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Procès Verbal - SCAN 8188
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barjac.
Lien du pdf (Procès Verbal - SCAN 8188)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL Lx L + d Barjac, le 03/12/2024 Mairie de Barjac (Gard) Madame, Monsieur, J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu : Mercredi 11 décembre 2024 à 17h30 — Château de Barjac - Salle du Conseil Ordre du jour : N 10. 11. 12. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 12 novembre 2024 Finances — Décision modificative du budget principal Finances - Approbation du procès-verbal de la CLECT du 14/11/2024 et attributions de compensation pour 2024 Urbanisme — Rapport triennal relatif à l’artificialisation des sols Assainissement — Montant de la contre-valeur pour la redevance « performance des systèmes d’assainissement » Ressources humaines — Création d’un poste d’animateur principal de 1°"° classe Marché hebdomadaire - Modification du règlement du marché hebdomadaire et tarifs des branchements électriques Ressources humaines — Contrats d'assurance contre les risques statutaires Tarifs — Modification du montant de la surcotisation pour les adhérents extérieurs des associations Subventions — Subvention exceptionnelle à la Banque alimentaire Questions diverses Rendu-compte au conseil municipal des décisions prises par le Maire sur le fondement de sa délégation de compétence générale Le Maire, Edouard CHAULET