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Compte-Rendu - compte rendu cm 15 10 08 Document publié le Mercredi 15 octobre 2008 par la commune de Pouilly-en-Auxois. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 15 10 08)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Logement, Transports,

CONSEIL MUNICIPAL DE POUILLY EN AUXOIS

SEANCE ORDINAIRE DU MERCREDI 15 OCTOBRE 2008 à 20 H :

« Une réunion dense en décisions. »

Présents : Mme Garnier (maire), M. Bijard, Mme Gaitey, M. Milloir, M. Lejeune, adjoints, Mmes Bassard, Fillon, Hébert-Deguise, Maillard, Roger, Todesco, MM. Desbois, Desserée, Durante, Freixinos, Parthiot, Piesvaux, conseillers municipaux

Absents excusés : Mme Radigon (procuration à Mme Todesco), M. Jayet

Secrétaire de séance : Karine Bassard

1. Délégations au maire

Le maire est chargé de l’administration de la commune sous le contrôle du conseil municipal. Pour faciliter les démarches, il est possible de déléguer au maire certaines compétences prévues par le code général des collectivités territoriales.

Le conseil municipal vote à l’unanimité les délégations au maire.

2. Concours de receveur municipal

Le conseil municipal accorde une indemnité de conseil et d’assistance ainsi qu’une indemnité de confection de documents budgétaires au receveur municipal.

Pour l’année 2008, elle sera accordée à Yves Courtot pour la période du 01/01/08 au 02/09/08 et à Jocelyn Chapotot à compter du 02/09/08.

Le conseil municipal accepte à l’unanimité ces indemnités.

3. Acquisition d’ordinateurs pour l’école primaire

Madame le maire indique que les 15 ordinateurs de l’école primaires sont obsolètes et doivent être changés. Une dépense de 10.000 € doit être inscrite au budget. Le conseil municipal vote à l’unanimité l’acquisition de 15 ordinateurs.

4. Subventions

 Sur proposition de Madame le maire, le conseil municipal décide :

- d’accorder au comité des fêtes de Civry-en Montagne une subvention exceptionnelle de 75 € pour le prêt d’un barnum pour les manifestations du 14 juillet.

- d’accorder à l’association de généalogie, qui souhaite publier un livre sur la 1ère guerre mondiale, une subvention exceptionnelle de 500 € et demande 4 ouvrages pour la bibliothèque.

5. Compte-rendu de la commission des finances du 10 octobre

 Aucun dépassement de crédit n’est constaté à ce jour.

 Le conseil vote la décision modificative N°1 concernant les acquisitions suivantes : - Un camion pour les services techniques

- Les ordinateurs pour l’école primaire- Les défibrillateurs

 Des critères communs pour toutes les associations ont été établis par la commission des finances pour l’attribution de subventions. L’imprimé comportera une description de l’association et un document budgétaire simple à remplir. Les dons ne feront pas l’objet de documents à remplir.

L’objectif de ces renseignements est de favoriser les échanges avec les associations et les encourager.

6. Compte-rendu de la commission des travaux du 10 octobre

 La transformation du terrain de foot Alain Moret en gazon synthétique a été votée au budget. Pour poursuivre le projet, il est nécessaire de consulter des cabinets de maîtrise d’œuvre.

Le conseil municipal accepte à l’unanimité la consultation de cabinets de maîtrise d’œuvre.

 Compte-tenu du développement important de l’école de tennis, le créneau d’utilisation de la salle omnisport n’est plus suffisant.

La commission des sports est chargée d’une étude pour la création d’un court de tennis couvert.

Le conseil municipal accepte à l’unanimité cette étude.

 Voirie :

- Une inspection a lieu avec la DDE pour l’emplacement des passages piétons. Ces derniers doivent être mis aux normes pour les personnes à mobilité réduite et non voyantes avant 2011. Des travaux de mise aux normes seront entrepris ainsi que la sécurisation des piétons aux abords de la Poste et du restaurant la Croix d’Or. L’estimation de ces travaux est d’environ 30.000 €.

- La rampe permettant d’accéder à l’école maternelle est glissante. Il sera mis un revêtement antidérapant, type bi-couche.

 Proposition travaux voirie 2009

- Les passages piétons (pour lesquels une subvention est demandée)

- Réfection des allées du cimetière.

- Aménagement d’un trottoir route de Dijon (au niveau de la maison de M. et Mme Ratat).

 Le SICECO propose un bilan énergétique des bâtiments communaux. Par 17 voix pour et une abstention, le Conseil est favorable à la réalisation du bilan en 2008.

