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Déliberation - 2023 02 liste deliberations cm du 13 mars 2023
Document publié le Lundi 13 mars 2023 par la commune de Roiffieux.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 02 liste deliberations cm du 13 mars 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
13.03.2023
LISTE
DES
DELIBERATIONS
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le treize
mars
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
de
ROIFFIEUX,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
réunion,
au
229
Le
Grand
chemin
(07100
ROIFFIEUX),
sous
la présidence
de
Monsieur
Christophe
DELORD,
Maire.
Présent{e}s
: Perrine
BEAUMEL,
Pascale
BILLON,
Laurent
BRUNEL,
Martine
CHAZOT,
Philippe
CLAVIER,
Nathalie
CLEMENT,
Christophe
DELORD,
Pierre
DU
PELOUX,
Louis-Claude
GAGNAIRE,
Claude
JAMONAC,
Alain
MAULARD,
Florence
MOURET,
Maryline
NONNENMACHER,
Daniel
QUIBLIER,
André
RICHARD,
Gladys
ROCHE-
FEASSON,
Agnès
SAUZEAT-VOLOZAN,
Jean-Paul
SOUBEYRAT,
Eric
TARDY,
Agnès
VILLIEN
Absent(e)s
excusé(e}s
: Sophie
ANDRE,
Géraldine
GAY,
Didier
MOREL
Absent(e}s
: /
Absent(e)s
ayant
donné
pouvoir:
Sophie
ANDRE
à Maryline
NONNENMACHER,
Géraldine
GAY
à Christophe
DELORD,
Didier
MOREL
à André
RICHARD
Arrivé(e}s
en
cours
de
séance
: /
Secrétaire
de
séance
: Pierre
DU
PELOUX
Date
d'affichage
et
d'envoi
de
la convocation
: 8 mars
2023
KRAKERÉRERÉÉÉLEÉEE
N°
Intitulé
de
la
délibération
Vote
2023.02.01
|
Approbation
du
compte
de
gestion
2022
du
Budget
principal
communal
Adoptée
Approbation
du
compte
administratif
2022
du
Budget
principal
communal
et
2023.02.02
|
,
Affectation
du
résultat
2023.02.03
|
Approbation
du
compte
de
gestion
2022
du
Budget
du
Balcon
des
Alpes
Adoptée
Approbation
du
compte
administratif
2022
du
Budget
du
Balcon
des
Alpes
Adoptée
2023.02.04
et Affectation
des
résultats
Adoptée
Autorisation
de
signature
d’une
garantie
d'emprunt
relatif
au
projet
d'Habitat
z
2023.02.0$
Dauphinois
sis
Le
Grand
Chemin
à Roiffieux
Adoptée
Autorisation
de
remboursement
exceptionnel
des
services
périscolaires
de
,
2023.02.06
| lnnée
scolaire
2021/2022
Adoptée
2023.02.07
Choix
du
prestataire
pour
les
travaux
de
désamiantage
de
La
Cure
(travaux
Adoptée
préparatoires)
2023.02.08
Signature
d'une
convention
de
prestation
de
service
avec
Annonay
Rhône
Adoptée
Agglo
en
vue
de
l'organisation
de
la Fête
du
livre
jeunesse
2023
Signature
d’une
convention
de
coordination
et
de
participation
aux
travaux
2023.02.09
| de
renforcement
du
réseau
public
d'eau
potable
Route
de
la Plaine
Adoptée
(tranche
1) avec
le Syndicat
Cance
Doux
Remboursement
d'un
renouvellement
de
concession
auprès
de
M.
2023.02.10
CHAILLOT
2023.02.11
|
Modification
des
statuts
d'Annonay
Rhône
Agglo
Adoptée
Elaboration
du
Plan
Local
d'Urbanisme
intercommunal
valant
Programme
2023.02.12
|
Local
de
l'Habitat
(PLUIi-H)
: Débat
sur
les
orientations
générales
du
Projet
Adoptée
d'Aménagement
et
de
Développement
Durables
(PADD)
Adoptée
Affiché
et publié
le 16/03/2023
<
à
> RO,
s