Procès Verbal - 2022 08 25 PV

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Procès Verbal - 2022 08 25 PV Document publié le Jeudi 25 août 2022 par la commune de Maxe. Lien du pdf (Procès Verbal - 2022 08 25 PV)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire, LA MAXE - séance du Conseil Municipal du 25 Août 2022

PROCES-VERBAL de la séance du CONSEIL MUNICIPAL

du 25 Août 2022

Le 25 Août 2022 à 20H30, le Conseil Municipal de LA MAXE s’est réuni à la mairie suivant convocation du 19 Août 2022 sous la présidence de Bertrand DUVAL, Maire.

Etaient présents :

Monsieur PERNET Thierry, 1er Adjoint au Maire

Monsieur BUR Jean-Marc, 2ème Adjoint au Maire

Madame WALLERICH Patricia, 3ème Adjointe au Maire

Monsieur DUVAL Jacques, 4ème Adjoint au Maire

Monsieur ALLAIN Jean-Yves, Monsieur CONTANT David, Madame DEBLAY DAVOISE Audrey, Madame LAPAQUE Céline, Monsieur PEGORARO Nicolas, Madame POINSIGNON Magali, Madame RAVARD Caroline, Conseillers Municipaux

Secrétaire de séance désignée : ALIZÉ Catherine, secrétaire de mairie

Absents avec excuse : Madame HENOT Valérie, Monsieur THISSELIN Vincent, Madame THOMAS Sandrine

Absents sans excuse : ./.

ARRET DU PROCES VERBAL de la réunion du 23 juin 2022 acté

1) PARTICIPATION AU SEJOUR DE JUILLET 2022 DES ADOS ET PRE ADOS

- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

- Vu le séjour ados 11-17 ans du 18 au 22 juillet 2022 à la base de loisirs de Langatte présenté par la Directrice du service périscolaire,

- Après avoir entendu M. Bertrand DUVAL, Maire de LA MAXE,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de participer à hauteur

de 150 € par enfant domicilié à LA MAXE au coût du séjour de juillet 2022 organisé par l’AD

PEP 57.

2) PEINTURE ECOLE

- Vu le code général des collectivités territoriales,

- Vu le code des marchés publics,

- Considérant la nécessité de créer des marquages ludiques au sol de la cour de l’école, - Après avoir entendu Mme WALLERICH Patricia, Adjointe au Maire de LA MAXE,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’attribuer le marquage de

jeux au sol dans la cour de l’école à la société C2 MARQUAGE sise à Mondelange pour le

montant de 2240 € HT et donne mandat à Monsieur le Maire pour engager, liquider et mandater la

dépense sur l’opération correspondante.LA MAXE - séance du Conseil Municipal du 25 Août 2022

3) ACQUISITION DE MIROIRS POUR LE COMPLEXE SPORTIF

- Vu le code général des collectivités territoriales,

- Vu le code des marchés publics,

- Considérant la nécessité d’installer des miroirs à la salle de musculation du complexe sportif, - Après avoir entendu M. Jean-Yves ALLAIN, Conseiller Municipal de LA MAXE,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’acquérir un

ensemble de miroirs comprenant la pose à la société VERRISSIMA sise à METZ pour le montant

de 3108.16 € HT et donne mandat à Monsieur le Maire pour engager, liquider et mandater la

dépense sur l’opération correspondante.

4) CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ANTENNE TELERELEVE EAU

- Vu le code général des collectivités territoriales,

- Considérant la nécessité d’installation d’une antenne de télérelève des compteurs d’eau, - Vu le projet de convention avec la Régie Eau de l’Eurométropole de Metz, - Après avoir entendu M. Bertrand DUVAL, Maire de LA MAXE,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’autoriser Monsieur

le Maire à signer la convention d’occupation du domaine public pour l’implantation d’une antenne

de télérelève des compteurs d’eau avec la Régie de l’Eau de l’Eurométropole de Metz.

