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Compte-Rendu - CM 20210311 cr
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cruzilles-lès-Mépillat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 20210311 cr)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
République
Française
- Département
de
l'Ain
Canton
de
VONNAS
Commune
de
CRUZILLES-LES-MEPILLAT
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 15
Nombre
de
Conseillers
présents
:
14
Date
de
la Convocation :
05/03/21
Date
d'affichage :
05/03/21
Compte
rendu
sommaire
du
Conseil
Municipal
Séance
du
Jeudi
11
mars
2021
L’an
deux
mille
vingt
et
un
et
le
onze
mars
à dix-neuf
heure
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à la
salle
d’animation
à huis
clos,
sous
la présidence
de
Monsieur
BOYER
Dominique,
Maire.
Etaient
présents
aux
côtés
de
Monsieur
BOYER
Dominique
: Mmes
BIGOT
Agnès,
DUFRESNE
Anna-Maria,
PAYET
Marie-Béatrice,
VERNUSSE
Céline,
MARMIER
Noëlle
et
WEBER
Corine,
MM.
GABILLET
François,
GONNARD
Pierre,
POLONIA
Joseph,
TEPPE
Sébastien,
VARLET
Geoffrey,
CONTASSOT
Pierre-Olivier
et DREYFUS
Eric.
Était
absente
: Mme
TOURNIER
Nathalie.
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L
2121-15
du
C.G.C.T.,
M.
CONTASSOT
Pierre-
Olivier
été
élu
secrétaire
de
séance.
ORDRE
DU
JOUR
>
Approbation
du
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
4/02/2021
>
Compte
rendu
des
réunions
:
Communauté
de
Communes,
Syndicats
locaux,
Commissions
Communales
>
Attribution
d’un
cadeau
pour
un
agent
>
ADIL
de
l’Ain
—
Subvention
2021
>
Questions
diverses
Monsieur
le Maire
passe
à l’examen
l’ordre
du jour
et propose
à l’assemblée
délibérante
l’ajout
de
délibérations
« ESL
—
Fonds
de
solidarité
pour
le
logement»
et
«Vente
de
parcelles
appartenant
à la
Commune
»
Monsieur
le Maire
passe
à l’examen
l’ordre
du jour
*
Approbation
du
Conseil
Municipal
du
4/02/2021
M.
Le
Maire
demande
s’il
y
a des
remarques
concernant
le
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
4
février
2021
;
aucune
observation
n’étant
faite,
ce
dernier
est
approuvé
à
l’unanimité
des
Page
1/15 membres
présents.
*
Compte-rendu
de
réunions
*
Communauté
de
Communes
:
”
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DE
LA
VEYLE
:
M.
BOYER
Dominique,
délégué
à
la
Communauté
de
Communes,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
au
dernier
Conseil
Communautaire
qui
a
eu
lieu
le
22
février
2021
à Mézériat
et dont
l’ordre
du jour
était
le suivant
;
°
Transition
écologique
et
alimentaire
Oo
Convention
avec
l’ALEC
01
pour
la
mise
en
œuvre
du
Service
Public
de
la
Performance
Energétique
de
l’Habitat
(SPPEH)
sur
le
territoire
de
la
Communauté
de
communes e
Aménagement
du
territoire
et
développement
oO
Convention
avec
la
commune
de
VONNAS
pour
le
remboursement
par
la
Communauté
de
communes
des
frais
générés
par
la
présence
de
points
lumineux
dans
la
zone
d’activités
des
Grands
Varays
IT
O
Convention
d’adhésion
« Petites
villes
de
demain
»
de
Pont-de-Veyle
et
Vonnas e
Ressources
humaines
oO
Modification
du
tableau
des
emplois
o
Création
d’un
emploi
non-permanents
à
pouvoir
dans
le
cadre
d’un
contrat
de
projet
.
Tourisme O
Convention
d’occupation
du
domaine
public
pour
l’exploitation
d’un
parc
de
trampolines .
Affaires
générales
Oo
Modification
de
la
représentation
de
Crottet
au
sein
de
la
commission
«
Services
aux
publics
et aux
familles
»
Oo
Convention
avec
la Préfecture
de
l’ Ain
pour
la télétransmission
des
actes
v”_
AIDE
AU
TRANSPORT
DES
PERSONNES
AGEES
:
Mme
MARMIER
Noëlle,
Adjointe,
expose
au
Conseil
Municipal
le
groupe
de
travail
du
24
février
dont
l’ordre
du jour
appelait
les
points
suivants
:
+
Présentation
du
dispositif existant
de
la Communauté
de
Communes
de
la Veyle
°
Présentation
des
dispositifs
départementaux
et
du
territoire
de
la
Communauté
de
Communes
de
la Veyle,
*<
Fonctionnement
et pratiques
des
communes.
Page
2/15 Cruzilles
: aide
aux
transports
Bilan
sur
4 ans
sur
une
population
de
880
habitants
(2018)
Année
2017
2018
2019
2020
Nombre
de
bénéficiaires
9
7
6
7
Sur
Cruzilles
Sur
le
territoire
142
127
149
147
Evolution
de
la population
entre
2013
et 2018
à Cruzilles
+12%
Evolution
du
nombre
de
bénéficiaires
- 22,22
%
Population
touchée
par
l’aide
aux
transports
0,8
%
Année
2017
2018
2019
|
2020
Moyenne sur
4
ans
Pourcentage
de
bénéficiaires |
44%
43%
33%
29%
37,33
%
ayant
utilisé
les
bons
de
transport Evolution
du
nombre
de
28,89
%
27,94
%
31%
129%
29,21%
tickets
utilisés
Les
dépenses
117€
88
€
85
€
90€
Total
380
€
sur 21254
€
En
2020
7
2
seulement
ont
Soit
Sur
le
Soit
58,15%
bénéficiaires
!
utilisé
leurs
29%
|
territoire
À
Cruzilles
tickets
80/147
Ÿ
SERVICES
AU
PUBLIC
ET AUX
FAMILLES
:
Mme
MARMIER
Noëlle,
Adjointe,
expose
au
Conseil
Municipal
la
réunion
du
25
février
à Vonnas.
e Le
point
sur
les
garderies
Deux
associations
qui
regroupent
neuf
communes.
Le
tarif est
à
la
demi-heure.
Toute
demi-heure
entamée
est
facturée
et
due
par
la
famille.
Les
inscriptions
sont
faites
sur
des
tablettes
jusqu’au
mercredi
13h
pour
la semaine
suivante.
Il peut
y
avoir
des
inscriptions
de
dernière
minute
par
la famille.
Le
goûter
est
soit fourni
par
la famille,
soit par
l’association
selon
les
sites.
