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unknown - COMPTE RENDU 0
Compte-Rendu - compte rendu 0
Convocation - COMPTE RENDU 0
Compte-Rendu - compte rendu 0
Convocation - COMPTE RENDU 11 JUIN
Convocation - COMPTE RENDU 0
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bazougers.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Banque,
15
Département
de
la
Mayenne
Commune
de
Bazougers
Date
de
convocation
:
28/02/2025
Nombre
de
conseillers :
Conseil
Municipal
En
exercice
:
15
Présents
:
10
Votants
:
10
Séance
du
11
mars
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
onze
mars,
à
vingt
heures
trente,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Bazougers,
convoqués
en
réunion
ordinaire,
se
sont
réunis
au
lieu
ordinaire
de
leur
séance,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jérôme
Landelle.
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants :
Mme
LEVEILLE
Emilie
ler
adjointe
M.
LHUILLIER
Pascal
Conseiller
municipal
M.
BRECIN
Wilfrid
2ème
adjoint
Conseillère
municipale
Mme
PELMOINE
Naura
3ème
adjointe
M.
DOUILLET
Bertrand
Conseiller
municipal
Conseillère
municipale
M.
GUILMEAU
Mickaël
Conseiller
municipal
Conseiller
municipal
M.
HEVIN
Alain
Conseiller
municipal
M.
JEANNIN
Jean-Luc
Conseiller
municipal
M.
PANNETIER
Emmanuel
Conseiller
municipal
Conseiller
municipal
Conseiller
municipal
Étaient
absents
excusés
les
conseillers
municipaux
suivants
: M.
MAHIER
Jérôme,
M.
LE
GROS
Mickaël,
Mme
DEPRES
Magalie,
Mme
DAUPHIN
Maryline
Était absent
: M.
HERAULT
Jimmy
A
été
élu
secrétaire
de
séance
: M.
HEVIN
Alain
Ordre
du
jour
:
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
4 février
2025
Vote
des
comptes
administratifs
2024
: Commune
et
Lotissement
des
Roseaux
Vote
des
comptes
de
gestion
2024
: Commune
et
Lotissement
des
Roseaux
Modification
de
la
durée
d'amortissement
pour
les
dépenses
au
204
Ouverture
de
crédits
sur
le
budget
principal
2025
Validation
du
règlement
pour
le versement
des
subventions
aux
associations
communales
Avis
sur
le
remplacement
de
la vitrine
de
la
boulangerie
Avis
sur
le dispositif
de
téléalerte
Questions
diverses
D: © I DUO EE DR
Ajout
à l’ordre
du
jour
Monsieur
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
d'ajouter
à
l’ordre
du
jour :
Commune
de
Bazougers
Séance
du
11 mars
2025 JC
16
-
Avis
sur
acquisition
d’un
robot
de
tonte
pour
le terrain
de
football
communal
dans
le cadre
d’une
demande
de
subvention
au
titre
du
fond
vert
ou
subventions
en
lien
avec
cet
achat
DECIDE
: d'approuver
l'ajout
à
l’ordre
du
jour
le
point
ci-dessus
ADOPTÉ
: à
l'unanimité
des
membres
présents
Approbation
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
4
février
2025
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
si
le compte
rendu
de
la séance
du
4 février
2025
peut
être
approuvé.
Le
Conseil
Municipal
après
délibération,
DÉCIDE
: d'approuver
le compte
rendu
du
4 février
2025
ADOPTÉ :
à l'Unanimité
des
membres
présents
DCM
2025-0172
: Vote
du
compte
administratif
2024
Lotissement
des
Roseaux
Monsieur
le
Maire
sort
pendant
le vote.
