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Document publié le Mardi 14 mai 2024 par la commune de Vollore-Ville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 05 2024 Compte rendu CM)
Thèmes du document : Transports, Banque, Investissement et développement économique,
CR du CM du 14 mai 2024
Présents : Pierre Roze, Fabrice Joly, Françoise Goussef, Elodie Joly, Olivier Levigne, Wilfrid Moignoux,
Philippe Pichon, Virginie Chassaigne, Dominique Mayet, Nadine Gouilloux
Absents : Justine Tosoni, Sarah Hosmalin, François Xavier Aubert, Pierre Dambricourt.
Désignation d’un secrétaire de séance : Olivier se propose et est désigné.
Approbation du CR du CM du 16 avril.
=> Approbation à l’unanimité.
1/ Situation budgétaire
Dépenses 24% du budget pour ¼ de l’année
Pas de remarques à signaler, rien de spécial, rien d’illogique.
Recettes 19% du budget, mois de mai non concerné.
Acompte du fond vert de 90k€ intégré en mai.
Pas de remarques à signaler, rien de spécial, rien d’illogique.
2/ Emprunt banque des territoires
Emprunt de 400 k€ accordé avec une base de remboursement de 9 k par semestre
Possibilité de remboursement anticipé sans frais à tout moment.
Nous ne pouvons pas avec la banque des territoires bénéficier d’une ligne de trésorerie aussi il nous
propose un supplément de trésorerie de 250 k€, pour financer les encours, en attendant le versement des
subventions à rembourser après encaissement de celles-ci.
Nécessité d’une délibération pour signer ce prêt
=> approuvé à l’unanimité.
Dominique demande de remettre à tous un tableau récapitulatif de tous les emprunts avec leur date de fin
de contrat. Nadine s’engage à le diffuser la semaine prochaine.
3/ Personnel de la mairie.
Delphine sur la base de 28 heures, contrat signé.
Départ de Sylvie en retraite à partir du 1er juin.
Une candidate identifiée pour un contrat à durée déterminée : Madame Alexandra Chelle.
Période du 1er juin au 31 août, pour reprendre les activités de Sylvie et lancer les opérations de la maison
Archimbaud.
Besoin d’une délibération pour création d’un poste liée à l’accroissement temporaire de l’activité , attachée
territoriale équivalent catégorie A, pour le 1er juillet au 31 août
=> approuvé à l’unanimité.
Besoin d’une délibération pour ouverture auprès du centre de gestion d’un recrutement de poste
permanent, à partir du 1er septembre.
=> approuvé à l’unanimité. Modification RIFSSEP en remplacement de la prime du pouvoir d’achat.
Déjà délibéré, pour information seulement.
4/ Recrutement d’un apprenti. Le centre de gestion n’a livré aucune objection.
Arrivée de Thomas Bienvenu, en provenance du lycée de Noirétable, apprenti de septembre 2024 à Août
2025.
Maître d’apprentissage : Marc Buchot
Attribution de la NBI au maître d’apprentissage.
Besoin d’une délibération pour signer le contrat d’apprentissage.
=> approuvé à l’unanimité.
5/ Discussion sur un projet de prendre deux personnes en service civique
Deux personnes recrutées par l’organisme INSITE
Logement à pourvoir par la commune (possibilité dans la cure ?)
Fixer une mission précise, qui pourrait être de favoriser la liaison entre les Vollorois et les jardins
municipaux.
Proposition de soumettre au vote du conseil
=> une voix contre (Elodie), 4 abstentions (Philippe, Dominique, Françoise, Fabrice), 5 pour.
6/ Elections européennes
Le planning ci-dessous a été établi
De 8 heures à 10 heures : Virginie, Pierre R.
De 10 à 12 heures : Dominique, Justine, Sarah
De 12 à 14 heures : François Xavier, Wilfrid, Nadine,
De 14 à 16 heures : Philippe, Elodie, Fabrice
De 16 à 18 heures : Olivier, Françoise, Pierre D.
