Séance - 06 seance 14 septembre 2022 VP

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Séance - 06 seance 14 septembre 2022 VP Document publié le Mercredi 14 septembre 2022 par la commune de Sainte-Croix-en-Plaine. Lien du pdf (Séance - 06 seance 14 septembre 2022 VP)Thèmes du document : Sport, Transports, Aménagement du territoire, VILLE DE 68127 SAINTE-CROIX-EN-PLAINE

PV du CM du 14 septembre 2022

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VILLE DE 68127 STE CROIX-EN-PLAINE

PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE 68127 SAINTE CROIX-EN-PLAINE

SÉANCE DU 14 SEPTEMBRE 2022

Sous la présidence de Monsieur Mario ACKERMANN, Maire

Le 14 septembre 2022, à vingt heures, sur convocation du 09 septembre 2022, le Conseil

municipal s'est réuni dans la salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Mario

ACKERMANN, Maire.

Nombre de

conseillers élus

Nombre de conseillers

en fonction

Conseillers

présents

Conseillers

absents

Nombre de

procuration(s)

23 23 18 5 1

  

ORDRE DU JOUR :

1) Approbation du procès-verbal de la réunion du 29/06/2022

2) Colmar Agglomération :

a. Adhésion au service commun ADS (Autorisations du Droit des Sols) : création

d’un service commun d’instruction des actes et autorisations d’urbanisme

b. Informations

3) Équipement sportif : dénomination du stade de football

4) Chasse : agrément de permissionnaires

5) Association foncière : renouvellement des représentants du conseil municipal dans le

bureau

6) Voirie

a. Transition écologique : remplacement de l’éclairage public

b. Recensement des infrastructures de transports terrestres : classement sonore,

avis

c. Occupation du domaine public : convention et tarification (supprimé)

7) Citoyens à l’honneur (ajouté)

8) Divers

Planning prévisionnel des réunions du conseil municipal

Calendrier

Plaine Sportive

  VILLE DE 68127 SAINTE-CROIX-EN-PLAINE

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1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 29 JUIN 2022

Le procès-verbal, expédié à tous les membres, est commenté par le Maire. Aucune objection n’étant formulée, il est adopté à l’unanimité.

2. COLMAR AGGLOMÉRATION

Rapporteur : Mario ACKERMANN, Maire

a. Adhésion au service commun ADS (Autorisations du Droit des Sols) : création d’un service commun d’instruction des actes et autorisations d’urbanisme

En juin 2015, le Conseil Municipal avait décidé de confier l’instruction des autorisations d’urbanisme à Colmar Agglomération.

La convention a pris fin au 31/12/2020. Le renouvellement a été adopté par délibération du conseil municipal le 03 février 2021 avec effet du dispositif au 1er janvier 2021 pour une durée de 5 ans, soit jusqu’au 31 décembre 2025.

Dans le cadre de la mutualisation entre Colmar Agglomération et ses communes membres, il est proposé la création d’un service commun d’instruction des actes et autorisations d’urbanisme dénommé « service ADS ».

Ce dispositif permet de rendre gratuit ce service pour les communes-membres.

Le conseil municipal, après délibération, et vote à l’unanimité :

- DÉCIDE de résilier la convention passée avec Colmar Agglomération instaurant la prestation de service

- AUTORISE M. le Maire ou son représentant à intervenir au nom de la Commune pour la signature d’une convention d’adhésion au service commun « ADS » et de toutes pièces relatives à l’exécution de la présente délibération.

b. Informations

Le conseil communautaire a attribué à la commune un fonds de concours de 122 360 euros répartis comme suit :

Plaine Sportive : 89 450 €

Parking de la grange : 32 910 €

3. ÉQUIPEMENT SPORTIF : DÉNOMINATION DU STADE DE FOOTBALL

Rapporteur : Stéphane GILG, Adjoint au Maire

La dénomination d’un équipement municipal relève de la compétence du conseil municipal en vertu de l’article L2121-29 du code général des collectivités territoriales.

La dénomination d’un lieu ou d’un équipement doit être conforme à l’intérêt public local et respecter le principe de neutralité du service public.VILLE DE 68127 SAINTE-CROIX-EN-PLAINE

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Par délibération du 25 novembre 1988, le Conseil Municipal a décidé d’appeler le complexe sportif comprenant les terrains de football et la salle de sport « Espace Sports et Loisirs de la Colombe ».

