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Conseil Municipal - tableau du cm signe
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Brem-sur-Mer.
Lien du pdf (Conseil Municipal - tableau du cm signe)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Pêche et métiers de la mer,
DÉPARTEMENT
VENDEE
COMMUNE:
BREM-SUR-MER
Toutes
les
communes
ARRONDISSEMENT
LES
SABLES
D'OLONNE
POI
2 sea
propre”
TABLEAU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
A
gi
de
Sai
galomérationidu
Pays
de
Saint
(art.
L.
2121-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
—-
CGCT)
Gilles
Croix
de
Vie
Effectif
légal
du
conseil
municipal
23
L'ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l'ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux L'ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions de l'avant-dernier alinéa de l'article L. 2122-7-2 et du second alinéa de l’article L.. 2113-8-2 du CGCT,
par l'ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d'adjoints, par l'ordre de présentation sur cette liste
L'ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé : 1° Par la date la plus ancienne de leur élection intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ; 2% Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ; 3° Et, à égalité de voix, par priorité d'âge. Une copie
du
tableau
est
transmise
au
préfet
au
plus
tard
à
18
heures
le
lundi
suivant
l'élection
du
maire
et
des
adjoints
(art.
R.
2121-2
du
CGCT).
Pour
les
communes
de
moins
de
1000
habitants,
est
également
adressée
au
préfet,
dans
les
mêmes
délais,
la
liste
des
conseillers
communautaires
résultant
de
l'application
de
l’article
L.
273-11
du
code
électoral.
Fa
Suffrages
j
Ordre
Fonction!
Go
NOM
ET PRÉNOM
A
réunion
à
re
te)
communautaire
{en chiffres)
1
Maire
Mr
THOMAS
Yann
ie
01/06/1975
15/03/2026
1210
OUI
_
2
Premier
adjoint
Mr
BRET
Dominique
01/05/1967
15/03/2026
1210
OUI
|
3
Deuxième
adjoint
|Mme
BOUHIER
Marion
05/10/1989
15/03/2026
1210
4
_ Troisième adjoint
Mr
_
RAFFIN
Loïc
_
30/03/1968
15/03/2026
1210
|
5
Quatrième adjoint
Mme
RUESZ
Emilie
13/11/1980
15/03/2026
1210
|
6
Cinquième
adjoint
|Mr
GUERINEAU
Mickaël
.
12/12/1982
15/03/2026
1210
ve
7
Sixième
adjoint
Mme
L
BESSONNET Séverine
03/12/1977
15/03/2026
1210
OUI
8
Conseiller
municipal
| Mr
GERBAULT
René-Patrice
07/12/1948
15/03/2026
1210
9
Conseiller
municipal.
| Mr
BOUHIER
Gérard
02/11/1960
15/03/2026
1210
10
|
Conseiller
municipal
| Mme
GOURAUD
Anne
|
25/03/1963
15/03/2026
1210
NON
11
Conseiller
municipal
|Mr
LEPRINCE
Raphaël
09/08/1968
15/03/2026
1210
|
12
|
Conseiller
municipal
|Mme
RETAILLEAU
Pauline
22/10/1971
|
15/03/2026
1210
13
|
Conseiller
municipal
| Mme
LOISEAU
Véronique
.
25/08/1973
15/03/2026
1210
|
| 14
Conseiller
municipal
| Mr
RUSQUET
Jean-François
02/04/1974
15/03/2026
4200
|
15
|'Conseiller
municipal
Mr
…
POGU
Nicolas
28/06/1976
15/03/2026
1210
|
16
|
Conseiller
municipal
| Mr
JOUBERT
Sylvain
25/01/1983
15/03/2026
1210
17
Conseiller
municipal
|Mme
GRELIER
Emeline
15/07/1986
15/03/2026
1210
18
|
Conseiller
municipal
| Mme
FAVALIER
Sandra
27/10/1986
15/03/2026
_
1210
19
|
Conseiller
municipal
| Mme
JOLLY Stéphanie
_
19/02/1987
15/03/2026
1210
20
|
Conseiller
municipal
| Mr
HANNOQUE
Christophe
28/06/1988
15/03/2026
1210
|
21
Gonseiller
municipal
| Mr
VICARINI
Mikhaël
16/09/1988
15/03/2026
_1210
? Préciser :
maire,
adjoint
(indiquer
le
numéro
d'ordre
de
l'adjoint)
ou
conseiller. 22
|
Conseiller
municipal
| Mme
JEHU
Marie
27/02/1989
15/03/2026
|
1210
|
—|
[
23
|
Conseiller
municipal
| Mme
HUGONIE
Lucile
23/08/1994
|
15/03/2026
1210
Cachet
de
la
mairie :
Certifié
par
le
maire,
A
Brem
sur
Mer,
le
20
Mars
2026