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Déliberation - Delib 170323 8 composition commissions communales tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tinténiac.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT
D'ILLE-ET-VILAINE
Envoyé en préfecture le 28/03/2023
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-MALO
Reçu
en
préfecture
le
28/03/2023
|
Affiché le
MAIRIE
DE
TINTENTAC
ID : 035-213503378-20230317-DELIB170823 8-DE
(35190)
=
EXTRAIT
DU
PROCES-VERBAL
Tél. : 02 99 68
18 68
£
E
Fax:
02 99 68 OS 44
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DATE
de
convocation
et d’affichage
10
mars
2023
.
DATE
de publication
de la délibération
Séance
du
vendredi
17
mars
2023
28
mars
2023
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
En
exercice
27
Présents
21
Votants
25
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le dix-sept
mars
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Tinténiac
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
en
salle
du
Conseil
Municipal,
après
convocation
légale,
sous
la Présidence
de
Monsieur
Christian
TOCZE,
Maire.
Etaient
présents
: TOCZÉ
Christian,
Maire
: MM.
et
Mmes
BIMBOT
Frédéric,
DELVILLE
Nathalie,
LEGRAND
Rémi,
GARÇON
Isabelle,
TOUZARD
Blaise,
PARPAILLON
Marie-Laure,
BOLIVARD
Régis,
GIOT
Stéphanie
Adjoints ;
MM.
et
Mmes
ANDRÉ
Marie-Thérèse,
ARRIBARD
Martine,
BOSSARD
Nelly
(arrivée
à
19H45),
DUFEIL
Christophe,
FOUCHARD
Fabrice,
JEANNEAU
Euc,
MARTINIAULT
Anne-Laure,
QUENOUILLÈRE
Roger,
SALIS
Anaïs,
BAZIN
Denis
(arrivé
à
20H35),
BLANDIN
Béatrice,
MORIN-LOUVIGNY
Isabelle,
Conseillers
Municipaux.
Etaient
absents
excusés
:
Mme
DUFRAIGNE-CLOLUS
Cécile
donne
pouvoir
à Mme
GARÇON
Isabelle.
M.
LEMARCHANDEL
Franck
donne
pouvoir
à M.
LEGRAND
Rémi.
M.
DEHEEGER
Vianney
donne
pouvoir
à M.
M.
BAZIN
Denis.
M.
PRESCHOUX
Léon
donne
pouvoir
à Mme
MORIN-LOUVIGNY
Isabelle.
M.
GORON
Maxime.
Mme
D’ABOVILLE
Rosine.
Secrétaire
de
séance
: M.
JEANNEAU
Luc
a été désigné
secrétaire
de
séance
à qui
il est adjoint
un
auxiliaire,
Sophie
CONGRAS.
| N°170323-8
: Composition
des
commissions
communales.
:
|
Monsieur
le Maire
rappelle
que
le
conseil
municipal
a lors
des
séances
des
23
et
29
mai
2020
créé
8 commissions
municipales
permanentes.
Suite
à
la
démission
de
Mme
RIOU
et
à
l'installation
de
Mme
MORIN-LOUVIGNY,
il
convient
de
délibérer
à nouveau
sur
la composition
des
commissions
communales.
Afin
de
respecter
le
plus
fidèlement
possible
le
principe
de
la
représentation
proportionnelle,
M.
le
Maire
a
sollicité
la
minorité
afin
qu’elle
propose
un(e)
remplaçant
(e)
dans
les
commissions
dans
lesquelles
siégeait
Mme
RIOU.
Après
concertation
des
membres
de
la minorité,
M.
le
Maire
propose
le
remplacement
de
Mme
RIOU
dans
les
commissions
municipales
permanentes,
comme
ci-dessous
présenté :
ADJOINTS
COMMISSIONS
MUNICIPALES
1°" Adjoint
1-
URBANISME
/ HABITAT
/ CADRE
DE
VIE
BIMBOT
Frédéric
Urbanisme
/ Habitat
/ Cadre
de
Vie
TOCZÉ
Christian,
Maire
1-
BIMBOT
F.
4-
JEANNEAU
L.
2-
BOLIVARD
R.
5-
LEMARCHANDEL
F.
3-
PARPAILLON
M-L
6-
DEHEEGER
V.
sème
Adjoint
2-
FINANCES/
ADMINISTRAT®
GÉNÉRALE
/
TOUZARD
Blaise
PERSONNEL
COMMUNAL
Finances
/ Administration
Gale
4ème Adjointe
TOCZÉ
Christian,
Maire
3- ANDRÉ
M-T
GARÇON
Isabelle
1- TOUZARD
B.