Pour
l’accueil
périscolaire,
douze
communes
gèrent
elles-mêmes
leur
accueil.
A
Vonnas,
c’est
la
Communauté
de
Communes.
Il y
a
des
locaux
spécifiques
pour
l’accueil
périscolaire.
II
faudra
analyser
toutes
les
données
pour
essayer
de
réajuster
les
tarifications
car
il y
a beaucoup
de
disparité
entre
Pont-de-Veyle
et Bords
de
Veyle.
o
Les
mercredis
Trois
sites
: Laiz,
Perrex
et
Vonnas.
C’est
soit
une
inscription
à
la journée,
soit
à
la
demi-journée
avec
ou
sans
repas.
À
Perrex,
il y
a eu
une
grosse
baisse
de
la
fréquentation.
A
Laiz,
beaucoup
d’espace
extérieur
et
de
salles
à
disposition.
À
Vonnas,
pas
d’accès
à
certaines
salles
ou
cours
à
cause
du
COVID,
mais
des
locaux
spécifiques
ou
les
enfants
peuvent
afficher
leurs
travaux.
Les
emplois
au
Centre
de
Loisirs
sont
précaires
et
il y
a des
difficultés
à trouver
des
personnes
pour
les
remplacer.
Faire
revenir
les
enfants
le
mercredi
dans
les
locaux
scolaires
n’est
pas
toujours
bien
perçu.
Au
niveau
du
personnel,
c’est
l’association
qui
fait
s’occupe
de
la
gestion
DRH.
Le
temps
de
repas
est
assuré
par
RPC.
Les
inscriptions
se
font
via
le
portail
famille
pour
une
période
donnée,
entre
deux
périodes
de
vacances
scolaires.
Concernant
le
planning
des
animations,
une
réunion
avec
les
animateurs
pour
définir
les
thèmes
(activités
manuelles,
culinaires,
sportives,
scientifiques,
etc.).
Certaines
activités
Page
3/15 pourraient
se mettre
en
place
en
lien
avec
l’école
(Ex.
: musique,
sport...)
Les
plannings,
les
menus
et
les
activités
sont
affichés
au
Centre
de
Loisirs
et
sur
Internet.
La
problématique,
c’est
l’âge
des
enfants,
ceux
de
3/6
ans
qui
sont
avec
des
plus
grands. o
Les
vacances
Sur
Pont-de-Veyle,
c’est
un
accueil
de
loisirs
itinérant.
Certaines
municipalités
mettent
à
disposition
des
locaux
(salles,
terrains
de
sports
et
cantines)
; Cruzilles
: hiver
et
printemps
; Saint
Jean
sur
Veyle
: juillet
; Grièges
: Août
: Laiz
: à la Toussaint
Pas
de
service
à Noël,
ni
la
dernière
semaine
d’août
où
toutes
les
communes
font
le
grand
ménage
avant
la rentrée.
Le
temps
d’installation
et
la
remise
aux
normes
se
fait
le
samedi.
Ils
apportent
tous
leur
matériel.
Lorsqu'ils
arrivent
sur
le
site,
ils
prennent
des
photos
pour
tout
remettre
en
place.
Dans
les
toilettes,
ils
condamnent
les
distributeurs
et
se
servent
du
papier
qu’ils
apportent.
Les
inscriptions
sont
à la semaine
sur
Pont-de-Veyle
et à la journée
sur
Vonnas,
ce
qui
permet
aux
familles
d’avoir
le
choix
aussi
bien
sur
la
durée
du
séjour
que
pour
la
thématique.
Les
activités
sont
très
différentes
et adaptées
à chaque
tranche
d’âge.
Les
horaires
: on
peut
déposer
les
enfants
entre
7
h
30
et 9
h
00
et revenir
les
chercher
à partir
de
17
h
00 jusqu’à
18
h 30.
Aux
grandes
vacances,
organisation
de
mini-séjours
proches
du
milieu
familial
pour
rassurer
tout
le monde.
Aux
petites
vacances,
accueil
en
moyenne
50
enfants
et
entre
80
et
90
aux
grandes
vacances.
Tarification
fixe
pour
les
jours
normaux
et
augmentation
si
spectacles
ou
sorties.
A
Vonnas,
il
y
a
une
réduction
si
c’est
à
la
semaine.
Le
prix
est
modulé
en
fonction
du
quotient
familial.
o
Les
équipes
d’animation
Il
y
a
les
permanents
avec
des
contrats
à
l’année
mensualisés,
et
des
animateurs
vacataires
pour
compléter
au
forfait
à
la journée.
Le
goûter
est
fourni
les
mercredis
et
les
vacances.
Depuis
2020,
numérisation
avec
plaquettes.
Ÿ
PLUT
:
M
DREYFUS
Eric,
Conseiller,
expose
au
Conseil
Municipal
la
réunion
sur
le
PLUI
dont
l’ordre
du jour
appelait
les
points
suivants :
oOrientation
Aménagement
Programmé
(OAP)
o Travail
sur
les
bâtiments
agricoles
x
Syndicats
locaux
:
e SMIDOM
:
Mme
BIGOT
Agnès,
Conseillère,
expose
au
Conseil
Municipal
la
réunion
du
5
février.
Sur
la
plateforme
de
Saint-Jean-sur-Veyle,
un
aménagement
de
bureaux
et
de
locaux
concernant
le
stockage
de
déchets
dangereux,
ainsi
qu’une
vidéo
surveillance
seront
mis
en
place.
La
déchetterie
de
Vonnas
n’est
pas
assez
fréquentée.
Pour
les
cartons
d'emballage,
un
chiffrage
sera
réalisé
en
2021
pour
connaître
le
coût
des
colonnes
spécifiques
à
mettre
en
place
et
l’achat
d’un
camion
supplémentaire
pour
le
ramassage.
Pour
donner
suite
au
résultat
du
concours
de
piles,
il y
a eu
ST158
pour
2
500
élèves
dans
17
écoles.
Les
premiers
sont
Illiat
avec
233
kg
pour
67
enfants
soit
3.47kg
par
enfant.
La
moyenne
est
de
2kg
par
enfant.
e Sytraival
:
Page
4/15 Mme
BIGOT
Agnès,
Conseillère,
expose
au
Conseil
Municipal
la
réunion
du
8
février.
Le
Sytraival
gère
260
communes,
soit
370
000
habitants.
Une
réalisation
est
en
cours
sur
un
nouveau
guide
de
tri
aux
vues
des
extensions
des
consignes
de
tri du
plastique
au
1%
semestre
2022,
seulement
pour
les
emballages
plastiques.
e Histoires
et Patrimoine
:
Mme
VERNUSSE
Céline,
Conseillère,
expose
au
Conseil
Municipal
la
dernière
réunion.
