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Procès Verbal - PV 19 juillet
Document publié le Lundi 19 juillet 2021 par la commune d'Eyzin-Pinet.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 19 juillet)
Thèmes du document : Économie et finances, Transports, Investissement et développement économique,
1
REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 19 juillet 2021 à 19h30
Affiché le 1 er septembre 2021
Présents : MMES MM. AILLOUD, BAUDRAN, BERTHELET, BODEREAU, BROLLES, CAILLAUX,
CHEVALIER, DIDIER, DUPHOT, JANIN, JURY, LAVERGNE, NIVON, PEREZ, PORCHERON, RONZON
et VALENCIER
Absents excusés : Mme PONS, M. BERNARD
Absent ayant donné procuration :
M. CAILLAUX est désigné secrétaire de séance.
Monsieur le Maire souhaite la bienvenue à Mme PEYTOUD, conseillère sur la liste supplémentaire
qui est présente à la suite de l’annonce d’une conseillère municipale de démissionner de son poste.
Cette dernière n’ayant pas encore rédigé de courrier officiel reste en poste et Mme PEYTOUD n’est
présente qu’en spectatrice.
Prochain conseil : 30 août 2021
Précédent PV :
M. MANTEL souhaite revenir sur la question du prix du repas et évoque l’actualité nationale où est
question de repas à 2€.
Monsieur le Maire lui répond que l’annonce des 2€ ne vaut que pour les collèges publics, qui
dépendent du département, la cantine scolaire dépend de la compétence de la Mairie dont le prix
est fixé par le conseil municipal et qui ne bénéficie d’aucune subvention.
Monsieur le Maire donne lecture du message de remerciement d’Elisabeth CELARD, ancienne
conseillère départementale et qui n’a pas souhaité se représenter cette année. Monsieur le Maire
tenait à souligner toute l’importance qu’avait eu Mme CELARD pour la maison d’autonomie et
annonce qu’elle sera invitée pour son inauguration.
Ordre du jour :
BUDGET
RACHAT D’EMPRUNT
Monsieur le Maire rappelle que, évoqué lors des deux derniers conseils, la commune a décidé de
racheter un emprunt qui avait été contracté auprès du Crédit Agricole.
Cet emprunt d’1 500 000 € avait été signé sur 15 ans, ce qui est trop court pour un bâtiment. En
conséquence, les annuités de remboursement étaient très élevées et pesaient sur notre capacité à
emprunter de nouveau.
De plus, le taux était de 3.24 %, le nouveau sera à 0.86 %.
Lors du dernier conseil, le conseil municipal a validé un emprunt pour 865 000 € à la suite de nos
estimations. Finalement, les pénalités seront 29 000 € inférieur à ce qui a été prévu et la
commune devra rembourser 836 000 € auprès du Crédit Agricole.
EYZIN -
PINET 2
Il a été demandé à la Caisse d’Epargne de n’emprunter que la somme nécessaire, cette demande
semble avoir été acceptée ce qui constituera une économie de 2 200 € par an. Le calendrier nous
obligeait à obtenir l’accord de la Caisse d’Epargne, sur des estimations, avant d’obtenir le
chiffrage du Crédit Agricole. L’estimation de la Mairie était prudente et les besoins seront
finalement inférieurs.
Monsieur le Maire soutient que ce rachat, malgré les pénalités, reste pertinent puisque l’obligation
de rembourser chaque année 125 000 € en avril pèse sur la trésorerie mais aussi sur le budget.
Avec ce rachat, le remboursement annuel tombe sous les 60 000 € et est étalé sur chaque
trimestre. Ce qui permettra à la commune d’emprunter pour la nouvelle école.
Mme DIDIER demande si cette stratégie ne conduira pas à dépasser le seuil d’endettement de 12.
Monsieur le Maire estime que la commune pourrait emprunter dès aujourd’hui sans dépasser le
seuil de 12 mais les capacités d’emprunt étaient bloquées par une annuité trop importante. Mme
DIDIER demande s’il n’y a pas un risque de trop s’approcher de 12, Monsieur le Maire lui répond
que ce sera à calculer en fonction de nos besoins d’investissements et des subventions mais il
reste confiant sur ce sujet.