4-
BIMBOT
F.
Personnel
Communal
2-
GARÇON
I.
5-
LEMARCHANDEL
F.
6-
BLANDIN
B. 1°"
Adjoint
BIMBOT
Frédéric
Information
/ Communication
/
Démocratie
Participative
Envoyé
en
préfecture
le 28/03/2023
3-
INFORMA
TI
Reçu en préfecture le 28/03/2023
DEMOCRA
ñiiché le ID :035-213503378-20230317-DELIB170823_8-DE
TOCZÉ
Christian,
Maire
1- BIMBOT
F.
2-
DELVILLE
N.
3-
ANDRE
M-I
4-
DUFRAIGNE-CLOLUS
C.
5-
FOUCHARD
F.
6-
d'ABOVILLE
R.
2ème
Adjointe
DELVILLE
Nathalie
Vie
Associative
/ Culture
/ Sports
GARÇON
Isabelle
Éducation
/ Enfance-Jeunesse
4-
VIE
ASSOCIATIVE
/ CULTURE
/ SPORTS /
EDUCATION
/ ENFANCE-JEUNESSE
TOCZÉ
Christian,
Maire
6-
DUFRAIGNE-CLOLUS
C.
1- DELVILLE
N.
7-
DUFEIL
C.
2-
GARÇON
I.
8-
FOUCHARD
F.
3-
PARPAILLON
M-L
9-
GORON
M.
4-
BOLIVARD
KR.
5-
BOSSARD
N.
10-
MORIN-LOUVIGNY
f(*)
11-
d'ABOVILLE
RK.
3°me
Adjoint
LEGRAND
Rémi
Infrastructures
/ Voirie-Travaux
/
Déplacements
/ Affaires
Agricoles
5-
INFRASTRUCTURES
/ VOIRIE-TRA VAUX
/
DÉPLACEMENTS
/ AFFAIRES
AGRICOLES
4- LEMARCHANDEL
F.
5- MARTINIAULT
A-L.
6- QUENOUILLÈRE
R.
7- PRESCHOUX
L.
TOCZÉ
Christian,
Maire
1- LEGRAND
RK.
2-
BOLIVARD
KR.
3-
ARRIBARD
M.
7ème
Adjoint
BOLIVARD
Régis
Commerce
/ Artisanat
/
Tourisme
/ Patrimoine
6-
COMMERCE
/ ARTISANAT
/
TOURISME
/ PATRIMOINE
TOCZÉ
Christian,
Maire
1- BOLIVARD
R.
2- BIMBOT
F.
3- GIOT
S.
4-
LEMARCHANDEL
F.
5-
SALIS
A.
6-
BAZIN
D.
8ème
Adjointe
GIOT
Stéphanie
Solidarité
/ Action
Sociale
/
Liens
Intergénérationnels
7-
SOLIDARITÉ
/ ACTION
SOCIALE
/
LIENS
INTERGENERATIONNELS
TOCZÉ
Christian,
Maire
3-
ANDRÉ
M-T
1- GIOT
S.
4-
ARRIBARD
M.
2-
DELVILLE
N.
5-
DUFEIL
C.
6-
BLANDIN
B.
6°"e
Adjointe
PARPAILLON
Marie-Laure
Environnement
/ Développement
Durable
/
Transition
Écologique
/
Initiatives
Citoyennes
8-
ENVIRONNEMENT
/ DÉVELOPPEMENT
DURABLE /
TRANSITION
ECOLOGIQUE
/
INITIATIVES
CITOYENNES
TOCZÉ
Christian,
Maire
1- PARPAILLON
M-L
2-
FOUZARD
B.
3-
FOUCHARD
F.
4-
JEANNEAU
L.
5-
GORON
M.
6-
SALIS
A.
7-
PRESCHOUX
L.
(*)
(*)
Remplaçants
de
Mme
RIOU. Envoyé
en
préfecture
le 28/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
28/03/2023
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide,
à l’unanin
Aficré le
>
d’approuver
la
modification
des
commissions
municipal
2: 035-213508878:20280817:DELIB170828
8-DE
présentées.
Fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
susdits.
Au
registre
suivent
les
signatures.
Pour
expédition
conforme,
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance
Christian
TOCZE
Luc
JEANNEAU
Acte
certifié
exécutoire
Compte
tenu
de
sa
transmission
en
Préfecture
d’Ille-et-Vilaine
le
: 28
mars
2023
De
sa
publication
sur
le
site
Internet
de
la commune
le 28
mars
2023 Envoyé
en
préfecture
le 28/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
28/03/2023
Affiché
le
ID
: 035-213503378-20230317-DELIB170323_8-DE