Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 10 12 2020
Procès Verbal - PV 2020 09 14
Procès Verbal - PV du 23.11.2021
Procès Verbal - PV du 23.11.2021
Procès Verbal - PV 15.06.2023 SIGNE
Procès Verbal - PV CM DU 19.09.2023
Procès Verbal - PV CONSEIL DU 5.9.2019
Procès Verbal - PV 15.06.2023 SIGNE
Procès Verbal - PV CM DU 19.09.2023
Procès Verbal - PV CM 06.04.2022
Procès Verbal - PV 19 10 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cresserons.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 19 10 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Loisirs,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CRESSERONS
DU
19
OCTOBRE
2020
- N°5
L’an
Deux
Mille
Vingt
le quatorze
septembre
à 19
heures,
le Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi
en
mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Patrick
LERMINE,
maire.
Étaient
présents
: Patrick
LERMINE,
Marie-Françoise
CAUMONT,
Denis
LEVIONNOIS,
Thierry
BOUCHÉ,
Valérie
DUVAL,
Alain
GAUTIER,
Véronique
CARETTE-LELIEVRE,
Laurence
AUGIER,
Eric
LANLLIER,
Rachel
FILLIATRE,
Loïc
PIERRE-BOITARD,
Baptiste
JAMET,
Bertrand
LARSONNEUR.
Absentes
excusées
: Anne
LY
ayant
donné
pouvoir
à Marie-Françoise
CAUMONT,
Françoise
BEZIER
ayant
donné
pouvoir
à Baptiste
JAMET.
Le
conseil
a choisi
pour
secrétaire
de séance
madame
Laurence
AUGIER.
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
19
septembre
2020
est
approuvé
à l’unanimité.
OBJET
: DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DE
L’APCR
Patrick
Lermine
présente
au
conseil
le
projet
de
réfection
de
la piste
cendrée
du
stade
Claude
Boitard.
En
effet,
son
état
très
dégradé
nécessite
la
totale
restauration
de
cet
équipement
très
sollicité.
Cette
piste
d’athlétisme
est
utilisée
notamment
par
l’école
et
les
associations
cresseronnaises
et
les
cresseronnais
mais
également
par
des
extérieurs
comme
le
club
de
triathlon
et le lycée
hôtelier
de
Douvres
la Délivrandre
Le
coût
de
cet investissement
est estimé
à 24
300€
HT
et Patrick
Lermine
propose
aux
membres
du
conseil
de
solliciter une
subvention
au titre de l APCR
(Aïde
aux
Petites
Communes
Rurales)
du
conseil
départemental.
La
subvention
est
calculée
au
taux
de
50%
d’un
montant
HT
d’investissement
plafonné
à
40
000€.
Cette
réalisation
pourrait
donc
bénéficier
d’une
aide
à
hauteur
de
12
150€,
le
dossier
de
demande
devant
être
déposé
impérativement
le
31
octobre
2020
pour
être
éligible
au
titre
des
crédits
de
l’année
2020.
Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
le
projet
et
donne
son
accord
au
maire
pour
effectuer
les
démarches
nécessaires
à l’attribution
de
la subvention.
OBJET
: RAPPORT
D’ACTIVITE
2019
DE
CŒUR
DE
NACRE
Les
conseillers
ont
été
destinataires
du
rapport
d’activité
2019
transmis
par
notre
intercommunalité. Le
maire
revient
sur
quelques-uns
des
domaines
de
compétences
exercés
par
Cœur
de
Nacre
comme
: la
gestion
des
déchets
qui
verra
pour
notre
commune
la
mise
en
place
de
la
TEOMI
(Taxe
d’Enlèvement
des
Ordures
Ménagères
Mixte)
en
2021
pour
notre
commune,
la
prévention
des
inondations
sujet
sensible
pour
les
cresseronnais,
l’accueil
des
gens
du
voyage
qui
cette
année
se
sont
installés
sur
notre
commune
en
toute
illégalité. Le
conseil
municipal
suggère
qu’un
rappel
du
nouveau
mode
de
calcul
de
l’enlèvement
des
ordures
ménagères
soit
fait dans
une
prochaine
publication
communale.
OBJET
: RAPPORT
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DES
SERVICES
2019
DU
SYNDICAT
D'ASSAINISSEMENT
DE
LA
COTE
DE
NACRE
Les
membres
du
conseil
ont
reçu
le
rapport
adressé
par
le
syndicat.
Denis
Levionnois
et
Eric
Lanilier,
membres
titulaires
du
syndicat,
rappellent
quelques
points
importants
: 8
communes
sont
desservies
pour
une
estimation
de
20819
habitants
et
14983
abonnements
au
service,
1
556
414
m3
d’eau
traités,
312
contrôles
d’installations
effectués
et
un
maintien
des
tarifs
du
service.
