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Arrêté - Préfecture - Vendée - special 2020 51
Document publié le Mardi 14 avril 2020
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Vendée - special 2020 51)
Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Institutions publiques,
Liberté ls feané + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFECTURE
DE LA VENDÉE
RECUEIL
DES ACTES
ADMINISTRATIFS
SPECIAL N° 51 – AVRIL 2020
Recueil publié le 14 avril 2020 PREFECTURE DE LA VENDEE
CABINET DU PREFET
ARRÊTÉ n°20/CAB/326 imposant le respect des mesures d'hygiène et de distanciation sociale, dites « barrières », dans les commerces
DELEGATION TERRITORIALE DE L'AGENCE REGIONALE DE SANTE (DT ARS)
Arrêté préfectoral autorisant le laboratoire de l’environnement et de l’alimentation de la Vendée à réaliser des examens dans le cadre de la crise sanitaire liée au COVID 19
SOMMAIRE DU RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
SPECIAL N° 51 – AVRIL 2020
Recueil publié le 14 avril 2020
____ x =" à
Liberté » Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DE LA VENDÉE
ARRÊTÉ n°20/CAB/ 3/6
imposant le respect des mesures d’hygiène et de distanciation sociale, dites « barrières »,
dans les commerces
LE PRÉFET DE LA VENDÉE,
Chevalier de la Légion d'Honneur
Officier de l'Ordre National du Mérite
VU le code de la santé publique, et notamment ses articles L.3131-15 et L.3131-17 ;
VU le code pénal ;
VU la loi n°2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour face à l’épidémie de Covid-19, et notamment son article 4 :
VU l’ordonnance n°2020-305 du 25 mars 2020 portant adaptation des règles applicables devant les juridictions de l’ordre administratif ;
VU le décret n°2020-293 du 23 mars modifié prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire et notamment ses articles 2, 7 et 8 ;
VU le décret du Président de la République du 12 juillet 2017 portant nomination de Monsieur Benoît BROCART en qualité de Préfet de la Vendée ;
VU la déclaration de l'Organisation mondiale de la Santé du 11 mars 2020 relative à la pandémie ;
VU l'urgence,
Considérant que l’organisation mondiale de la santé (OMS) a déclaré, le 30 janvier 2020, que le coronavirus (COVID-19) constitue une urgence de santé publique de portée internationale ;
Considérant l’évolution de la vitesse de propagation du virus COVID-19 et son caractère pathogène et contagieux ;
Considérant que l’étant d'urgence sanitaire a été déclaré, pour une durée de deux mois, sur l’ensemble du territoire national par l’article 4 de la loi n°2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie de Covid-19, entrée en vigueur immédiatement ;
Considérant le caractère actif de la propagation du virus Covid-19 sur le territoire national et notamment dans le département de la Vendée, dans lequel plusieurs centaines de cas ont été diagnostiqués et que ce nombre est très probablement inférieur au nombre réel de personnes contaminées ;
29 rue Delille - 85922 La Roche-sur-Yon Cedex 9 - Tél : 02 51 36 70 85 - Télécopie : 02 51 05 51 38
Ouverture au public : du lundi au vendredi, de 09h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h30 - Site Internet : www.vendee.gouv.fr
• Éga li lé • Frat ern it é
RÉ PUBLI QUE F RANÇA I SE
PRÉFET DE LA VEN DÉE
ARRÊTÉ n020/CAB/ jt.b
imposant le respect des mesures d 'hy giène et de distanciation sociale , dites « barrières »,
dans les commerces
LE PRÉ FET DE LA VENDÉ E,
Chevalier de la Légio n d'Honneur
Officier de l'Ordre National du M érite
VU le code de la santé publique, et notamment ses articles L.3131-15 et L.3131-1 7 ;
VU le code pénal ;
VU la loi n02020-290 du 23 mars 2020 d 'urgence pour face à l'épidémie de Covid-19, et notamment son article 4 ;
VU l'ordonnance n02020-305 du 25 mars 2020 portant adaptation des règles applicables devant les juridictions de l'ordre administratif ;
VU le décret n02020-293 du 23 mars modifié prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire et notamment ses articles 2, 7 et 8 ;