L’année
2020
a
été
une
année
blanche.
C’est
pourquoi,
il
a
été
décidé
que
les
cotisations
de
2020
seront
valables
pour
2021.
Une
exposition
sur
les
marchés
et
les
foires
du
territoire
de
la
Veyle
est
en
cours
d’élaboration.
L'exposition
Au
Fil
de
la
Veyie
qui
devait
se
dérouler
actuellement,
et reportée
à une
date
ultérieure.
e Cantonaide
:
Mme
MARMIER
Noëlle,
Adjointe,
expose
au
Conseil
Municipal,
la
réunion
du
6
mars
à Pont
de
Veyle.
M
Marquois
a présenté
sa
commune
et
souligne
qu’elle
est
directement
concernée
par
son
nombre
de
logements
sociaux.
Il remercie
les
élus
pour
leur
présence
et leur
soutien.
M
Lesueur
a pris
ensuite
la parole
pour
présenter
son
association
et ses
activités.
o
Vacances
solidaires
Dispositif
pour
les
familles
en
difficulté
pour
faire
partir
des
enfants
en
vacances
à
moindre
frais.
Partenaire: AFCV
(Association
Familiale
des
Centres
de
Vacances)
152
enfants
sont
partis
depuis
sa
création
en
2011.
Pendant
4
ans,
Cantonaide
a été
n°1
pour
les
départs
en
vacances.
En
2019,
7
enfants
sont
partis
à
Giron
et
Jasseron,
4
familles
concernées.
2020
a été
une
année
blanche.
Comment
ça
se
passe
? En
mars,
il y
a un
catalogue
des
séjours
proposés.
Une
campagne
d’informations
auprès
des
bénéficiaires,
dans
les
CCAS
et
affichage
dans
les
écoles.
Pour
en
bénéficier,
les
familles
doivent
avoir
des
droits
à la CAF
et
des
bons
vacances.
L’association
prend
en
charge
les
familles
inscrites
pour
les
accompagner
dans
leur
démarche.
Reste
à
charge
10%
pour
les
familles
et
30%
pour
un
second
départ.
La
gratuité
n’est
pas
autorisée.
Cantonaide
peut
aider
à
compléter
le
trousseau
si besoin
(sac
de
couchage
et vêtements),
o
L’aide
alimentaire
Kuehne
Nagel
: 22T
(les
palettes
sont
à
aller
chercher
le
jeudi);
Super
U
: 27T
de
produits
frais
Soient
49T
de
marchandises
en
tout.
En
2020,
107
familles
aidées,
mais
le
nombre
est
en
baisse
par
rapport
aux
années
précédentes.
1 colis
sec
une
fois
par
mois
de
34
kg
et
1 colis
frais
une
fois
par
semaine
de
19
kg.
Le
jour
de
distribution
est
le
mardi.
5T
de
marchandises
sont
redistribuées
à
certaines
associations.
En
2020,
à
Cruzilles,
26
colis
ont
été
distribués
dont
6
secs
et
20
frais.
Il y
a
À1
bénévoles
à l’association,
certaines
communes
donnent
une
subvention.
o
Projet
Une
chaîne
solidaire
en
partenariat
avec
le
collège
et
les
écoles
pour
des
produits
d’hygiène.
Une
collecte
sera
faite
au
sein
des
établissements.
La
chaîne
de
solidarité
sera
mise
en
place
du
collège jusqu’au
château
pour
faire
parvenir
les
produits
récoltés.
La
trésorerie
de
l’association
se
porte
bien
malgré
la
pandémie.
Depuis
2019,
la
tendance
est
à la baisse
pour
les
demandes
d’aide,
comme
les
demandes
de
transports.
Il y a quatre
assistantes
sociales
à Pont
de
Veyle
pour
s’occuper
des
dossiers.
Il y a des
demandes
en
directe
dans
l’urgence
par
exemple
pour
du
bois
ou
des
denrées
bien
particulières
qui
sont
traitées
au
coup
par
coup.
M
Lesueur
laisse
sa
place
de
président
au
bout
de
17
ans.
Il
est
chaleureusement
applaudi
pour
son
implication
au
sein
de
l’association.
Deux
chauffeurs
sont
recherchés
pour
les
palettes
du jeudi
après-midi.
Page
5/15 La
nouvelle
présidente,
Mme
Corlay,
souhaite
venir
se
présenter
dans
toutes
les
communes
lors
d’un
Conseil
Municipal
et
pouvoir
donner
un
organigramme
des
services
SOCIAUX.
*
Commissions
Communales
:
e CCAS
:
Mme
DUFRESNE
Anna-Maria,
Conseillère,
informe
le
Conseil
Municipal
qu’elle
a
reçu
l’approbation
de
tous
les
membres
du
CCAS,
excepté
une
personne
qui
n’a
pas
répondu,
à
la validation
de
la
délibération
concernant
l’aide
financière
pour
le
coiffeur
aux
habitants
de
Cruzilles-lès-Mépillat
résidant
à l'Hôpital
de
Pont-de-Veyle.
e Commission
école
:
Mme
MARMIER
Noëlle,
Adjointe,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à la commission
école
du
16
février.
©
Point
sur
la
cantine
Une
réunion
a
eu
lieu
avec
les
membres
de
la
cantine,
les
prestataires,
les
maires
de
Cruzilles-lès-Mépillat
et
de
Saint-André-d’Huiriat
et
les
responsables
de
la
commission
écoles
des
deux
communes.
L’objectif
principal
de
cette
réunion
est
la
mise
en
place
de
deux
services
pour
améliorer
le temps
de
midi
et permettre
aux
enfants
de
prendre
l’air
un
moment.
Suite
aussi
à
des
soucis
entre
certains
enfants
de
Saint
André
et
la
personne
responsable
du
service
cantine,
un
questionnaire
a
été
distribué
à
toutes
les
familles
pour
faire
le
point
sur
les
repas
et
le
service.
La
synthèse
de
ces
questionnaires
a permis
de
voir
quelles
étaient
les
priorités.
La
question
que
l’on
s’est
posée,
c’est
de
savoir
comment
améliorer
ce
temps
de
cantine.
Le
passage
à
deux
services
dans
chaque
commune
permettrait
de
diminuer
le bruit
et
de
faire
en
sorte
que
les
enfants
bénéficient
d’un
temps
de
récréation
à
l’extérieur.
Pour
le
bruit
aussi,
une
étude
va
être
faite
sur
des
rosaces
à
isolation
phonique
pour
le
plafond.
