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Conseil Municipal - 18 Designation des representants du conseil munici
Conseil Municipal - 20 Designation des representants du conseil municipal a lATD 16
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Confolens.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20 Designation des representants du conseil municipal a lATD 16)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
AR
Prefecture
016-200054047-20260320-2026
03
20
20-DE
Reçu
le
23/03/2026
Publié
le
23/03/2026
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
CONFOLENS
COMMUNE
DE
CONFOLENS
Cité de Confluences
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D>>>>>>>>>>>>>D>>D>>DD>DDD>DDD>DDDD>DDDDDD>>DDDDD
DEPARTEMENT
Le
vingt
mars
deux
mille
vingt-six
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
Ville
DE
LA
CHARENTE
de
CONFOLENS
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sur
convocation
en
date
du
nn
lundi
16
mars
2026
sous
la
présidence
de
M.
DUPRÉ
Jean-Noël,
maire.
COMMUNE
DE
CONFOLENS
Etaient
présents
:
nn
Mme
LAMANT
Marie-Line,
M
CHOPY
Laurent,
Mme
FOURNIER
Sylvia,
M.
BOOB
Effectif
légal
du
Conseil
Frédéric,
Mme
BARRY
Marie-Christine,
M.
GRAVELLE
Alain,
Mme
FAYET
Margot,
M.
Municipal
: 27
BARRIER
Pierre,
adjoints.
Nombre
de
conseillers
Mme
ARPIN
Lou-Anne,
M.
DEMONT
Jean-Michel,
Mme
TALBOT
Séverine,
M.
en
exercice
:
27
ROUFFAUX
Éric,
Mme
LAHURE
Nicole,
M.
MACDONALD
John,
Mme
MOREAU
Marie,
Présents :
25
Brigitte,
M.
DALLET
Jacques,
Mme
LEPINE
Claudine,
Mme
BESSAC
Corinne,
M.
Excusés-Absents
: 02
LANDREVIE
Pascal,
Mme
VANDENBROUCQUE
Michèle,
M.
MILLOTTE
Amaury,
M
Délégations :
01
GUIMBERTEAU
Joël,
Mme
BERTHOMÉ
Marie-Pierre,
M.
BELLICAUD
Didier,
conseillers
municipaux.
Date
de
Convocation
:
lundi
16
mars
2026
Excusé(e)s
/ Absent(e}s:
M.
DAGANAUD
Valentin,
Mme
LACOMBE
Barbara
Date
d’affichade
:
Délégations
: Mme
LACOMBE
Barbara
à
Mme
FOURNIER
Sylvia
Lundi
16
mars
2026
Secrétaire
de
séance
:
Mme
ARPIN
Lou-Anne
Mme
LACOMBE
Barbara
est
obligée
de
s'absenter
et
donne
procuration
à
Mme
FOURNIER
Sylvia
à partir de
la délibération
n°2
2026/03/20
N°20
20
- Désignation
des
représentants
du
conseil
municipal
à
l'ATD16
Conformément
aux
dispositions
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
les
articles
L.5212-7
et
L.5721-2
régissant
le fonctionnement
des
syndicats
de
communes
et des
syndicats
mixtes,
la
Ville
est
adhérente
à
plusieurs
de
ces
structures,
au
sein
desquelles
elle
doit
désigner
ses
délégués
titulaires
et/ou
suppléants.
La
Commune
de
Confolens
est
membre
de
l'établissement
administratif
ATD16
et
à
ce
titre
elle
doit
désigner
un
délégué
titulaire
et
un
délégué
suppléant.
Le
conseil
municipal
à
l'unanimité
a
décidé
de
ne
pas
procéder
au
vote
à
bulletin
secret
pour
désigner
les
membres
à
l'ATD
16.
L'Agence
Technique
Départementale
de
la
Charente
a
pour
objectif
de
soutenir
et
conseiller
au
quotidien
les
élus
et
les
collectivités
de
Charente
dépourvus
de
service
juridique
et
techniques
dans
leurs
projets
d'aménagement,
leurs
problématiques
juridiques,
administratives
ou
financières,
et
leurs
besoins
informatiques. AR
Prefecture
016-200054047-20260320-2026
03
20
20-DE
Reçu
le
23/03/2026
Publié
le
23/03/2026 Le
Maire
lance
un
appel
à
candidatures
et
procède
aux
opérations
de
vote :
Se
présentent
:
Poste
de
titulaire :
Jacques
DALLET
Poste
de
suppléant
:
Pierre
BARRIER
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité :
+
DECIDE
de
désigner
Jacques
DALLET
titulaire,
Pierre
BARRIER
suppléant
à
l'ATD
16.
Pour
Extrait
Conforme
En
Mairie,
le
23
mars
2026
NN
Jean-Noël
DUPRÉ
Maire
de
Confolens