5) ADHESION DE LA COMMUNE DE LORRY-MARDIGNY à METZ METROPOLE

-VU le Code Général des Collectivités Territoriales,

-VU la délibération du Conseil métropolitain en date du 30 mai 2022 approuvant la demande d'adhésion de la Commune de Lorry-Mardigny à Metz Métropole,

-VU l'étude d'impact présentant une estimation des incidences de l'opération sur les ressources et les charges ainsi que sur te personnel de la Commune de Lorry-Mardigny et des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale concernés,

-VU la notification par courrier de Monsieur le Président de Metz Métropole en date du 21 juin 2022,

-CONSIDERANT que la demande d'adhésion de la Commune de Lorry-Mardigny à Metz Métropole est subordonnée à l'accord du Conseil Municipal dans les conditions de création de l’établissement,

- Après avoir entendu M. Bertrand DUVAL, Maire de LA MAXE,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal prend acte de l'étude d'impact, et

approuve la demande d'adhésion de la Commune de Lorry-Mardigny à Metz Métropole.LA MAXE - séance du Conseil Municipal du 25 Août 2022

6) ACQUISITION DE RANGE VELOS

- Vu le code général des collectivités territoriales,

- Vu le code des marchés publics,

- Vu le débat d’orientation budgétaire,

- Considérant la nécessité d’installer des range vélos dans le village

- Après avoir entendu Mme WALLERICH Patricia, Adjointe au Maire de LA MAXE,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’acquérir un ensemble de 10

range vélos, dont deux à installer devant la mairie, trois devant la MJC et cinq devant le complexe

sportif, à la société DECLIC sise à MERIGNAC pour le montant de 1345 € HT et donne mandat à

Monsieur le Maire pour engager, liquider et mandater la dépense sur l’opération correspondante.

7) AVENANT LOT 14 PEINTURE COMPLEXE SPORTIF

- Vu le code général des collectivités territoriales,

- Vu le code des marchés publics,

- Vu la délibération du 29.10.2020,

- Considérant la nécessité de débullage et enduisage des supports bétons pour la mise en peinture des murs intérieurs du complexe sportif,

- Après avoir entendu M. Bertrand DUVAL, Maire de LA MAXE,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’accepter l’avenant en plus-

value au marché du LOT 14 PEINTURE du complexe sportif attribué à NICOLETTA de

11300.98 € HT et porte le montant de ce marché à 41 068.03 € HT et donne mandat à Monsieur le

Maire pour engager toutes les procédures afférentes, liquider et mandater la dépense sur

l’opération correspondante.LA MAXE - séance du Conseil Municipal du 25 Août 2022

8) AVENANT LOT 1 VRD COMPLEXE SPORTIF

- Vu le code général des collectivités territoriales,

- Vu le code des marchés publics,

- Vu les délibérations des 29.10.2020 et 06.04.2022

- Considérant la nécessité de modifications sur l’alimentation électrique du bâtiment du complexe sportif,

- Considérant la nécessité de travaux complémentaires relatif à l’écoulement des eaux et à la création aux cheminements d’accès au terrain de foot,

- Après avoir entendu M. Bertrand DUVAL, Maire de LA MAXE,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’accepter les avenants en

plus-value au marché du LOT 1 VRD du complexe sportif attribué à COLAS de 3707.40 € HT et

de 11 021.70 € HT et porte le montant de ce marché à 221 802.78 € HT et donne mandat à

Monsieur le Maire pour engager toutes les procédures afférentes, liquider et mandater la dépense

sur l’opération correspondante.

9) ETUDE TRAVAUX SALLE POLYVALENTE

- Vu le code général des collectivités territoriales,

- Vu le budget primitif,

- Vu la délibération du 12.04.2018 relative à la maîtrise d’œuvre des travaux sur la charpente de la salle polyvalente,

- Après avoir entendu M. Bertrand DUVAL, Maire de LA MAXE,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de confier une étude de

préparation pour des travaux d'isolation de la charpente de la salle polyvalente à la société SARL

BET MOSELLE BOIS sise à Saint-Julien-les-Metz pour le montant de 1535.00 € HT et donne

mandat à Monsieur le Maire pour engager et mandater la dépense sur l’opération correspondante.

A LA MAXE, le 2 septembre 2022

LE MAIRE

Bertrand DUVALLA MAXE - séance du Conseil Municipal du 25 Août 2022

CLOTURE DE SEANCE

LISTE DES DELIBERATIONS

N° OBJET

1 PARTICIPATION AU SEJOUR DE JUILLET 2022 DES ADOS ET PRE ADOS

2 PEINTURE ECOLE

3 ACQUISITION DE MIROIRS COMPLEXE SPORIF

4 CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC : ANTENNE TELERELEVE EAU

5 ADHESION DE LA COMMUNE DE LORRY MARDIGNY A METZ METROPOLE

6 ACQUISITION DE RANGE VELOS

7 AVENANT LOT 14 PEINTURE COMPLEXE SPORTIF

8 AVENANT LOT 1 VRD COMPLEXE SPORTIF

9 ETUDE CHARPENTE SALLE POLYVALENTE

MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

PRESENTS

SIGNATURE

DUVAL Bertrand Maire

ALIZÉ Catherine Secrétaire