Le
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Madame
Léveillé
Emilie,
délibérant
le
compte
administratif
de
2024
dressé
par
Monsieur
Landelle
Jérôme,
Maire,
lui
donne
acte
de
la
présentation
du
compte
administratif
du
lotissement
des
Roseaux,
lequel
peut
se
résumer
ainsi
:
Section
de
fonctionnement :
PREVU
REALISE
DEPENSES
A78
817.57
€
440
067.37
€
RECETTES
478
817.57
€
405
825.06
€
Résultat
de
fonctionnement
de
clôture
2024
:
Déficit
de
34
242.31
€
Résultat
clôture
exercice
2023 :
Excédent
de
34
242.16
€
Résultat
clôture
fonctionnement
année
2024 :
Déficit
de
0.15
€
Section
d'investissement :
PREVU
REALISE
DEPENSES
382
584.20
€
358
829.18
€
RECETTES
382584.20
€
305
869.37
€
Résultat
d'investissement
de
clôture
2024 :
Déficit
de
52
959.81
€
Résultat
clôture
exercice
2023 :
Excédent
de
52
959.81
€
Résultat
clôture
investissement
année
2024 :
0.00
€
DCM
2025-0713
: Vote
du
compte
administratif
2024
Commune
Monsieur
le
Maire
sort
pendant
le vote.
Commune
de
Bazougers
Séance
du
11
mars
2025 St
17
Le
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Madame
Léveillé
Emilie,
délibérant
le
compte
administratif
de
2024
dressé
par
Monsieur
Landelle
Jérôme,
Maire,
lui
donne
acte
de
la
présentation
du
compte
administratif
de
la Commune,
lequel
peut
se
résumer
ainsi :
Section
de
fonctionnement :
PREVU
REALISE
DÉPENSES
1
114
253.00
€
930
088.28
€
RECETTES
1
114
253.00
€
1
040
579.33
€
Résultat
de
fonctionnement
de
clôture
2024
:
Excédent
de
110
491.05
€
Résultat
clôture
exercice
2023 :
Excédent
de
136
282.70
€
Résultat
clôture
fonctionnement
année
2024 :
Excédent
de
246
773.75
€
Section
d'investissement
:
PREVU
REALISE
DEPENSES
777
703.40
€
384277.75£€
RECETTES
777
703.40
€
626
380.05
€
Résultat
d'investissement
de
clôture
2024 :
Excédent
de
242
102.30
€
Résultat
clôture
exercice
2023 :
Déficit
de
93
437.90
€
Résultat
clôture
investissement
année
2024 :
Excédent
de
148
664.40
€
Restes
à réaliser
Dépenses
: 160
895.38
€
Restes
à
réaliser
Recettes
: 50
484.68
€
Total
restes
à
réaliser
:
Déficit
de
110
410.70
€
Soit
un
excédent
total
de
38
253.70
€
DCM
2025-014
: Comptes
de
gestion
2024
: Commune
et Lotissement
des
Roseaux
Après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif
de
l'exercice
2024,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
des
mandats,
le
compte
de
gestion
dressé
par
le
Receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
de
l’état
de
l’Actif,
l’état
du
passif,
l’état
des
restes
à recouvrer
et
l’état
des
restes
à payer,
Après
s'être
assuré
que
le
Receveur
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2024
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu’il
a
procédé
à
toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui
a
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures.
Statuant
sur
l’ensemble
des
opérations
effectuées
du
1er
janvier
au
31
décembre
2024,
y
compris
Commune
de
Bazougers
Séance
du
11
mars
2025 18
celles
relatives
à
la journée
complémentaire
;
Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l'exercice
2024
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
et
budgets
annexes
;
Statuant
sur
la
comptabilité
des
valeurs
inactives
;
Déclare
à
l'unanimité,
que
le
compte
de
Gestion
du
Budget
Principal
et
lotissement
des
Roseaux
dressés
pour
l'exercice
2024
par
le
Receveur,
visés
et
certifiés
conforme
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni
p
observation
ni
réserve
de
sa
part.
DCM
2025-015
: Modification
de
la
durée
d’amortissement
pour
les
dépenses
au
204
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
l'instruction
comptable
M57
pour
les
Communes
vise
à améliorer
la
lisibilité
des
comptes
communaux.
Pour
cela,
en
conformité
avec
l’article
L2321-2
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
elle
a
introduit
un
certain
nombre
de
procédures
et
notamment
la
procédure
de
l'amortissement
qui
permet
de
retranscrire
une
image
fidèle
de
la composition
et de
l’évolution
du
patrimoine
communal.
Dans
ce
cadre,
le
Conseil
Municipal
doit
se
prononcer
sur
les
durées
d'amortissement
qu’il
souhaite
retenir
en
conformité
avec
les
règles
comptables.