 Afin d’implanter le bâtiment des services techniques, il est proposé au conseil de racheter à M. Maggioni un terrain situé dans la zone artisanale. Le Conseil municipal charge Madame le Maire d’entamer les négociations avec M. Maggioni.

 La salle polyvalente

Suite à la visite de la commission sécurité, des travaux d’aménagement sont exigés : l’installation d’un escalier de secours pour la salle 409, le remplacement des velux existants par des velux de désenfumage, la suppression des douches et l’aménagement de placards, le remplacement du chauffe-eau électrique, le remplacement du rideau en fer, l’installation d’un paravent dans l’entrée de la salle, auxquels on ajoutera divers petits travaux de rafraichissement.

L’ensemble de ces travaux est estimé à 39.250 € HT. Ils doivent être faits le plus rapidement possible en tenant compte de l’occupation de la salle.

 Le centre de loisirs

Madame le maire indique que suite au saccage des locaux début août, il n’est plus possible d’accueillir des enfants. M. Lapostolle, le président du centre social, nous demande la réfection du centre de loisirs et l’aménagement de toilettes. L’avant- projet établi par M. Crepey indique un inévitable engrenage de travauxindispensables et urgents pour accueillir les enfants du canton dans de meilleures conditions. Les travaux sont estimés à 80.000 € HT.

Le conseil municipal accepte à l’unanimité la réalisation des travaux.

 WC terrain de foot du bas

Après rénovation du terrain de foot Alain Moret, il est envisagé que le terrain du bassin soit divisé en 3 parties : 1/3 pour la pétanque (qui nous a signifié son accord), 1/3 pour la création d’un square, 1/3 utilisable en terrain de sport.

Il s’avère que l’installation de toilettes est indispensable. Un WC à nettoyage automatique pour un coût de 35.000 € est proposé. Par 17 voix pour et une abstention, le Conseil est favorable à l’installation de WC à nettoyage automatique.

7. Affaires diverses

 Convention ONF. Un terrain (appartenant à la commune) situé vers le chemin de la Creuse serait aménagé de façon permanente en parcours VTT pour permettre aux collégiens de s’entraîner dans le cadre de l’UNSS. Il n’y aurait pas d’arbres coupés, seules des branches seraient taillées, le balisage serait déplacé selon l’entretien forestier. Le terrain serait prêté gratuitement par la commune.

Le conseil municipal accepte à l’unanimité la signature de cette convention entre l’ONF, la mairie et le vélo club.

 Défibrillateurs. Suite au complément d’information demandé à la société Medtronic, leur offre concerne des appareils entièrement automatiques, une sacoche de transport, un support mural et une formation assurée par la Croix Rouge. Le conseil municipal propose de retenir la société Medtronic car la proposition est la plus intéressante tant au niveau prix qu’au niveau formation.

Le conseil municipal vote à l’unanimité l’achat de 4 défibrillateurs auprès de la société Medtronic.

 Site Internet. La commission communication se réunira lundi 20 octobre pour finaliser le cahier des charges. Une consultation sera lancée pour réaliser le projet.

 Maison Nicolle. La commune est propriétaire de cette maison depuis le 10 septembre 2008. Mme Dechaume (gérante du pressing) serait intéressée pour acheter les bâtiments donnant sur le canal couvert. M. et Mme Lerouge (boulangers) seraient intéressés par la maison d’habitation, jouxtant leur boulangerie.

Certains conseillers voulant réfléchir avant de décider de la vente ou non de ces locaux, la décision sera mise en délibération au prochain conseil municipal.

 Réception 1ère fleur. Suite à l’attribution de la 1ère fleur, une réception est organisée jeudi 23 octobre à Cap Vert à Quétigny. Mme Garnier et Mme Gaitey s’y rendront accompagnées de membres de la commission fleurissement ainsi que les employés communaux ayant réalisé le fleurissement.

 Les travaux d’éclairage de la sortie de l’A38 démarreront le 16 octobre.

 Le projet de gendarmerie continue, le choix de l’architecte est fait.

 La commission de sécurité oblige à des travaux importants et couteux pour la mise aux normes de la maison de retraite. Il est moins onéreux de construire un nouveau bâtiment. Le conseil d’administration de l’EPHAD a choisi l’emplacement pour cette construction : en haut de la rue de Bellevue.

 Concernant les illuminations de Noël, le bassin sera illuminé cette année.  Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 4 novembre à 20 heures.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30.