VU le décret du Président de la République du 12 juillet 2017 portant nomination de Monsieur Benoît BROCART en qualité de Préfet de la Vendée ;
VU la déclaration de l'Organisation mondiale de la Santé du II mars 2020 relative à la pandémie;
VU l'urgence,
Considérant que l'organisation mondiale de la santé (OMS) a déclaré , le 30 janvier 2020, que le coronavirus (COVID-19) constitue une urgence de santé publique de portée internationale ;
Considérant l'évolution de la vitesse de propagation du virus COVID-19 et son caractère pathogène et contagieux;
Considérant que l'étant d'urgence sanitaire a été déclaré, pour une durée de deux mois, sur l'ensemble du territoire national par l'article 4 de la loi n02020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19, entrée en vigueur immédiatement;
Considérant le caractère actif de la propagation du virus Covid-19 sur le territoire national et notamment dans le département de la Vendée, dans lequel plusieurs centaines de cas ont été diagnostiqués et que ce nombre est très probablement inférieur au nombre réel de personnes contaminées;
29 rue Delille - 85922 La Roche-sur-Yon Cede x 9 - Tél : 02 5 1 367 08 5 - Té lécopie: 02 51 05 5 1 38 O uverture a u public : du lundi au vendredi, de 09h00 à 12h00 et dt: 13h30 il 16h30 - S ile Internet : www .vendee .gou vJr Ex
=
4
Liberté
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» Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Considérant
que le respect
des
règles
de
distance
dans
les
rapports
interpersonnels
est l’une
des
dérant
que le
respect des
règles d£distance dans Le ports
inerp
mesures
les plus
efficaces
pour
limiter
la propagation
du virus
;
Considérant
que,
si
en
application
des
articles
2
et
8
du
décret
du
23
mars
2020
susvisé,
certains
établissements
dont
les
commerces
alimentaires,
les
magasins
de
bricolage,
ou
les
jardineries
comportant
des
rayons
alimentaires,
sont
toujours
autorisés
à
accueillir
du
public
sous
réserve
du
respect
des
règles
de
distanciation
sociale,
dites
«
barrière
»,
il
a
été
constaté
que,
dans
certains
commerces,
le nombre
de
clients
est trop
important
et amène
à une
affluence
autour
de
certains
rayons
ne
permettant
pas
le respect
de
ces
règles
; que
ces
comportements
sont
rendus
possibles
par
l’absence
de
mise
en
place,
par
le
responsable
du
magasin,
de
modalités
particulières
de
circulation
des
clients,
sont
de
nature
à
favoriser
la
diffusion
du
virus
et
compromettent
la
capacité
d’accueil
et
la
qualité
de
la
réponse
sanitaire
des
établissements
de
santé
du
département
;
Considérant
que,
en
raison
de
ces
circonstances,
et dans
le
seul
objectif de
santé
publique,
il y
a lieu
d’encadrer
l’activité
des
commerces
alimentaires
et des jardineries
autorisées
à ouvrir,
de
quelque
catégorie,
en
la
subordonnant
à
la mise
en
place
de
règles
d’organisation
de
nature
à
permettre
le strict respect
des
règles
de
distanciation
sociale,
dites
« barrières
»
;
Sur
proposition
de
Madame
la Sous-Préfète,
Directrice
de
cabinet
du
Préfet
de
la Vendée
:
ARRETE:
Article
1
Le
responsable
de
chaque
commerce
alimentaire,
magasin
de
bricolage
ou
jardinerie
autorisée
à
ouvrir,
situé
dans
le département
de
la Vendée,
détermine,
aux
fins
d’assurer
le respect
des
règles
de
distanciation
sociale
dites
« barrières
»,
le
nombre
maximal
de
personnes
pouvant
simultanément
être
présent
dans
son
établissement
(clients
et
personnels
compris)
ainsi
que
les
modalités
de
circulation
en
son
sein
(gestion
des
files
d’attente
pour
pénétrer
dans
le
commerce
; distance
d’un
mètre
entre
chaque
client;
schéma
de
circulation
au
sol;
règles
de
passage
en
caisse;
files
prioritaires
; modalités
de
livraison
au véhicule,
etc.).
Les
modalités
ainsi
arrêtées
sont
affichées
à l’entrée
de
l’établissement.
Article
2
Le
responsable
de
l’établissement
est
tenu
de
veiller
en
permanence
au
respect
des
dispositions
prises
en
application
de
l’article
1°.