Il est proposé de renommer le terrain d’honneur « stade Aloyse HAEN » en référence au membre fondateur du club de football de Sainte-Croix-En-Plaine, qui participa activement à dynamiser la vie sportive de la commune.

Le conseil municipal, après délibération, et vote à l’unanimité :

- DÉCIDE de dénommer le terrain d’honneur « stade Aloyse HAEN »

4. CHASSE : AGRÉMENT DE PERMISSIONNAIRES

Rapporteur : Julien GROSS, adjoint au Maire

M. Jean-Luc ROHN ayant quitté la salle d’honneur,

M. GROSS explique que M. Alain SIERRA, locataire du lot de chasse n°2 sollicite l’agrément de deux nouveaux permissionnaires : M. Guy TAILLARD – 82 Rue de Verdun 68127 OBERENTZEN et M. Jean-Luc ROHN – 6 Rue de Meyenheim 68127 SAINTE- CROIX-EN-PLAINE.

Il est proposé de donner une suite favorable à cet agrément sous réserve d’avis favorable de la Fédération des chasseurs.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et vote à l’unanimité des membres ayant pris part au débat (1 abstention : Jean-Luc ROHN) :

- DÉCIDE de donner un avis favorable à l’agrément des nouveaux permissionnaires o M. Guy TAILLARD – 82 Rue de Verdun 68127 OBERENTZEN

o M. Jean-Luc ROHN – 6 Rue de Meyenheim 68127 SAINTE-CROIX-EN- PLAINE

5. ASSOCIATION FONCIÈRE : RENOUVELLEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL : RENOUVELLEMENT DU BUREAU DE L’ASSOCIATION FONCIÈRE

Rapporteur : Mario ACKERMANN, Maire

L’Association Foncière est un établissement public administré par un Bureau composé de 2 membres de droit (le Maire ou son représentant ainsi qu’un délégué de la D.D.de l’agriculture et de la Forêt), et de 6 membres titulaires et 4 suppléants. Le bureau doit être renouvelé tous les six ans.

Article R*133-3 du Code Rural

Création Décret 92-1290 1992-12-11 annexe JORF 12 décembre 1992

L'association est administrée par un bureau qui comprend :VILLE DE 68127 SAINTE-CROIX-EN-PLAINE

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a) Le maire ou un conseiller municipal désigné par lui ;

b) Des propriétaires dont le nombre total est fixé par le préfet et qui sont désignés pour six ans, par moitié par le conseil municipal et par moitié par la chambre d'agriculture, parmi les propriétaires de parcelles incluses dans le périmètre de remembrement répondant aux conditions fixées au premier alinéa de l'article R. 121-18 ;

c) Un délégué du directeur départemental de l'agriculture et de la forêt.

Dans le cas d'un remembrement intercommunal, le préfet fixe le nombre des propriétaires qui seront désignés au titre de chaque commune. Dans la même hypothèse ainsi que dans le cas mentionné au troisième alinéa de l'article L. 121-13, le maire de chaque commune concernée ou un conseiller municipal désigné par lui fait partie du bureau.

M. le Préfet désigne les membres sur proposition de la Chambre d’Agriculture, du conseil Municipal, et après avis du directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Haut- Rhin.

La Chambre d’Agriculture a communiqué les noms des propriétaires exploitants reconduits qu’elle propose :

Titulaires :

- M. DREYER Maxime – Paternosterfeld 68127 Sainte-Croix-en-Plaine - M. HANSER Clément – Ferme Gaenswoertweg 68127 Sainte-Croix-en-Plaine - M. STOFFEL Guillaume – 1 Illtal 68127 Sainte-Croix-en-Plaine

Suppléants :

- M. FRANCK Pascal – 5 Rue de Dinsheim 68280 Logelheim

- M. HANSER Christophe – 2 Rue de la Doller 68127 Sainte-Croix-en-Plaine

Sont proposés en qualité de propriétaires désignés par la commune

Titulaires :

- M. BELLICAM Claude

- M. WEISS Jean-Marie

- M. HEINRICH Rémy

Suppléants :

- M. ELSER Raymond

- M. HEYMANN Marc

Le conseil municipal après délibération et vote à l’unanimité,

- DÉSIGNE Messieurs BELLICAM Claude, WEISS Jean-Marie, HEINRICH Rémy en qualité de titulaires,

- DÉSIGNE Messieurs ELSER Raymond et HEYMANN Marc en qualité de suppléants.

