Conseil Municipal - CM 2011 07 22

Documents similaires

Conseil Municipal - CM 2011 09 22

Conseil Municipal - CM 2011 03 31

Conseil Municipal - CM 2011 04 19

Conseil Municipal - CM 2011 05 24

Conseil Municipal - CM 2011 01 19

Conseil Municipal - CM 2011 11 30

Conseil Municipal - CM 2019 11 22

Compte-Rendu - CR du CM 04 06 2022

Conseil Municipal - CM 2019 01 11

Conseil Municipal - CM 2009 02 06

Conseil Municipal - CM 2011 07 22 Document publié le Mardi 5 juillet 2011 par la commune de Lignerolles. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2011 07 22)Thèmes du document : Transports, Famille, Formation, Compte rendu du Conseil Municipal

Réunion du 22 juillet à 18h00 en mairie

Convocation en date du 5 juillet 2011

L’an deux mille onze, le vingt deux juillet, le Conseil Municipal de Lignerolles s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Madame Mireille SCHURCH.

Présents :

Mmes SCHURCH Mireille, COLAZZO Ginette, MARAIS Michelle

Ms. AUBERT Jean-Pierre, SIMONNET Jacques, PENTHIER Thierry, MARAIS Eric, PEROCHE Daniel, AMOSSE Bernard, GUICHON Jacky

Absents : GIBARD Myriam, BUVAT Carole, REGERAT Sophie, COSTA Chantal, TINDILLERE Alain

Secrétaire de séance : MARAIS Michelle

21/2011 Convention de partenariat entre la commune de Lignerolles et le Centre Social de Saint Martinien pour l'accueil de loisirs

Madame le Maire indique que la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports impose l'encadrement du centre d'accueil périscolaire et de l'accueil du mercredi par une directrice. Pour cela, des réunions de mise au point ont été organisées avec le Centre Social de Saint Martinien. Il a été convenu qu'une convention de partenariat entre la commune et le Centre Social devait être établie. Ainsi, Madame Séverine MASFRAND, agent d'animation de la commune, opérera sous le couvert du Centre Social. Ce mode d'organisation permettra de ne pas décentraliser notre centre d'accueil et les ressources seront mutualisées. Madame le Maire souligne que cette gestion a été mise en place dans différentes communes comme par exemple à Bellenaves.

Le partenariat est signé pour un an et pourra être renouvelé.

Après en avoir délibéré,

les membres du conseil par :

voix pour : 10

voix contre : 0

abstention : 0

- adoptent la convention de partenariat entre la commune de Lignerolles et le Centre Social de St Martinien pour l'accueil de loisirs.

22/2011 Convention de mise à disposition d'un agent

La convention de partenariat induit la mise à disposition de Madame MASFRAND, agent d'animation à Lignerolles, qui a donné son accord. Elle sera encadrée par la direction du Centre Social de Saint Martinien et aura ainsi la possibilité d'échanger des idées, projets et expériences avec les agents du Centre Social. Un programme de formation et de mise en place des projets devra être établi.

Cette mise à disposition est conclue pour an renouvelable.

Après en avoir délibéré,

les membres du conseil par :

voix pour : 10

voix contre : 0

abstention : 0

- adoptent la convention de mise à disposition d'un agent.23/2011 Convention de mise à disposition du local d'accueil de loisirs L'organisation du partenariat nécessite la mise à disposition du local où étaient précédemment accueillis les enfants, c'est à dire la maison des loisirs. Le local sera mis à la disposition du Centre Social pour an renouvelable.

Après en avoir délibéré,

les membres par :

voix pour : 10

voix contre : 0

abstention : 0

- adoptent la convention de mise à disposition de la maison des loisirs.

24/2011 Projet de schéma départemental de coopération intercommunal de l'Allier (SDCI) - avis de la commune

Monsieur le Préfet propose un schéma départemental de coopération intercommunal. Les communes doivent se prononcer rapidement. La commission ad’hoc devra ensuite faire valoir ses remarques et délibérer. La loi prévoit l’achèvement de cette nouvelle cartographie pour fin 2011. Madame le Maire précise que la commune n'est pas directement concernée par ce projet, mais considérant que le délai de réflexion donnée aux communes est trop court, elle propose de voter contre ce projet qui est loin d’avoir l’assentiment de tous les Elus.

Cette démarche nécessite l’organisation de débats pour aboutir à un projet accepté par l’ensemble des communes. De plus Monsieur Jacques SIMONNET suggère que soit programmée une réunion afin de réétudier les compétences dans l’agglomération. En effet si celle-ci décidait par exemple de prendre la compétence « petite enfance et jeunesse » parmi les compétences facultatives, la Commune se tournerait plutôt vers l’agglomération que le Centre social de Saint Martinien pour ces activités.

Il serait donc souhaitable qu'une organisation pertinente des compétences entre les EPCI soit également réfléchie.

Après en avoir délibéré,

le conseil municipal par :

voix pour : 0

voix contre :10

abstention : 0

n’adopte pas le schéma départemental de coopération intercommunal présenté par le Préfet de l’Allier

25/2011 Rapport d'activité de la CAM année 2010

Monsieur AMOSSE commente quelques points du rapport d'activité de la Communauté d'Agglomération Montluçonnaise. Pour la commission tourisme, Il explique que la taxe de séjour a rapporté, en 2010, 80 000 Euros qui sont reversés à l'Office de Tourisme et à l'Agence Locale de Tourisme.

Il précise qu'un livret présentant les itinéraires de cyclo rando sera vraisemblablement proposé quand toutes les communes seront fléchées.

En ce qui concerne les transports, il indique que la CAM a acquis un bus et que les transports sont déficitaires pour le délégataire. 12 arrêts de bus pour personnes handicapées ont été mis en place en 2010 et 15 sont sur le programme 2011. Le bus cité Maëlys sur la ligne circulaire qui circulait a été supprimé. Jean-Pierre AUBERT constate que le bus à la demande sur Lignerolles est peu occupé. Il suggère qu'un véhicule léger soit utilisé comme à Lamaids.

Le Centre Aqualudique est surtout utilisé par les scolaires et les associations, ce qui risque de poser des problèmes de trésorerie au délégataire.Pour le sport, des travaux de réfection du talus au stadium de la Loue sont engagés et l'ensemble des travaux se terminera un an plus tard. Le stadium sera mis en service en septembre 2012.

Informations diverses

• Dans le cadre de l'expo science qui aura lieu en novembre 2011, les élèves du collège Jean-Jacques SOULIER recherchent des partenaires pour aider au financement de leur voyage au Mexique. La commune propose de participer à hauteur de 500 Euros.

• Le nouveau bureau de l'Amicale Laïque a été élu. Monsieur Laurent BESSAGUET est Président et Madame Isabelle BESSAGUET, trésorière. Ce bureau devrait s'étoffer en septembre. Certaines activités seront reconduites et d'autres seront proposées.

• L'hôpital de Montluçon est en déficit. La commune souhaite la pérennité de ce service.

• Claude-Line MOREAU va quitter la commune le 1er août. Madame le Maire la remercie pour sa discrétion, sa disponibilité et son professionnalisme. Les membres du conseil lui souhaitent de trouver un emploi à la hauteur de ses aspirations. Madame le Maire rédigera un courrier mentionnant toutes les compétences acquises à toutes fins utiles.

• Une réunion de la commission d'appel d'offres est à prévoir.

Fin de la séance : 20 h 30