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Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Roiffieux.
Lien du pdf (Déliberation - 2023.05 liste des deliberations du cm du 3 juilt 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Institutions publiques,
«
À Gitfieux Ardèche
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 03.07.2023
LISTE DES DELIBERATIONS
L'an deux mil vingt-trois, le trois juillet à vingt heures, le Conseil Municipal de ROIFFIEUX, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de réunion, au 229 Le Grand chemin (07100
ROIFFIEUX), sous la présidence de Monsieur Christophe DELORD, Maire.
Présent(e)}s : Sophie ANDRE, Perrine BEAUMEL, Pascale BILLON, Laurent BRUNEL, Martine CHAZOT, Philippe
CLAVIER, Nathalie CLEMENT, Christophe DELORD, Pierre DU PELOUX, Louis-Claude GAGNAIRE, Géraldine GAY, Christian GUILLAUMET, Claude JAMONAC, Florence MOURET, Maryline NONNENMACHER, Daniel QUIBLIER, André RICHARD, Gladys ROCHE-FEASSON, Jean-Paul SOUBEYRAT, Agnès SAUZEAT-VOLOZAN, Eric TARDY, Agnès VILLIEN
Absent(e)s excusé(e)s : Didier MOREL
Absent(e}s : /
Absent(e)s avant donné pouvoir : Didier MOREL à André RICHARD Arrivé(e)s en cours de séance : /
Secrétaire de séance : Florence MOURET
Date d'affichage et d'envoi de la convocation : 28 juin 2023
RRRERRRRRÉRRRRÉÉ
N° Intitulé de la délibération Vote
Modification statutaire d'Annonay Rhône Agglo du 21 mars 2023 —
2023.05.01 | Transfert de charges — Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Adoptée
Charges Transférées (CLECT)
A Nos Watts : prise de participation en phase d'investissement de la grappe , 2023.05.02 1 & signature d’un bulletin de souscription d'actions AGRIÉE
2023.05.03 | Avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre du Pôle mairie Adoptée
2023.05.04 | Avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre de La Cure Adoptée
2023.05.05 | Avenant n°1 au marché de travaux de la RD470 -— lot 02 Bétons Adoptée
Convention de mise à disposition de locaux pour l'accueil collectif de |
2023.05.06 mineurs de l'AFR La Clé des champs ATGpIÉe
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2023-05-07 | birouette avec le CIAS d'Annonay Rhône Agglo Adoptée
2023.05.08 | Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service de l’eau potable Adoptée
2023.05.09 Remboursement de frais de concession au bénéfice des héritiers de Mme Adoptée
VAURE Lucienne
2023.05.10 Communication des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses Adoptée
délégations
Convention avec le SDEO7 pour la mise en place d'une télégestion à ; 2023.05.11 l'Espace des Termes Adoptée
Affiché et publié le 05/07/2023