6. VOIRIE

a. Transition Écologique : remplacement de l’Éclairage public

Rapporteur : Eric MULLER, adjoint au maireVILLE DE 68127 SAINTE-CROIX-EN-PLAINE

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La commune poursuit le remplacement des équipements d’éclairage public après une première opération engagée en 2021. Au programme de 2022, 141 luminaires vont être remplacés :

Route de Colmar : 56

Route de Bâle : 85

L’objectif est de remplacer les éclairages vétustes et énergivores en trouvant des solutions rentables et durables. La technologie LED a été retenue.

Pour l’environnement, les objectifs sont les suivants :

 Diviser la consommation d’énergie en abaissant la puissance aux heures creuses ;  Rallonger la durée de vie du matériel (durée de vie de plus de 20 ans des composants électroniques, système de LED remplaçables sur site, système de dissipation thermique optimal pour garantir la longévité des LED) ;

 Générer des économies d’entretien sur le long terme ;

Les travaux devraient être réalisés entre le 01/12/2022 et le 31/03/2023, et durer 5 semaines.

Le coût pour l’acquisition des nouveaux luminaires en LED est estimé à 46 933,00 euros HT.

M. CARABIN demande si un arbitrage a été opéré entre un abaissement et une extinction et s’interroge sur les souhaits des administrés.

M. le Maire répond que la question de l’abaissement ou de l’extinction n’est pas tranchée, qu’une décision collégiale sera prise, les habitants étant partagés, la décision prise devra s’accompagner d’une communication adéquate.

M. CARABIN souhaiterait que soient communiqués des informations sur les économies faites à l’issue de la première tranche de travaux. Par ailleurs, il aimerait que soient estimées les probables augmentations des coûts de l’énergie pour la commune.

NB : Le marché de fournitures d’électricité de la commune est conclu jusqu’au 31/12/2024.

Le Conseil Municipal, après délibération et vote à l’unanimité,

- APPROUVE le changement de luminaires dans les rues suivantes : Route de Colmar et Route de Bâle.

- APPROUVE le montant des travaux suivants 46 933,00 € HT

- APPROUVE le plan de financement suivant :

Syndicat d’électricité du Gaz et du Rhin 23 466.50 € HT 50 %

Commune

Autofinancement 23 466.50 € HT 50 %

TOTAL opération : 46 933,00 € HT 100 %

- AUTORISE le Maire à solliciter les subventions les plus élevées auprès du Syndicat de Gaz et d’Electricité du Rhin, de la collectivité européenne d’Alsace, du Conseil Régional et de tout autre organisme.

- AUTORISE le Maire à lancer les appels d’offres pour la réalisation des travaux mentionnés.VILLE DE 68127 SAINTE-CROIX-EN-PLAINE

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b. Recensement des infrastructures de transports terrestres : classement sonore, avis

Rapporteur : Mario ACKERMANN, Maire

Les articles R571-32 et suivants du Code de l’Environnement prévoient le classement et le recensement des voies de transports terrestres.

Le classement sonore consiste à définir pour chacune des voies concernées, un secteur affecté par le bruit. Ces secteurs, positionnés de part et d’autre, des voies mesurées à partir des extrémités extérieures, ont une largeur variable en fonction de la catégorie de la voie (entre 10 et 300 mètres). Ce classement qui est opposable, a pour conséquence une obligation de renforcement de l’isolement acoustique des constructions neuves telles que les bâtiments d’habitation et les établissements d’enseignement et de santé, qui viendrait à être édifier dans ces secteurs.

Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustique et du trafic.

Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres porte : Sur les routes dont le trafic est supérieur à 5000 véhicules par jour,

Sur les voies ferroviaires interurbaines de plus de 50 trains par jour,

Ainsi que sur les infrastructures ferroviaires urbaines et sur les lignes de transports collectifs en site propre de plus de 100 trains ou bus par jour.