A
Cruzilles-lès-Mépillat,
le
problème
des
petits
qui
arrivent
les
premiers
et
qui
sont
obligés
d’attendre
à
table
l’arrivée
des
plus
grands
nous
semble
vraiment
à revoir.
Après
la visite
du
prestataire
sur
les
lieux,
un
bilan
a été
fait
afin
de
passer
aux
deux
services
dans
chaque
commune
à
partir
de
lundi.
À
Saint-André-
d’Huiriat,
une
retraitée
a
été
embauchée
pour
assurer
la
surveillance.
A
Cruzilles-lès-
Mépillat,
il
est
impossible
d’embaucher
quelqu’un
en
interne,
donc
une
proposition
a
été
faite
à
Madame
Descharnes,
retraitée
qui
s’occupe
du
cimetière
avec
Mme
Marmier.
La
mise
en
place
des
deux
services
débutera
la
semaine
de
la
rentrée.
M
Boyer
voit
pour
le
matériel
nécessaire
demandé
par
le prestataire
afin
d’assurer
le bon
fonctionnement.
o
4ème
classe
Mme
Gelet
nous
a
fait
part
de
la
possibilité
d’ouvrir
une
quatrième
classe,
à
la
suite
des
inscriptions
pour
la
rentrée
prochaine.
A
ce jour,
nous
n’avons
pas
encore
le
retour
de
l’Inspecteur
d’Académie,
qui
se
prononcera
en
juin.
Il
faut
une
étude
globale
(mobilier,
cantine,
salle
de
repos)
sera
effectuée
pour
l’année
prochaine.
o
Garderie
Deux
problèmes
se posent
aux
vues
des
réflexions
des
parents
:
Le
temps
que
les
enfants
scolarisés
à
Saint-André-d’Huiriat
passent
dans
le
bus
alors
qu’ils
sont
comptabilisés
à la garderie
et qu’ils
ne
sont
donc
pas
présents.
La
révision
des
prix
de
la
garderie
pour
une
meilleure
équitées.
Il
a
été
décidé
de
comptabiliser
les
enfants
qui
prennent
le
bus
à partir
de
16h40.
Un
groupe
de
travail
sera
mis
en
place
pour
étudier
la révision
des
tarifs
de
la garderie.
e Conseil
d'école
:
Mme
MARMIER
Noëlle,
Adjointe,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
Page
6/15 au
Conseil
d’école
dont
l’ordre
du jour
appelait
les
points
suivants
:
—
Renouvellement
de
l’organisation
du
temps
scolaire
—
Prévisions
d’effectifs
pour
la rentrée
de
septembre
2021
-
Projets
annulés
ou
à venir
—
Nouvelle
organisation
du
temps
méridien
—
Travaux
réalisés
à Saint
André
—
Question
des
parents
—
Paroles
données
aux
maires
—
Renouvellement
de
l’organisation
du
temps
scolaire
Le
Conseil
d’Ecole
extraordinaire
du
12 janvier
2018
a voté
le retour
de
la semaine
à 4
jours,
soit
les
lundi,
mardi,
jeudi
et vendredi.
Cette
organisation,
effective
depuis
la rentrée
de
septembre
2018,
était
applicable
pour
trois
années
scolaires.
Il
est
demandé
aux
municipalités
et
au
Conseil
d’école
de
se
positionner
pour
le
maintien
ou
pas
de
cette
organisation
scolaire.
La
municipalité
de
Saint-André-d’'Huiriat
a
voté,
lors
du
Conseil
Municipal
du
12
janvier
2021,
pour
le
maintien
de
la
semaine
à
4 jours.
La
municipalité
de
Cruzilles-lès-
Mépillat
a également
voté,
lors
du
Conseil
municipal
du
14 janvier
2021,
pour
le maintient
de
la
semaine
à
4
jours.
L’équipe
enseignante
a
elle
aussi
voté
pour
le
maintien
de
ia
semaine
à 4 jours
lors
du
Conseil
des
maîtres
du
5 janviers
2021.
Ainsi,
le
conseil
d’école
extraordinaire
du
18
janvier
2021
s’est
positionné
unanimement
pour
le
maintien
de
la
semaine
scolaire
à
4 jours,
les
lundi,
mardi,
jeudi
et
vendredi.
Ces
délibérations
ont
été
transmises
à
Monsieur
l’Inspecteur
de
l’Education
nationale.
o
Prévisions
d’effectifs
pour
la rentrée
de
septembre
2021
La
directrice
a
contacté
Monsieur
l’Inspecteur
de
l’Education
Nationale
au
sujet
des
effectifs.
Elle
a fait
remonter
une
prévision
à
154
et nous
sommes
déjà
à
163
élèves
pour
la
rentrée
de
septembre.
Il
y
a
eu
plusieurs
arrivées
non
prévues
en
cours
d’année
et
déjà
beaucoup
d’inscriptions
de
futurs
Petits
qui
n’étaient
pas
inscrits
sur
les
listes
municipales.
De
plus,
un
lotissement
de
15
lots
est
en
cours
d’aménagement
sur
la
Commune
de
Cruzilles-lès-Mépillat
et
8
lots
sur
la
Commune
de
Saint-André-d’Huiriat.
Aujourd’hui,
nous
sommes
en
dessous
des
seuils
d’ouverture
puisque
les
chiffres
annoncés
indiquent
une
moyenne
de
27.17
pour
un
indicateur
d’étude
pour
ouverture
à 28.
Si
de
nouvelles
inscriptions
arrivent,
une
ouverture
de
classe
sera
à l’étude
en juin.
La
municipalité
de
Cruzilles-lès-Mépillat
se
questionne
sur
le
local
qui
pourrait
accueillir
une
nouvelle
classe. ©
Projets
annulés
ou
à venir
À
ce jour,
les
activités
piscine,
kayak,
des
sorties
au
théâtre
et la classe
découverte
ont
été
annulées. Sont
maintenues
à ce jour :
—
Les
sorties
au
Centre
Eden
pour
les
classes
de
PS/MS
et MS/GS
en
mai.
—
Une
sortie
à la Cave
à musique
le 6 avril
pour
les
classes
maternelles.
À
été
programmé
en
compensation
de
l’annulation
de
la
classe
découverte,
un
projet
uniquement
pour
les
CM2,
axé
sur
la
mission
spatiale
de
Thomas
Pesquet.
Ce
projet
prendra
vie
en
deux
temps.
Vendredi
5
mars,
un
intervenant
d’Altec,
proposera
un
atelier
découverte
de
la
programmation
robotique
à travers
un
défi
inspiré
des
missions
spatiales.