Compte
tenu
des
importants
montants
des
dépenses
au
204,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
-
Fixe
la durée
d'amortissement
N-1
pour
le compte
comme
suit
:
Article/Immobilisation
Biens
ou
catégories
de
Durée
d'amortissement
biens
Immobilisations
incorporelles
204
Subventions
30
ans
d'équipements
versés
DCM
2025-0176
: Ouverture
de
crédits
sur
le
budget
principal
2025
Monsieur
le
Maire
expose,
Vu
la
dépense
engagée
:
Type
de
dépense
Fournisseurs
Montant
Compte
d’imputation
Casque
téléphonique
Bruneau
252.00
€
2183/1004
Vu
l'urgence
de
pouvoir
régler
cette
facture,
Commune
de
Bazougers
Séance
du
11 mars
2025 19
Monsieur
le
Maire
informe
qu'il
y
a
lieu
de
procéder
à
une
ouverture
de
crédit
avant
le
vote
du
Budget
Primitif
2025.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
- Accepte
de
procéder
à une
ouverture
de
crédit
au
compte
désigné
ci-dessus,
- Autorise
Monsieur
le
Maire
à
réaliser
les
démarches
nécessaires
à
la
mise
en
œuvre
de
la
présente
délibération. DCM
2025-017
:
Validation
du
règlement
pour
le
versement
des
subventions
aux
associations
communales
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
ses
articles
L.
1611-4
et
suivants
relatifs
aux
subventions, Vu
la
loi
n°
2000-321
du
12
avril
2000
relative
aux
droits
des
citoyens
dans
leurs
relations
avec
les
administrations,
Vu
la circulaire
du
29
septembre
2015
relative
aux
subventions
aux
associations,
Vu
les
besoins
de
transparence
et
de
régularisation
des
aides
accordées
aux
associations
par
la
Commune
de
Bazougers,
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
fixer
des
règles
claires
et
objectives
concernant
l'attribution,
l’utilisation
et
le
contrôle
des
subventions
versées
aux
associations,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
DÉCIDER : Article
1
: Adoption
du
règlement
Le
règlement
fixant
les
conditions
et
modalités
d'attribution
des
subventions
aux
associations
est
approuvé.
Il entre
en
vigueur
à compter
du
11
mars
2025.
Article
2
: Conditions
générales
d'octroi
des
subventions
Toute
association
sollicitant
une
subvention
auprès
de
la
Commune
de
Bazougers
devra
remplir
les
critères
définis
dans
le
règlement
annexé,
notamment :
o
Être
déclarée
conformément
à
la
loi
du 1er
juillet
1901
et
avoir
son
siège
ou
une
activité
significative
sur
le territoire
de
la
collectivité
;
o
Poursuivre
un
but
d'intérêt
général
compatible
avec
les
compétences
et
priorités
de
la
collectivité
:
o
Présenter
un
dossier
complet
comprenant
notamment
les statuts,
le
budget
prévisionnel
et
un
rapport
d'activité.
Article
3
: Modalités
de
versement
et
contrôle
Commune
de
Bazougers
Séance
du
11 mars
2025
U 20
Le
versement
des
subventions
pourra
être
effectué
en
une
ou
plusieurs
tranches,
en
fonction
des
besoins
du
projet
et
des
décisions
de
la
collectivité.
Les
associations
bénéficiaires
devront
justifier
l’utilisation
des
fonds
conformément
aux
engagements
pris
et
pourront
être
soumises
à
un
contrôle
financier
par
la
collectivité.
En
cas
de
non-respect
des
engagements
ou
d’irrégularité
dans
l’utilisation
des
subventions,
la
collectivité
se
réserve
le
droit
d'exiger
le
remboursement
total
ou
partiel
des
sommes
versées.
DCM
2025-018
: Avis
sur
le
remplacement
de
la
vitrine
de
la
boulangerie
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
la
commune
est
propriétaire
du
fonds
de
commerce
de
la
boulangerie
située
place
de
l'Eglise.
Dans
le
cadre
de
l'exploitation
de
cet
établissement,
il a
été
constaté
que
la
vitrine
du
magasin
est
en
mauvais
état
et
nécessite
un
remplacement
pour
des
raisons
d'isolation,
d'esthétique
et
de
mise
en
valeur
du
commerce.