L'arrêté préfectoral n°2013052-0009 du 21 février 2013, actuellement en vigueur, portant classement sonore des infrastructures de transports terrestres du département du Haut-Rhin fixe la largeur de la bande de part et d'autre de ces infrastructures (classées de la catégorie 1 à 5) dans laquelle s'appliquent des normes d'isolement acoustique des bâtiments neufs d'habitation, d'établissements d’enseignement, de santé, et d'hôtels, conformément au tableau de correspondance suivant :

Cet arrêté est actuellement en cours de révision et, à ce titre, soumis à la consultation des communes concernées.

En application de l'article R571-39 du code de l'environnement, le Conseil Municipal peut émettre d'éventuelles observations sur le projet de nouvel arrêté, à défaut l’avis sera réputé favorable.

Dans ce cadre, la préfecture du Haut-Rhin nous sollicite pour réviser le classement sonore publié par arrêté préfectoral du 19 août 2013, modifié par les arrêtés préfectoraux du 29 juin 2015 et 10 novembre 2016.

CATÉGORIE de

l’infrastructure

LARGEUR MAXIMALE DES

SECTEURS

affectés par le bruit de part et d'autre

de l'infrastructure

1 (la plus bruyante) d = 300 m

2 d = 250 m

3 d = 100 m

4 d = 30 m

5 d = 10 mVILLE DE 68127 SAINTE-CROIX-EN-PLAINE

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La commune de Sainte-Croix-En-Plaine est concernée par :

- L’A35 entre Houssen D83 – Echangeur Rozenkranz et Hesingue D105 – Catégorie 1 – 300 mètres

- D1b entre Niederhergheim A35 - Herrlisheim D83 – Catégorie 3 – 100 mètres

Il est rappelé qu’il convient de limiter l’exposition des populations au bruit, or l’intensification du trafic du transport de marchandise et la circulation en général sur l’A35 génèrent de plus en plus de nuisances sonores pour les habitants de la commune. Il est urgent que des mesures concrètes soient prises.

Le conseil municipal après délibération et vote à l’unanimité :

- DONNE un avis favorable à la révision de l’arrêté préfectoral du 21/02/2013 de classement sonore des infrastructures de transports terrestres et déterminant l’isolement acoustique des bâtiments d’habitation dans les secteurs affectés par le bruit à leur voisinage

- DEMANDE une intervention rapide pour la réduction des nuisances sonores liées au trafic routier par :

o La limitation de la vitesse sur la portion A35 qui contourne Sainte-Croix-En-Plaine, o L’implantation d’un mur antibruit et la mise en œuvre de toutes mesures destinées à limiter l’impact sonore de la circulation.

c. Occupation du domaine public : convention et tarification / SUPPRIME

7. CITOYENS À L’HONNEUR : DÉTERMINATION DU MONTANT DES CADEAUX

Rapporteur : Mario ACKERMANN, Maire

Neuf personnalités locales seront honorées lors d’une cérémonie, le 30 septembre prochain, pour les distinctions qu’ils ont obtenus en 2021/2022.

a/ Honorariat pour l’exercice de fonctions municipales :

La qualité de Maire honoraire a été conféré par le préfet à M François HEYMANN ; et celle d’adjoint honoraire à M Jean-Denis BAUMANN :

 M François HEYMANN a consacré à la commune et à ses habitants 37 années d’engagement personnel, comme adjoint au maire (1983-2001), puis comme maire (2001-2020).

 M Jean-Denis BAUMANN s’est engagé durant 19 années dans la vie politique locale, comme conseiller municipal de 2001 à 2008, puis en qualité de 1er adjoint au maire de 2008 à 2020.

M le Maire rappelle que l’honorariat, conféré par le représentant de l’Etat pour les anciens maires et adjoints ayant exercé des fonctions municipales durant plus de dix-huit années, n’est assorti d’aucun avantage financier.

Il propose qu’un cadeau d’une valeur maximale de 150 € TTC soit remis, lors de la cérémonie « citoyens à l’honneur », en reconnaissance de leur très longue implication dans la vie publique locale.VILLE DE 68127 SAINTE-CROIX-EN-PLAINE

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b/ Distinctions obtenues dans les domaines de l’artisanat et du sport : Par ailleurs, M le Maire propose l’attribution d’un cadeau ou d’un bon d’achat de 50 € TTC aux citoyens qui se sont distingués en 2021/2022, dans les domaines de l’artisanat et du sport. Ils concourent par leur réussite à faire connaitre et rayonner la commune.