Monsieur le Maire indique que, de toute façon, cette renégociation était le seul moyen pour
permettre d’emprunter de nouveau pour l’école.
Vote à l’unanimité
DECISION MODIFICATIVE 1
Monsieur le Maire explique que sur le Budget Primitif (BP) a été inscrit une somme en
investissement et en fonctionnement pour permettre de payer des droits d’évictions sur le terrain
pour la maison d’autonomie. Au moment de la rédaction du BP, il n’y avait pas de certitudes quant
à l’utilisation de ces fonds en investissement ou fonctionnement. C’est finalement sur la seconde
que la somme a été dépensée, laissant une somme non utilisée en investissement.
Avant les vacances, un audit a été commandé pour la cuisine centrale, ce qui n’était pas prévu.
Mme NIVON et M. PORCHERON ne comprenne pas le rapport.
Monsieur le Maire explique qu’il est proposé de déplacer la somme de 5 400€, non utilisés pour
les droits d’éviction, au chapitre 20 pour pouvoir financer l’audit.
Monsieur le Maire explique que cet audit a été commandé face à plusieurs problèmes à la cuisine
centrale. Des professionnels du secteur ont suivi le fonctionnement et ont fait des propositions.
De nouvelles méthodes sont à prendre en compte par nos cuisiniers. Cet audit devrait permettre
de faire progresser et stabiliser la cuisine centrale. La restitution de l’audit a été un moment très
intéressant. Monsieur le Maire estime qu’un audit met toujours le doigt où cela fait mal. M.
PORCHERON estime que celui-ci permet de savoir où il est possible de progresser.
Mme BODEREAU demande s’il y a des axes d’évolution pour la rentrée, Monsieur le Maire doute
que la temporalité permette des évolutions dès la rentrée mais il espère que les améliorations
seront mises en place au plus tôt.
L’audit est disponible pour les élus en Mairie mais que ce n’est pas le sujet de ce soir et que la
restitution a déjà été très longue : 3 heures.
Vote à l’unanimité 3
DIVERS
BACHELIERS MERITANTS
Monsieur le Maire explique que ce projet avait été proposé sous l’ancien mandat par Mme
PEYTOUD. Il est proposé d’offrir 100€ à tout bachelier ayant obtenu une mention très bien ou
plus au bac 2021.
Mme NIVON fait remarquer qu’aucune habitant ne s’est manifesté en 2020.
Monsieur le Maire estime que cette prime est une bonne chose.
Mme PEYTOUD demande si des bacheliers se sont déjà manifesté, Monsieur le Maire répond par
la négative. Mme JURY annonce dors et déjà qu’il y aura sa fille.
M. CAILLAUX évoque les délais pour se faire connaitre.
Monsieur le Maire précise qu’il existe une condition supplémentaire existe : celle d’habiter sur la
commune depuis plus d’un an. Pour les délais, Monsieur le Maire évoque la rentrée. M. CAILLAUX
trouve le délai court. Mme BERTHELET indique qu’en 2020 la date limite avait fixée au 31
décembre à cause de la crise. Monsieur le Maire propose le 15 octobre.
Plusieurs élus demandent que cette date soit communiquée sur les réseaux sociaux.
Vote à l’unanimité
INTERCOMMUNALITE
NOM DE LA SALLE DU SIM
Monsieur le Maire évoque le réputé Roger PORCHERON, ancien Maire d’Estrablin et qui a été à
l’origine de la création du Syndicat Intercommunal de Musique (SIM).
Des membres du SIM ont proposé de baptiser le bâtiment en son honneur.
M. PORCHERON explique au conseil que Roger PORCHERON a porté la création du SIM et son
fonctionnement dès la première année.
Mme NIVON parle de Roger PORCHERON comme étant en tête de fil avec Jean DEROUBAIX et
Christian ARNAUD pour remettre sur le devant le gout musical sur le territoire. L’harmonie avait
été remise en activité en 1980 mais il convenait de former les enfants, futurs membres.
M. PORCHERON indique qu’il s’agit d’une proposition du SIM mais que l’avis de tous les conseils
allait être sollicité.
Mme DIDIER demande où se trouve la salle, Mme NIVON répond qu’elle se trouve à Pont-Evêque.
