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Compte-Rendu - 9 novembre 2018
Document publié le Vendredi 9 novembre 2018 par la commune de Saint-Louis-en-l'Isle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 9 novembre 2018)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Institutions publiques,
Feuillet n°
Compte rendu de la séance 09 novembre 2018
L’an deux mil dix-huit, le 09 novembre, le conseil municipal de la commune de
SAINT LOUIS EN L’ISLE, dûment convoqué le 06 novembre 2018, s’est réuni en
session ordinaire, à la mairie de SAINT LOUIS EN L'ISLE, sous la présidence de
M. MASSIAS Jean-Luc, Maire.
Présents :
M.MASSIAS Jean-Luc, Maire
M. ROBERT Jean-Luc, Mme LYOEN Marie-Yvonne, Mme THURMEL Frédérique, adjoints
Mme GOUEYTHIEU Sabine, M. FEYNIE Daniel, M. IMBEAUX Michel, M. ROUX Vincent,
conseillers
Absents excusés :
M. PASQUET Serge et Mme MICHALCZYK Catherine
Secrétaire de séance : M. ROUX Vincent
Ouverture de la séance : 20H30
Levée de la séance : 22h30
1. DÉLIBERATIONS
CNP : renouvellement du contrat d’assurance relatif à la protection
sociale des agents affiliés à la CNRACL pour l’année 2019
Le conseil municipal décide de renouveler le contrat afin de se prémunir des risques
demeurant à la charge de la commune pour l’année 2019
AXA : renouvellement du contrat d’assurance relatif à la protection
sociale des agents affiliés à l’IRCANTEC pour une durée de 3 ans
Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer l’avenant du contrat d’assurance
n° 2 307903 4392 02 pour une durée de 3 ans avec un taux de 1.55%.
Dommages et intérêts : acceptation du montant de l’indemnisation
Le conseil municipal accepte le montant de 100.00 € pour les dommages subis lors du vol
du 21 juin 2017.
2. LE POINT SUR LES AFFAIRES EN COURS
Repas des aînés
Le repas aura lieu le dimanche 16 décembre 2018 à 12h00 au foyer rural.
Il est offert aux habitants de ST LOUIS de plus de 65 ans ainsi qu’à leur
conjoint(e).
Conseil d’Ecole
Effectif des élèves pour l’année scolaire 2018-2019 :
- CE1 : 11
- CE2 : 10 Feuillet n°
2 exercices ont été effectués avec les élèves :
- Alerte incendie : le 20 septembre 2018
- Alerte intrusion : le 12 octobre 2018
Ces exercices se sont bien déroulés, les enfants commencent à être familiers de ces
entrainements qui ont lieu plusieurs fois par an.
Un responsable sécurité du Rectorat de Bordeaux est venu visiter l’Ecole à la demande
de la Directrice, pas de travaux ni d’aménagements particuliers à prévoir.
Les élèves bénéficieront cette année de séances d’initiation à l’équitation dans le cadre
du programme d’EPS et participeront au dispositif national « école et cinéma ».
Complément travaux dans le bourg
La commission des travaux doit planifier l’aménagement de l’espace de l’ancienne usine
au bourg par la pose d’un cheminement pavé.
Journal
La commission communication doit commencer à travailler sur le projet.
Cabane des chasseurs
Sécurisation du bâtiment par nos cantonniers.
Travaux de restauration prévus au printemps 2019 avec des bénévoles.
3. QUESTIONS DIVERSES
Gaz de ville
Demande d’un administré de faire venir le gaz de ville à SAINT LOUIS.
Une information sera donnée via le journal municipal afin de recenser les personnes
intéressées par ce projet. Feuillet n°
RECAPITULATIF DES DÉLIBÉRATIONS PRISES
AU COURS DE LA SÉANCE 09 NOVEMBRE 2018
N°
des
délibérations
Objet décision
2018-0911-1 CNP Renouvellement du contrat d’assurance pour 2019
2018-0911-2 AXA Renouvellement du contrat d’assurance pour 3 ans (du 01/01/2018 au 31/12/2021)
2018-0911-3 Dommage et intérêts Acceptation du montant de 100.00 € pour dommages subis lors du vol du 21 juin 2018
2018-0911-4
Contrat de location pour
renouvellement du copieur
de la mairie
OK Feuillet n°
LISTE DES MEMBRES PRÉSENTS
AU COURS DE LA SÉANCE DU 09 NOVEMBRE 2018
MEMBRES DU CONSEIL SIGNATURE CAUSE EMPÊCHEMENT DE SIGNATURE
MASSIAS Jean-Luc
ROBERT Jean-Luc
LYOEN Marie-Yvonne
THURMEL Frédérique
GOUEYTHIEU Sabine
MICHALCZYK Catherine EXCUSÉE
PASQUET Serge EXCUSÉ
FEYNIE Daniel
ROUX Vincent
IMBEAUX Michel