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Arrêté - 321 2024 RG M CS
Document publié le Mercredi 15 mai 2024 par la commune de Mâcon.
Lien du pdf (Arrêté - 321 2024 RG M CS)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
L'ÉNERGIE POUR VOUS, AVEC vous /
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE
VILLE DE MACON
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
N° 321-2024-RG
OBJET :
SMIIILE MOBILITY TOUR
MONDIAL RELAY
RUE VICTOR HUGO
LE MERCREDI 15 MAI 2024
Article 1° :
Article 2 :
Article 3 :
Article 4 :
Article 5 :
Nous, Maire de la Ville de MACON,
Vu le Code de la Sécurité Intérieure, dans ses articles L. 132-1, L. 511-1 et L. 511-2,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, dans ses articles L.2213-1 à L.2213-6,
Vu le Code de la Route, dans son article R. 417-10 11 10°,
Vu l'arrêté municipal du 08 octobre 1963 portant Règlement Général de la circulation et les arrêtés subséquents qui l'ont complété et modifié,
Considérant qu'en raison de l’évènement « Smiïile Mobility Tour — Mondial Relay » organisé le mercredi 15 mai 2024,
Il importe de prendre des mesures afin d'assurer la sécurité publique et de réglementer la circulation et le stationnement,
Sur proposition de M. le Directeur Général de la Ville de Mâcon,
ARRETONS
En raison de l’évènement « Smiiile Mobility Tour — Mondial Relay » qui aura lieu le mercredi 15 mai 2024,
Les mesures de réglementation suivantes seront appliquées le mercredi 15 mai
2024 :
e Rue Victor Hugo, le stationnement sera interdit et réputé gênant de
06h00 à 13h30 sur les deux emplacements gratuits à durée limitée situés à proximité immédiate du bureau de tabac adressé 15 rue Lacretelle ;
e La circulation pourra être réglementée à la diligence des services de
police de 13h00 à 14h00 sur l'itinéraire de Laurent BROCHARD, lequel
empruntera les voies suivantes :
DEPART rue Victor Hugo
Rond-point de la Gare — rue Gambetta — rue Carnot — place Carnot - rue
Carnot
ARRIVEE place Saint-Pierre.
La signalisation réglementaire sera mise en place par les Services de la Direction de l'Aménagement de la Ville de Mâcon.
L'accès aux immeubles riverains sera maintenu, ainsi que le libre passage des véhicules sanitaires et de sécurité.
Les services de police pourront être amenés à prendre toutes les dispositions utiles pour assurer la sécurité publique.
Ils pourront également faire procéder à l'enlèvement des véhicules restés
en stationnement sur les emplacements interdits à l’article 1° et dont les
dépens seront à la charge du contrevenant.
Les droits des tiers sont expressément réservés. N ° 321-2024-RG
Article 6
Article 7 :
Le présent arrêté peut faire l’objet d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de DIJON dans un délai de deux mois à compter de sa date de mise en ligne ou, en cas de mise en ligne impossible, de sa date d'affichage.
M. le Directeur Général des Services de la Ville de Mâcon, M. le Commissaire Général et tous les agents de la Force Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Mâcon, le 0 7 MAI 2024
Pour le Maire et par délégation,
L’Adjoint délégué
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