Mme NIVON continue à évoquer l’impact de Roger PORCHERON qui a réussi à obtenir beaucoup
d’aides et de subventions ce qui a permit de n’avoir qu’un emprunt réduit. Aujourd’hui il ne reste
plus que 5 ans à rembourser pour un bâtiment construit en 2016.
Monsieur le Maire demande si cela va diminuer la participation, Mme NIVON lui répond par la
négative. Le SIM est déjà trop à l’étroit et rencontre la même problématique que pour le
restaurant scolaire. Monsieur le Maire comprend que les causes soient les mêmes : l’envie des
enfants d’y aller vu les propositions de qualité.
Mme DUPHOT demande si la commune participe financièrement, Monsieur le Maire répond par
l’affirmative. Mme Nivon évoque le coût annuel de 38 000 €.
Monsieur le Maire tenait à souligner à quelle hauteur la commune participe pour les enfants.
38 000 € pour le SIM, à peu près le même montant pour le CEJ (centre de loisirs des mercredis et 4
vacances) et le reste à charge du périscolaire s’élève à 90 000 € par an pour la commune. Tout
ceci représente beaucoup pour les enfants et la culture auprès des jeunes.
Mme NIVON évoque aussi le sport car le sport est bien mis en valeur où la commune participe
(périscolaire, centre de loisirs…)
Vote à l’unanimité
Mme DUPHOT demande s’il existe un lien de parenté entre Roger PORCHERON et Nicolas
PORCHERON, ce dernier répond qu’il s’agissait de son oncle.
Monsieur le Maire rappelle que Nicolas PORCHERON est le président du SIM.
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SERVICE DE POLICE MUNICIPALE
Monsieur le Maire prévient le conseil que cette convention va porter sur la police municipale.
Il rappelle, comme évoqué à plusieurs reprises, qu’il est prévu de mettre à disposition le policier
municipal au profit de Saint Sorlin selon un découpage 1/3 et 2/3. La législation est rigide sur les
possibilités de mettre à disposition. Soit c’est le service qui est mis à disposition, soit le personnel.
Mais dans ce dernier cas, la mise à disposition est limitée à 3 ans et avec des modalités
complexes.
Il a finalement été prévu de mettre à disposition le service. Pour ce faire, il est obligatoire de
définir une unité de fonctionnement ainsi qu’un coût de fonctionnement.
De manière générale, le découpage reste 1/3 pour Saint Sorlin et 2/3 pour Eyzin-Pinet. Seront
inclus dans les coûts les charges de personnel (hors heures supplémentaires), du véhicules (y
compris achat), des équipements, télécom etc. Les heures supplémentaires seront supportées par
chaque commune en fonction de leur utilisation.
Mme BAUDRAN revient sur la durée de la convention qui est jumelée avec la durée du mandat
plus un an. Elle demande ce qui se passe à la fin de cette convention et si le policier est licencié.
Monsieur le Maire lui répond qu’il n’est pas possible de licencier un fonctionnaire mais que cette
durée laissera le temps aux parties de réfléchir ou de trouver une solution, ou un autre partenaire.
Monsieur le Maire informe le conseil qu’une candidate a déjà été retenue et refait son parcours :
Police Nationale puis policière municipale à Lyon puis Chasse sur Rhône. Mme DUPHOT pense
que cette personne risque de s’ennuyer. Monsieur le Maire n’en est pas convaincu et souhaite déjà
qu’une de ses premières missions soit le contrôle de la vitesse. Mais, pour ce faire, il faut qu’ils
soient plusieurs. Il espère qu’une convention ou un échange pourra être réalisé avec Estrablin.
Monsieur le Maire souhaite également que de la prévention soit appliquée dans un premier temps
mais estime qu’elle a ses limites.
Mme DUPHOT pose la question de la hiérarchie pour la policière, Monsieur le Maire lui répond
qu’elle dépend directement du Maire dans le cadre de ses pouvoirs de police.
Mme BAUDRAN demande si la Police Municipale (PM) peut verbaliser. Y compris les excès de
vitesse. Monsieur le Maire répond par l’affirmatif. M. VALENCIER souligne toutefois la difficulté
qu’il y a d’établir la vitesse retenue contre une personne.
