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Procès Verbal - PV CM1004
Procès Verbal - PV CM 1609
Document publié le Lundi 16 septembre 2024 par la commune d'Arnaud-Guilhem.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 1609)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Démocratie,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 16 SEPTEMBRE 2024
Présents : CASTELLE Lydia, COLIN Olivier, DAVEZAC Brice,
MISTROT Jean-Claude, PONT Frédéric
SALLES Laurent, SUFFRAN Patricia, TAVASANI David,
VIALATTE Jean-Pierre.
Excusé : LARROUY Jean-Luc (pouvoir à Castelle Lydia).
Absent : FOCH Didier
ORDRE DU JOUR
. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22 juillet 2024.
. Désignation d’un secrétaire de séance.
. Délibération pour approuver le projet d’achat d’un terrain pour l’extension du cimetière
communal, identifié au cadastre C 0019 et C 0020 d’une surface de 1500 m2 situé sur la commune au prix de 18 000 euros hors frais notariés. De prendre en charge les frais notariés relatifs à cette acquisition et de désigner Maitre MAINGUY notaire à Saint MARTORY pour établir les actes à venir. D’engager les études hydrogéologiques et les frais bornages.
. Demande d’étude pour un éclairage public solaire photovoltaïque à la salle des fêtes.
. Organisation de la fête de la Saint-Martin et de l’arbre de Noël.
. Questions diverses.
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Ouverture du Conseil municipal à : 21H00
Quorum : atteint
. Approbation du pv du conseil municipal du 22 juillet 2024.
Pour : 10 Contre : Abstention :
Désignation secrétaire de séance.
Lydia CASTELLE Pour : 10 Contre : Abstention :
. Délib 18-2024 : projet d’achat d’un terrain pour l’extension du cimetière communal,
Monsieur le maire rappelle au conseil municipal que le cimetière communal ne dispose plus aujourd’hui assez de places disponibles et qu’il est donc nécessaire de procéder à une extension.
Il propose d’acquérir un terrain cadastré C19 et C20 d’une surface de 1500 m2 pour un montant de 18 000 € hors frais notariés et de désigner Maître MAINGUY, notaire à Saint- Martory pour établir les actes à venir.
Ce terrain pressenti pour cette extension doit en outre faire l’objet d’un rapport établi par un hydrogéologue attestant qu’il n’existe pas de risque de contamination des nappes phréatiques, ni de risque d’inondation des eaux de ruissellement.
Il demande l’autorisation d’engager les démarches. Si le projet abouti, l’achat se fera début 2025.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve le projet d’achat à l’unanimité des présents. Monsieur le Maire ne participe pas au vote.
. Demande d’étude pour un éclairage public solaire photovoltaïque à la salle des fêtes.
La proposition du syndicat de l’électricité de remplacer par des leds l’éclairage public
Proposition pour la salle des fêtes de remplacement de l’éclairage actuel par du solaire (deux poteaux) avec éventuellement un dispositif pour éteindre à des moments choisis.
Pour : 10 Contre : Abstention :
. Organisation de la fête de la Saint-Martin et de l’arbre de Noël.
Monsieur le maire informe le conseil municipal que la fête de la « Saint Martin » le lundi 11 novembre 2024, sera organisée par le Conseil Municipal avec le soutien de l’association « Les amis du patrimoine »
Les adjoints présentent le programme des festivités.
Le 7 décembre 2024 « Arbre de Noël » pour les séniors et les enfants, organisé par le conseil municipal, animé par le « groupe Lemon Twist », suivi d’un goûter. Passage du Père Noël avec distribution des colis aux séniors et cadeaux aux enfants jusqu’à 10 ans.
Pour : 10 Contre : Abstention : . Questions diverses
Journée citoyenne du 12 octobre 2024
Achèvement des travaux sur l’église.
Dépose ADSL sur la commune totale le 31 janvier 2028.
FIN CONSEIL : 23 H 00