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Compte-Rendu - compte rendu cm 31 03 08 Document publié le Lundi 31 mars 2008 par la commune de Pouilly-en-Auxois. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 31 03 08)Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Institutions publiques,

CONSEIL MUNICIPAL DE POUILLY EN AUXOIS

SEANCE ORDINAIRE DU LUNDI 31 MARS 2008 à 20H00

Tous les conseillers sont présents Secrétaires de séance: Mme Bassard et M. Desbois

ELECTION DES DELEGUES A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’AUXOIS-SUD

10 délégués titulaires élus :

Mme Monique Garnier, Mme Françoise Gaitey, Mme Andrée Hébert-Deguise, Mme Annick Radigon.

M. Christian Desbois, M. René Desserée, M. Marc Freixinos, M. Maurice Lejeune, M. Bernard Parthiot, M. Eric Piesvaux.

9 délégués suppléants élus :

(cités dans l’ordre dans lequel ils seront appelés à suppléer les délégués titulaires) M. Gérard Bijard, Mme Karine Bassard, M. Bernard Milloir, Mme Sophie Roger, M. Paul Durante, Mme Anne Todesco, Mme Marie-Hélène Maillard, M. Jean-Philippe Jayet, Mme Nicole Fillon

ELECTION DES DELEGUES AUX DIFFERENTES STRUCTURES INTERCOMMUNALES

1- Syndicat Intercommunal des Collectivités Electrifiées de Côte d’Or (S.I.C.E.C.O.) Délégué titulaire : M. Gérard Bijard Délégué suppléant : M. René Desserée

2- Syndicat des réémetteurs de télévision de Painblanc-Veuvey sur Ouche Délégués titulaires : Mme Nicole Fillon, M. Jean-Philippe Jayet

Délégués suppléants : M. Christian Desbois, Mme Marie-Hélène Maillard

3- Syndicat Mixte du Barrage de Chamboux

Délégués titulaires : Mme Monique Garnier, maire, M. Marc Freixinos

4- Syndicat Hydraulique de la Vandenesse et de ses affluents

Délégués titulaires : M. Gérard Bijard, M. René Desserée

ELECTION DES MEMBRES DE DIFFERENTS CONSEILS D’ADMINISTRATION

1- Commission administrative du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) Mme Monique Garnier, présidente

Mme Françoise Gaitey, Mme Andrée Hébert-Deguise, M. Christian Desbois, M. René Desserée

Quatre membres extérieurs désignés par Mme le maire

2- Conseil d’administration du Centre Social

Mme Monique Garnier, maire, Mme Nicole Fillon, Mme Françoise Gaitey (membre du C.C.A.S.)

3- Conseil d’administration de l’E.H.P.A.D. « Les Arcades »

Mme Monique Garnier, maire, Mme Andrée Hébert-Deguise, M. Christian Desbois

4- Conseil d’administration du logement foyer « Les Myosotis » Mme Monique Garnier, maire, M. Gérard Bijard (1er adjoint)

Mme Marie-Hélène Maillard, Mme Annick Radigon, Mme Anne Todesco, M. René Desserée COMPOSITION DES DIFFERENTES COMMISSIONS MUNICIPALES

1- Commission des finances

Vice-président : M. Gérard Bijard (premier adjoint)

Membres : Mme Sophie Roger, M. Christian Desbois, M. René Desserée, M. Jean- Philippe Jayet, M. Eric Piesvaux

2- Commission des affaires culturelles et scolaires et de la communication Vice-présidente : Mme Françoise Gaitey (deuxième adjointe) Membres : Mme Karine Bassard, Mme Nicole Fillon, Mme Andrée Hébert-Deguise, Mme Annick Radigon, Mme Sophie Roger, Mme Anne Todesco, M. René Desserée

3- Commission des espaces verts, de l’environnement et des illuminations Vice-présidente : Mme Françoise Gaitey (deuxième adjointe) Membres : Mme Karine Bassard, Mme Andrée Hébert-Deguise, Mme Annick Radigon, Mme Anne Todesco, M. Christian Desbois, M. René Desserée, M. Paul Durante, M. Bernard Parthiot

4- Commission des sports, des fêtes et cérémonies, des foires et marchés Vice-président : M. Bernard Milloir (troisième adjoint)

Membres : Mme Karine Bassard, Mme Marie-Hélène Maillard, Mme Annick Radigon, Mme Sophie Roger, M. Paul Durante, M. Bernard Parthiot, M. Eric Piesvaux

5- Commission des travaux

Vice-président : M. Maurice Lejeune (quatrième adjoint)

Membres : Mme Nicole Fillon, Mme Andrée Hébert-Deguise, M. Christian Desbois, M. René Desserée, M. Paul Durante, M. Marc Freixinos, M. Jean-Philippe Jayet, M. Bernard Parthiot, M. Eric Piesvaux

INDEMNITE DU MAIRE ET DES ADJOINTS

Le Conseil Municipal vote, conformément aux circulaires en vigueur et au code général des collectivités territoriales, les indemnités de fonction du maire et des adjoints.

AFFAIRES DIVERSES

 Pendant la durée des travaux d’embellissement et d’agrandissement de la supérette « Petit Casino », du 15 avril au 15 juin 2008, une convention sera signée avec le groupe Casino afin de louer à cette dernière un local situé sous la salle des fêtes pour lui permettre de poursuivre son activité commerciale. Le montant du loyer (charges comprises) est fixé à 1.500€ pour les deux mois.

 Le Conseil est informé du passage de la caravane « Le développement durable » samedi 5 mars 2008 de 10h30 à 17h00, Place de la Libération.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30