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Compte-Rendu - Compte rendu CM du 25 mai 2021
Document publié le Mardi 25 mai 2021 par la commune de Croutelle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM du 25 mai 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 MAI 2021
L’ordre du jour est le suivant :
1. Travaux de réfection des trottoirs
Le vingt-cinq mai deux mil vingt et un à vingt heures, les membres du conseil municipal de la commune de Croutelle
se sont réunis en Mairie en séance publique, sur la convocation qui leur a été adressée par le maire conformément
aux articles L.2121-10, et L.2122-8 du code général des collectivités territoriales.
Etaient présents :
Mesdames Sonia MICHAUD, Corinne BEAUVILAIN, Tifany BARTHELEMY, Aurore BOUCHET
Messieurs Arnaud ROUSSEAU, Jean-François PEAN, Stéphane BOURGES, Joël CHAUVIN, Olivier CLERCQ,
Fabrice HUBERT, Cyrille QUETAUD, Serge ROUSSEAU.
Absents excusés :
Monsieur Philippe HUELVAN
Monsieur Alain ROBIN
Monsieur Thierry BOUDIES a donné pouvoir à Arnaud ROUSSEAU
Monsieur Fabrice HUBERT a été élu secrétaire de séance.
A vingt heures, Monsieur le Maire déclare la séance ouverte.
Monsieur Arnaud ROUSSEAU, Maire, procède à la lecture du procès-verbal du conseil municipal du 08 mars
2021. Après lecture, le procès-verbal est approuvé à l’unanimité et signé par l'ensemble des membres présents
Monsieur le Maire demande à modifier l’ordre du jour en ajoutant un point concernant une décision modificative
sur le budget.
Informations générales :
Plusieurs courriers d’associations sont parvenus en mairie pour nous remercier des subventions qui ont
été versées.
DELIBERATION N° 2021/17
Objet : Travaux pour la réfection des trottoirs
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que la commune de Croutelle pourrait prétendre à une subvention
du département dans le cadre de ATCIV pour la réfection des trottoirs Rue André Pineau et Rue du Père de
Monsabert.
Les devis de l’entreprise COLAS ont été retenus.
Le plan de financement prévisionnel serait le suivant :
Dépenses Montant en € Recettes Montant en €
Devis COLAS Rue André PINEAU 2 005.32 € Devis COLAS Rue du Père de Monsabert 13 019.29 € Conseil Départemental
Activ 3
12 019 €
Fonds Propres 6 010.53 €
TOTAL HT 15 024.61 € TOTAL 18 029.53 €
TVA 3 004.92 €
TOTAL TTC 18 029.53 € TOTAL GENERAL 18 029.53 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :
adopte le plan de financement exposé ci-dessus
autorise Monsieur le Maire à solliciter une subvention auprès du Conseil Départemental et de tout autre
partenaire financier
autorise Monsieur le Maire à signer tout document à intervenir se rapportant à cette affaire
Adopté à l’unanimité
DELIBERATION N° 2021/18
Objet : Décision Modificative sur le budget communal DM 01
Une erreur de plume a été commise en saisissant le Budget Primitif 2021 de la commune. Afin de régulariser le
BP 2021, une décision modificative doit être prise.
Dépenses Recettes
Article (Chapitre)- Opération Montant Article (Chapitre)- Opération Montant
001 (001) : Déficit d’investissement reporté 60 754.42€ 1068 (10) Excédents de fonctionnement 60 754.42€
1068 (10) : Excédents de fonctionnement - 60 754.42€
21318 (21) -124 : Autres bâtiments publics 60 754.42€
60 754.42€ 60 754.42€
Total Dépenses 60 754.42€ Total Recettes 60 754.42€
Adopté à l’unanimité
Clôture de la séance à 22h00