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Conseil Municipal - CM 2009 05 11
Compte-Rendu - CR du CM du 22 05 23
Conseil Municipal - CM 2011 07 22
Conseil Municipal - CM 2014 05 31
Conseil Municipal - CM 2014 09 26
Conseil Municipal - CM 2019 11 22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lignerolles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2019 11 22)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Transports, Éducation,
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
Réunion
du
22
novembre
2019
à 18h
Convocation
en
date
du
8
novembre
2019
L'an
deux
mil
dix-neuf,
le
vingt-deux
novembre,
le
Conseil
Municipal
de
Lignerolles
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Thierry
PENTHIER
Présents :
Mmes
MICHEL
Josiane,
REGERAT
Sophie,
COSTA
Chantale,
MARAIS
Michelle,
COLAZZO
Ginette
Ms
LESICKI
André,
SIMONNET
Jacques,
PENTHIER
Thierry,
VIALTAIX
François,
AUTIN
Francis,
MARAIS
Eric,
HORMIERE
Pierre
Absents :
JOUANDANE
Juliette
Pouvoirs
:
TINDILLERE
Alain
pour
LESICKI
André
COLLIN
MARTINE
pour
Chantale
COSTA
Secrétaire
de
séance
: MARAIS
Michelle
Assistait
: MAILLARY
Marie,
Secrétaire
de
Mairie
2019-10-55
Lancement
de
la procédure
et signature
du
marché
: Appel
d'offres
travaux
CCAB2
tranche
3
Objet:
marché
public
CCAB
tranche
3 - Aménagement
de
la
place
de
l'Eglise
M.
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
le
projet
de
réaménagement
de
la
place
de
l'église
et
de
l’accès
à
l'Eglise
(AdAbp)
1 -
Définition
de
l'étendue
du
besoin
à satisfaire
M.
le Maire
énonce
les
caractéristiques
essentielles
de
ce
programme :
Suite
à
la
mise
en
sécurité
des
entrées
Est
et
Ouest
du
Bourg
(CCAB2),
et
suite
au
premier
CCAB
qui
a
concerné
le
parvis
de
la
mairie
et
le
réaménagement
de
la
Place
des
Droits
de
l'Homme,
le dernier
secteur
à
traiter
et
qui
est
situé
dans
le
bourg,
est
la
Place
de
l'Eglise,
près
de
la
mairie.
Les
travaux
consisteront
à
faciliter
l'accès
à
l'Eglise
des
personnes
à
mobilité
réduite
(installation
d’une
rampe
et
place
PMR),
à
sécuriser
les
déplacements
piétons
entre
le
stadium
fréquenté
par
l’école,
la
place
de
l'Eglise
et
l'Ecole,
et
embellir
la
Place
afin
qu’elle
soit
en
adéquation
avec
les
aménagements
déjà
réalisés.
2 - Le
montant
prévisionnel
du
marché
M.
le Maire
indique
que
le coût
prévisionnel
est
estimé
par
le maître
d'œuvre
à 60
147.80
€
3 - Procédure
envisagée
M.
le Maire
précise
que
la
procédure
utilisée
sera
la
procédure
adaptée.
4 - Cadre
juridique
Selon
l'article
L2122-21-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
la
délibération
du
conseil
municipal
chargeant
le maire
de
souscrire
un
marché
déterminé
peut
être
prise
avant
l'engagement
de
la
procédure
de
passation
de
ce
marché.
Ainsi,
il est
proposé
au
conseil
municipal
d'autoriser
le
Maire
à
lancer
la
procédure
et
l’autoriser
à signer
le marché
avec
le titulaire
qui
sera
retenu
par
la CAO.
5 - Décision Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
Voix
pour
: 14
Voix
contre
:0
Absentions
:0
Ne
prend
pas
part
au
vote
:0
- D'autoriser
à
engager
la
procédure
de
passation
du
marché
public,
de
recourir
à
un
appel
d'offres
dans
le
cadre
du
projet
de
réaménagement
de
la
Place
de
l'Eglise
et
dont
les
caractéristiques
essentielles
sont
énoncées
ci-dessus.
- D'autoriser
M.
le Maire
à signer
le marché
à intervenir.
- La
présente
délibération
sera
transmise
au
contrôle
de
légalité.
Des
crédits
nécessaires
sont
prévus
au
budget
primitif
2020
Monsieur
le
Maire
indique
que
des
demandes
de
subventions
seront
faites
dans
le
cadre
de
la
DETR
et
du
Conseil
Départemental,
mais
aussi
auprès
de
la
Région
(programme
: Bonus
ruralité).