Puis
le
7 mai,
les
CM2
se
rendront
à Altec,
à Bourg-en-Bresse,
pour
visiter
une
exposition
découverte
de
10
photographies
réalisées
par
Thomas
Pesquet.
Ils
seront
ainsi
amenés
à
saisir
l’empreinte
de
l'Homme
sur
la
planète,
à
comprendre
l’aéronautique.
Cette
sortie
sera
suivie
par
un
atelier
découverte
des
notions
d’orientation
dans
l’espace.
Les
élèves
seront
amenés
à
retrouver
les
sites
photographiés
par
Thomas
Pesquet
à
l’aide
Google
Earth.
Les
cm1
seront
pris
en
charge
par
M.
Preynat
sur
ces
deux
temps.
o
Nouvelle
organisation
du
temps
méridien
Parole
donnée
à
Madame
Bravant. Page
7/15 L'organisation
ci-dessous,
a été
mise
en
place
depuis
lundi
22
février
:
Pour
Cruzilles-lès-Mépillat
n
1%
service
de
11
h 45
(fin
de
matinée
école)
à
12
h 30
: pour
les
PS
et
les
MS
(des
2 classes)
a
2ème
service
de
12
h 25
à
13
h
00
: pour
les
GS
(des
2
classes)
et les
CP
#
Les
enfants
sont
surveillés
par
Mme
Evelyne
Descharne
lorsqu'ils
ne
sont
pas
en
train
de
manger.
Pour
Saint-André-d’Huiriat
“
1%
service
de
11
h
50
(fin
de
matinée
école)
à
12
h
30
: pour
les
CE
et
les
CE2
“2%
service
de
12
h 30
à
13
h
05
: pour
les
CMI
et CM2
“
Les
enfants
sont
surveillés
par
Mme
Amandine
Robin
lorsqu'ils
ne
sont
pas
en
train
de
manger
et
Mme
Edith
Journeau
aide
Mme
Valérie
Lardon
au
service.
Il
est
prévu
que
ce
double-service
soit
en
« test
» jusqu’aux
prochaines
vacances.
Il se
peut
que
des
changements
soient
apportés
à
l’organisation
ci-dessus
en
fonction
des
besoins/dysfonctionnements
constatés
pendant
cette
période
de
test.
L’association
de
parents
bénévoles
de
la
cantine,
le personnel,
les
parents
qui
ont
déjà
donné
leur
avis,
trouvent
que
cette
organisation
apporte
plus
de
calme
et
de
sérénité
pour
tous.
C’est
globalement
très
positif.
L’association
de
la cantine
fera
passer
un
questionnaire
aux
familles
pour
recueillir
leur
avis.
Pour
donner
suite
à
des
difficultés
de
gestion
de
certains
élèves
lors
des
temps
de
cantine,
l’association
réfléchit
actuellement
à
l’élaboration
d’un
contrat
pour
que
les
familles
soient
informées
de
ce
qui
se
passe
à
la
cantine.
Ce
contrat
permettrait
de
créer
davantage
de
lien
et
de
communication
entre
cantine
et
famille.
Il
serait
mis
en
place
à
la
rentrée
de
septembre
2021.
o
Travaux
réalisés
à
Saint-André-d’Huiriat
L’équipe
enseignante
tient
à
remercier
la
municipalité
de
Saint-André-d’Huiriat
pour
les
travaux
récemment
réalisés.
Ainsi,
les
portes
d’entrée
ont
été
changées,
des
volets
roulants
ont
été
installés
à
la
salle
de
classe
des
CET,
un
éclairage
extérieur
vers
la
porte
d’entrée
des
CET
et un
tableau
blanc
a été
acheté
pour
la classe
des
CM1/2.
o
Questions
de
parents
Municipalité
Cruzilles-lès-Mépillat
Concernant
le nouveau
stationnement
à Cruzilles-lès-Mépillat
: En
quoi
cette
nouvelle
organisation
du
parking
améliore-t-elle
la
sécurité
?
Mme
Marmier
rappelle
que
cette
nouvelle
organisation
fait
suite
à
des
demandes
de
parents
et
que
celle-ci
est
en
test.
Une
commission
travaille
toujours
sur
ce
sujet
actuellement.
Il
est
d’ailleurs
rappelé
aux
familles
qu’elles
ne
doivent
pas
stationner
le
long
de
la route,
vers
les
barrières.
Municipalité
Saint-André-d'Huiriat
Concernant
le
lavage
des
mains
de
certains
élèves
semblent
avoir
les
mains
très
abimées.
Serait-il
possible
que
les
élèves
se
lavent
les
mains
à
l’eau
tiède
(car
actuellement,
eau
froide)
ou
utilisent
un
savon
moins
agressif
?
M.
Dubost
annonce
que
le
plombier
est
en
attente
d’une
pièce.
Les
élèves
vont
donc
bientôt
pouvoir
se
laver
les
mains
à l’eau
chaude.
Question
supplémentaire
concernant
les
tarifs
de
la garderie.
Mme
Marmier
annonce
qu’à
partir
du
1%
mars,
les
élèves
arrivant
de
Saint-André-
d’Huiriat
par
le car
et inscrits
à la garderie
ne
payeront
plus
la première
demi-heure
de
garderie.
Les
tarifs
sont
en
étude
pour
la rentrée
de
septembre
2021
Mme
Marmier
précise
que
la
devise
républicaine
a été
installée
à l’école
de
Cruzilles-
lès-Mépillat
et
que
le
Maire
de
Cruzilles-lès-Mépillat
tient
à
être
informé
de
tout
cas
COVID
au
sein
de
l’établissement.
Page
8/15 e Commission
fleurissernent
:
Mme
MARMIER
Noëlle,
Adjointe,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à la commission
fleurissement
du
5 mars.
o
Point
sur
les plantations
d'automne
Les
crocus
: à voir
pour
l’an
prochain
pour
les
mettre
dans
la
pelouse
et
peut-être
les
remplacer
devant
la mairie
pour
un
massif
de
pensées,
myosotis,
tulipes
et jonquilles.
Dans
les
bacs
et à la salle
des
fêtes
?
©
Nouveaux
lieux
aménagés
Le
croisement
à Lagnat.
Comment
peut-on
le
décorer
et
penser
à
l’arrosage.
La
route
de
Pont
de
Veyle
doit
être
continuée
à embellir
avec
une
haie
d’arbustes
à fleurs
comme
à
Cormoranche
? Le
massif
aromatique
: quelles
plantes
à mettre
dedans
?
o
Entretien
des
massifs
existants.