29
rue
Delille
- 85922
La
Roche-sur-Yon
Cedex
9
- Tél
: 02
51
36
70
85
- Télécopie
: 02
51
05
51
38
Ouverture
au
public
: du
lundi
au
vendredi,
de
09h00
à
12h00
et
de
13h30
à
16h30
- Site
Internet
: www.vendee.gouv.fr 7
Li
h
|
Liberté
+ Égalité
+ Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
PRÉFET
DE
LA
VENDÉE
Article
3
Conformément
à l’article
L.
3136-1
du
code
de
la
santé
publique,
la violation
des
mesures
prévues
par
le présent
arrêté
est
punie
de
l’amende
prévue
pour
les
contraventions
de
la 4°
classe
et,
en
cas
de
récidive
dans
les
quinze
jours,
d’une
amende
de
5°
classe,
ou,
en
cas
de
violation
à plus
de
trois
reprises
dans
un
délai
de
trente
jours,
de
six
mois
d’emprisonnement
et
de
3
750
euros
d’amende
ainsi
que
de
la peine
complémentaire
de
travail
d’intérêt
général.
Article
4
Sans
préjudice
des
sanctions
pénales
visées
à
l’article
3,
le
non-respect
des
dispositions
du
présent
arrêté
expose
le commerce
à une
fermeture
administrative
de
l’établissement.
Article
5
Le
présent
arrêté
entre
en
vigueur
à compter
du
14
avril
2020
et jusqu’au
10
mai
2020.
Article
6
Conformément
à l’ordonnance
du
25
mars
2020
portant
adaptation
des
règles
applicables
devant
les
juridictions
de
l’ordre
administratif
pendant
l’état
d’urgence
sanitaire,
le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
tribunal
administratif
de
Nantes,
dans
le
délai
maximal
de
deux
mois
suivant
l’expiration
d’un
délai
d’un
mois
à compter
de
la
date
de
cessation
de
l’état
d'urgence
sanitaire
déclaré
par
l’article
4
de
la
loi
n°2020-290
du
23
mars
2020.
La
juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
application
Télérecours
citoyens,
accessible
à partir du
site
www.telerecours.fr.
Article
7
Les
maires
des
communes
du
département
de
la
Vendée,
la
Directrice
de
cabinet
du
Préfet,
le
secrétaire
général
de
la
Préfecture,
les
sous-préfets
des
Sables
d'Olonne
et
de
Fontenay-le-Comte,
le
Directeur
départemental
de
la sécurité
publique,
le
Commandant
du
groupement
de
gendarmerie,
et
les
Procureurs
de
la
République
territorialement
compétents
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le
concerne
de
l’exécution
du
présent
arrêté,
qui
sera
publié
au
recueil
des
actes
administratifs
de
la
préfecture
de
la Vendée.
Fait
à La
Roche-sur-Yon,
lé
14
avril
2020,
Le
Préfet
\ ÿ
.
Benoît
BROCART
29
rue
Delille
- 85922
La
Roche-sur-Yon
Cedex
9
- Tél
: 02
51
36
70
85
- Télécopie
: 02
51
05
51
38
Ouverture
au
public
: du
lundi
au
vendredi,
de
09h00
à
12h00
ct
de
13h30
à
16h30
- Site
Internet
: www.vendec.gouv.fr 7
|
|
Liberté
«+ Égalité
» Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
PRÉFET
DE
LA
VENDÉE
AGENCE
RÉGIONALE
DE
SANTÉ
PAYS
DE
LA
LOIRE
Délégation
territoriale
de la Vendée
VU VU VU VU
LE
PREFET
DE
LA
VENDEE
le code
rural
et
de
la pêche
maritime,
notamment
son
article
L.202-1
;
le code
de
la santé
publique,
notamment
le livre
II de
la sixième
partie
;
la loi
n°
2020-290
du
23
mars
2020
d'urgence
pour
faire
face
à l'épidémie
de
covid-
19,
notamment
son
article 4
;
le
décret
du
Président
de
la République
en
date
du
12 juillet
2017
portant
nomination
de
Monsieur
Benoît
BROCART
en
qualité
de
Préfet
de
la Vendée
;
l'arrêté
du
23
mars
2020
modifié
prescrivant
les
mesures
d'organisation
et
de
fonctionnement
du
système
de
santé
nécessaires
pour
faire
face
à
l'épidémie
de
covid-19
dans
le cadre
de
l'état
d'urgence
sanitaire,
notamment
son
article
10-2
;
CONSIDERANT
que
le
nombre
d’examens
de
détection
du
génome
du
SARS-CoV-2
par
RT
PCR
à
effectuer
pour
faire
face
à
l’épidémie
de
Covid-19
est
en
constante
augmentation
;
CONSIDERANT
que
les
ressources
des
seuls
laboratoires
de
biologie
médicale
sur
le
département
de
la
Vendée
ne
permettront
pas
de
répondre
à
l’évolution
prévisible
de
la
crise
sanitaire
sur
le département
et sur
la région
Pays
de
la Loire
;
CONSIDERANT
que
dans
ce
contexte
il
y
a
lieu
de
mobiliser
les
ressources
du
laboratoire
d’analyse
départemental
pour
renforcer
les
capacités
de
réalisation
des
examens
de
détection
du
génome
du
SARS-CoV-2
par
RT
PCR
;
SUR
proposition
du
directeur
Général
de
l’ Agence
Régionale
de
Santé
Pays
de
la Loire
;
Ouvel
29
rue
Delille
- 85922
La
Roche-sur-Yon
Cedex
9
- Tél
: 02
51
36
70
85
- Télécopie
: 02
51
05
51
38
rture
au
public
: du
lundi
au
vendredi,
de
09h00
à
12h00
et
de
13h30
à
16h30
- Site
Internet
: www.vendee.gouv.fr ARRETE
Article
1°
Par
dérogation
aux
dispositions
de
l'article
L.