D'autre
part
il précise
que
l'éclairage
public
sera
repris
et
qu’un
éclairage
indirect
sera
installé
pour
mettre
en
valeur
la
façade
de
l'église. La
Commission
Communale
d'Appel
d'Offre
devra
se
réunir
le
9
décembre
à
16h
en
mairie
pour
ouvrir
les
plis. 2019-10-56
Mise
en
place
d’une
zone
30
dans
le Bourg
Monsieur
le
Maire
indique
qu’à
la suite
des
rencontres
avec
les
citoyens
à
l’occasion
des
réunions
publiques
de
Village,
les
habitants
ont
signalé
de
façon
récurrente
une
vitesse
excessive
des
véhicules
dans
le
Bourg.
Monsieur
le
Maire
souhaite
donc
proposer
pour
une
circulation
apaisée,
de
passer
le
bourg
en
Zone
30.
Des
panneaux
seront
installés
sur
les
routes
Départementales
Entrée
Est
et
Entrée
Ouest
du
Bourg
et
Route
des
Gorges
du
Cher
après
le passage
à
niveau.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
par
:
voix
pour
: 14
voix
contre
:
abstention
:
-__
autorise
Monsieur
le Maire
à mettre
en
place
une
Zone
30
dans
le bourg
de
la commune.
2019-10-57
Numérotations
: Parcelles
au
Breuil
et aux
Mignottes
Suite
à des
divisions
parcellaires
pour
la construction
de
maisons
individuelles,
Monsieur
la Maire
propose
de
donner
un
numéro
postal
à de
nouvelles
parcelles,
-
ZE
377:
11
bis
Route
du
Breuil
-
_4E
378
: 11
Route
du
Breuil
-
_ZL145
: 19
Chemin
des
Mignottes
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
par
:
voix
pour
: 14
voix
contre
:
abstention
:
-
Adopte
les adresses
postales
énoncées
ci-dessus
-
Indique
que
les
services
du
Cadastre,
Orange,
EDF,
La
Poste
seront
informés
des
modifications.
2019-10-58
Locations
des
terrains
communaux
à Monsieur
JULIENNE
Fabien
Le
bail
actuel
arrivera
bientôt
à
échéance.
Monsieur
le
Maire
propose
de
le
reconduire
pour
2
ans,
soit
du
11/11/20
jusqu’au
11/11/22.
Cette
location
concerne
les
parcelles
communales
ZK28
et
ZK
6
et
est
indexée
sur
les
barèmes
de
l'arrêté
préfectoral
de
l'Allier.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
par
:
voix
pour
: 13
voix
contre
: O
abstention
: O
- __
Renouvellent
la location
des
terrains
ZK 28
et ZK
6 au
profit de
Monsieur
Fabien
Julienne
2019-10-59
Indemnités
de
Madame
la Trésorière
Monsieur
le Maire
présente
l’état
des
indemnités
de
conseil
pour
l’année
2019
de
Mme
LAMOTTE
Trésorière
Principale
pour
un
montant
brut
de
342.58
€.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
par
:
voix
pour
: 14
voix
contre
:
abstention
:
- AUTORISENT
M.
le
Maire
à
payer
l'indemnité
de
conseil
à
Mme
LAMOTTE
Sophie,
Trésorière
Principale
au
titre
de
l'exercice
2019.
- INDIQUENT
que
les
crédits
nécessaires
seront
prévus
au
budget
2020. 2019-10-60
Modifications
du
Budget
Monsieur
le
Maire
indique
la
nécessité
d’équiper
la
commune
d'un
broyeur
pour
3 360
€
TTC.
I|
explique
également
la
nécessité
de
remplacer
la
VMC
de
la
classe
des
maternelles
qui
ne
fonctionne
plus
pour
1085.14
€ TTC.
D'autre
part,
il convient
également
d’encaisser
les
remboursements
par
l’assurance
de
la
commune
(CIGAC)
du
salaire
de
l’agent
en
Congé
Longue
Maladie.
Pour
ce
faire
il propose
les
modifications
du
budget
suivantes
:
-
C/10222
(FCVTA
: +4
434
(recette)
-
_
C/2188
prog
158
(matériel
agricole)
: + 3 360
€
(Dépense)
-__
C/2313
prog
34
(bâtiments)
: +
1 074
€
(Dépense)
-
_C/2315
opé
57
{CCAB2
tr2)
: - 12
€
(Dépense)
-
C/2313
opé
34
(Bâtiment)
: +
12
€
(Dépense)
-
C/6419
: +
18
000
€ (Recette)
-
C/6413
: +17
950
€
(Dépense)
-
C/
6718
: + 50
€
(Dépense)
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
par
:
voix
pour
: 14
voix
contre
: O
abstention
: O
- _
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à modifier
le Budget
2019
comme
indiqué.
2019-10-61
Annulation
de
délibération
Suite
à une
demande
du
Trésor
Public
le
budget
a été
modifié
par
délibération
201909471
du
13
septembre
2019.
