a été désignée par arrêté « Coordonnateur Communal du
recensement 2025 » et que les 5 agents recenseurs sont : Daniel Aubineau, Karin Aubineau, Odile Birot,
André Bourasseau et Jacky Jarousseau.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité approuve la création d'emplois de 5 agents
recenseurs et les modalités de rémunération.
2- FIXATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DES CONJOINTS D'ELUS DANS LE CADRE D'UN
DEPLACEMENT A PARIS À L'ASSEMBLEEE NATIONALE
Madame le Maire indique que, dans la perspective d’un déplacement du Conseil Municipal et des
conjoint(es) d’élus, à Paris, le lundi 2 décembre, il convient de prendre une délibération pour définir le
montant de la prise en charge de la commune, en complément de la participation des intéressés
(conjoint(es) des élus). Madame le Maire présente le programme de la journée qui comprend la
découverte de Montmartre, la visite de l’Assemblée nationale, 3 repas (petit déjeuner, déjeuner et
dîner) et le trajet aller-retour en bus. Le cout total par personne s'élève à 220€. Soit un montant total
pour la commune de 4 684€. Madame le Maire propose que le déplacement soit totalement pris en charge pour les élus et qu’une
participation financière de 50€ soit demandée aux conjoints(es) d'élus.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal approuve le montant de la participation des
conjoint(es) d'élus dans le cadre du déplacement à Paris s’élevant à 50€/participant.
3- DECLASSEMENT D'UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC (PROXIMITE ZONE DE L'HORIZON)
Madame le Maire indique que dans le cadre d’un projet de développement de son activité, le garage de
l’Horizon va acquérir auprès de la CCPM du terrain situé en zone économique — zone de l’Horizon (partie
orange sur le plan). Pour que le découpage soir rectiligne, il convient à la commune de céder une
portion du domaine public — environ 250m° (partie grise sur le plan). Cette portion doit préalablement
être déclassée.
Aussi, le déclassement de cette portion est soumis à simple délibération et dispensé d'enquête publique
dans la mesure où cette zone n’a pas de fonction de desserte ou de circulation.
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Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité valide le déclassement d’une portion du
domaine public en vue de la cession de cette parcelle au Garage de l'Horizon. 4- CESSION D'’UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC APRES DECLASSEMENT (PROXIMITE ZONE DE
L'HORIZON)
Madame le Maire indique que dans le cadre de cette cession, l’avis des Domaines a été consulté et émet
un prix de vente à 21€/m? (même tarif que pour la parcelle vendue par la CCPM). Madame le Maire
propose donc de céder cette portion au prix de 21€ m?, étant précisé que les frais de bornage seront à la
charge des 2 vendeurs (50/50): Commune et Communauté de Communes. Les frais de bornage
s'élèvent à 702€ TTC pour la commune de la Gaubretière.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité approuve cette cession pour un montant de 21€/m°?.
Madame le Maire précise que le panneau communal d’information va être déplacé à un endroit plus
visible (côté droit en entrant dans la commune),
5- MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL
Madame le Maire rappelle qu’un agent occupant un emploi d’agent territorial spécialisé des écoles
maternelles principal de 2"® classe à temps non complet (28 heures par semaine) a demandé sa
mutation qui est effective depuis le 30 août dernier. Compte-tenu des effectifs scolaires, ce dernier n’a
pas été remplacé. Dans ce contexte, une réorganisation du service éducation a été réfléchie et est
testée depuis la rentrée scolaire. Dorénavant, un seul agent occupe la fonction d'ATSEM et l’agent qui
effectuait l'entretien des locaux de la partie élémentaire est passé de 6h à 12h/ semaine. Pour que cette
organisation, soit tout à fait optimale, il convient dorénavant d'augmenter le temps de travail de
l’'ATSEM en poste de 28h à 30h hebdomadaire (2h d'entretien des locaux supplémentaires assurées le
mercredi matin).
Cette augmentation de temps de travail et cette nouvelle organisation ont été validées par l’agent.
Madame le Maire précise que l'avis du CT n’est pas requis. La modification du nombre d'heures n’est
pas assimilée à la suppression d’un emploi comportant un temps de travail égal, lorsqu'elle n'excède pas
10 % du nombre d'heures de service afférent à l'emploi et n’a pas pour effet de faire perdre
le bénéfice de l’affiliation à la CNRACL (art. L 542-3 du CGFP).
Oui cet exposé, il est proposé au Conseil Municipal :
- de modifier l'emploi d’adjoint technique territorial à temps non complet de 28 à 30 heures par semaine,
- d'arrêter le nouveau tableau des effectifs comme suit, à compter du 1° décembre 2024.