A partir de 18 heures : tous et le maximum de présence souhaité.
Note : attente de la confirmation de Justine.
7/ Maison Archimbaud
Relation voisinage, avec la présence de Guillaume Derule, OK, tout a été revu.
Risque - lessivage des voûtes, à surveiller.
Choix des coloris en cours
Fin des travaux de maçonnerie prévue en juillet. Les autres travaux déjà planifiés.
A noter un accident de travail : une personne qui a chuté a eu une semaine d’ITT.
8/ Sentier des arts.
Première édition, difficile de tout prévoir.
Plan de bourg distribué.
Invitation pour le pot de samedi distribué.
Explication à donner aux commerçants sur la fermeture du bourg obligatoire selon directives du plan
Vigipirate. Un arrêté pour les deux jours a été passé, mais le bourg ne sera peut-être pas fermé deux jours. 9/ Territoire d’énergie
Rappel : convention signée en 2023
Territoire d’énergie a passé commande à la SCIE, attente de l’ordre de lancer les travaux.
Remarque sur les anomalies de l’éclairage.
L’explication, ce sont les changements qui sont en cours.
10/ Délibération pour fixer les horaires d’éclairage
Actuellement : extinction à 23 heures 30, démarrage à 5 heures 30
Exception, les jours de fêtes.
Proposition de changement
Extinction à 23 heures au lieu de 23 heures 30 et démarrage à 6 h
Exception les jours de fêtes (13 juillet, 31 janvier, etc.) et les jours de festivités comme les vendredis de
Vollore : allumés toute la nuit.
=> Approuvé à l’unanimité.
11/ Maison de Monsieur Belkacemi au Cros palais
Rappel : un arrêté de péril ordinaire a déjà été pris.
Nécessité d’aller plus loin et d’engager une procédure judiciaire.
Délibération nécessaire
=> Approuvé à l’unanimité.
12/ Ma commune au naturel
Rappel des dates : journée d’information le 29 mai, visite ici le 12 juillet.
Question de Virginie sur le chemin de La fond Chemin
Pas entretenu, donc pas possible de passer à pied, et le passage en vélo cause des désagréments de
piqûres d’orties ou autres.
Réponse : chemin communal qui fait partie de ceux qui ne sont pas suivis et pas entretenus.
Tour de table
Françoise à propos des lettres reçues des administrés.
Discussion.
La lettre de Monsieur Robert Buisson : une réponse orale a été donnée, une lettre sera faite.
Les lettres de Monsieur Bussière : des réponses seront faites.
Elodie à propos des carcasses de voitures que nous apercevons dans les terrains privés ou les espaces
publics.
Réponse : il est possible d’intervenir avec procédure d'arrêté de péril et faire enlever le véhicule par un
dépanneur aux frais de la mairie.
Discussion sur les incendies criminels de véhicules. Nombre élevé ces temps-ci.
La gendarmerie enquête. Olivier sur le prochain bulletin municipal.
Besoin d’aide pour produire des contenus, pour prévenir les associations et pour structurer le cahier central
sur le thème des hébergements.
Date butoir pour recevoir tous les contenus produits : le 31 mai.
Rappel à tous, les dates sont toujours le 31 mai et le 30 novembre.
Virginie pour les bacs à poubelles sur le chemin du Puy Vollore. Est-ce que la commune peut organiser des
travaux ?
Réponse : ce sera un des premiers travaux de l’apprenti.
Nadine
Une remarque sur le nouveau chemin sur la route de Sainte Agathe.
Ce chemin a été fait uniquement pour l’interconnexion des réseaux d’eau Vollore et Courpière. Des
mouvements de terrain ont été rapportés.
Réponse : il faut interdire la circulation.
Nadine
Une dernière remarque au sujet du sentier des arts. Un film sera fait sur les deux jours par M et Mme
PIREYRE.
Levée de séance à 20 heures 45