Monsieur le Maire revient sur les interventions à prévoir devant l’école. Quand lui-même est
présent, les gens font attention mais en son absence, c’est souvent l’anarchie.
M. CAILLAUX estime que l’arrivée d’une personne extérieure et sans connaissance peut être
intéressant.
Mme DUPHOT demande ses missions. Monsieur le Maire lui répond que, pour l’urbanisme, elle
aura à dresser des constats et pourra même faire des constats d’affichage pour éviter aux
pétitionnaires de payer un huissier. Le policier aura également à se déplacer en cas de problèmes. 5
Mme BAUDRAN estime qu’il n’y a plus beaucoup de communes sans PM, Monsieur le Maire
confirme qu’il n’y a plus que les plus petites communes qui ne sont pas pourvues. Mme
BAUDRAN demande si un Maire peut dresser un PV. Monsieur le Maire répond que c’est possible
mais complexe.
Monsieur le Maire rappelle qu’une convention a été signée avec le parquet pour la procédure de
rappel à l’ordre.
En tous les cas, Monsieur le Maire espère beaucoup de la police municipale.
Mme BODEREAU demande si la voiture sera partagée. Monsieur le Maire répond que la voiture
sera bien incluse dans les frais de fonctionnement horaire.
Monsieur le Maire souhaite de la souplesse dans les relations avec Saint-Sorlin mais préfère qu’un
cadre soit bien établi.
M. RONZON rappelle qu’il y a aussi une PM à Estrablin
Mme DIDIER demande ce qu’il est advenu de l’ancienne voiture, Monsieur le Maire lui répond
qu’elle est toujours propriété de la commune et qu’il est souhaité de la vendre sans trouver
preneur. L’idée reste d’acquérir un 4x4 pour pouvoir aller sur les chemins ou dans des conditions
difficiles.
M. RONZON approuve l’idée du 4x4 compte tenu de la géographie de la commune et des
nombreux chemins ruraux.
Mme BAUDRAN demande s’il ne serait pas intéressant de se faire racheter la Micra, Monsieur le
Maire approuve l’idée mais reste encore à trouver le véhicule. Et à trancher si essence ou diesel.
Mme BAUDRAN demande s’il n’y a pas des aides pour les hybrides, Monsieur le Maire lui répond
qu’il n’y en a pas pour les collectivités. Pour la motorisation, la préférence va au diesel, à cause du
couple disponible. Mme DUPHOT questionne sur les vignettes, Monsieur le Maire en est conscient
mais estime que la question des vignettes ne devrait pas arriver avant plusieurs années dans nos
campagnes. Il souligne également qu’il y a un malus plus important sur un véhicule essence que
diesel ce qui est difficilement explicable. Mme DIDIER rappelle qu’il ne doit plus y avoir de
véhicule diesel en 2025 dans les grandes villes.
Vote à l’unanimité
M. RONZON évoque avec nostalgie l’ancien policier municipal.
INFORMATION
Naissance
Monsieur le Maire informe le conseil de la naissance d’un garçon d’un agent communal.
M. CAILLAUX demande si une cagnotte est prévue, Monsieur le Maire lui répond qu’il y en a une
prévue par le personnel et aimerait que la même chose soit faite pour les élus.
Monsieur le Maire tient à souligner que l’épouse de l’agent a accouché dimanche soir mais que
l’agent était présent lundi matin pour donner ses consignes et préparer la semaine avant son
départ en congé paternité. Pour lui, ceci montre un fort investissement.
INTERCOMMUNALITE
Monsieur le Maire évoque le Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) qui
devra réunir un groupe de travail d’octobre 2021 jusqu’au printemps 2022. Mme DUPHOT
demande quel sera son objectif, Monsieur le Maire répond qu’il s’agit de la rédaction d’un plan 6
contre les inondations rédigé en lien avec le SIRRA. Les élus sont invités à y participer pour
enrichir les connaissances car les inondations ont lieu le plus souvent au même endroit et il faut
les faire connaître. Monsieur le Maire estime que les agriculteurs y seront associés.