La
demande
comportait
une
erreur
il convient
donc
d'annuler
cette
délibération.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
par
:
voix
pour
: 14
voix
contre
: 0
abstention
: O
- annule
la délibération
201909471
du
13
septembre
2019
2019-10-62
Modification
du
Budget
- Amendes
de
police
de
2018
Monsieur
le Maire
explique
la
nécessité
de
modifier
le budget
comme
suit
:
c/
1332
: + 6
242
€
(Dépense)
c/
1342
: +6
242
€
(Recette)
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
par
:
voix
pour
: 14
voix
contre
: O
abstention
: 0
-
Modifie
le budget
2019
comme
indiqué
ci-dessus.
2019-10-63
— Naissances
2020 :
Allocation
Monsieur
le
Maire
souhaiterait
maintenir
l'allocation
de
50
€
octroyée
aux
parents
lignerollais
pour
la
naissance
de
leur
enfant.
Le versement
se
fera
par
virement
bancaire
sur
présentation
d’un
RIB.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
municipal
par
:
Voix
pour
: 14 Voix
contre
: 0
Abstention
: 0
=
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
procéder
au
virement
de
50
€
pour
les
naissances
sur
la
commune
sur
demande
des
parents
pour
l'année
2020.
-
DIT
que
les
crédits
sont
prévus
à
l’article
6718
du
Budget.
2019-10-64
— Rapport
d'activités
2018
sur
le prix
et
la qualité
de
l’assainissement
de
Monsieur
Communauté
Monsieur
Le
Mairet
rend
compte
du
rapport
2018
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
de
l’assainissement
de
Montluçon
Communauté.
Ce
rapport
est
à la disposition
du
public.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
présents
prennent
acte.
2019-10-65
Convention
de
Mise
à Disposition
d'équipements
sportifs
— Centre
Aqualudique
Monsieur
le Maire
présente
la convention
annexée.
|| s’agit
de
permettre
aux
scolaires
de
l’école
primaire
de
la
commune
d'utiliser
la
piscine
du
Centre
Aqualudique
de
Saint
Victor
(équipement
intercommunal)
pour
l'apprentissage
de
la nation
pendant
le temps
scolaire.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
municipal
par
:
Voix
pour
: 14
Voix
contre
: O
Abstention
: 0
-
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
annexée.
Informations
e
Travaux
rue
du
Charron
: ces
travaux
programmés
pour
2019
ne
seront
réalisés
qu’en
2020.
En
effet,
la
municipalité
souhaite
enterrer
l'éclairage
public
et
installer
de
nouveaux
candélabres.
Ces
travaux
seront
réalisés
par
le SDEO3,
la commune
n'aura
à sa
charge
qu’une
participation.
°
Travaux
Route
des
Agrôles:
le
SDFO3,
pour
le
compte
d'EDF,
va
enfouir
et
renforcer
le
réseau
électrique
de
la
Route
des
Agrôles
et
du
secteur
des
Bruyères
à
partir
de
fin
novembre.
Orange
à
demandé
une
autorisation
pour
planter
des
poteaux
et
maintenir
leur
réseau
en
aérien.
e
RAM:
Le
RAM
actuellement
géré
par
le
Centre
Social
de
St
Martinien
accueille
les
assistantes
maternelles
des
communes
de
Prémilhat,
Quinssaines,
Lignerolles,
Teillet
Argenty.
L'activité
est
en
évolution
permanente.
La
participation
de
la commune
s'élève
à 0.07
€
par
habitant
+
Repas
et
colis
des
ainés
: les
colis
des
ainés
(élaborés
par
l'association
des
artisans
du
Monde)
seront
distribués
le
samedi
7
décembre.
Le
Conseil
municipal
est
invité
le
14
décembre
au
CACS
afin
de
mettre
en
place
la
logistique
du
repas
des
ainés
du
15
décembre
qui
sera
servi
par
le Traiteur
Loisy.
e
_Vœux
du
Maire
: vendredi
10
janvier
à
19h
au
CACS.
°
Pont
du
Grand
Cougour
: l'UTT
a mis
en
place
les
barrières
de
sécurité.
°
Route
du
Clos
: le SIVOM
procède
au
renouvellement
des
canalisations
d’eau
(en
partie).
L'entreprise
qui
exécute
les
travaux
pour
le
compte
du
SIVOM
s'est
engagée
à
remettre
en
état
la
voirie
et
les
accotements.
e
Cérémonie
du
11
novembre:
elle
attire
de
plus
en
plus
de
monde
et
notamment
les
enfants
de
l’école
grâce
à
l'implication
des
enseignants.
La
municipalité
les
en
remercie.
e
Bulletin
municipal :
il est
en
cours
d'élaboration.
Il devrait
être
distribué
dans
les
boites
aux
lettres
en
février.
+
Cimetière
: sa
mise
en
conformité
est
en
cours.
La
Mairie
recueille,
pour
l'instant,
des
devis.
e
Eglise:
des
pannes
sont
en
mauvais
état.
La
mairie
attend
des
devis
pour
une
remise
en
état
des
pannes
et
un
diagnostic
pour
une
réparation
de
la toiture.
Fin
de
la séance
: 20h15