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Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune de Roiffieux.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 04 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 30.05.2023
LISTE DES DELIBERATIONS
L'an deux mil vingt-trois, le trente mai à vingt heures, le Conseil Municipal de ROIFFIEUX, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de réunion, au 229 Le Grand chemin (07100 ROIFFIEUX), sous la présidence de Monsieur Christophe DELORD, Maire.
Présent{e)s : Sophie ANDRE, Pascale BILLON, Laurent BRUNEL, Martine CHAZOT, Philippe CLAVIER, Nathalie CLEMENT, Christophe DELORD, Pierre DU PELOUX, Christian GUILLAUMET, Claude JAMONAC, Didier MOREL, Maryline NONNENMACHER, Daniel QUIBLIER, André RICHARD, Gladys ROCHE-FEASSON, Jean-Paul
SOUBEYRAT, Eric TARDY, Agnès VILLIEN
Absent(e)s excusé(e}s : Perrine BEAUMEL, Louis-Claude GAGNAIRE, Géraldine GAY, Florence MOURET, Agnès SAUZEAT-VOLOZAN
Absent(e}s : /
Absent(e)s avant donné pouvoir : Perrine BEAUMEL à Claude JAMONAC, Louis-Claude GAGNAIRE à Laurent BRUNEL, Géraldine GAY à Christophe DELORD, Florence MOURET à Agnès VILLIEN, Agnès SAUZEAT-VOLOZAN
à Gladys ROCHE-FEASSON
Arrivé(e}s en cours de séance : /
Secrétaire de séance : Didier MOREL
Date d'affichage et d'envoi de la convocation : 22 mai 2023
RARERARRERERERX
N° Intitulé de la délibération Vote
Modification de la liste des Commissions (suite à la démission de M. Adoptée 2023.04.01 MAULARD)
2023.04.02 Modification de la désignation de membres dans les organismes extérieurs Adoptée (SDE 07), suite à la démission de M. MAULARD
2023.04.03 | Election de membre au CCAS (suite à la démission de M. MAULARD) Adoptée
2023 04.04 Création d'un poste d’adjoint technique territorial principal de 1ère classe Adoptée
(dans le cadre d'un avancement de grade)
2023.04.05 Participation communale au profit de l'Ecole Sainte Claire d'Annonay au Adoptée
titre d'une affectation en ULIS
2023.04.06 Convention d'attribution d’un fond de concours pour les travaux de mise en Adoptée
7 séparatif de la RD470 tranche 3
2023.04.07 Attribution d’une subvention exceptionnelle complémentaire au Comité des Adoptée
fêtes pour l'année 2023
Acquisitions de terrains pour l'aménagement de la route de la Chomotte : Adoptée
2023.04.08 | parcelles AD146, AD162, AD166, AD168, AD164, AD148, AD150, AD152, AD154, AD158, AD156 et AD160
Affiché et publié le 01/06/2023