Après
consultation
des
entreprises
spécialisées,
plusieurs
devis
ont
été
recueillis,
dont
un
récapitulatif
est
présenté
aux
membres
du
Conseil
Municipal.
Le
coût
estimé
du
remplacement
de
la
vitrine
s'élève
à 37
258.80
€ TTC.
Le
montant
des
travaux
réalisés
sera
intégré
dans
l'acquisition
globale
de
la
boulangerie
au
repreneur.
Afin
d'améliorer
l'attractivité
du
commerce
et
d’assurer
de
bonnes
conditions
d’exploitation
pour
le
locataire/gestionnaire,
il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
donner
son
avis
sur
la
réalisation
de
ces
travaux
et
sur
leur
financement.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
Emet
un
avis
favorable
au
remplacement
de
la
vitrine
de
la
boulangerie
communale
;
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
tout
document
nécessaire
à la
réalisation
des
travaux
;
Adopte
l’imputation
des
dépenses
sur
le
budget
communal.
DCM
2025-019
: Avis
sur
le
dispositif
de
téléalerte
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
la
sécurité
des
habitants
est
une
priorité
et
que
la
mise
en
place
d’un
dispositif
de
téléalerte
permettrait
d'améliorer
la
diffusion
d'informations
en
cas
d'urgence
(risques
naturels,
incidents
industriels,
événements
climatiques,
etc.).
Ce
dispositif
permettrait
d'alerter
rapidement
la
population
par
différents
moyens
(SMS,
appels
vocaux,
courriels,
notifications)
en
fonction
de
l'urgence
et
de
la
situation.
Après
étude
des
propositions
et
des
solutions
techniques
existantes,
il est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
donner
son
avis
sur
la
mise
en
place
d’un
tel
dispositif
et
d’éventuellement
approuver
son
déploiement.
Commune
de
Bazougers
Séance
du
11 mars
2025 21
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
(pour
: 5, contre
: 1, abstention :
4)
-
Emet
un
avis
favorable
à la
mise
en
place
d’un
dispositif
de
téléalerte
sur
le territoire
communal ;
-
_Autorise
Monsieur
le
Maire
à engager
les
démarches
nécessaires
à la
mise
en
place
du
dispositif;
-__
Adopte
le financement
du
dispositif
dans
le cadre
du
budget
communal.
DCM _ 2025-020
: Avis
sur
acquisition
d’un
robot
de
tonte
pour
le
terrain
de
football
communal
dans
le
cadre
d’une
demande
de
subvention
au
titre
du
fond
vert
ou
subventions
en
lien
avec
cet
achat
Dans
le
cadre
de
la
transition
écologique
et
de
l’entretien
durable
des
espaces
communaux,
la
commune
de
Bazougers
souhaite
optimiser
l'entretien
du
terrain
de
football
communal
tout
en
réduisant
son
empreinte
écologique.
L'acquisition
d’un
robot
de
tonte
présente
plusieurs
avantages :
°
Réduction
des
émissions
de
CO:
par
rapport
à l’utilisation
d’une
tondeuse
thermique,
e
Diminution
des
nuisances
sonores
et de
la
pollution
atmosphérique,
e
Optimisation
du
temps
de
travail
des
agents
communaux,
e
Amélioration
de
la qualité
et de
l'homogénéité
de
la tonte.
Le
Fonds
Vert,
mis
en
place
par
l’État
pour
accompagner
les
collectivités
dans
leur
transition
écologique,
permet
de
financer
ce
type
d'investissement.
La
commune
souhaite
donc
solliciter
une
subvention
au
titre
de
ce
fonds
afin
de
réduire
l'impact
budgétaire
de
cet
achat,
ainsi
que
tout
autre
organisme
financeur. e
DÉCISION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
-
Emet
un
avis
favorable
à l’acquisition
d’un
robot
de
tonte
pour
le terrain
de
football
communal,
- _
Autorise
le
Maire
à solliciter
une
subvention
au
titre
du
Fonds
Vert
ou
tout
autre
organisme
pour
financer
cet
achat,
-
Autoriser
le
Maire
à signer
tout
document
nécessaire
à la
mise
en
œuvre
de
cette
acquisition.