Ces citoyens sont :

Domaine Prénom NOM Discipline Palmarès Classement

Artisanat Aymeric JAEGY Apprenti chauffagiste Wolrdskills France 2022 Médaille d’argent

Artisanat Hugo FINCK

Apprenti

peintre

applicateur

de

revêtements

Meilleur apprenti de France 2022 Médaille d’or

Artisanat Vincent DI GREGORIO Boulanger Meilleur jeune boulanger du Haut- Rhin Médaille d’argent

Sports Laura FONTAINE Canoé Kayak Championnat du monde en eaux vives 2022

3e classic

Femmes

2e Sprint

femmes

Sports Hélène CLAUZEL Cyclo Cross / VTT

Vainqueur du cyclo cross

internationale de Jabline

Vainqueur cyclo cross Illnau

(Allemagne)

Vainqueur de la manche de coupe

de France de Pierric (Bretagne)

Championnat de France Elite

Championnat d’Europe de cyclo

cross

Coupe du monde 2021 de cyclo

cross

Championne de France 2021 VTT

du Short Track

2e

6e

9e

Sports Perrine CLAUZEL Cyclo cross

Vainqueur du cyclo cross

internationale de Pfastatt

Coupe de France 2e manche

Bagnoles sur Orne

Championnat de France de cyclo

cross 2021

2e

2e

Sports Frédéric FRECH VTT cross country Champion de France VTT Cross- country Master 2021VILLE DE 68127 SAINTE-CROIX-EN-PLAINE

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Champion du Monde VTT Cross -

Country Master 2021

Champion de France VTT Marathon

Master 2022

Le conseil municipal, après délibération et vote à l’unanimité :

DÉCIDE d’accorder un cadeau ou un bon d’achats :

 d’une valeur maximale de 150 € TTC à M François HEYMANN et M Jean-Denis BAUMANN pour leur honorariat,

 d’une valeur de 50 € TTC aux sept citoyens sus-mentionnés, qui se sont distingués en 2021/2022 dans les domaines de l’artisanat et du sports

DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif 2022

8. DIVERS

a. Planning prévisionnel des réunions du conseil municipal

 Mercredi 23 novembre 2022 à 20H00

 Mercredi 08 février 2023 à 20H00

 Mercredi 05 avril 2023 à 20H00

b. Calendrier

Vendredi 16/09/2022 à 18H00 : Soirée Guinguette – Amicale des pompiers – CPI.

Samedi 17/09/2022 : jumelage Merdingen : journée d’échange des équipes

municipales.

Samedi 17/09/2022 et dimanche 18/09/2022 : Journées du patrimoine – « Hommage

à Léon ROHN ».

Dimanche 18/09/2022 à 11H00 – Inauguration de la plaque honorifique « stade Aloyse

Haen » - Espace Colombe.

Lundi 19/09/2022 à 19H30 : Commission réunie.

Lundi 26/09/2022 à 19H30 : commission pour le marché de Noël.

Dimanche 09/10/2022 de 8H00 à 17H30 Course de la Prairie – Moto Club.

c. Plaine Sportive

- Le Comité de pilotage s’est réuni le jeudi 08/09/2022 pour valider en présence de Mme

MAILLET, d’Osmose Ingénierie :

o Le choix des équipements sportifs et aire de jeux

o Les orientations d’aménagement de la zone de parking

o Le choix des revêtements de sol et cheminements

o Le choix des végétaux.

- Le projet prenant en compte les observations émises sera soumis pour validation au

conseil municipal à l’occasion d’une commission réunie.VILLE DE 68127 SAINTE-CROIX-EN-PLAINE

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d. Divers

M. Jean-Luc ROHN souhaite qu’il y ait davantage de séances de travail en commission et être associé aux réunions de chantier pour les travaux en cours.

M. le Maire explique que dans le cadre de la préparation du budget primitif 2023, l’ensemble des commissions vont être réunies au courant des deux prochains mois pour déterminer les projets prioritaires.

  

La séance est levée à 21 heures 00.