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Procès Verbal - PV CM1004
Procès Verbal - PV CM 0502
Document publié le Lundi 5 février 2024 par la commune d'Arnaud-Guilhem.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 0502)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie,
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL
DU 5 FÉVRIER 2024
Présents : Lydia CASTELLE, Olivier COLIN, Brice DAVEZAC, Didier FOCH,
Jean-Luc LARROUY, Jean-Claude MISTROT, Frédéric PONT, Laurent
SALLES, Patricia SUFFRAN, David TAVASANI, Jean-Pierre VIALATTE.
Absent :
Excusé :
ORDRE DU JOUR
. Approbation du PV du Conseil municipal du 15 janvier 2024.
. Désignation d’un secrétaire de séance.
. Délibération portant sur la tarification annuelle de location de la salle des fêtes communale.
. Préparation du budget prévisionnel 2024.
. Travaux sur investissement 2024.
. Achats divers 2024.
. Animations et festivités 2024.
. Journées citoyennes.
. Questions diverses
Ouverture du conseil municipal à : 20H40
Secrétaire : Lydia CASTELLE
Quorum : atteint
-----------------------------------------
. Approbation du PV du 15 JANVIER 2024.
Pour : 11 Contre : Abstention :
. Désignation d’un secrétaire de séance.
Lydia CASTELLE
Pour : 11 Contre : Abstention : . Délib 03-2024 Modification tarif de location de la salle des fêtes
Vu la grille tarifaire en vigueur fixée par délibération du conseil municipal en date du 12 juin 2023, Considérant la volonté de modifier la grille tarifaire concernant la location de la salle des fêtes, il est proposé de modifier le tarif à compter du 10 février 2024 comme suit
- Location : 170 € par jour
La caution de 1500 € reste inchangée.
Approuvé à l’unanimité des présents
. Préparation du budget prévisionnel 2024.
Monsieur le maire informe le conseil municipal que les comptes sont arrêtés. Un excédent de fonctionnement sur l’année 2023 de 102 430.22 € est constaté. Impôts et taxes : le débat est engagé ; le vote se fera au prochain Conseil municipal.
ll présente les travaux faits et à réaliser (réserve incendie, signalisation routière, jardin du souvenir, façade de l’église)
Point sur les subventions reçues, et demandées.
. Travaux sur investissement 2024.
Explication par Mr le Maire :
Les travaux réalisés (réserve incendie route de Bonnefont terminée en 2024, signalisation
Routière).
Jardin du souvenir (travaux en Mai 2024), façade de l’église (juillet 2024)
Ouvrants mairie et salle des fêtes.
. Achats divers 2024.
Explications du Maire : Présentation de devis pour l’achat de 5 tables, à disposition des
Habitants (demande d’une participation de 10, 20 euros à débattre avec
une caution rendue lors du retour du matériel).
Achat de chariots pour rangement des tables de la salle des fêtes,
Achat de 50 chaises pour la salle des fêtes.
En attente d’autres devis. . Animations et festivités 2024.
Projet d’une journée de festivité avec l’association CAZBA et Microlumen.
. Journées citoyennes
2 journées prévues : les samedis 27 avril et le 12 octobre
. Questions diverses.
. Entretien espaces verts (tailles des arbustes, rosiers à la salle des fêtes,
Jardin salle du conseil, croix du chart, et haies de lauriers palme jardin
Salle des fêtes). Travaux à la demande auprès d’un prestataire extérieur.
Proposition d’un devis d’un prestataire, pour des travaux ponctuels.
Démontage et rangement de la crèche.
Fin du Conseil municipal à : 23HO7