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Document publié le Lundi 17 juin 2024 par la commune de Vollore-Ville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 06 2024 Compte rendu CM)
Thèmes du document : Transports, Démocratie, Eau et assainissement,
Compte rendu du conseil municipal du 17 juin 2024.
Le conseil municipal dûment convoqué et, sous la présidence de M. Pierre ROZE, Maire, s’est réuni.
Présents :
- Pierre Roze
- Dominique Mayet
- Elodie Joly
- Françoise Gousseff
- Wilfrid Moignoux
- Nadine Gouilloux
- Fabrice Joly
- François Xavier Aubert,
- Olivier Levigne,
- Virginie Chassaigne,
- Philippe Pichon
Absents sans procuration.
- Justine Tosoni
- Sarah Hosmalin
- Pierre Dambricourt
Démissionnaire
- Virginie Arnold
Début de séance : 18 heures 40
Préambule : désigner un secrétaire de séance.
Olivier Levigne est désigné secrétaire de séance.
Compte rendu de la séance précédente.
Délibération pour l’adopter.
=> Délibération prise à l’unanimité.
1/ Emprunt banque des territoires / en cours / pas de remarques.
Rappel : délibération déjà prise.
2/ Passage au système, CFU ou Compte financier unique.
Prévu pour notre commune au 1er janvier 2025, en sachant que ce sera obligatoire au 1er
janvier 2026.
=> Délibération prise à l’unanimité. 3/ Personnel mairie.
Reçu une instruction pour avancement de grade et donc nécessité de création de poste.
Il est proposé de créer deux postes : adjoint technique principal 1ère classe.
=> Délibération prise à l’unanimité.
4/ Modification du RIFSEEF (régime indemnitaire)
Il est rappelé la nécessité de refaire ce tableau pour envoi au centre de gestion.
5/ Contrat d’apprentissage de Monsieur Thomas Bienvenu.
L’accord du centre de gestion a été obtenu.
Rappel : le salaire sera 35% du Smic, puis 40%
Les frais de formation sont à prendre en charge.
Nécessité d’une délibération pour recrutement.
=> Délibération prise à l’unanimité.
6/ Tarif eau et assainissement.
Il est nécessaire de déterminer les nouveaux tarifs.
Rappel, tarif 2023/2024 pour l’eau = 1€27 et abonnement à 60€
Il est proposé de voter pour 2024/25 : 1€30 et abonnement identique.
=> Délibération prise, avec une voix contre, Philippe Pichon, et une abstention, Elodie
Joly.
Rappel, tarif assainissement, 2023/24 = 0,82 et taxe de base à 67 €
Il est proposé de votre pour 2024/25 : 0,85€ et taxe identique
=> Délibération prise à l’unanimité moins une abstention, Philippe Pichon.
7/ Modalités de l'adhésion au syndicat de la faye.
Tous les accords ont été obtenus. Les transferts peuvent avoir lieu.
Il est nécessaire maintenant de prendre des délibérations.
=> Délibération pour le transfert de compétence de l’eau, prise à l’unanimité.
=> Délibération pour le transfert de compétence de l’assainissement, prise à
l’unanimité.
Il est aussi nécessaire de nommer des représentants, deux représentantes et un suppléant,
Il est proposé Dominique Mayet et Pierre Roze en représentants et François Xavier Aubert
en suppléant.
=> Délibération pour ces nominations, prise à l’unanimité. 8/ Diagnostic des réseaux
Il est annoncé que cette semaine, a eu lieu une opération de recherche de fuite. Observation
des châteaux d’eau chaque heure.
Rien à signaler sauf une légère fuite sur une partie d’un réseau.
Possible légère fuite entre La Gardelle et Fontcuberte.
Le diagnostic des réseaux d'assainissement n’a pas eu lieu.
Il est à faire, notamment sur l’état général de la station.
=> Délibération pour faire une demande de devis, prise à l’unanimité.
9/ Maison Archimbaud.
Les remarques suivantes sont à noter pour information :
- les travaux avancent bien
- il y a eu reprise des bases des murs dans les caves
- le coulage des dalles est prévu cette semaine
- la couverture est toujours prévue pour juillet
- prévision de mettre des serrures magnétiques.
10/ Mur du chemin du cros.
Sur 15 à 20 mètres, le mur s’est écroulé, couché dans le ruisseau.
Une déclaration de travaux est en cours.
Des devis doivent être demandés, en précisant la méthode utilisée.
11/ Péril du cros palais
Une deuxième expertise est nécessaire.
On reste sur l’idée de réaliser une démolition au plus vite.
Le devis obtenu est de 8500 €
12 / Elections législatives
Les planning ont été ajustés en fonction des disponibilités de chacun et seront circulés à
tous par mail. 13/ Concert de vollore / journée du 14 juillet
Rappel à tous qu’il nous faut des bénévoles.
14/ Serveur informatique
Rappel, il nous faut revoir l’architecture et faire des travaux.
Philippe Chassonnerie a été sollicité.
Sujet à discuter.
Tour de table
- Philippe Pichon souhaite refaire une remarque déjà formulée, à propos du manque
d’implication de certains commerçants, concernant l'accueil des visiteurs par une
souplesse pas suffisante sur les horaires d’ouverture, notamment en saison estivale
et quand il y a des événements.
- Virginie Chassaigne souhaite rappeler que la junior association avec un adulte en
supervision, serait plus appropriée si elle était transformée en véritable association,
avec des adultes au bureau. Un message à faire circuler pendant l'été pour faire
cette modification à partir de septembre, en fonction des bénévoles qui se
manifestent.
- François Xavier Aubert souhaite signaler qu’un regard pour écoulement de l’eau
constitue un trou dans la rue du château est à réparer car cela crée des difficultés de
communication.
- Elodie Joly, demande des informations sur la voiture brûlée dans un virage de la
Poudrille. Affaire classée sans information notoire à signaler.
- Elodie Joly souhaite qu’un point soit refait sur les indemnités des conseillers, qui sont
normalement liées à la présence.
- Dominique Mayet a montré le brouillon guide de bourg. L’ensemble des présents ont
souligné le beau travail réalisé par toute l’équipe de rédaction et par les graphistes.
Le projet sera circulé pour ultime remarque avant la validation du BAT.
Fin du conseil, séance levée, à 20 heures 44.