Mme NIVON précise qu’il s’agit d’un projet devant durer 6 ans. Mme DUPHOT demande qui en
ferra parti, Monsieur le Maire sollicite tout volontaire ayant des connaissances sur le sujet.
Mme DUPHOT demande si cela risque de changer la carte des aléas, Monsieur le Maire ne peut
pas être affirmatif pour le moment.
En illustration, Monsieur le Maire évoque le passage d’un drone LIDAR par le SIRRA qui a permit
d’obtenir beaucoup de points topographiques. Lors du rendu, Monsieur le Maire a pu faire
remonter des incohérences, preuve de l’importance des élus sur ces dossiers.
M. RONZON regrette qu’il n’y ait pas eu un registre des inondations par le syndicat des 4 vallées.
Monsieur le Maire estime que ce sujet va monter en puissance.
Monsieur le Maire annonce que les piscines de Loire-sur-Rhône et Villette-de-Vienne vont être
reprises par l’agglomération et qu’il sera question de la compensation.
Aussi, le « club » des 4 communes sollicitant la suppression de la dotation négative deviendra un
club de 6.
M. RONZON craint que ce soit plus difficile à défendre, M. PORCHERON n’est pas d’accord car
cette dotation négative touchera plus de monde.
M. CAILLAUX demande si Eyzin-Pinet sera toujours la commune la plus contributrice, Monsieur le
Maire confirme avec 78 000€. Suivi, à l’avenir, de Luzinay pour 54 000€ puis les Côtes-d’Arey.
M. RONZON demande quel est le budget global de l’agglomération, Monsieur le Maire lui répond
que les dotations seules représentent un budget de 16 millions d’euros en dépenses quand les
différentes dotations de compensation représentent une recette de 150 000€. Une bien faible
somme comparée aux 16 millions de dotation à verser aux autres communes.
Mme DUPHOT demande s’il y a un interlocuteur privilégié à l’agglomération sur cette question,
Monsieur le Maire lui répond que, pour l’instant, la politique est déjà d’expliquer le mécanisme aux
nouveaux élus puisqu’il y a 50% de nouveaux élus à l’agglomération. A l’issue des explications, il
y aura des discussions. Normalement, en fin d’année, des décisions seront prises mais les
échanges risquent d’être difficiles.
Mme NIVON regrette le minutage avec la réparation du pont de Chaumont par l’agglomération.
Monsieur le Maire le conçoit et est très heureux d’être avec Vienne Condrieu Agglomération car le
pont de Chaumont a été financé entièrement par Vienne Condrieu Agglomération tout comme le
sera le plateau traversant sur la route chez Monsieur.
A ce sujet, Mme BAUDRAN demande si l’aire d’accueil des poubelles sera changée de côté, M.
PORCHERON répond par la négative mais explique qu’un aménagement sera réalisé.
Monsieur le Maire précise qu’un trottoir sera installé entre le pont et le carrefour et, en voyant le
montant des travaux, Monsieur le Maire est heureux que ce soit financé par VCA.
Il tient également à souligner que la commune sera bientôt connectée avec la station d’épuration
de Vienne Sud grâce à Vienne Condrieu Agglomération.
A ce sujet, Mme DIDIER demande pourquoi la lagune n’est plus utilisée, Monsieur le Maire
explique que l’Etat considère que les lagunes ne sont pas assez efficaces et devraient être
limitées aux zones de montagne. Eyzin-Pinet est à proximité d’une station d’épuration qui donne
de meilleurs résultats. 7
Mme NIVON évoque l’article paru sur Facebook de Sud-Est Vienne Environnement (SEVE) avec
une vidéo qui évoque la station d’épuration projetée à Savas-Mépin.
Mme DUPHOT s’étonne qu’il n’y ait pas eu d’étude réalisées, Mme NIVON et Monsieur le Maire
évoquent un sujet sensible et politique.
QUESTIONS
City stade
Un élu demande si le city stade est ouvert.
M. PORCHERON lui répond que c’est un projet du Conseil Municipal d’Enfants (CME) que de
l’ouvrir. Les matins dans un premier temps mais jamais la nuit.
Monsieur le Maire rappelle que le city avait été fermé à cause des problèmes rencontrés
notamment des bouteilles brisées.
Séance levée à 20h41