A
la
salle
des
fêtes
les
gauras
sont
à biner
et
désherber
ainsi
qu’à
La
Croix
de
Lagnat
et aux
Quatre
Vents.
o
Aïélioration
à faire
La
planche
« bonne
route
»
est
à changer
de
place
pour
la mettre
en
valeur.
Pour
bien
la
voir,
il
faut
qu’elle
soit
éclairée
par
le
soleil
donc,
où
la
placer?
Les
6
entrées
du
village
: route
de
Pont
de
Veyle,
la route
d’Illiat,
la route
de
Bey,
la route
de
Cormoranche,
la route
de
Saint
André,
la route
de
Laiz
et la Bertillère.
o
Fleurissement
d'été
Commande
: où
et quand
? Nombre
de
plants
? Ce
qu’il
faut
changer
? Le
massif
de
la
Mairie,
qu’est-ce
que
l’on
y met
dedans
?
Commission
Environnement,
Cadre
de
vie
et
Voirie
:
Mme
WEBER
Corine,
Adjointe,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à
la commission
environnement,
cadre
de
vie
et voirie
du
10
février.
o
Liste
des producteurs
La
commission
commence
la
séance
par
la
liste
des
producteurs
locaux
établie
par
M
Contassot.
o
Projet
alimentaire
territorial
Après
plusieurs
échanges
avec
l’association
qui
s’occupe
de
la
cantine
M
Contassot
a
obtenu
une
réunion
prévue
le
17
février,
afin
de
connaitre
leurs
motivations
pour
ce
projet
et
la
mise
en
place
de
la
loi
Egalim
en
2022.
Il
sera
abordé
également
la
question
de
la
récupération
des
déchets.
oO
Hangar
La
réponse
au
Certificat
d'Urbanisme
étant
positive
pour
la
zone
de
construction
du
hangar,
Mmes
Weber
et
Bigot
proposent
de
s’occuper
du
dossier
de
raccordement
pour
Enedis.
-
Un
enfant,
un
arbre
Préparation
du
projet
: M
POLONIA
se
propose
d'établir
des
devis
pour
l’achat
du
Page
9/15 grillage.
Mme
Weber
s’occupe
des
devis
pour
la
table
de
pique-nique.
M
GONNARD
recommande
de
se
renseigner
auprès
des
établissement
Badin
et
Point
Bois.
M
POLONIA
s’occupe
également
des
devis
pour
les
arbres.
La
réflexion
s’engage
pour
la
mise
en
place
et
le
choix
de
ces
arbres
(thème
par
année,
listing
avec
choix
laissé
aux
familles,
mise
en
place
sur
le terrain...)
à développer
lors
de
la prochaine
réunion.
Commission
Environnement,
Cadre
de
vie
et
Voirie
:
Mme
WEBER
Corinne,
Adjointe,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à
la commission
environnement,
cadre
de
vie
et voirie
du
3
mars.
o
Projet
alimentaire
territorial
Nous
avons
rencontré
les
responsables
de
l’association
de
la
cantine
le
17
février
avec
M
Contassot
afin
de
faire
connaissance.
Elles
sont
motivées
par
la
mise
en
place
de
la
loi
Egalim
en
2022
et
intéressées
par
un
soutien
technique
pour
établir
le
cahier
des
charges.
Une
rencontre
avec
le prestataire
sera
organisée
afin
de
connaître
sa motivation.
L’association
est
également
sensible
à la bonne
gestion
des
déchets
mais
ne
participera
pas
au
concours
zéro
déchet
organisé
par
la
Communauté
de
Communes.
Ceci
en
raison
de
la mise
en
place
du
nouveau
protocole
de
service
à la cantine
? A
revoir
plus
tard.
o
Marché
de producteurs
itinérant
La
date
retenue
pour
Cruzilles-lès-Mépillat
est
le
vendredi
30
avril
de
16
h
à
19h.
Pour
l’instant,
nous
ne
connaissons
pas
tous
les
producteurs
qui
seraient
présents.
Une
rencontre
avec
Mme
COGAN
de
la
Communauté
de
Communes
et
avec
Mme
Gremy,
Maire
de
Grièges,
est
prévue
le
22
mars
pour
avoir
plus
de
précisions
notamment
pour
les
branchements
électriques
à mettre
à disposition.
Dates
prévues :
19
mars
Grièges
26
mars
Saint-Genis-sur-Menthon
2
avril
Saint-André-d’Huiriat
9 avril
Saint-Cyr-sur-Menthon
16
avril
Laïz
26
avril
Chanoz-Chatenay
30
avril
Cruzilles-iès-Mébpillat
7 mai
Saint-Julien-sur-Veyle
14
mai
Biziat o
Marché
de
Noël
La
date
du
11
décembre
est
retenue
et
inscrite
à
l’Office
de
Tourisme
de
la
Communauté
de
Communes
de
la
Veyle.
On
pourra
commencer
à
démarcher
nos
producteurs
locaux.
o
Nettoyage
du
village
Le
contact
a
été
pris
avec
Super
U
de
Laiz
qui
nous
fournira
des
gants,
des
sacs,
des
tours
de
cou
et
des
stylos.
Pour
Leclerc,
les
inscriptions
se
font
sur
le
site
« Nettoyons
la
nature
» mais
le site
n’est
pas
encore
ouvert.
En
principe,
cela
se
fait
à automne.
o
Hangar
communal
Un
rendez-vous
est
pris
avec
une
agence
d’ingénieries
pour
nous
aider
à
monter
les
dossiers.
o
Photovoltaïque
particuliers
Nous
avons
rencontré
Conseil
Energie
Plus
pour
un
premier
devis
établi
chez
Mme
Page
10/15 Weber
et
deux
autres
entreprises
sont
programmées
afin
de
comparer
les
conditions.
Un
flyer
de
présentation
va
être
préparé
par
la
commission
projet
qui
se
réunira
mercredi
prochain.
©
Une
naissance,
un
arbre
Nous
avons
rencontré
le
coach
de
l’équipe
de
baseball
le
20
février
et
délimité
le
terrain.
Un
plan
est
distribué
à
chaque
conseillers.
Les
devis
sont
en
préparation
et
sont
donnés
à
titre
indicatif
en
attendant
le
vote
du
budget.
L’idée
soumise
est
de
faire
des
hôtels
à
insectes,
des
nichoirs
et
des
mangeoires
pour
les
oiseaux.
À
voir
avec
les
animations
de
la bibliothèque,
avec
M
Monin
et M
Polonia.
©
Questions
diverses
M
Contassot
nous
rappelle
que
la
liste
des
producteurs
locaux
est
à consolider
pour
les
futurs
marchés.