Questions
diverses
:
-
Monsieur
le
Maire
informe
les
élus
que
la
course
cycliste
Région
Tour
Pays
de
Loire
passera
par
la
Commune
de
Bazougers,
le
jeudi
10
avril
2025,
en
début
d'après-midi.
Ils
arriveront
de
la
route
d’Arquenay,
traverseront
le
bourg
et
rejoindront
la
route
de
Soulgé.
Un
arrêté
de
circulation
a été
pris.
-
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
a
rencontré
l’adjudant-chef
Plumas,
qui
est
référent
sureté
concernant
la vidéosurveillance
à
l’espace
propreté
et
la
mise
en
place
du
dispositif
voisins
vigilant
sur
la
Commune.
Les
élus
sont
favorables
à
présentation
du
Commune
de
Bazougers
Séance
du
11 mars
2025 22
programme
voisins
vigilants.
L’adjudant-chef
interviendra
lors
d’un
prochain
Conseil
Municipal
pour
faire
une
présentation.
Commission
vie
locale
et
environnement :
Madame
Pelmoine
fait
le compte
rendu
:
-
Madame
Pelmoine
informe
les
élus
que
l'organisme
de
contrôle
des
structures
de
jeux
est
passé
au
plan
d’eau
et
la
structure
de
jeux
pour
les
enfants
doit
être
réparée
à différents
endroits.
Le
site
a été
sécurisé
pour
interdire
l’accès.
Des
devis
vont
être
demandés
pour
estimer
les
coûts
d’une
nouvelle
installation.
Commission
infrastructures
:
Monsieur
Brécin fait
le compte
rendu
:
-
L'entreprise
Pigeon
a terminé
la mise
en
place
des
bordures
le long
de
la voie
douce,
rue
de
Bergault.
-
Le
garde-corps
a
été
installé
par
l’entreprise
Limage’ination
au
restaurant
scolaire.
La
rampe
d'accès
est
ainsi
sécurisée.
Commission
affaires
sociales
:
Madame
Léveillé fait
le compte
rendu
-
Les
portes
ouvertes
des
écoles
publique
Simone
Veil
et
privée
Saint
Paul
auront
lieu
le
samedi
29
mars
2025,
de
10
h
à
12
h.
A
cette
occasion,
le
restaurant
scolaire
et
le
centre
de
loisirs
seront
également
ouverts.
Prochain
conseil
fixé
au
mardi
1°
avril
2025
La
séance
est
levée
à
23
h
00,
le
11
mars
2025.
Fait
et
délibéré
le
11
mars
2025.
Le
Maire,
Jérôme
Landelle
Commune
de
Bazougers
Séance
du
11 mars
2025 23
Séance
du
11
mars
2025
Délibérations
prises
du
n°
2025-012
à 2025-020
Numéro
Objet
de
la délibération
de
délibération 2025-012
|
Vote
du
compte
administratif
2024
Lotissement
des
Roseaux
2025-013
|
Vote
du
compte
administratif
2024
Commune
2025-014
|
Comptes
de
gestion
2024
: Commune
et
Lotissement
des
Roseaux
2025-015
|
Modification
de
la durée
d'amortissement
pour
les
dépenses
au
204
2025-016
|
Ouverture
de
crédits
sur
le
budget
principal
2025
2025-017
|
Validation
du
règlement
pour
le
versement
des
subventions
aux
associations
communales
2025-018
|
Avis
sur
le
remplacement
de
la vitrine
de
la
boulangerie
2025-019
|
Avis
sur
le dispositif
de
téléalerte
2025-020
|
Acquisition
d’un
robot
de
tonte
pour
le terrain
de
football
communal
dans
le
cadre
du
fond
vert
LEVEILLE
Emilie
BRECIN
Wilfrid
PELMOINE
Naura
DOUILLET
Bertrand
MAHIER
Jérôme
Absent
excusé
DAUPHIN
Maryline
Absente
excusée
HEVIN
Alain
JEANNIN
Jean-Luc
HERAULT
Jimmy
Absent
DEPRES
Magalie
Absente
excusée
GUILMEAU
Mickaël
LHUILLIER
Pascal
PANNETIER
Emmanuel
LE
GROS
Mickaël
Absent
excusé
Commune
de
Bazougers
Séance
du
11 mars
2025