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Déliberation - 78d65a
Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Renaison.
Lien du pdf (Déliberation - 78d65a)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Démocratie,
1
COMMUNE DE RENAISON
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date : 7 avril 2025
Objet : Subventions 2025 aux associations
N° 2025-04-07/03
L'an deux mille vingt-cinq, le sept du mois d’avril, le Conseil municipal de la commune de RENAISON, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de M. Laurent BELUZE, Maire.
Nombre de membres en exercice : 22 Présents : 17 Votants : 20 Etaient présents : Mmes et MM. Laurent BELUZE, Muriel MARCELLIN, Sylvie GALLAND, Frédéric GOUTAUDIER, Aurélie SIVET, Jean-Pierre SAPT, Didier PICARD, Philippe GLATZ, Monique REMONTET, Cornelis DROST, Christophe REGNY, Dominique MUZELLE, Séverine BESSON, Carole SYLVESTRE, Laurence CHATEAU, Magali RAMIREZ et Marie-Françoise DESORMIERE. Absents : M. Salim DJELLAB et Mme Céline JANDARD.
Absents excusés : Mme et MM. Yves PERRIN, Robert MATTONI et Béatrice DESPIERRE. Procurations : M. Yves PERRIN à M. Jean-Pierre SAPT, M. Robert MATTONI à Mme Séverine BESSON et Mme Béatrice DESPIERRE à Mme Magali RAMIREZ.
Date de convocation du Conseil municipal : 3 avril 2025
Secrétaire de séance : Mme Carole SYLVESTRE.
Madame Monique REMONTET, Conseillère municipale, expose que la commission « Vie associative - Bâtiments communaux » et le bureau municipal ont examiné les demandes de subvention des associations, en s’appuyant notamment sur trois critères :
- l’action menée en direction des enfants,
- l’action menée en direction des habitants de Renaison,
- les manifestations participant à l’animation du village.
Elle présente un tableau récapitulant les demandes et les propositions soumises à l’assemblée délibérante et l’invite à se prononcer pour chaque demande.
Elle précise également que toutes les associations bénéficiaires ont signé le contrat d’engagement républicain (CER) régi par les articles 10-1 et 25-1 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 et son décret d’application n°2021-1947 du 31 décembre 2021.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil municipal :
- Fixe la liste et le montant des subventions attribuées aux associations, au titre de l’année 2025, comme indiqué ci-après :
AMAR (Amicale Laïque) 1 000 €
Amicale gymnastique (Amicale Laïque) 1 000 €
Amicale Judo (Amicale Laïque) 1 000 €
Amicale Laïque et Sportive 140 €
Avenir Côte Foot (ACF) 1 000 €
Association St Roch 500 €
Classes Renaisonnaises 500 €
Comité des Fêtes 2 500 €
Comité de Jumelage avec Gruyères 1 000 €
Côte Roannaise Alliance Basket 2 000 €
Côte Roannaise Raid Aventure 200 €
Foyer Socio Educatif du Collège 1 550 €
Laissons-nous chanter 200 €
Pentatête 1 300 €
Société Musicale de Renaison 1 300 €
Société Chasse St Hubert 400 €
FOL Projet éco école 1 000 €
Pour à l’unanimité 2
Mme Laurence CHATEAU et Mme Séverine BESSON, membres du bureau de l’association, ne participent pas au vote.
Présents :15 Votants : 17
Les Années Morelles 500 €
Pour à l’unanimité
Mme Béatrice DESPIERRE, membre du bureau de l’association, ne participe pas au vote.
Présents : 17 Votants : 19
Promotion de la danse "Ainsi danse" 500 €
Pour à l’unanimité
- Précise que le montant total des subventions s’élève à 17 590 €.
- Dit que les crédits sont inscrits au budget primitif général 2025, au chapitre 65 « charges de gestion courante ».
Fait et délibéré le jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme.
Renaison, le 8 avril 2025
La Secrétaire de Séance, Le Maire,
Carole SYLVESTRE Laurent BELUZE