Commission
Projet
:
M
VARLET,
Adjoint,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à
la
commission
projet
du
10
mars.
o
Livret
d'accueil pour
les nouveaux
habitants
M
Varlet
propose
de
modifier
le
sommaire
pour
organiser
les
pages
par
rubriques,
et
de
répartir
ainsi
les tâches
:
La
Commune
:
Présentation
(habitants,
quartiers,
situation
géographique...)
; plan
du
village
Cruzilles
au
fil du
temps
(rapprochement
avec
Mépillat,
grandes
dates...)
Patrimoine
local
(Eglise,
lavoirs,
pigeonniers,
alambic,
empellement
des
sirs)
Intercommunalité
(territoire,
services,
contact...)
Vie
municipale
Conseil
Municipal
(élus,
délégations...)
Commissions
communales
Permanences
mairie
S’informer
(site,
Panneau
Pocket,
Petit
Cruzillard,
bulletin
municipal.
Location
de
salles
(conditions,
tarifs...)
Vie
locale
Ecole
(organisation,
restaurant
scolaire,
garderie,
inscription...);
Bibliothèque
(horaires,
services,
grainothèque...)
; marchés
(printemps/automne,
marché
itinérant
de
la
Veyle...);
animations
(Petit
Saint
Denis);
Associations
(contact);
Circuits
pédestres
;
Tourisme
(hébergement...)
Vie
de
quartiers
Comité
de
quartier
(fonctionnement,
responsables,
prérogatives...):
règles
de
bon
voisinage
(nuisances,
horaires
bruits,
chiens,
moteurs...)
Vie
économique
Artisans
(contacts
..….)
; Producteurs
(Contacts...)
Vie pratique Démarches
administratives
(carte
d’identité,
permis
de
construire...);
gestion
des
déchets
(Smidom,
ramassage
ordures,
PAV...)
: transports
(lignes
de
car,
covoiturage...) ;
santé
(infirmières,
médecins
proches
de
Cruzilles-lès-Mépillat..….)
; numéros
utiles.
M
Varlet
présente
un
projet
pour
la
présentation
des
pages
intérieures,
et
propose
la
structure
suivante
: double
page
avec
grande
photo
et titre
sur
la page
de
gauche
; mot
d’un
élu,
paragraphe
Iong
rédigé,
paragraphe
court
«plus
d’infos
»
sous
forme
de
liste
Page
11/15 (complément
du
paragraphe
long,
liens...)
et
colonne
pour
mise
en
avant
des
infos
utiles/pratiques
(nom,
adresses,
horaires,
dates..….).
Le
projet
des
points
d’intérêts
du
village
seront
utiles
pour
ce
projet.
Mmes
Weber
et
Marmier
se
proposent
déjà
de
lister
les
points
d’intérêt.
M
Varlet
propose
de
créer
plusieurs
pages,
et
de
les
envoyer
au
groupe
par
courriel
avant
de
programmer
la prochaine
réunion
de
la commission.
o
Casiers
en
libre-service pour
les producteurs
Après
avoir
discuté
avec
les
producteurs
de
Cruzilles-lès-Mépillat,
M
Varlet
évoque
les
inconvénients
du
projet
de
magasin
de
producteurs
(manque
de
disponibilité
et de
stock,
coûts
d’agencement
et
de
fonctionnement
élevés...),
et
l’alternative
des
casiers
en
lbre-
service.
Les
avantages
: pas
de
personnel,
ouverture
24h/24.
Les
«casiers
du
coin»
proposent
16
casiers
non
réfrigérés
pour
599
€
HT
avec
paiement
depuis
une
application
mobile.
Le
« Casier
français
»
et
« Nature
O
frais
»
proposent
des
modules
de
24
à
48
casiers
réfrigérés
avec
paiement
par
carte
bancaire
depuis
un
monnayeur,
à
partir
de
10
000
€
HT.
L’exemple
de
la
commune
de
Paulmy
est
évoqué
: 240
habitants,
aucun
commerce,
aménagement
d’un
lieu
par
la
commune
pour
les
producteurs
(avec
subvention
DETR
et
intercommunalité
pour
40
%
du
budget),
achat
et
installation
de
casiers
par
les
producteurs
(avec
subvention
de
la
Chambre
de
Commerce).
Le
montant
de
l’investissement
étant
élevé,
il est
décidé
dans
un
premier
temps
: d'évaluer
Pintérêt
des
consommateurs
au
moyen
d’un
sondage
(avec
des
questions
du
type
: seriez-
vous
intéressé
d’acheter
des
produits
locaux
à
Cruzilles
?
Si
oui,
de
quelle
façon,
paniers
livrés
ou
à
récupérer,
casiers
en
libre-service,
marché
ou
magasin
?);
d’étudier
la
fréquentation
du
marché
itinérant
de
la
Veyle
et
du
distributeur
automatique
de
pain
; de
prendre
contact
avec
la Communauté
de
Communes
pour
savoir
s’il
existe
des
subventions.
o
Sondage
photovoltaïque
pour
les particuliers
Mme
Weber
propose
d’organiser
un
sondage
pour
connaitre
l’intérêt
des
habitants
pour
un
projet
photovoltaïque
ciblant
les
particuliers
(mise
en
relation
avec
des
poseurs
par
l'intermédiaire
de
la
Mairie,
négociation
d’un
prix
de
groupage...)
avant
d’envisager
l’organisation
d’une
réunion
publique.
Il est
décidé
de
sonder
la population
au
moyen
d’un
questionnaire
distribué
dans
les
boites
aux
lettres
en
même
temps
que
le
Petit
Cruzillard
de
printemps
(fin
avril),
et de
profiter
de
ce
questionnaire
pour
interroger
les
habitants
sur
leur
intérêt
pour
les
produits
locaux.
Ces
deux
sujets
feront
l’objet
d’articles
dans
Le
Petit
Cruzillard.
o
Questions
diverses
M
Varlet
évoque
le
flyer
des
règles
de
bon
voisinage,
et
indique
qu’il
souhaite
le
finaliser
prochainement
et le distribuer
avec
Le
Petit
Cruzillard.
Commission
voirie
:
M
POLONIA,
1%
Adjoint,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à
la
commission
voirie.
Il
y
a
eu
différents
travaux
un
peu
partout
sur
la
commune.
Sur
la
route
de
Foz,
les
travaux
sont
bientôt
terminés.
Au
lotissement
les
Quatre
Vents,
concernant
les
candélabres,
une
autorisation
sera
faite
par
la
commune
afin
que
les
branchements
soient
finalisés.
Les
panneaux
de
la rue
et
de
l’impasse
ont
été
installé.