6211-18
et duI
de
l'article
L.
6211-19
du
code
de
la santé
publique,
le laboratoire
de
l'Environnement
et de
l'Alimentation
de
la Vendée
(LEAV),
situé
Rond-Point
Georges
Duval
à
LA
ROCHE
SUR
YON,
est
autorisé
à
réaliser
la
phase
analytique
de
l'examen
de
détection
du
génome
du
SARS-CoV-2
par
RT
PCR
inscrit
à
la
nomenclature
des
actes
de
biologie
médicale. Article
2
Le
laboratoire
de
l'Environnement
et
de
l'Alimentation
de
la Vendée
réalisera
la
phase
analytique
dans
l'examen
de
détection
du
génome
du
SARS-CoV-2
par
RT
PCR
dans
le respect
des
dispositions
du
code
de
la
santé
publique,
notamment
celles
régissant
l'exercice
des
professions
de
biologiste
médical
et
de
technicien
de
laboratoire
médical.
Les
examens
seront
assurés
sous
la
responsabilité
d'un
laboratoire
de
biologie
médicale,
dans
le
cadre
d'une
convention
passée
avec
lui
et
donnant
lieu
à
des
comptes
rendus
d'examen
validés
par
le
biologiste
médical,
mentionnant,
dans
chaque
cas,
le nom
et l'adresse
du
laboratoire
de
l'Environnement
et de
l'Alimentation
de
la Vendée.
Le
laboratoire
de
l'Environnement
et
de
l'Alimentation
de
la
Vendée
adressera
sans
délai
toute
convention
signée
en
application
de
la
présente
autorisation
au
préfet
de
la
Vendée
et
au
directeur
général
de
l’ Agence
régionale
santé
Pays
de
la Loire.
Auticle
3
La
présente
autorisation
prendra
fin
au
plus
tard
à
la
cessation
de
l'état
d'urgence
sanitaire
déclaré
en
application
de
la loi n° 2020-290
du 23
mars
2020.
Il
pourra
être
mis
fin
à
la
présente
autorisation
avant
la
levée
de
l’état
d’urgence
sanitaire
si
les
laboratoires
de
biologie
médicale
étaient
de
nouveau
en
mesure
d'effectuer
l'examen
de
“détection
du
génome
du
SARS-CoV-2
par
RT
PCR”
inscrit
à
la
nomenclature
des
actes
de
biologie
médicale
en
nombre
suffisant
pour
faire
face
à la crise
sanitaire.
Aïticle
4
Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
auprès
du
tribunal
administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification
pour
l’intéressé
et
de
la
date
de
sa publication
pour
les
tiers.
Le
tribunal
peut
être
saisi
par
l’application
Télérecours
citoyens,
accessible
par
le
site
telerecours.fr. Auticle
5
Le
secrétaire
général
de
la
préfecture
de
la
Vendée
et
le
directeur
de
la
délégation
territoriale
de
la
Vendée
de
l’ Agence
régionale
de
santé
Pays
de
la Loire,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à la Rochelsur
Yon,
le
14
avril
2020
LE
PRÉFET,
foît BROCART