OBJET
: COMPTE-RENDU
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
Patrick
Lermine
informe
le
conseil
qu’il
a
pris
la
décision
de
confier
au
cabinet
d’avocats
INTERBARREAUX
la
défense
des
intérêts
de
la
commune
dans
l’affaire
qui
l’oppose
à un
riverain
du
projet
d'urbanisation
contre
les
3 permis
d’aménager.
OBJET
: GESTION
DU
PERSONNEL
Patrick
Lermine
informe
les
membres
du
conseil
des
options
permettant
de
conserver
l’agent
remplaçant
à l’accueil
pour
stabiliser
le fonctionnement
du
secrétariat
et de
compléter
l’équipe
technique. Compte
tenu
d’une
information
de
dernière
minute,
le maire
a proposé
aux
membres
du
conseil
de
mettre
au
vote
une
délibération
pour
la
création
d’emplois
non
permanents
d’agents
contractuels
au
grade
d’adjoint
administratif d’une
part
et d’adjoint
technique
d’autre
part.
Le
conseil
municipal
approuve
à l’unanimité
la délibération
proposée.
OBJET
: RAPPORT
DES
COMMISSIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
Loïc
Pierre-Boitard
fait part de
l’avancement
du projet
de marché
de Noël
mené
en
concertation
avec
les
associations
cresseronnaises.
De
l’avis
du
conseil
municipal,
il
faut
laisser
mener
à
bien
cette
initiative,
même
si un
risque
d’annulation
est possible
suivant
l’évolution
du
contexte
sanitaire,
en
évitant
d’engager
des
dépenses
non
remboursables.
Baptiste
Jamet
rend
compte
des
travaux
de
la commission
communication
qui
a élaboré
deux
projets
de
document
de
promotion
l’un
pour
l’école
primaire,
l’autre
pour
les
associations
cresseronnaises.
Il
fait
également
part
de
la
recherche
d’information
pour
l’installation
d’un
panneau
informatif
lumineux
sur
la voie
publique.
Le
SDEC
a été
questionné
mais
ce panneau
ne
peut
fonctionner
qu’aux
heures
d’allumage
de
l’éclairage
public.
La
commission
poursuit
ses
recherches
Patrick
Lermine
rappelle
la parution
de
nouveaux
arrêtés
préfectoraux
instaurant
des
nouvelles
mesures
de protection
instaurées
dans
le département
dans
le cadre
de
l’état
d’urgence
sanitaire.
Pour
ce
qui
concerne
notre
commune,
il
s’agit
notamment
de
la
fermeture
des
vestiaires
et
douches
collectifs,
de
l'interdiction
d’utilisation
de
la
salle
polyvalente
pour
des
activités
nécessitant
le retrait
du
masque
(repas-
consommation
de
boissons).
Les
activités
sportives
à la
salle
polyvalente
répondant
au
protocole
de
l’activité
concernée
peuvent
être
poursuivies.
L’ensemble
des
dispositions
prises
s’appliquent
jusqu’au
1° novembre
inclus.
L'ORDRE
DU
JOUR
ETANT
EPUISE,
LA
SEANCE EST
LEVEE
À
21H00 heures
d’allumage
de
l'éclairage
public.
Une
modification
du
réseau
devrait
être
nécessaire
pour
faire
du
H24.
La
commission
poursuit
ses
recherches
Patrick
Lermine
rappelle
la
parution
de
nouveaux
arrêtés
préfectoraux
instaurant
des
nouvelles
mesures
de
protection
instaurées
dans
le
département
dans
le
cadre
de
l’état
d'urgence
sanitaire.
Pour
ce
qui
concerne
notre
commune,
il
s’agit
notamment
de
la
fermeture
des
vestiaires
et
douches
collectifs,
de
l'interdiction
d’utilisation
de
la
salle
polyvalente
pour
des
activités
nécessitant
le
retrait
du
masque
(repas-
consommation
de
boissons).
Les
activités
sportives
à la
salle
polyvalente
répondant
au
protocole
de
l’activité
concernée
peuvent
être
poursuivies.
L’ensemble
des
dispositions
prises
s’appliquent
jusqu’au
1%
novembre
inclus.
L’ORDRE
DU
JOUR
ETANT
EPUISE,
LA
SEANCE
EST
LEVEE
À
21H00
La
secrétaire
de
séance,
Monsieur
le
maire,
Laurence
AUGIER
Patrick
LERMINE
0