Une
réunion
de
chantier
avec
l’ancien
lotisseur
à
la
suite
des
problèmes
des
eaux
avec
inondation
a eu
lieu.
Un
courrier
a été
envoyé
à tous
les
habitants
de
ce
lotissement,
afin
de
se
retourner
vers
leurs
constructeurs.
Ce
promoteur
envisage
d’acheter
d’autres
parcelles
afin
de
construire
cinq
maisons.
Concernant
le matériel
technique,
les
devis
ont
été
demandé.
Un
devis
a été
demandé
pour
laccès
Tranchant,
ainsi
que
pour
le parking
de
l’école
et
celui
derrière
la salle
associative.
Page
12/15 e
Conunission
logement
:
Mme
PAVYET
Marie-Béatrice,
Conseillère,
expose
au
Conseil
Municipal
les
éléments
relatifs
à la commission
logement.
Madame
Payet
va
rencontrer
la
SEMCODA,
ils
nous
avertissent
dès
le
départ
d’un
locataire,
afin
que
l’on
puisse
soit
leur
proposer
un
nouveau
locataire,
soit
avoir
un
visu
sur
les
dossiers
qu’ils
peuvent
proposer.
M
Varlet
a ajouté
le formulaire
de
demande
de
logements
sur
le site
de
la commune.
*
Délibérations
*
Attribution
d'un
cadeau
pour
un
agent
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
le Maire
expose :
Afin
de
pouvoir
offrir
un
cadeau
au
personnel
communal
dans
le
cadre
d’évènements
personnels
de
l’agent
tels
qu’une
mutation
doit
sur
demande
du
Trésorier,
prendre
une
délibération
décidant
de
l'octroi
de
cadeaux
aux
agents.
Il
est
donc
proposé
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
délibérer
afin
d’offrir
un
cadeau
de
départ
à l’agent
parti
pour
une
mutation.
Le
cadeau
(matériel)
sera
d’une
valeur
de
341,00
€.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
:
3
>
VALIDE
le
principe
d’un
cadeau
offert
à
l’agent
parti
dans
le
cadre
de
son
départ
pour
mutation
pour
un
montant
de
341,00
€
*
ADIL
de
l'Ain
-
Subvention
2021
L’Agence
Départementale
d’Information
pour
le
Logement
(ADIL)
de
l’Aïn
est
un
partenaire
majeur
de
Cruzilles-lès-Mépillat
dans
la
mise
en
œuvre
de
la
politique
de
l’habitat
communautaire
depuis
de
nombreuses
années.
Ainsi,
lADIL
de
l’Ain
accompagne
Cruzilles-lès-Mépillat
à travers
notamment
: l’information
des
usagers
du
territoire
par
le
biais
de
permanences
hebdomadaires
assurées
par
un
conseiller
juriste.
Une
subvention
annuelle
est
allouée
par
Cruzilles-lès-Mépillat
à
lADIL
de
l’Ain,
Le
montant
de
la participation
de
Cruzilles-lès-Mépillat
sollicité
par
l’ADIL
au
titre
de
2021
est
de
100
€.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
:
>
VALIDE
la subvention
allouée
à l’ADIL
de
l’Aïn
au
titre
de
2021
d’un
montant
de
100,00
€
*
Aide
financière
pour
coiffeur
Le
CCAS
décide
d’offrir
chaque
année
un
bon
cadeau
Noël
—
coiffure
(coiffeur
Monsieur
Guy
Foray
de
Pont
de
Veyle)
à chaque
habitant
de
Cruzilles-lès-Mépillat
qui
réside
à PEHPAD
de
Pont
de
Veyle.
|
Le
montant
attribué
pour
les
hommes
est
de
18
euros
Le
montant
attribué
pour
les
femmes
est
de
29
euros
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
:
>
VALIDE
le montant
attribué
pour
les
hommes
de
18
euros
et pour
les
femmes
de
29
euros
Page
13/15 *
FSL
-
Fonds
de
Solidarité
pour
le
logement
Monsieur
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
la demande
de
reconduction
de
la participation
au
Fond
Solidarité
Logement
de
la commune
au
Conseil
Général
pour
l’année
2021
et ce
à savoir
0,30
€
par
habitant.
Il précise
que
la
population
légale
de
Cruzilles-Lès-Mépillat
au
1% janvier
2021
est
de
889
habitants.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
et après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
>
Décide
de
reconduire
la
participation
de
la
commune
au
FSL
et
ce
à
hauteur
de
0,30
€
par
habitant
pour
l’année
2021,
soit
un
montant
de
266.70
euros
>
Donne
tous
pouvoirs
à M.
Le
Maire
pour
effectuer
les
démarches
nécessaires
à
la
réalisation
de
ce
projet
et signer
toutes
pièces
relatives
à ce
dossier.
*
Proposition
de
vente
de
terrain
communal
Monsieur
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
la
proposition
de
la
vente
de
parcelles
pour
une
surface
de
3
hectares
94
à titre
onéreux.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
lexposé
et
après
en
avoir
délibéré,
à
4
voix
POUR
et
10
voix
CONTRE :
>
Refuse
de
vendre
ces
parcelles,
*
Demande
de
subventions
-
budget
2021
M.
Le
Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
de
la
demande
reçu
par
l’AFM
Téléthon.
Après
prise
de
connaissance
de
ces
demandes,
le Conseil
Municipal,
à la majorité
des
voix
décide
de :
>
Verser
une
subvention
à l’AFM
Téléthon,
pour
l’année
2021 ;
->
AFM
TELETHON
50€
>
Charge
M.
Le
Maire,
de
signer
tous
les
documents
nécessaires
à
l’application
de
la
délibération
ci-avant
mentionnée.
*
Questions
diverses
Problème
d'assainissement :
Mme
DUFRESNE
Anna-Maria
informe
qu’elle
a
été
interpellée
par
une
habitante
à
la
suite
d’un
problème
d’assainissement.
I]
lui
ai proposé
de
se
renseigner
auprès
du
notaire
qui
a effectué
l’acte
d’achat
de
sa
maison.
Espace
jeux
salle
polyvalente :
Mme
VERNUSSE
Céline
informe
que
les
graviers
autour
des
jeux
des
enfants
sont
sales
(déjections
d'animaux),
et qu’une
poignée
d’un
jeu
est
cassé.
Les
agents
feront
le nécessaire.
Page
14/15 Le
prochain
conseil
aura
lieu
le jeudi
8 avril
2021
à
19h30
à la salle
d’animation.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22h30.
Fait
à CRUZILLES-LÈS-MÉPILL
Le-H-mars
La
Le
Matfe,
Dominique
BOYERW
3
Page
15/15