Nombre Dont temps
d'emplois | non complet Cadres d'emplois Grades du cadre
Filière administrative
Attaché territorial (non pourvu) Attaché principal 0
Rédacteur territorial Rédacteur 1
. Adjoint administratif principal de 1°'° Adjoint administratif territorial J P P 3
classe
Adjoint administratif territorial Adjoint administratif 0
Filière technique 1
Adjoint technique territorial Adjoint technique : (30h/semaine)
1 1(16 h/sem)
1 (12h/sem)
Filière sociale
Agent territorial spécialisé des | Agent territorial spécialisé des écoles | x OT 0 écoles maternelles (non pourvu) | maternelles principal de 2° classe (28h/semaine) TOTAL 7 3
- précise que les crédits suffisants sont inscrits au chapitre 012 « Charges de personnel » du budget
communal.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité approuve la mise à jour du tableau des
effectifs du personnel communal.
6- CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL — DELIBERATION DONNANT
HABILITATION AU CDG 85.
Madame le Maire rappelle que la collectivité est adhérente au contrat d'assurance groupe des risques
statutaires du personnel qui assure aux adhérents une prise en charge financière des dépenses liées aux
absences de leurs agents pour raison de santé.
Le contrat en cours conclu avec CNP Assurances en 2022 pour une durée de 4 années, regroupant plus
de 350 collectivités et établissements publics et couvrant plus de 12 000 agents, arrivera à son terme et
cessera ses effets le 31/12/2025.
Le Conseil d'Administration du Centre de Gestion (CDG85) s’est prononcé le 1°’ octobre dernier sur la
mise en œuvre d’une procédure de marché à adhésion facultative en procédure avec négociation pour
la passation d’un nouveau contrat de groupe. Ce dernier prendra effet, le 1°’ janvier 2026 pour une
nouvelle période de 4 ans, soit jusqu’au 31/12/2029.
Ce contrat devra couvrir tout ou partie des risques suivants :
> Agents titulaires ou stagiaires affiliés à la CNRACL
- Décès
- Accidents du travail - Maladies imputables au service (CITIS)
- _Incapacité de travail en cas de maternité, d'adoption et de paternité, de maladie ou d’accident
non professionnel.
> Agents titulaires ou stagiaires non affiliés à la CNRACL ou agents non titulaires de droit public :
- Accidents du travail —- Maladies professionnelles
- incapacité de travail en cas de maternité, d'adoption et de paternité, de maladie ou d'accident
non professionnel. Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité donne autorisation au CDG85 pour intégrer la
commune de La Gaubretière dans la procédure de consultation en vue de la conclusion d’un contrat
groupe d'assurance des risques statutaires du personnel, étant précisé que la commune sera à nouveau
consultée, à l’issue de la procédure de consultation, pour se prononcer sur l'adhésion au contrat groupe,
au vu des propositions chiffrées transmis par l'assureur. Etant précisé que, si au terme de la consultation
menée par le CDGS5, les conditions obtenues ne convenaient pas à la commune, la possibilité demeure
de ne pas signer l’adhésion au contrat.
7- DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA CCPM (PROGRAMME 2020-2026) — RENOVATION
DES SALLES RUE JACQUES FORESTIER.
Madame le Maire rappelle que sur le fondement du V de l'article L.5214-16 du Code Général des
Collectivités Territoriales (C.G.C.T) et dans le cadre du dispositif de Fonds de Concours institué par
délibération n°2022-068 en date du 18 mai 2022, le bureau communautaire a décidé par délibération
n°2024-042 en date du 23 octobre 2024 d'attribuer un fonds de concours à la commune de la
Gaubretière à hauteur de 132 580€ dans la limite de 50% de l’autofinancement prévisionnel de
l'opération de rénovation des salles communales rue Jacques Forestier estimé à 500 884,18 €. La
commune doit délibérer de manière concordante sur le bénéfice de ce fonds de concours.
Il est proposé au conseil municipal d'approuver la demande de versement de fonds de concours auprès
de la Communauté de Communes du Pays de Mortagne pour la rénovation des salles communales rue
Jacques Forestier.
8- AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES OUVERTURES DOMINICALES 2025
Madame le Maire indique qu’elle a reçu un courrier de l’entreprise Rautureau Apple Shoes en date du
16 octobre 2024, sollicitant l'ouverture exceptionnelle de son magasin en 2025 sur les dimanches
suivants :
- 5 janvier 2025
- 12 janvier 2025
- 13 avril 2025
- 20 avril 2025
- 4 mai 2025
- 29 juin 2025
- 6 juillet 2025
- 17 août 2025
- 2 novembre 2025
- 9 novembre 2025
- 21 décembre 2025
- 28 décembre 2025
Considérant que dans les établissements de commerce de détail où le repos hebdomadaire a lieu
normalement le dimanche, ce repos peut être supprimé les dimanches désignés, pour chaque
commerce de détail, par décision du maire prise après avis du conseil municipal. Le nombre de ces
dimanches ne peut excéder douze par année civile. La liste des dimanches est arrêtée avant le 31
décembre, pour l’année suivante par Madame le Maire. Considérant que lorsque le nombre de ces
dimanches excède cinq, la décision du maire est prise après avis conforme de l’organe délibérant de
l’'EPCI dont la commune est membre. A défaut de délibération dans un délai de deux mois suivant sa
saisine, cet avis est réputé favorable.
l'est proposé au Conseil Municipal d'autoriser l'ouverture du magasin Rautureau Apple Shoes selon les
dates indiquées dans le courrier de demande {à savoir 12 dimanches en 2025). 9- VENDEE EXPANSION — SPL — RAPPORT DE L'ELU MANDATAIRE (EXERCICE 2023)
Madame le Maire indique que conformément aux dispositions des articles L. 1531-1 et L. 1524-5 du
Code général des collectivités territoriales, les organes délibérants des collectivités actionnaires des
SAPL doivent se prononcer, après un débat, sur le rapport écrit qui leur est soumis au moins une fois par
an par leurs représentants au Conseil d'administration et/ou à l’Assemblée spéciale. Ce rapport, dont le
contenu est précisé par décret, comporte notamment des informations générales et financières sur la
société.
Les élus ont pu prendre connaissance de ce rapport en amont du conseil (transmis en PJ avec la
convocation).
Il est demandé au Conseil Municipal de se prononcer sur le rapport annuel élus mandataire 2023 —
Vendée Expansion-SPL.
10- RAPPORT 2023 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE
Conformément aux articles L 2224-5 et D 2224-1 à D2224-5 du code général des collectivités
territoriales le maire présente à son assemblée délibérante un rapport annuel sur le prix et la qualité du
service public d'eau potable destiné notamment à l'information des usagers.
RAPPEL : Pour consultation avant conseil :
hitos://vendee-eau.fr
Onglet : Vendée Eau
Rubrique : Publication - RQPS
Il est demandé au Conseil Municipal de se prononcer sur le rapport du syndicat « Vendée Eau » sur le
prix et la qualité du service public d’eau potable, pour l'exercice d'exploitation 2023.
11- COMMUNICATION DES DECISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DES DELEGATIONS CONSENTIES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL.
Montant
Y TTC. |*
1 À
au sol- 5 25/10/2024 en de dalles LED
Numéro v
1
30/10/2024 | DEC-2024-041 Fongibilité des crédits : décision budgétaire modificative portant virement de crédit de 5 000 €
O]} au 66 - ZH Les de la
1/2024
| Il est proposé au conseil municipal de prendre acte de ces décisions.
La séance est levée à 21h
Questions diverses
Prochain conseil municipal :
- 12 décembre 2024 (conseil décalé à 20h30 sous réserve de l'intervention gendarmerie)
- 16 janvier 2025 (modification de date 23 janvier)
Calendrier des conseils municipaux 2025
Dates : - 20 février
- 20 mars
- 24 avril
- 22 mai
- 26 juin
- 11 septembre
- 16 octobre
- 13 novembre
- 11 décembre
- Déplacement à Paris : lundi 2 décembre 2024
-__ Soirée des agents : Jeudi 19 décembre à 17h30 en mairie.
- Sainte Barbe des Pompiers de Beaurepaire qui aura lieu à La Gaubretière le samedi 11 janvier.
Invitation à transmettre aux élus.
-__ Vœux du Maire : Vendredi 17 janvier 2025 à 19h.
- Bulletin municipal: distribution week-end du 11/12 janvier 2025.
- Exposition de peinture à la Bibliothèque : toiles réalisées par Oleg (réfugié Ukrainien)
- DIA Les Moulins : Mme le Maire informe le conseil d’une DIA sur les parcelles Mme le Maire
propose de préempter au prix de 13,50€ le m2. A l’unanimité, le conseil municipal approuve
cette décision.
- Voirie : estimatif du projet, entrée d'agglomération RD6 reçu en mairie et à étudier.
- Bâtiments: travaux de rénovation des salles rue J. Forestier en cours (déconstruction et
désamiantage)
- _ Enfance- Jeunesse: installation des décorations de Noël 6/12 (en même temps que la mise en
lumière du centre-bourg).
Le Maire, Le secrétaire de séance
Marie Thérèse PLUCHON Véronique BRIN